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  1. Résultat n°1

    Acte soumis au contrôle de légalité

    Date

    2017-2017

    Cote

    7457W/1/1 (Cote principale)

    • Contexte : Répertoire méthodique détaillé des Assemblées, communauté...
    • CONSEILS COMMUNAUTAIRES
    • 2017
    • Registre des décisions et des délibérations du conseil...
    • Conseil communautaire du 14 décembre 2017
    • Urbanisme, renouvellement de l'adhésion du Conseil...
    • Acte soumis au contrôle de légalité
  2. Résultat n°2

    Conseil de communauté (29 septembre 2016), dossier préparatoire : convocation, correspondance, rapports, feuille d'émargement.

    Date

    29 sept. 2016

    Cote

    7392W/12 (Cote principale)

    • Contexte : Répertoire méthodique détaillé des Assemblées, communauté...
    • CONSEILS COMMUNAUTAIRES
    • 2016
    • Registre des décisions et des délibérations du conseil...
    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 29 SEPTEMBRE 2016
    • Conseil de communauté (29 septembre 2016), dossier...
  3. Résultat n°3

    Accusé de réception d'un acte soumis au contrôle de légalité

    Date

    2017-2017

    Cote

    7454W/1/2 (Cote principale)

    • Contexte : Répertoire méthodique détaillé des Assemblées, communauté...
    • CONSEILS COMMUNAUTAIRES
    • 2017
    • Registre des décisions et des délibérations du conseil...
    • Conseil communautaire du 14 décembre 2017
    • Coopération intercommunale, adhésion à "Orne-Métropole"...
    • Accusé de réception d'un acte soumis au contrôle de...
  4. Résultat n°4
    Registre des décisions et des délibérations du conseil communautaire (02 Mars - 21 Décembre 2006).

    470 medias

    Registre des décisions et des délibérations du conseil communautaire (02 Mars - 21 Décembre 2006).

    Date

    02 mars 2006 - 21 déc. 2006

    Cote

    CUA/7116W/29 (Cote principale)

    • Contexte : Conseils Communautaires
    • CONSEILS COMMUNAUTAIRES
    • 2006
    • Registre des décisions et des délibérations du conseil...
  5. Résultat n°5
    Registre des décisions et des délibérations du conseil communautaire (06 Juillet - 05 Octobre 2017).

    222 medias

    Registre des décisions et des délibérations du conseil communautaire (06 Juillet - 05 Octobre 2017).

    Date

    06 juil. 2017 - 06 oct. 2017

    Cote

    CUA/7549W/11 (Cote principale)

    • Contexte : Conseils Communautaires
    • CONSEILS COMMUNAUTAIRES
    • 2017
    • Registre des décisions et des délibérations du conseil...
  6. Résultat n°6

    Acte soumis au contrôle de légalité

    Date

    14/12/2017 - 21/02/2018

    Cote

    7461W/1/1 (Cote principale)

    • Contexte : Répertoire méthodique détaillé des Assemblées, communauté...
    • CONSEILS COMMUNAUTAIRES
    • 2017
    • Registre des décisions et des délibérations du conseil...
    • Conseil communautaire du 14 décembre 2017
    • Association "Les Amis des Musées Bibliothèques Archives...
    • Acte soumis au contrôle de légalité
  7. Résultat n°7

    Conseil de communauté (28 avril 2016), dossier préparatoire : convocation, correspondance, rapports, feuille d'émargement.

    Date

    28 avril 2016

    Cote

    7392W/50 (Cote principale)

    • Contexte : Répertoire méthodique détaillé des Assemblées, communauté...
    • CONSEILS COMMUNAUTAIRES
    • 2016
    • Registre des décisions et des délibérations du conseil...
    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 28 AVRIL 2016
    • Conseil de communauté (28 avril 2016), dossier préparatoire...
  8. Résultat n°8

    Accusé de réception d'un acte soumis au contrôle de légalité

    Date

    14/12/2017 - 21/02/2018

    Cote

    7461W/1/2 (Cote principale)

    • Contexte : Répertoire méthodique détaillé des Assemblées, communauté...
    • CONSEILS COMMUNAUTAIRES
    • 2017
    • Registre des décisions et des délibérations du conseil...
    • Conseil communautaire du 14 décembre 2017
    • Association "Les Amis des Musées Bibliothèques Archives...
    • Accusé de réception d'un acte soumis au contrôle de...
  9. Résultat n°9

    Annexe n° 2

    Date

    16/11/2017

    Cote

    7499W/1/3 (Cote principale)

    • Contexte : Répertoire méthodique détaillé des Assemblées, communauté...
    • CONSEILS COMMUNAUTAIRES
    • 2017
    • Registre des décisions et des délibérations du conseil...
    • Conseil communautaire du 16 novembre 2017
    • Budget Assainissement, admission en non-valeur : délibération...
    • Annexe n° 2
  10. Résultat n°10

    4NUM/21619

    Cote

    4NUM/21619 (Cote principale)

    • Contexte : Répertoire méthodique détaillé des Assemblées, communauté...
    • CONSEILS COMMUNAUTAIRES
    • 2017
    • Registre des décisions et des délibérations du conseil...
    • Conseil communautaire du 14 décembre 2017
    • Modification de la composition du Bureau - Modification...
    • Délibération 20171214-020 Modification de la composition...
    • 4NUM/21619
  11. Résultat n°11
    Registre des décisions et des délibérations du conseil communautaire (13 Février - 03 Juillet 2014).

    342 medias

    Registre des décisions et des délibérations du conseil communautaire (13 Février - 03 Juillet 2014).

    Date

    13 fév. 2014 - 03 juil. 2014

    Cote

    CUA/7231W/26 (Cote principale)

    • Contexte : Conseils Communautaires
    • CONSEILS COMMUNAUTAIRES
    • 2014
    • Registre des décisions et des délibérations du conseil...
  12. Résultat n°12

    Accusé de réception d'un acte soumis au contrôle de légalité

    Date

    2017-2017

    Cote

    7460W/1/2 (Cote principale)

    • Contexte : Répertoire méthodique détaillé des Assemblées, communauté...
    • CONSEILS COMMUNAUTAIRES
    • 2017
    • Registre des décisions et des délibérations du conseil...
    • Conseil communautaire du 14 décembre 2017
    • Groupement de commande entre la Communauté urbaine...
    • Accusé de réception d'un acte soumis au contrôle de...
  13. Résultat n°13

    Acte soumis au contrôle de légalité.

    Date

    16/11/2017

    Cote

    7499W/1/1 (Cote principale)

    • Contexte : Répertoire méthodique détaillé des Assemblées, communauté...
    • CONSEILS COMMUNAUTAIRES
    • 2017
    • Registre des décisions et des délibérations du conseil...
    • Conseil communautaire du 16 novembre 2017
    • Budget Assainissement, admission en non-valeur : délibération...
    • Acte soumis au contrôle de légalité.
  14. Résultat n°14

    Conseils de communauté 2016 : annexes aux registres des délibérations, accusés Préfecture.

    Date

    2016

    Cote

    7392W/8 (Cote principale)

    • Contexte : Conseils Communautaires
    • CONSEILS COMMUNAUTAIRES
    • 2016
    • Conseils de communauté 2016 : annexes aux registres...
  15. Résultat n°15
    Registre des décisions et des délibérations du conseil communautaire (8 Mars - 20 Décembre 2007).

    830 medias

    Registre des décisions et des délibérations du conseil communautaire (8 Mars - 20 Décembre 2007).

    Date

    Entre le 08 mars 2007 et le 20 décembre 2007

    Cote

    CUA/7116W/7 (Cote principale)

    • Contexte : Conseils Communautaires
    • CONSEILS COMMUNAUTAIRES
    • 2007
    • Registre des décisions et des délibérations du conseil...
  16. Résultat n°16

    Conseil de communauté (15 octobre 2015), dossier préparatoire : convocation, correspondance, rapports, feuille d'émargement.

    Date

    15 oct. 2015

    Cote

    7392W/32 (Cote principale)

    • Contexte : Répertoire méthodique détaillé des Assemblées, communauté...
    • CONSEILS COMMUNAUTAIRES
    • 2015
    • Conseils communautaires : registre des délibérations...
    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 15 OCTOBRE 2015
    • Conseil de communauté (15 octobre 2015) : délibérations...
    • Conseil de communauté (15 octobre 2015), dossier préparatoire...
  17. Résultat n°17

    Registre des délibérations et des décisions 2019, tome 4 (5 décembre 2019 au 12 décembre 2019).

    Date

    05-12 décembre 2019

    Cote

    9331W/15 (Cote principale)

    • Contexte : Conseils Communautaires
    • CONSEILS COMMUNAUTAIRES
    • 2019
    • Registre des délibérations et des décisions 2019, tome...
  18. Résultat n°18
    Registre des décisions et des délibérations du conseil communautaire (24 Janvier - 20 Juin 2013).

    361 medias

    Registre des décisions et des délibérations du conseil communautaire (24 Janvier - 20 Juin 2013).

    Date

    24 janv. 2013 - 20 juin 2013

    Cote

    CUA/7231W/11 (Cote principale)

    • Contexte : Conseils Communautaires
    • CONSEILS COMMUNAUTAIRES
    • 2013
    • Registre des décisions et des délibérations du conseil...
  19. Résultat n°19
    Registre des décisions et des délibérations du conseil communautaire (18 Septembre - 18 Décembre 2014).

    317 medias

    Registre des décisions et des délibérations du conseil communautaire (18 Septembre - 18 Décembre 2014).

    Date

    18 sept. 2014 - 18 déc. 2014

    Cote

    CUA/7231W/27 (Cote principale)

    • Contexte : Conseils Communautaires
    • CONSEILS COMMUNAUTAIRES
    • 2014
    • Registre des décisions et des délibérations du conseil...
  20. Résultat n°20
    Registre des décisions et des délibérations du conseil communautaire (1er Février - 20 Décembre 2001)

    565 medias

    Registre des décisions et des délibérations du conseil communautaire (1er Février - 20 Décembre 2001)

    Date

    1er fév. 2001 - 20 déc. 2001

    Cote

    CUA/7013W/27 (Cote principale)

    • Contexte : Conseils Communautaires
    • CONSEILS COMMUNAUTAIRES
    • 2001
    • Registre des décisions et des délibérations du conseil...
  21. Résultat n°21

    Acte soumis au contrôle de légalité.

    Date

    16/11/2017

    Cote

    7496W/1/1 (Cote principale)

    • Contexte : Contrôle de Légalité : Délibérations en date du 16/11/2017...
    • Adhésion aux groupements de commande du TE61 et du...
    • Acte soumis au contrôle de légalité.

    Producteur :

    Assemblées Ville d'Alençon

  22. Résultat n°22

    Conseil de communauté (24 mars 2016), dossier préparatoire : convocation, correspondance, rapports, feuille d'émargement.

    Date

    24 mars 2016

    Cote

    7392W/49 (Cote principale)

    • Contexte : Répertoire méthodique détaillé des Assemblées, communauté...
    • CONSEILS COMMUNAUTAIRES
    • 2016
    • Registre des décisions et des délibérations du conseil...
    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 24 MARS 2016
    • Conseil de communauté (24 mars 2016), dossier préparatoire...
  23. Résultat n°23

    Acte soumis au contrôle de légalité

    Date

    07/07/2016

    Cote

    9044W/1/1 (Cote principale)

    • Contexte : Répertoire méthodique détaillé des Assemblées, communauté...
    • CONSEILS COMMUNAUTAIRES
    • 2016
    • Registre des décisions et des délibérations du conseil...
    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 7 JUILLET 2016
    • Economie, travaux de création de nouvelles dessertes...
    • Acte soumis au contrôle de légalité
  24. Résultat n°24

    Accusé de réception d'un acte soumis au contrôle de légalité

    Date

    14/12/2017 - 21/02/2018

    Cote

    7462W/1/2 (Cote principale)

    • Contexte : Répertoire méthodique détaillé des Assemblées, communauté...
    • CONSEILS COMMUNAUTAIRES
    • 2017
    • Registre des décisions et des délibérations du conseil...
    • Conseil communautaire du 14 décembre 2017
    • Syndicat Mixte de la Rivière "La Sarthe" - Dissolution...
    • Accusé de réception d'un acte soumis au contrôle de...
  25. Résultat n°25
    Registre des décisions et des délibérations du conseil communautaire (26 Février - 17 Décembre 2009).

    707 medias

    Registre des décisions et des délibérations du conseil communautaire (26 Février - 17 Décembre 2009).

    Date

    26 fév. 2009 - 17 déc. 2009

    Cote

    CUA/7141W/3 (Cote principale)

    • Contexte : Conseils Communautaires
    • CONSEILS COMMUNAUTAIRES
    • 2009
    • Registre des décisions et des délibérations du conseil...
  26. Résultat n°26

    Conseils communautaires : annexes aux registres des délibérations (2015).

    Date

    2015

    Cote

    7392W/3 (Cote principale)

    • Contexte : Conseils Communautaires
    • CONSEILS COMMUNAUTAIRES
    • 2015
    • Conseils communautaires : annexes aux registres des...
  27. Résultat n°27

    Conseil de communauté (2 juin 2016), dossier préparatoire : convocation, correspondance, rapports, feuille d'émargement.

    Date

    02 juin 2016

    Cote

    7392W/11 (Cote principale)

    • Contexte : Répertoire méthodique détaillé des Assemblées, communauté...
    • CONSEILS COMMUNAUTAIRES
    • 2016
    • Registre des décisions et des délibérations du conseil...
    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 2 JUIN 2016
    • Conseil de communauté (2 juin 2016), dossier préparatoire...
  28. Résultat n°28

    Acte soumis au contrôle de légalité

    Date

    2017-2017

    Cote

    7459W/1/1 (Cote principale)

    • Contexte : Répertoire méthodique détaillé des Assemblées, communauté...
    • CONSEILS COMMUNAUTAIRES
    • 2017
    • Registre des décisions et des délibérations du conseil...
    • Conseil communautaire du 14 décembre 2017
    • Urbanisme, Commune d'Alençon, approbation de la modification...
    • Acte soumis au contrôle de légalité
  29. Résultat n°29

    Acte soumis au contrôle de légalité]

    Date

    2017-2017

    Cote

    7452W/1/1 (Cote principale)

    • Contexte : Répertoire méthodique détaillé des Assemblées, communauté...
    • CONSEILS COMMUNAUTAIRES
    • 2017
    • Registre des décisions et des délibérations du conseil...
    • Conseil communautaire du 14 décembre 2017
    • Modification de la composition du Bureau - Modification...
    • Acte soumis au contrôle de légalité]
  30. Résultat n°30
    Registre des décisions et des délibérations du conseil communautaire (24 Janvier - 22 Décembre 1999).

    508 medias

    Registre des décisions et des délibérations du conseil communautaire (24 Janvier - 22 Décembre 1999).

    Date

    Entre le 21 janvier 1999 et le 22 décembre 1999

    Cote

    CUA/1W/3 (Cote principale)

    • Contexte : Conseils Communautaires
    • CONSEILS COMMUNAUTAIRES
    • 1999
    • Registre des décisions et des délibérations du conseil...
  31. Résultat n°31

    Conseil de communauté (15 décembre 2016), dossier préparatoire : convocation, correspondance, rapports, feuille d'émargement.

    Date

    15 déc. 2016

    Cote

    7392W/52 (Cote principale)

    • Contexte : Répertoire méthodique détaillé des Assemblées, communauté...
    • CONSEILS COMMUNAUTAIRES
    • 2016
    • Registre des décisions et des délibérations du conseil...
    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 15 DÉCEMBRE 2016
    • Conseil de communauté (15 décembre 2016), dossier préparatoire...
  32. Résultat n°32

    Annexe n° 2

    Date

    2017-2017

    Cote

    7468W/1/3 (Cote principale)

    • Contexte : Répertoire méthodique détaillé des Assemblées, communauté...
    • CONSEILS COMMUNAUTAIRES
    • 2017
    • Registre des décisions et des délibérations du conseil...
    • Conseil communautaire du 14 décembre 2017
    • Eau - Budget primitif 2018 : délibération n°20171214-006...
    • Annexe n° 2
  33. Résultat n°33
    Registre des décisions et des délibérations du conseil communautaire (26 Février - 16 Décembre 2004).

    509 medias

    Registre des décisions et des délibérations du conseil communautaire (26 Février - 16 Décembre 2004).

    Date

    26 fév. 2004 - 16 déc. 2004

    Cote

    CUA/7073W/2 (Cote principale)

    • Contexte : Conseils Communautaires
    • CONSEILS COMMUNAUTAIRES
    • 2004
    • Registre des décisions et des délibérations du conseil...
  34. Résultat n°34

    Acte soumis au contrôle de légalité

    Date

    2017-2017

    Cote

    7468W/1/1 (Cote principale)

    • Contexte : Répertoire méthodique détaillé des Assemblées, communauté...
    • CONSEILS COMMUNAUTAIRES
    • 2017
    • Registre des décisions et des délibérations du conseil...
    • Conseil communautaire du 14 décembre 2017
    • Eau - Budget primitif 2018 : délibération n°20171214-006...
    • Acte soumis au contrôle de légalité
  35. Résultat n°35
    Registre des décisions et des délibérations du conseil communautaire (14 Février - 18 Décembre 2008).

    730 medias

    Registre des décisions et des délibérations du conseil communautaire (14 Février - 18 Décembre 2008).

    Date

    14 fév. 2008 - 18 déc. 2008

    Cote

    CUA/7141W/2 (Cote principale)

    • Contexte : Conseils Communautaires
    • CONSEILS COMMUNAUTAIRES
    • 2008
    • Registre des décisions et des délibérations du conseil...
  36. Résultat n°36
    Registre des décisions et des délibérations du conseil communautaire (27 Septembre - 20 Décembre 2012).

    276 medias

    Registre des décisions et des délibérations du conseil communautaire (27 Septembre - 20 Décembre 2012).

    Date

    27 sept. 2012 - 20 déc. 2012

    Cote

    CUA/7231W/4 (Cote principale)

    • Contexte : Conseils Communautaires
    • CONSEILS COMMUNAUTAIRES
    • 2012
    • Registre des décisions et des délibérations du conseil...
  37. Résultat n°37

    Acte soumis au contrôle de légalité

    Date

    2017-2017

    Cote

    7458W/1/1 (Cote principale)

    • Contexte : Répertoire méthodique détaillé des Assemblées, communauté...
    • CONSEILS COMMUNAUTAIRES
    • 2017
    • Registre des décisions et des délibérations du conseil...
    • Conseil communautaire du 14 décembre 2017
    • Développement durable, mise en œuvre d'une stratégie...
    • Acte soumis au contrôle de légalité
  38. Résultat n°38
    Registre des décisions et des délibérations du conseil communautaire (24 Février - 21 Décembre 2000)

    477 medias

    Registre des décisions et des délibérations du conseil communautaire (24 Février - 21 Décembre 2000)

    Date

    Entre le 24 février 2000 et le 21 décembre 2000

    Cote

    CUA/7013W/26 (Cote principale)

    • Contexte : Conseils Communautaires
    • CONSEILS COMMUNAUTAIRES
    • 2000
    • Registre des décisions et des délibérations du conseil...
  39. Résultat n°39

    Accusé de réception d'un acte soumis au contrôle de légalité

    Date

    23/11/2017

    Cote

    7496W/1/2 (Cote principale)

    • Contexte : Contrôle de Légalité : Délibérations en date du 16/11/2017...
    • Adhésion aux groupements de commande du TE61 et du...
    • Accusé de réception d'un acte soumis au contrôle de...

    Producteur :

    Assemblées Ville d'Alençon

  40. Résultat n°40

    Acte soumis au contrôle de légalité

    Date

    2017-2017

    Cote

    7460W/1/1 (Cote principale)

    • Contexte : Répertoire méthodique détaillé des Assemblées, communauté...
    • CONSEILS COMMUNAUTAIRES
    • 2017
    • Registre des décisions et des délibérations du conseil...
    • Conseil communautaire du 14 décembre 2017
    • Groupement de commande entre la Communauté urbaine...
    • Acte soumis au contrôle de légalité
  41. Résultat n°41

    Acte soumis au contrôle de légalité

    Date

    2017-2017

    Cote

    7454W/1/1 (Cote principale)

    • Contexte : Répertoire méthodique détaillé des Assemblées, communauté...
    • CONSEILS COMMUNAUTAIRES
    • 2017
    • Registre des décisions et des délibérations du conseil...
    • Conseil communautaire du 14 décembre 2017
    • Coopération intercommunale, adhésion à "Orne-Métropole"...
    • Acte soumis au contrôle de légalité
  42. Résultat n°42

    Acte soumis au contrôle de légalité.

    Date

    16/11/2017

    Cote

    7498W/1/1 (Cote principale)

    • Contexte : Répertoire méthodique détaillé des Assemblées, communauté...
    • CONSEILS COMMUNAUTAIRES
    • 2017
    • Registre des décisions et des délibérations du conseil...
    • Conseil communautaire du 16 novembre 2017
    • Communauté urbaine d'Alençon, admission en non-valeur...
    • Acte soumis au contrôle de légalité.
  43. Résultat n°43

    Accusé de réception d'un acte soumis au contrôle de légalité

    Date

    29/11/2017

    Cote

    7499W/1/2 (Cote principale)

    • Contexte : Répertoire méthodique détaillé des Assemblées, communauté...
    • CONSEILS COMMUNAUTAIRES
    • 2017
    • Registre des décisions et des délibérations du conseil...
    • Conseil communautaire du 16 novembre 2017
    • Budget Assainissement, admission en non-valeur : délibération...
    • Accusé de réception d'un acte soumis au contrôle de...
  44. Résultat n°44
    Registre des décisions et des délibérations du conseil communautaire (16 janvier - 17 novembre1997).

    477 medias

    Registre des décisions et des délibérations du conseil communautaire (16 janvier - 17 novembre1997).

    Date

    16 janv. 1997 - 17 nov. 1997

    Cote

    CUA/1/W/1 (Cote principale)

    • Contexte : Conseils Communautaires
    • CONSEILS COMMUNAUTAIRES
    • 1997
    • Registre des décisions et des délibérations du conseil...
  45. Résultat n°45

    Accusé de réception d'un acte soumis au contrôle de légalité

    Date

    2017-2017

    Cote

    7459W/1/2 (Cote principale)

    • Contexte : Répertoire méthodique détaillé des Assemblées, communauté...
    • CONSEILS COMMUNAUTAIRES
    • 2017
    • Registre des décisions et des délibérations du conseil...
    • Conseil communautaire du 14 décembre 2017
    • Urbanisme, Commune d'Alençon, approbation de la modification...
    • Accusé de réception d'un acte soumis au contrôle de...
  46. Résultat n°46

    Accusé de réception d'un acte soumis au contrôle de légalité

    Date

    14/12/2017 - 21/02/2018

    Cote

    7452W/1/2 (Cote principale)

    • Contexte : Répertoire méthodique détaillé des Assemblées, communauté...
    • CONSEILS COMMUNAUTAIRES
    • 2017
    • Registre des décisions et des délibérations du conseil...
    • Conseil communautaire du 14 décembre 2017
    • Modification de la composition du Bureau - Modification...
    • Accusé de réception d'un acte soumis au contrôle de...
  47. Résultat n°47

    Registre des délibérations et des décisions 2019, tome 2 (20 juin 2019 au 3 juillet 2019).

    Date

    20 juin 2019 - 03 juil. 2019

    Cote

    9331W/13 (Cote principale)

    • Contexte : Conseils Communautaires
    • CONSEILS COMMUNAUTAIRES
    • 2019
    • Registre des délibérations et des décisions 2019, tome...
  48. Résultat n°48

    Accusé de réception d'un acte soumis au contrôle de légalité

    Date

    2017-2017

    Cote

    7463W/1/2 (Cote principale)

    • Contexte : Répertoire méthodique détaillé des Assemblées, communauté...
    • CONSEILS COMMUNAUTAIRES
    • 2017
    • Registre des décisions et des délibérations du conseil...
    • Conseil communautaire du 14 décembre 2017
    • Budget CUA - Exercice 2017, décision modificative n°...
    • Accusé de réception d'un acte soumis au contrôle de...
  49. Résultat n°49

    Acte soumis au contrôle de légalité.

    Date

    16/11/2017

    Cote

    7497W/1/1 (Cote principale)

    • Contexte : Contrôle de Légalité : délibérations en date du 22/11/2017...
    • Programme Local de Prévention des Déchets Ménagers...
    • Acte soumis au contrôle de légalité.

    Producteur :

    Assemblées Ville d'Alençon

  50. Résultat n°50

    Acte soumis au contrôle de légalité

    Date

    2017-2017

    Cote

    7462W/1/1 (Cote principale)

    • Contexte : Répertoire méthodique détaillé des Assemblées, communauté...
    • CONSEILS COMMUNAUTAIRES
    • 2017
    • Registre des décisions et des délibérations du conseil...
    • Conseil communautaire du 14 décembre 2017
    • Syndicat Mixte de la Rivière "La Sarthe" - Dissolution...
    • Acte soumis au contrôle de légalité
  51. Résultat n°51
    Registre des décisions et des délibérations du conseil communautaire (31 Janvier - 15 Décembre 2011).

    537 medias

    Registre des décisions et des délibérations du conseil communautaire (31 Janvier - 15 Décembre 2011).

    Date

    31 janv. 2011 - 15 déc. 2011

    Cote

    CUA/7141W/1 (Cote principale)

    • Contexte : Conseils Communautaires
    • CONSEILS COMMUNAUTAIRES
    • 2011
    • Registre des décisions et des délibérations du conseil...
  52. Résultat n°52
    Registre des décisions et des délibérations du conseil communautaire (5 février - 21 mai 2015).

    281 medias

    Registre des décisions et des délibérations du conseil communautaire (5 février - 21 mai 2015).

    Date

    05 fév. 2015 - 21 mai 2015

    Cote

    CUA/7392W/13 (Cote principale)

    • Contexte : Conseils Communautaires
    • CONSEILS COMMUNAUTAIRES
    • 2015
    • Registre des décisions et des délibérations du conseil...
  53. Résultat n°53
    Registre des décisions et des délibérations du conseil communautaire (04 Février -07 Juillet 2016).

    370 medias

    Registre des décisions et des délibérations du conseil communautaire (04 Février -07 Juillet 2016).

    Date

    04 fév. 2016 - 07 juil. 2016

    Cote

    CUA/7549W/1 (Cote principale)

    • Contexte : Conseils Communautaires
    • CONSEILS COMMUNAUTAIRES
    • 2016
    • Registre des décisions et des délibérations du conseil...
  54. Résultat n°54

    Conseil de communauté (17 novembre 2016), dossier préparatoire : convocation, correspondance, rapports, feuille d'émargement.

    Date

    17 nov. 2016

    Cote

    7392W/51 (Cote principale)

    • Contexte : Répertoire méthodique détaillé des Assemblées, communauté...
    • CONSEILS COMMUNAUTAIRES
    • 2016
    • Registre des décisions et des délibérations du conseil...
    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 17 NOVEMBRE 2016
    • Conseil de communauté (17 novembre 2016), dossier préparatoire...
  55. Résultat n°55
    Registre des décisions et des délibérations du conseil communautaire (28 Février - 19 Décembre 2002).

    599 medias

    Registre des décisions et des délibérations du conseil communautaire (28 Février - 19 Décembre 2002).

    Date

    Entre le 28 février 2002 et le 19 décembre 2002

    Cote

    CUA/7013W/28 (Cote principale)

    • Contexte : Conseils Communautaires
    • CONSEILS COMMUNAUTAIRES
    • 2002
    • Registre des décisions et des délibérations du conseil...
  56. Résultat n°56

    Conseils de communauté (5 février 2015), dossier préparatoire : convocation, correspondance, rapports, feuille d'émargement.

    Date

    05 février 2015

    Cote

    7392W/4 (Cote principale)

    • Contexte : Répertoire méthodique détaillé des Assemblées, communauté...
    • CONSEILS COMMUNAUTAIRES
    • 2015
    • Conseils communautaires : registre des délibérations...
    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 5 FÉVRIER 2015
    • Conseil de communauté (5 février 2015) : délibérations...
    • Conseils de communauté (5 février 2015), dossier préparatoire...
  57. Résultat n°57
    Registre des décisions et des délibérations du conseil communautaire (09 Février - 29 Juin 2017).

    296 medias

    Registre des décisions et des délibérations du conseil communautaire (09 Février - 29 Juin 2017).

    Date

    09 fév. 2017 - 29 juin 2017

    Cote

    CUA/7549W/10 (Cote principale)

    • Contexte : Conseils Communautaires
    • CONSEILS COMMUNAUTAIRES
    • 2017
    • Registre des décisions et des délibérations du conseil...
  58. Résultat n°58

    Conseil de communauté (2 juillet 2015), dossier préparatoire : convocation, correspondance, rapports, feuille d'émargement.

    Date

    02 juil. 2015

    Cote

    7392W/30 (Cote principale)

    • Contexte : Répertoire méthodique détaillé des Assemblées, communauté...
    • CONSEILS COMMUNAUTAIRES
    • 2015
    • Conseils communautaires : registre des délibérations...
    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 2 JUILLET 2015
    • Conseil de communauté (2 juillet 2015) : délibérations...
    • Conseil de communauté (2 juillet 2015), dossier préparatoire...
  59. Résultat n°59

    Acte soumis au contrôle de léaglité

    Date

    2017-2017

    Cote

    7455W/1/1 (Cote principale)

    • Contexte : Répertoire méthodique détaillé des Assemblées, communauté...
    • CONSEILS COMMUNAUTAIRES
    • 2017
    • Registre des décisions et des délibérations du conseil...
    • Conseil communautaire du 14 décembre 2017
    • Délégation d'attributions du Conseil Communautaire...
    • Acte soumis au contrôle de léaglité
  60. Résultat n°60

    Conseil de communauté (21 mai 2015), dossier préparatoire : convocation, correspondance, rapports, feuille d'émargement.

    Date

    21 mai 2015

    Cote

    7392W/25 (Cote principale)

    • Contexte : Répertoire méthodique détaillé des Assemblées, communauté...
    • CONSEILS COMMUNAUTAIRES
    • 2015
    • Conseils communautaires : registre des délibérations...
    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 21 MAI 2015
    • Conseil de communauté (21 mai 2015) : délibérations...
    • Conseil de communauté (21 mai 2015), dossier préparatoire...
  61. Résultat n°61

    Accusé de réception d'un acte soumis au contrôle de légalité

    Date

    14/12/2017 - 21/02/2018

    Cote

    7461W/1/2 (Cote principale)

    • Contexte : Contrôle de Légalité : Délibérations en date du 14/12/2017...
    • Association "Les Amis des Musées Bibliothèques Archives...
    • Accusé de réception d'un acte soumis au contrôle de...

    Producteur :

    Président de la CUA, Maire d'Alençon / Directeur Général des Services CUA/Ville / Assemblées (Communauté urbaine d'Alençon)

  62. Résultat n°62

    Registre des délibérations et des décisions 2019, tome 1 (7 janvier 2019 au 23 mai 2019).

    Date

    7/01/2019-23/05/2019

    Cote

    9331W/12 (Cote principale)

    • Contexte : Conseils Communautaires
    • CONSEILS COMMUNAUTAIRES
    • 2019
    • Registre des délibérations et des décisions 2019, tome...
  63. Résultat n°63
    Registre des décisions et des délibérations du conseil communautaire (2 juillet - 15 octobre 2015).

    290 medias

    Registre des décisions et des délibérations du conseil communautaire (2 juillet - 15 octobre 2015).

    Date

    02 juil. 2015 - 15 oct. 2015

    Cote

    CUA/7392W/53 (Cote principale)

    • Contexte : Conseils Communautaires
    • CONSEILS COMMUNAUTAIRES
    • 2015
    • Registre des décisions et des délibérations du conseil...
  64. Résultat n°64

    Conseil de communauté (19 novembre 2015), dossier préparatoire : convocation, correspondance, rapports, feuille d'émargement.

    Date

    19 nov. 2015

    Cote

    7392W/5 (Cote principale)

    • Contexte : Répertoire méthodique détaillé des Assemblées, communauté...
    • CONSEILS COMMUNAUTAIRES
    • 2015
    • Conseils communautaires : registre des délibérations...
    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 19 NOVEMBRE 2015
    • Conseil de communauté (19 novembre 2015) : délibérations...
    • Conseil de communauté (19 novembre 2015), dossier préparatoire...
  65. Résultat n°65

    Accusé de réception d'un acte soumis au contrôle de légalité

    Date

    22/01/2018

    Cote

    7497W/1/2 (Cote principale)

    • Contexte : Contrôle de Légalité : délibérations en date du 22/11/2017...
    • Programme Local de Prévention des Déchets Ménagers...
    • Accusé de réception d'un acte soumis au contrôle de...

    Producteur :

    Assemblées Ville d'Alençon

  66. Résultat n°66

    Accusé de réception d'un acte soumis au contrôle de légalité

    Date

    2017-2017

    Cote

    7468W/1/2 (Cote principale)

    • Contexte : Répertoire méthodique détaillé des Assemblées, communauté...
    • CONSEILS COMMUNAUTAIRES
    • 2017
    • Registre des décisions et des délibérations du conseil...
    • Conseil communautaire du 14 décembre 2017
    • Eau - Budget primitif 2018 : délibération n°20171214-006...
    • Accusé de réception d'un acte soumis au contrôle de...
  67. Résultat n°67
    Registre des décisions et des délibérations du conseil communautaire (16 novembre - 14 décembre 2017).

    233 medias

    Registre des décisions et des délibérations du conseil communautaire (16 novembre - 14 décembre 2017).

    Date

    16 nov. 2017 - 14 déc. 2017

    Cote

    CUA/7549W/12 (Cote principale)

    • Contexte : Conseils Communautaires
    • CONSEILS COMMUNAUTAIRES
    • 2017
    • Registre des décisions et des délibérations du conseil...
  68. Résultat n°68

    Conseil de communauté (4 février 2016), dossier préparatoire : convocation, correspondance, rapports, feuille d'émargement.

    Date

    04 fév. 2016

    Cote

    7392W/48 (Cote principale)

    • Contexte : Répertoire méthodique détaillé des Assemblées, communauté...
    • CONSEILS COMMUNAUTAIRES
    • 2016
    • Registre des décisions et des délibérations du conseil...
    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 4 FÉVRIER 2016
    • Conseil de communauté (4 février 2016), dossier préparatoire...
  69. Résultat n°69
    Registre des décisions et des délibérations du conseil communautaire (26 Février - 17 Décembre 1998).

    465 medias

    Registre des décisions et des délibérations du conseil communautaire (26 Février - 17 Décembre 1998).

    Date

    Entre le 26 février 1998 et le 17 décembre 1998

    Cote

    CUA/1/W/2 (Cote principale)

    • Contexte : Conseils Communautaires
    • CONSEILS COMMUNAUTAIRES
    • 1998
    • Registre des décisions et des délibérations du conseil...
  70. Résultat n°70

    Accusé de réception d'un acte soumis au contrôle de légalité

    Date

    24/11/2017

    Cote

    7500W/1/2 (Cote principale)

    • Contexte : Répertoire méthodique détaillé des Assemblées, communauté...
    • CONSEILS COMMUNAUTAIRES
    • 2017
    • Registre des décisions et des délibérations du conseil...
    • Conseil communautaire du 16 novembre 2017
    • Mise à disposition d'agents du Syndicat Intercommunal...
    • Accusé de réception d'un acte soumis au contrôle de...
  71. Résultat n°71
    Registre des décisions et des délibérations du conseil communautaire (03 Octobre - 19 Décembre 2013).

    328 medias

    Registre des décisions et des délibérations du conseil communautaire (03 Octobre - 19 Décembre 2013).

    Date

    03 oct. 2013 - 19 déc. 2013

    Cote

    CUA/7231W/12 (Cote principale)

    • Contexte : Conseils Communautaires
    • CONSEILS COMMUNAUTAIRES
    • 2013
    • Registre des décisions et des délibérations du conseil...
  72. Résultat n°72
    Registre des décisions et des délibérations du conseil communautaire (03 Mars - 22 Décembre 2005).

    527 medias

    Registre des décisions et des délibérations du conseil communautaire (03 Mars - 22 Décembre 2005).

    Date

    03 mars 2005 - 22 déc. 2005

    Cote

    CUA/7116W/28 (Cote principale)

    • Contexte : Conseils Communautaires
    • CONSEILS COMMUNAUTAIRES
    • 2005
    • Registre des décisions et des délibérations du conseil...
  73. Résultat n°73

    Conseil de communauté exceptionnel (9 juillet 2015), dossier préparatoire : convocation, correspondance, rapports, feuille d'émargement.

    Date

    09 juil. 2015

    Cote

    7392W/31 (Cote principale)

    • Contexte : Répertoire méthodique détaillé des Assemblées, communauté...
    • CONSEILS COMMUNAUTAIRES
    • 2015
    • Conseils communautaires : registre des délibérations...
    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 9 JUILLET 2015
    • Conseil de communauté (9 juillet 2015) : délibérations...
    • Conseil de communauté exceptionnel (9 juillet 2015),...
  74. Résultat n°74
    Registre des décisions et des délibérations du conseil communautaire (29 Septembre -15 Décembre 2016).

    289 medias

    Registre des décisions et des délibérations du conseil communautaire (29 Septembre -15 Décembre 2016).

    Date

    29 sept. 2016 - 15 déc. 2016

    Cote

    CUA/7549W/2 (Cote principale)

    • Contexte : Conseils Communautaires
    • CONSEILS COMMUNAUTAIRES
    • 2016
    • Registre des décisions et des délibérations du conseil...
  75. Résultat n°75
    Registre des décisions et des délibérations du conseil communautaire (27 Février - 18 Décembre 2003).

    490 medias

    Registre des décisions et des délibérations du conseil communautaire (27 Février - 18 Décembre 2003).

    Date

    27 fév. 2003 - 18 déc. 2003

    Cote

    CUA/7025W/4 (Cote principale)

    • Contexte : Conseils Communautaires
    • CONSEILS COMMUNAUTAIRES
    • 2003
    • Registre des décisions et des délibérations du conseil...
  76. Résultat n°76

    Accusé de réception d'un acte soumis au contrôle de légalité

    Date

    2017-2017

    Cote

    7455W/1/2 (Cote principale)

    • Contexte : Répertoire méthodique détaillé des Assemblées, communauté...
    • CONSEILS COMMUNAUTAIRES
    • 2017
    • Registre des décisions et des délibérations du conseil...
    • Conseil communautaire du 14 décembre 2017
    • Délégation d'attributions du Conseil Communautaire...
    • Accusé de réception d'un acte soumis au contrôle de...
  77. Résultat n°77

    Acte soumis au contrôle de légalité

    Date

    2017-2017

    Cote

    7463W/1/1 (Cote principale)

    • Contexte : Répertoire méthodique détaillé des Assemblées, communauté...
    • CONSEILS COMMUNAUTAIRES
    • 2017
    • Registre des décisions et des délibérations du conseil...
    • Conseil communautaire du 14 décembre 2017
    • Budget CUA - Exercice 2017, décision modificative n°...
    • Acte soumis au contrôle de légalité
  78. Résultat n°78

    Annexe n° 2

    Date

    16/11/2017

    Cote

    7498W/1/3 (Cote principale)

    • Contexte : Répertoire méthodique détaillé des Assemblées, communauté...
    • CONSEILS COMMUNAUTAIRES
    • 2017
    • Registre des décisions et des délibérations du conseil...
    • Conseil communautaire du 16 novembre 2017
    • Communauté urbaine d'Alençon, admission en non-valeur...
    • Annexe n° 2
  79. Résultat n°79

    Accusé de réception d'un acte soumis au contrôle de légalité

    Date

    24/11/2018

    Cote

    7498W/1/2 (Cote principale)

    • Contexte : Répertoire méthodique détaillé des Assemblées, communauté...
    • CONSEILS COMMUNAUTAIRES
    • 2017
    • Registre des décisions et des délibérations du conseil...
    • Conseil communautaire du 16 novembre 2017
    • Communauté urbaine d'Alençon, admission en non-valeur...
    • Accusé de réception d'un acte soumis au contrôle de...
  80. Résultat n°80

    Acte soumis au contrôle de légalité.

    Date

    16/11/2017

    Cote

    7500W/1/1 (Cote principale)

    • Contexte : Répertoire méthodique détaillé des Assemblées, communauté...
    • CONSEILS COMMUNAUTAIRES
    • 2017
    • Registre des décisions et des délibérations du conseil...
    • Conseil communautaire du 16 novembre 2017
    • Mise à disposition d'agents du Syndicat Intercommunal...
    • Acte soumis au contrôle de légalité.