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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1
    Conseil de communauté (17 décembre 2015), dossier préparatoire : convocation, correspondance, rapports, feuille d'émargement.

    226 medias

    Conseil de communauté (17 décembre 2015), dossier préparatoire : convocation, correspondance, rapports, feuille d'émargement.

    Date

    17 déc. 2015

    Cote

    7392W/6 (Cote principale)

    • Contexte : Conseils Communautaires
    • CONSEILS COMMUNAUTAIRES
    • 2015
    • Conseils communautaires : registre des délibérations...
    • 17 déc. 2015
    • 7392W/21
    • Conseil de communauté (17 décembre 2015), dossier préparatoire...
  2. Résultat n°2
    Conseil de communauté (15 octobre 2015), dossier préparatoire : convocation, correspondance, rapports, feuille d'émargement.

    291 medias

    Conseil de communauté (15 octobre 2015), dossier préparatoire : convocation, correspondance, rapports, feuille d'émargement.

    Date

    15 oct. 2015

    Cote

    7392W/32 (Cote principale)

    • Contexte : Conseils Communautaires
    • CONSEILS COMMUNAUTAIRES
    • 2015
    • Conseils communautaires : registre des délibérations...
    • 15 oct. 2015
    • 7392W/19
    • Conseil de communauté (15 octobre 2015), dossier préparatoire...
  3. Résultat n°3

    Acte soumis au contrôle de légalité

    Date

    2017-2017

    Cote

    7457W/1/1 (Cote principale)

    • Contexte : Répertoire méthodique détaillé des Assemblées, communauté...
    • CONSEILS COMMUNAUTAIRES
    • 2017
    • Registre des décisions et des délibérations du conseil...
    • Conseil communautaire du 14 décembre 2017
    • Urbanisme, renouvellement de l'adhésion du Conseil...
    • Acte soumis au contrôle de légalité
  4. Résultat n°4

    Conseil de communauté (29 septembre 2016), dossier préparatoire : convocation, correspondance, rapports, feuille d'émargement.

    Date

    29 sept. 2016

    Cote

    7392W/12 (Cote principale)

    • Contexte : Répertoire méthodique détaillé des Assemblées, communauté...
    • CONSEILS COMMUNAUTAIRES
    • 2016
    • Registre des décisions et des délibérations du conseil...
    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 29 SEPTEMBRE 2016
    • Conseil de communauté (29 septembre 2016), dossier...
  5. Résultat n°5

    Accusé de réception d'un acte soumis au contrôle de légalité

    Date

    2017-2017

    Cote

    7454W/1/2 (Cote principale)

    • Contexte : Contrôle de légalité CUA
    • CONSEILS COMMUNAUTAIRES
    • Conseil communautaire du 14 décembre 2017
    • Coopération intercommunale, partenaires
    • Coopération intercommunale, adhésion à "Orne-Métropole"...
    • Accusé de réception d'un acte soumis au contrôle de...
  6. Résultat n°6

    Accusé de réception d'un acte soumis au contrôle de légalité

    Date

    2017-2017

    Cote

    7454W/1/2 (Cote principale)

    • Contexte : Répertoire méthodique détaillé des Assemblées, communauté...
    • CONSEILS COMMUNAUTAIRES
    • 2017
    • Registre des décisions et des délibérations du conseil...
    • Conseil communautaire du 14 décembre 2017
    • Coopération intercommunale, adhésion à "Orne-Métropole"...
    • Accusé de réception d'un acte soumis au contrôle de...
  7. Résultat n°7

    Acte soumis au contrôle de légalité

    Date

    14/12/2017 - 21/02/2018

    Cote

    7461W/1/1 (Cote principale)

    • Contexte : Répertoire méthodique détaillé des Assemblées, communauté...
    • CONSEILS COMMUNAUTAIRES
    • 2017
    • Registre des décisions et des délibérations du conseil...
    • Conseil communautaire du 14 décembre 2017
    • Association "Les Amis des Musées Bibliothèques Archives...
    • Acte soumis au contrôle de légalité
  8. Résultat n°8
    7392W/25

    282 medias

    7392W/25

    Date

    21 mai 2015

    Cote

    7392W/25 (Cote principale)

    • Contexte : Conseils Communautaires
    • CONSEILS COMMUNAUTAIRES
    • 2015
    • Conseils communautaires : registre des délibérations...
    • 21 mai 2015
    • 7392W/22
    • 7392W/25
  9. Résultat n°9

    Conseil de communauté (28 avril 2016), dossier préparatoire : convocation, correspondance, rapports, feuille d'émargement.

    Date

    28 avril 2016

    Cote

    7392W/50 (Cote principale)

    • Contexte : Répertoire méthodique détaillé des Assemblées, communauté...
    • CONSEILS COMMUNAUTAIRES
    • 2016
    • Registre des décisions et des délibérations du conseil...
    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 28 AVRIL 2016
    • Conseil de communauté (28 avril 2016), dossier préparatoire...
  10. Résultat n°10

    Accusé de réception d'un acte soumis au contrôle de légalité

    Date

    14/12/2017 - 21/02/2018

    Cote

    7461W/1/2 (Cote principale)

    • Contexte : Répertoire méthodique détaillé des Assemblées, communauté...
    • CONSEILS COMMUNAUTAIRES
    • 2017
    • Registre des décisions et des délibérations du conseil...
    • Conseil communautaire du 14 décembre 2017
    • Association "Les Amis des Musées Bibliothèques Archives...
    • Accusé de réception d'un acte soumis au contrôle de...
  11. Résultat n°11

    Acte soumis au contrôle de léaglité

    Date

    2017-2017

    Cote

    7455W/1/1 (Cote principale)

    • Contexte : Contrôle de légalité CUA
    • CONSEILS COMMUNAUTAIRES
    • Conseil communautaire du 14 décembre 2017
    • Organisation
    • Bureaux communautaires
    • Délégation d'attributions du Conseil Communautaire...
    • Acte soumis au contrôle de léaglité
  12. Résultat n°12

    Acte soumis au contrôle de légalité

    Date

    2017-2017

    Cote

    7454W/1/1 (Cote principale)

    • Contexte : Contrôle de légalité CUA
    • CONSEILS COMMUNAUTAIRES
    • Conseil communautaire du 14 décembre 2017
    • Coopération intercommunale, partenaires
    • Coopération intercommunale, adhésion à "Orne-Métropole"...
    • Acte soumis au contrôle de légalité
  13. Résultat n°13

    Acte soumis au contrôle de légalité]

    Date

    2017-2017

    Cote

    7452W/1/1 (Cote principale)

    • Contexte : Contrôle de légalité CUA
    • CONSEILS COMMUNAUTAIRES
    • Conseil communautaire du 14 décembre 2017
    • Organisation
    • Modification de la composition du Bureau - Modification...
    • Acte soumis au contrôle de légalité]
  14. Résultat n°14

    Accusé de réception d'un acte soumis au contrôle de légalité

    Date

    2017-2017

    Cote

    7458W/1/2 (Cote principale)

    • Contexte : Contrôle de légalité CUA
    • CONSEILS COMMUNAUTAIRES
    • Conseil communautaire du 14 décembre 2017
    • Activités
    • Urbanisme-Développement durable
    • Mise en œuvre d'une stratégie de développement d'énergie...
    • Accusé de réception d'un acte soumis au contrôle de...
  15. Résultat n°15

    Accusé de réception d'un acte soumis au contrôle de légalité

    Date

    14/12/2017 - 21/02/2018

    Cote

    7462W/1/2 (Cote principale)

    • Contexte : Contrôle de légalité CUA
    • CONSEILS COMMUNAUTAIRES
    • Conseil communautaire du 14 décembre 2017
    • Coopération intercommunale, partenaires
    • Syndicat Mixte de la Rivière "La Sarthe" - Dissolution...
    • Accusé de réception d'un acte soumis au contrôle de...
  16. Résultat n°16

    Annexe n° 2

    Date

    16/11/2017

    Cote

    7499W/1/3 (Cote principale)

    • Contexte : Répertoire méthodique détaillé des Assemblées, communauté...
    • CONSEILS COMMUNAUTAIRES
    • 2017
    • Registre des décisions et des délibérations du conseil...
    • Conseil communautaire du 16 novembre 2017
    • Budget Assainissement, admission en non-valeur : délibération...
    • Annexe n° 2
  17. Résultat n°17

    4NUM/21619

    Cote

    4NUM/21619 (Cote principale)

    • Contexte : Répertoire méthodique détaillé des Assemblées, communauté...
    • CONSEILS COMMUNAUTAIRES
    • 2017
    • Registre des décisions et des délibérations du conseil...
    • Conseil communautaire du 14 décembre 2017
    • Modification de la composition du Bureau - Modification...
    • Délibération 20171214-020 Modification de la composition...
    • 4NUM/21619
  18. Résultat n°18
    7392W/5

    226 medias

    7392W/5

    Date

    19 nov. 2015

    Cote

    7392W/5 (Cote principale)

    • Contexte : Conseils Communautaires
    • CONSEILS COMMUNAUTAIRES
    • 2015
    • Conseils communautaires : registre des délibérations...
    • 19 nov. 2015
    • 7392W/20
    • 7392W/5
  19. Résultat n°19

    Accusé de réception d'un acte soumis au contrôle de légalité

    Date

    2017-2017

    Cote

    7460W/1/2 (Cote principale)

    • Contexte : Répertoire méthodique détaillé des Assemblées, communauté...
    • CONSEILS COMMUNAUTAIRES
    • 2017
    • Registre des décisions et des délibérations du conseil...
    • Conseil communautaire du 14 décembre 2017
    • Groupement de commande entre la Communauté urbaine...
    • Accusé de réception d'un acte soumis au contrôle de...
  20. Résultat n°20

    Acte soumis au contrôle de légalité.

    Date

    16/11/2017

    Cote

    7499W/1/1 (Cote principale)

    • Contexte : Répertoire méthodique détaillé des Assemblées, communauté...
    • CONSEILS COMMUNAUTAIRES
    • 2017
    • Registre des décisions et des délibérations du conseil...
    • Conseil communautaire du 16 novembre 2017
    • Budget Assainissement, admission en non-valeur : délibération...
    • Acte soumis au contrôle de légalité.
  21. Résultat n°21

    Accusé de réception d'un acte soumis au contrôle de légalité

    Date

    14/12/2017 - 21/02/2018

    Cote

    7461W/1/2 (Cote principale)

    • Contexte : Contrôle de légalité CUA
    • CONSEILS COMMUNAUTAIRES
    • Conseil communautaire du 14 décembre 2017
    • Activités
    • Vie Culturelle et Tourisme (DVCT)
    • Musée
    • Association "Les Amis des Musées Bibliothèques Archives...
    • Accusé de réception d'un acte soumis au contrôle de...
  22. Résultat n°22
    Conseil de communauté (7 juillet 2016), dossier préparatoire : convocation, correspondance, rapports, feuille d'émargement.

    371 medias

    Conseil de communauté (7 juillet 2016), dossier préparatoire : convocation, correspondance, rapports, feuille d'émargement.

    Date

    07 juil. 2016

    Cote

    7392W/10 (Cote principale)

    • Contexte : Conseils Communautaires
    • CONSEILS COMMUNAUTAIRES
    • 2016
    • Registre des décisions et des délibérations du conseil...
    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 7 JUILLET 2016
    • Conseil de communauté (7 juillet 2016), dossier préparatoire...
  23. Résultat n°23

    Accusé de réception d'un acte soumis au contrôle de légalité

    Date

    2017-2017

    Cote

    7457W/1/2 (Cote principale)

    • Contexte : Contrôle de légalité CUA
    • CONSEILS COMMUNAUTAIRES
    • Conseil communautaire du 14 décembre 2017
    • Activités
    • Urbanisme-Développement durable
    • Renouvellement de l'adhésion du Conseil d'Architecture,...
    • Accusé de réception d'un acte soumis au contrôle de...
  24. Résultat n°24

    Conseil de communauté (15 octobre 2015), dossier préparatoire : convocation, correspondance, rapports, feuille d'émargement.

    Date

    15 oct. 2015

    Cote

    7392W/32 (Cote principale)

    • Contexte : Répertoire méthodique détaillé des Assemblées, communauté...
    • CONSEILS COMMUNAUTAIRES
    • 2015
    • Conseils communautaires : registre des délibérations...
    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 15 OCTOBRE 2015
    • Conseil de communauté (15 octobre 2015) : délibérations...
    • Conseil de communauté (15 octobre 2015), dossier préparatoire...
  25. Résultat n°25
    7392W/23

    282 medias

    7392W/23

    Date

    02 avr. 2015

    Cote

    7392W/23 (Cote principale)

    • Contexte : Conseils Communautaires
    • CONSEILS COMMUNAUTAIRES
    • 2015
    • Conseils communautaires : registre des délibérations...
    • 02 avril 2015
    • 7392W/16
    • 7392W/23
  26. Résultat n°26

    Acte soumis au contrôle de légalité.

    Date

    16/11/2017

    Cote

    7496W/1/1 (Cote principale)

    • Contexte : Contrôle de Légalité : Délibérations en date du 16/11/2017...
    • Adhésion aux groupements de commande du TE61 et du...
    • Acte soumis au contrôle de légalité.

    Producteur :

    Assemblées Ville d'Alençon

  27. Résultat n°27
    Conseil de communauté exceptionnel (9 juillet 2015), dossier préparatoire : convocation, correspondance, rapports, feuille d'émargement.

    291 medias

    Conseil de communauté exceptionnel (9 juillet 2015), dossier préparatoire : convocation, correspondance, rapports, feuille d'émargement.

    Date

    09 juil. 2015

    Cote

    7392W/31 (Cote principale)

    • Contexte : Conseils Communautaires
    • CONSEILS COMMUNAUTAIRES
    • 2015
    • Conseils communautaires : registre des délibérations...
    • 09 juil. 2015
    • 7392W/18
    • Conseil de communauté exceptionnel (9 juillet 2015),...
  28. Résultat n°28

    Conseil de communauté (24 mars 2016), dossier préparatoire : convocation, correspondance, rapports, feuille d'émargement.

    Date

    24 mars 2016

    Cote

    7392W/49 (Cote principale)

    • Contexte : Répertoire méthodique détaillé des Assemblées, communauté...
    • CONSEILS COMMUNAUTAIRES
    • 2016
    • Registre des décisions et des délibérations du conseil...
    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 24 MARS 2016
    • Conseil de communauté (24 mars 2016), dossier préparatoire...
  29. Résultat n°29

    Acte soumis au contrôle de légalité

    Date

    07/07/2016

    Cote

    9044W/1/1 (Cote principale)

    • Contexte : Répertoire méthodique détaillé des Assemblées, communauté...
    • CONSEILS COMMUNAUTAIRES
    • 2016
    • Registre des décisions et des délibérations du conseil...
    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 7 JUILLET 2016
    • Economie, travaux de création de nouvelles dessertes...
    • Acte soumis au contrôle de légalité
  30. Résultat n°30

    Accusé de réception d'un acte soumis au contrôle de légalité

    Date

    14/12/2017 - 21/02/2018

    Cote

    7462W/1/2 (Cote principale)

    • Contexte : Répertoire méthodique détaillé des Assemblées, communauté...
    • CONSEILS COMMUNAUTAIRES
    • 2017
    • Registre des décisions et des délibérations du conseil...
    • Conseil communautaire du 14 décembre 2017
    • Syndicat Mixte de la Rivière "La Sarthe" - Dissolution...
    • Accusé de réception d'un acte soumis au contrôle de...
  31. Résultat n°31

    Conseils communautaires : annexes aux registres des délibérations (2015).

    Date

    2015

    Cote

    7392W/3 (Cote principale)

    • Contexte : Conseils Communautaires
    • CONSEILS COMMUNAUTAIRES
    • 2015
    • Conseils communautaires : annexes aux registres des...
  32. Résultat n°32

    Conseil de communauté (2 juin 2016), dossier préparatoire : convocation, correspondance, rapports, feuille d'émargement.

    Date

    02 juin 2016

    Cote

    7392W/11 (Cote principale)

    • Contexte : Répertoire méthodique détaillé des Assemblées, communauté...
    • CONSEILS COMMUNAUTAIRES
    • 2016
    • Registre des décisions et des délibérations du conseil...
    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 2 JUIN 2016
    • Conseil de communauté (2 juin 2016), dossier préparatoire...
  33. Résultat n°33

    Acte soumis au contrôle de légalité

    Date

    2017-2017

    Cote

    7459W/1/1 (Cote principale)

    • Contexte : Répertoire méthodique détaillé des Assemblées, communauté...
    • CONSEILS COMMUNAUTAIRES
    • 2017
    • Registre des décisions et des délibérations du conseil...
    • Conseil communautaire du 14 décembre 2017
    • Urbanisme, Commune d'Alençon, approbation de la modification...
    • Acte soumis au contrôle de légalité
  34. Résultat n°34

    Acte soumis au contrôle de légalité]

    Date

    2017-2017

    Cote

    7452W/1/1 (Cote principale)

    • Contexte : Répertoire méthodique détaillé des Assemblées, communauté...
    • CONSEILS COMMUNAUTAIRES
    • 2017
    • Registre des décisions et des délibérations du conseil...
    • Conseil communautaire du 14 décembre 2017
    • Modification de la composition du Bureau - Modification...
    • Acte soumis au contrôle de légalité]
  35. Résultat n°35

    Acte soumis au contrôle de légalité

    Date

    2017-2017

    Cote

    7463W/1/1 (Cote principale)

    • Contexte : Contrôle de légalité CUA
    • CONSEILS COMMUNAUTAIRES
    • Conseil communautaire du 14 décembre 2017
    • Finances
    • Budget-Comptes
    • Budget CUA - Exercice 2017, décision modificative n°...
    • Acte soumis au contrôle de légalité
  36. Résultat n°36

    Accusé de réception d'un acte soumis au contrôle de légalité

    Date

    2017-2017

    Cote

    7460W/1/2 (Cote principale)

    • Contexte : Contrôle de légalité CUA
    • CONSEILS COMMUNAUTAIRES
    • Conseil communautaire du 14 décembre 2017
    • Finances
    • Marchés publics
    • Groupement de commande entre la Communauté urbaine...
    • Accusé de réception d'un acte soumis au contrôle de...
  37. Résultat n°37

    Conseil de communauté (15 décembre 2016), dossier préparatoire : convocation, correspondance, rapports, feuille d'émargement.

    Date

    15 déc. 2016

    Cote

    7392W/52 (Cote principale)

    • Contexte : Répertoire méthodique détaillé des Assemblées, communauté...
    • CONSEILS COMMUNAUTAIRES
    • 2016
    • Registre des décisions et des délibérations du conseil...
    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 15 DÉCEMBRE 2016
    • Conseil de communauté (15 décembre 2016), dossier préparatoire...
  38. Résultat n°38

    Annexe n° 2

    Date

    2017-2017

    Cote

    7468W/1/3 (Cote principale)

    • Contexte : Répertoire méthodique détaillé des Assemblées, communauté...
    • CONSEILS COMMUNAUTAIRES
    • 2017
    • Registre des décisions et des délibérations du conseil...
    • Conseil communautaire du 14 décembre 2017
    • Eau - Budget primitif 2018 : délibération n°20171214-006...
    • Annexe n° 2
  39. Résultat n°39

    Acte soumis au contrôle de légalité

    Date

    2017-2017

    Cote

    7468W/1/1 (Cote principale)

    • Contexte : Répertoire méthodique détaillé des Assemblées, communauté...
    • CONSEILS COMMUNAUTAIRES
    • 2017
    • Registre des décisions et des délibérations du conseil...
    • Conseil communautaire du 14 décembre 2017
    • Eau - Budget primitif 2018 : délibération n°20171214-006...
    • Acte soumis au contrôle de légalité
  40. Résultat n°40

    Acte soumis au contrôle de légalité

    Date

    2017-2017

    Cote

    7458W/1/1 (Cote principale)

    • Contexte : Répertoire méthodique détaillé des Assemblées, communauté...
    • CONSEILS COMMUNAUTAIRES
    • 2017
    • Registre des décisions et des délibérations du conseil...
    • Conseil communautaire du 14 décembre 2017
    • Développement durable, mise en œuvre d'une stratégie...
    • Acte soumis au contrôle de légalité
  41. Résultat n°41

    Acte soumis au contrôle de légalité

    Date

    14/12/2017 - 21/02/2018

    Cote

    7461W/1/1 (Cote principale)

    • Contexte : Contrôle de légalité CUA
    • CONSEILS COMMUNAUTAIRES
    • Conseil communautaire du 14 décembre 2017
    • Activités
    • Vie Culturelle et Tourisme (DVCT)
    • Musée
    • Association "Les Amis des Musées Bibliothèques Archives...
    • Acte soumis au contrôle de légalité
  42. Résultat n°42

    Accusé de réception d'un acte soumis au contrôle de légalité

    Date

    2017-2017

    Cote

    7459W/1/2 (Cote principale)

    • Contexte : Contrôle de légalité CUA
    • CONSEILS COMMUNAUTAIRES
    • Conseil communautaire du 14 décembre 2017
    • Activités
    • Urbanisme-Développement durable
    • Commune d'Alençon, approbation de la modification simplifiée...
    • Accusé de réception d'un acte soumis au contrôle de...
  43. Résultat n°43

    Accusé de réception d'un acte soumis au contrôle de légalité

    Date

    23/11/2017

    Cote

    7496W/1/2 (Cote principale)

    • Contexte : Contrôle de Légalité : Délibérations en date du 16/11/2017...
    • Adhésion aux groupements de commande du TE61 et du...
    • Accusé de réception d'un acte soumis au contrôle de...

    Producteur :

    Assemblées Ville d'Alençon

  44. Résultat n°44

    Acte soumis au contrôle de légalité

    Date

    2017-2017

    Cote

    7460W/1/1 (Cote principale)

    • Contexte : Répertoire méthodique détaillé des Assemblées, communauté...
    • CONSEILS COMMUNAUTAIRES
    • 2017
    • Registre des décisions et des délibérations du conseil...
    • Conseil communautaire du 14 décembre 2017
    • Groupement de commande entre la Communauté urbaine...
    • Acte soumis au contrôle de légalité
  45. Résultat n°45

    Annexe n° 2

    Date

    2017-2017

    Cote

    7468W/1/3 (Cote principale)

    • Contexte : Contrôle de légalité CUA
    • CONSEILS COMMUNAUTAIRES
    • Conseil communautaire du 14 décembre 2017
    • Finances
    • Budget-Comptes
    • Eau - Budget primitif 2018 : délibération n°20171214-006...
    • Annexe n° 2
  46. Résultat n°46

    Accusé de réception d'un acte soumis au contrôle de légalité

    Date

    14/12/2017 - 21/02/2018

    Cote

    7452W/1/2 (Cote principale)

    • Contexte : Contrôle de légalité CUA
    • CONSEILS COMMUNAUTAIRES
    • Conseil communautaire du 14 décembre 2017
    • Organisation
    • Modification de la composition du Bureau - Modification...
    • Accusé de réception d'un acte soumis au contrôle de...
  47. Résultat n°47

    Acte soumis au contrôle de légalité

    Date

    2017-2017

    Cote

    7454W/1/1 (Cote principale)

    • Contexte : Répertoire méthodique détaillé des Assemblées, communauté...
    • CONSEILS COMMUNAUTAIRES
    • 2017
    • Registre des décisions et des délibérations du conseil...
    • Conseil communautaire du 14 décembre 2017
    • Coopération intercommunale, adhésion à "Orne-Métropole"...
    • Acte soumis au contrôle de légalité
  48. Résultat n°48

    Acte soumis au contrôle de légalité

    Date

    2017-2017

    Cote

    7462W/1/1 (Cote principale)

    • Contexte : Contrôle de légalité CUA
    • CONSEILS COMMUNAUTAIRES
    • Conseil communautaire du 14 décembre 2017
    • Coopération intercommunale, partenaires
    • Syndicat Mixte de la Rivière "La Sarthe" - Dissolution...
    • Acte soumis au contrôle de légalité
  49. Résultat n°49

    Acte soumis au contrôle de légalité.

    Date

    16/11/2017

    Cote

    7498W/1/1 (Cote principale)

    • Contexte : Répertoire méthodique détaillé des Assemblées, communauté...
    • CONSEILS COMMUNAUTAIRES
    • 2017
    • Registre des décisions et des délibérations du conseil...
    • Conseil communautaire du 16 novembre 2017
    • Communauté urbaine d'Alençon, admission en non-valeur...
    • Acte soumis au contrôle de légalité.
  50. Résultat n°50

    Accusé de réception d'un acte soumis au contrôle de légalité

    Date

    29/11/2017

    Cote

    7499W/1/2 (Cote principale)

    • Contexte : Répertoire méthodique détaillé des Assemblées, communauté...
    • CONSEILS COMMUNAUTAIRES
    • 2017
    • Registre des décisions et des délibérations du conseil...
    • Conseil communautaire du 16 novembre 2017
    • Budget Assainissement, admission en non-valeur : délibération...
    • Accusé de réception d'un acte soumis au contrôle de...
  51. Résultat n°51
    Conseils communautaires : registre des délibérations (16 janvier - 17 novembre1997).

    477 medias

    Conseils communautaires : registre des délibérations (16 janvier - 17 novembre1997).

    Date

    16 janv. 1997 - 17 nov. 1997

    Cote

    CUA/1/W/1 (Cote principale)

    • Contexte : Conseils Communautaires
    • CONSEILS COMMUNAUTAIRES
    • 1997
    • Conseils communautaires : registre des délibérations...
  52. Résultat n°52

    Acte soumis au contrôle de légalité

    Date

    2017-2017

    Cote

    7458W/1/1 (Cote principale)

    • Contexte : Contrôle de légalité CUA
    • CONSEILS COMMUNAUTAIRES
    • Conseil communautaire du 14 décembre 2017
    • Activités
    • Urbanisme-Développement durable
    • Mise en œuvre d'une stratégie de développement d'énergie...
    • Acte soumis au contrôle de légalité
  53. Résultat n°53

    Accusé de réception d'un acte soumis au contrôle de légalité

    Date

    2017-2017

    Cote

    7459W/1/2 (Cote principale)

    • Contexte : Répertoire méthodique détaillé des Assemblées, communauté...
    • CONSEILS COMMUNAUTAIRES
    • 2017
    • Registre des décisions et des délibérations du conseil...
    • Conseil communautaire du 14 décembre 2017
    • Urbanisme, Commune d'Alençon, approbation de la modification...
    • Accusé de réception d'un acte soumis au contrôle de...
  54. Résultat n°54

    Accusé de réception d'un acte soumis au contrôle de légalité

    Date

    14/12/2017 - 21/02/2018

    Cote

    7452W/1/2 (Cote principale)

    • Contexte : Répertoire méthodique détaillé des Assemblées, communauté...
    • CONSEILS COMMUNAUTAIRES
    • 2017
    • Registre des décisions et des délibérations du conseil...
    • Conseil communautaire du 14 décembre 2017
    • Modification de la composition du Bureau - Modification...
    • Accusé de réception d'un acte soumis au contrôle de...
  55. Résultat n°55

    Acte soumis au contrôle de légalité

    Date

    2017-2017

    Cote

    7460W/1/1 (Cote principale)

    • Contexte : Contrôle de légalité CUA
    • CONSEILS COMMUNAUTAIRES
    • Conseil communautaire du 14 décembre 2017
    • Finances
    • Marchés publics
    • Groupement de commande entre la Communauté urbaine...
    • Acte soumis au contrôle de légalité
  56. Résultat n°56

    Accusé de réception d'un acte soumis au contrôle de légalité

    Date

    2017-2017

    Cote

    7463W/1/2 (Cote principale)

    • Contexte : Répertoire méthodique détaillé des Assemblées, communauté...
    • CONSEILS COMMUNAUTAIRES
    • 2017
    • Registre des décisions et des délibérations du conseil...
    • Conseil communautaire du 14 décembre 2017
    • Budget CUA - Exercice 2017, décision modificative n°...
    • Accusé de réception d'un acte soumis au contrôle de...
  57. Résultat n°57
    Conseil de communauté (29 septembre 2016), dossier préparatoire : convocation, correspondance, rapports, feuille d'émargement.

    290 medias

    Conseil de communauté (29 septembre 2016), dossier préparatoire : convocation, correspondance, rapports, feuille d'émargement.

    Date

    29 sept. 2016

    Cote

    7392W/12 (Cote principale)

    • Contexte : Conseils Communautaires
    • CONSEILS COMMUNAUTAIRES
    • 2016
    • Registre des décisions et des délibérations du conseil...
    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 29 SEPTEMBRE 2016
    • Conseil de communauté (29 septembre 2016), dossier...
  58. Résultat n°58

    Acte soumis au contrôle de légalité.

    Date

    16/11/2017

    Cote

    7497W/1/1 (Cote principale)

    • Contexte : Contrôle de Légalité : délibérations en date du 22/11/2017...
    • Programme Local de Prévention des Déchets Ménagers...
    • Acte soumis au contrôle de légalité.

    Producteur :

    Assemblées Ville d'Alençon

  59. Résultat n°59

    Accusé de réception d'un acte soumis au contrôle de légalité

    Date

    2017-2017

    Cote

    7455W/1/2 (Cote principale)

    • Contexte : Contrôle de légalité CUA
    • CONSEILS COMMUNAUTAIRES
    • Conseil communautaire du 14 décembre 2017
    • Organisation
    • Bureaux communautaires
    • Délégation d'attributions du Conseil Communautaire...
    • Accusé de réception d'un acte soumis au contrôle de...
  60. Résultat n°60

    Acte soumis au contrôle de légalité

    Date

    2017-2017

    Cote

    7462W/1/1 (Cote principale)

    • Contexte : Répertoire méthodique détaillé des Assemblées, communauté...
    • CONSEILS COMMUNAUTAIRES
    • 2017
    • Registre des décisions et des délibérations du conseil...
    • Conseil communautaire du 14 décembre 2017
    • Syndicat Mixte de la Rivière "La Sarthe" - Dissolution...
    • Acte soumis au contrôle de légalité
  61. Résultat n°61

    Conseil de communauté (17 novembre 2016), dossier préparatoire : convocation, correspondance, rapports, feuille d'émargement.

    Date

    17 nov. 2016

    Cote

    7392W/51 (Cote principale)

    • Contexte : Répertoire méthodique détaillé des Assemblées, communauté...
    • CONSEILS COMMUNAUTAIRES
    • 2016
    • Registre des décisions et des délibérations du conseil...
    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 17 NOVEMBRE 2016
    • Conseil de communauté (17 novembre 2016), dossier préparatoire...
  62. Résultat n°62
    Conseil de communauté (24 mars 2016), dossier préparatoire : convocation, correspondance, rapports, feuille d'émargement.

    371 medias

    Conseil de communauté (24 mars 2016), dossier préparatoire : convocation, correspondance, rapports, feuille d'émargement.

    Date

    24 mars 2016

    Cote

    7392W/49 (Cote principale)

    • Contexte : Conseils Communautaires
    • CONSEILS COMMUNAUTAIRES
    • 2016
    • Registre des décisions et des délibérations du conseil...
    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 24 MARS 2016
    • Conseil de communauté (24 mars 2016), dossier préparatoire...
  63. Résultat n°63

    Conseils de communauté (5 février 2015), dossier préparatoire : convocation, correspondance, rapports, feuille d'émargement.

    Date

    05 février 2015

    Cote

    7392W/4 (Cote principale)

    • Contexte : Répertoire méthodique détaillé des Assemblées, communauté...
    • CONSEILS COMMUNAUTAIRES
    • 2015
    • Conseils communautaires : registre des délibérations...
    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 5 FÉVRIER 2015
    • Conseil de communauté (5 février 2015) : délibérations...
    • Conseils de communauté (5 février 2015), dossier préparatoire...
  64. Résultat n°64
    Conseil de communauté (15 décembre 2016), dossier préparatoire : convocation, correspondance, rapports, feuille d'émargement.

    290 medias

    Conseil de communauté (15 décembre 2016), dossier préparatoire : convocation, correspondance, rapports, feuille d'émargement.

    Date

    15 déc. 2016

    Cote

    7392W/52 (Cote principale)

    • Contexte : Conseils Communautaires
    • CONSEILS COMMUNAUTAIRES
    • 2016
    • Registre des décisions et des délibérations du conseil...
    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 15 DÉCEMBRE 2016
    • Conseil de communauté (15 décembre 2016), dossier préparatoire...
  65. Résultat n°65

    Conseil de communauté (2 juillet 2015), dossier préparatoire : convocation, correspondance, rapports, feuille d'émargement.

    Date

    02 juil. 2015

    Cote

    7392W/30 (Cote principale)

    • Contexte : Répertoire méthodique détaillé des Assemblées, communauté...
    • CONSEILS COMMUNAUTAIRES
    • 2015
    • Conseils communautaires : registre des délibérations...
    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 2 JUILLET 2015
    • Conseil de communauté (2 juillet 2015) : délibérations...
    • Conseil de communauté (2 juillet 2015), dossier préparatoire...
  66. Résultat n°66

    Acte soumis au contrôle de léaglité

    Date

    2017-2017

    Cote

    7455W/1/1 (Cote principale)

    • Contexte : Répertoire méthodique détaillé des Assemblées, communauté...
    • CONSEILS COMMUNAUTAIRES
    • 2017
    • Registre des décisions et des délibérations du conseil...
    • Conseil communautaire du 14 décembre 2017
    • Délégation d'attributions du Conseil Communautaire...
    • Acte soumis au contrôle de léaglité
  67. Résultat n°67

    Conseil de communauté (21 mai 2015), dossier préparatoire : convocation, correspondance, rapports, feuille d'émargement.

    Date

    21 mai 2015

    Cote

    7392W/25 (Cote principale)

    • Contexte : Répertoire méthodique détaillé des Assemblées, communauté...
    • CONSEILS COMMUNAUTAIRES
    • 2015
    • Conseils communautaires : registre des délibérations...
    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 21 MAI 2015
    • Conseil de communauté (21 mai 2015) : délibérations...
    • Conseil de communauté (21 mai 2015), dossier préparatoire...
  68. Résultat n°68

    Accusé de réception d'un acte soumis au contrôle de légalité

    Date

    14/12/2017 - 21/02/2018

    Cote

    7461W/1/2 (Cote principale)

    • Contexte : Contrôle de Légalité : Délibérations en date du 14/12/2017...
    • Association "Les Amis des Musées Bibliothèques Archives...
    • Accusé de réception d'un acte soumis au contrôle de...

    Producteur :

    Président de la CUA, Maire d'Alençon / Directeur Général des Services CUA/Ville / Assemblées (Communauté urbaine d'Alençon)

  69. Résultat n°69

    Accusé de réception d'un acte soumis au contrôle de légalité

    Date

    2017-2017

    Cote

    7468W/1/2 (Cote principale)

    • Contexte : Contrôle de légalité CUA
    • CONSEILS COMMUNAUTAIRES
    • Conseil communautaire du 14 décembre 2017
    • Finances
    • Budget-Comptes
    • Eau - Budget primitif 2018 : délibération n°20171214-006...
    • Accusé de réception d'un acte soumis au contrôle de...
  70. Résultat n°70
    Conseil de communauté (17 novembre 2016), dossier préparatoire : convocation, correspondance, rapports, feuille d'émargement.

    290 medias

    Conseil de communauté (17 novembre 2016), dossier préparatoire : convocation, correspondance, rapports, feuille d'émargement.

    Date

    17 nov. 2016

    Cote

    7392W/51 (Cote principale)

    • Contexte : Conseils Communautaires
    • CONSEILS COMMUNAUTAIRES
    • 2016
    • Registre des décisions et des délibérations du conseil...
    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 17 NOVEMBRE 2016
    • Conseil de communauté (17 novembre 2016), dossier préparatoire...
  71. Résultat n°71

    Conseil de communauté (19 novembre 2015), dossier préparatoire : convocation, correspondance, rapports, feuille d'émargement.

    Date

    19 nov. 2015

    Cote

    7392W/5 (Cote principale)

    • Contexte : Répertoire méthodique détaillé des Assemblées, communauté...
    • CONSEILS COMMUNAUTAIRES
    • 2015
    • Conseils communautaires : registre des délibérations...
    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 19 NOVEMBRE 2015
    • Conseil de communauté (19 novembre 2015) : délibérations...
    • Conseil de communauté (19 novembre 2015), dossier préparatoire...
  72. Résultat n°72

    Accusé de réception d'un acte soumis au contrôle de légalité

    Date

    22/01/2018

    Cote

    7497W/1/2 (Cote principale)

    • Contexte : Contrôle de Légalité : délibérations en date du 22/11/2017...
    • Programme Local de Prévention des Déchets Ménagers...
    • Accusé de réception d'un acte soumis au contrôle de...

    Producteur :

    Assemblées Ville d'Alençon

  73. Résultat n°73

    Accusé de réception d'un acte soumis au contrôle de légalité

    Date

    2017-2017

    Cote

    7468W/1/2 (Cote principale)

    • Contexte : Répertoire méthodique détaillé des Assemblées, communauté...
    • CONSEILS COMMUNAUTAIRES
    • 2017
    • Registre des décisions et des délibérations du conseil...
    • Conseil communautaire du 14 décembre 2017
    • Eau - Budget primitif 2018 : délibération n°20171214-006...
    • Accusé de réception d'un acte soumis au contrôle de...
  74. Résultat n°74

    Conseil de communauté (4 février 2016), dossier préparatoire : convocation, correspondance, rapports, feuille d'émargement.

    Date

    04 fév. 2016

    Cote

    7392W/48 (Cote principale)

    • Contexte : Répertoire méthodique détaillé des Assemblées, communauté...
    • CONSEILS COMMUNAUTAIRES
    • 2016
    • Registre des décisions et des délibérations du conseil...
    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 4 FÉVRIER 2016
    • Conseil de communauté (4 février 2016), dossier préparatoire...
  75. Résultat n°75

    Acte soumis au contrôle de légalité

    Date

    2017-2017

    Cote

    7457W/1/1 (Cote principale)

    • Contexte : Contrôle de légalité CUA
    • CONSEILS COMMUNAUTAIRES
    • Conseil communautaire du 14 décembre 2017
    • Activités
    • Urbanisme-Développement durable
    • Renouvellement de l'adhésion du Conseil d'Architecture,...
    • Acte soumis au contrôle de légalité
  76. Résultat n°76

    Accusé de réception d'un acte soumis au contrôle de légalité

    Date

    24/11/2017

    Cote

    7500W/1/2 (Cote principale)

    • Contexte : Répertoire méthodique détaillé des Assemblées, communauté...
    • CONSEILS COMMUNAUTAIRES
    • 2017
    • Registre des décisions et des délibérations du conseil...
    • Conseil communautaire du 16 novembre 2017
    • Mise à disposition d'agents du Syndicat Intercommunal...
    • Accusé de réception d'un acte soumis au contrôle de...
  77. Résultat n°77

    Acte soumis au contrôle de légalité

    Date

    2017-2017

    Cote

    7468W/1/1 (Cote principale)

    • Contexte : Contrôle de légalité CUA
    • CONSEILS COMMUNAUTAIRES
    • Conseil communautaire du 14 décembre 2017
    • Finances
    • Budget-Comptes
    • Eau - Budget primitif 2018 : délibération n°20171214-006...
    • Acte soumis au contrôle de légalité
  78. Résultat n°78
    Conseil de communauté (4 février 2016), dossier préparatoire : convocation, correspondance, rapports, feuille d'émargement.

    371 medias

    Conseil de communauté (4 février 2016), dossier préparatoire : convocation, correspondance, rapports, feuille d'émargement.

    Date

    04 fév. 2016

    Cote

    7392W/48 (Cote principale)

    • Contexte : Conseils Communautaires
    • CONSEILS COMMUNAUTAIRES
    • 2016
    • Registre des décisions et des délibérations du conseil...
    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 4 FÉVRIER 2016
    • Conseil de communauté (4 février 2016), dossier préparatoire...
  79. Résultat n°79

    Conseil de communauté exceptionnel (9 juillet 2015), dossier préparatoire : convocation, correspondance, rapports, feuille d'émargement.

    Date

    09 juil. 2015

    Cote

    7392W/31 (Cote principale)

    • Contexte : Répertoire méthodique détaillé des Assemblées, communauté...
    • CONSEILS COMMUNAUTAIRES
    • 2015
    • Conseils communautaires : registre des délibérations...
    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 9 JUILLET 2015
    • Conseil de communauté (9 juillet 2015) : délibérations...
    • Conseil de communauté exceptionnel (9 juillet 2015),...
  80. Résultat n°80

    Annexe n° 2

    Date

    2017-2017

    Cote

    7454W/1/3 (Cote principale)

    • Contexte : Contrôle de légalité CUA
    • CONSEILS COMMUNAUTAIRES
    • Conseil communautaire du 14 décembre 2017
    • Coopération intercommunale, partenaires
    • Coopération intercommunale, adhésion à "Orne-Métropole"...
    • Annexe n° 2