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  1. Résultat n°1

    Acte soumis au contrôle de légalité

    Date

    2017-2017

    Cote

    7457W/1/1 (Cote principale)

    • Contexte : Répertoire méthodique détaillé des Assemblées, communauté...
    • CONSEILS COMMUNAUTAIRES
    • 2017
    • Registre des décisions et des délibérations du conseil...
    • Conseil communautaire du 14 décembre 2017
    • Urbanisme, renouvellement de l'adhésion du Conseil...
    • Acte soumis au contrôle de légalité
  2. Résultat n°2

    Conseil de communauté (29 septembre 2016), dossier préparatoire : convocation, correspondance, rapports, feuille d'émargement.

    Date

    29 sept. 2016

    Cote

    7392W/12 (Cote principale)

    • Contexte : Répertoire méthodique détaillé des Assemblées, communauté...
    • CONSEILS COMMUNAUTAIRES
    • 2016
    • Registre des décisions et des délibérations du conseil...
    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 29 SEPTEMBRE 2016
    • Conseil de communauté (29 septembre 2016), dossier...
  3. Résultat n°3

    Accusé de réception d'un acte soumis au contrôle de légalité

    Date

    2017-2017

    Cote

    7454W/1/2 (Cote principale)

    • Contexte : Répertoire méthodique détaillé des Assemblées, communauté...
    • CONSEILS COMMUNAUTAIRES
    • 2017
    • Registre des décisions et des délibérations du conseil...
    • Conseil communautaire du 14 décembre 2017
    • Coopération intercommunale, adhésion à "Orne-Métropole"...
    • Accusé de réception d'un acte soumis au contrôle de...
  4. Résultat n°4
    Registre des décisions et des délibérations (02 Mars au 21 Décembre 2006).

    470 medias

    Registre des décisions et des délibérations (02 Mars au 21 Décembre 2006).

    Date

    02 mars 2006 - 21 déc. 2006

    Cote

    CUA/7116/W/29 (Cote principale)

    • Contexte : CONSEILS COMMUNAUTAIRES
    • CONSEILS COMMUNAUTAIRES
    • 2006
    • Registre des décisions et des délibérations (02 Mars...
  5. Résultat n°5
    Registre des décisions et des délibérations 2017, tome 2 (06 Juillet au 05 Octobre 2017).

    222 medias

    Registre des décisions et des délibérations 2017, tome 2 (06 Juillet au 05 Octobre 2017).

    Date

    06 juil. 2017 - 06 oct. 2017

    Cote

    CUA/7549/W/11 (Cote principale)

    • Contexte : CONSEILS COMMUNAUTAIRES
    • CONSEILS COMMUNAUTAIRES
    • 2017
    • Registre des décisions et des délibérations 2017, tome...
  6. Résultat n°6

    Acte soumis au contrôle de légalité

    Date

    14/12/2017 - 21/02/2018

    Cote

    7461W/1/1 (Cote principale)

    • Contexte : Répertoire méthodique détaillé des Assemblées, communauté...
    • CONSEILS COMMUNAUTAIRES
    • 2017
    • Registre des décisions et des délibérations du conseil...
    • Conseil communautaire du 14 décembre 2017
    • Association "Les Amis des Musées Bibliothèques Archives...
    • Acte soumis au contrôle de légalité
  7. Résultat n°7

    Conseil de communauté (28 avril 2016), dossier préparatoire : convocation, correspondance, rapports, feuille d'émargement.

    Date

    28 avril 2016

    Cote

    7392W/50 (Cote principale)

    • Contexte : Répertoire méthodique détaillé des Assemblées, communauté...
    • CONSEILS COMMUNAUTAIRES
    • 2016
    • Registre des décisions et des délibérations du conseil...
    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 28 AVRIL 2016
    • Conseil de communauté (28 avril 2016), dossier préparatoire...
  8. Résultat n°8

    Accusé de réception d'un acte soumis au contrôle de légalité

    Date

    14/12/2017 - 21/02/2018

    Cote

    7461W/1/2 (Cote principale)

    • Contexte : Répertoire méthodique détaillé des Assemblées, communauté...
    • CONSEILS COMMUNAUTAIRES
    • 2017
    • Registre des décisions et des délibérations du conseil...
    • Conseil communautaire du 14 décembre 2017
    • Association "Les Amis des Musées Bibliothèques Archives...
    • Accusé de réception d'un acte soumis au contrôle de...
  9. Résultat n°9

    Annexe n° 2

    Date

    16/11/2017

    Cote

    7499W/1/3 (Cote principale)

    • Contexte : Répertoire méthodique détaillé des Assemblées, communauté...
    • CONSEILS COMMUNAUTAIRES
    • 2017
    • Registre des décisions et des délibérations du conseil...
    • Conseil communautaire du 16 novembre 2017
    • Budget Assainissement, admission en non-valeur : délibération...
    • Annexe n° 2
  10. Résultat n°10

    4NUM/21619

    Cote

    4NUM/21619 (Cote principale)

    • Contexte : Répertoire méthodique détaillé des Assemblées, communauté...
    • CONSEILS COMMUNAUTAIRES
    • 2017
    • Registre des décisions et des délibérations du conseil...
    • Conseil communautaire du 14 décembre 2017
    • Modification de la composition du Bureau - Modification...
    • Délibération 20171214-020 Modification de la composition...
    • 4NUM/21619
  11. Résultat n°11
    Registre des décisions et des délibérations 2014, tome 1 (13 Février au 03 Juillet 2014).

    342 medias

    Registre des décisions et des délibérations 2014, tome 1 (13 Février au 03 Juillet 2014).

    Date

    13 fév. 2014 - 03 juil. 2014

    Cote

    CUA/7231/W/26 (Cote principale)

    • Contexte : CONSEILS COMMUNAUTAIRES
    • CONSEILS COMMUNAUTAIRES
    • 2014
    • Registre des décisions et des délibérations 2014, tome...
  12. Résultat n°12

    Accusé de réception d'un acte soumis au contrôle de légalité

    Date

    2017-2017

    Cote

    7460W/1/2 (Cote principale)

    • Contexte : Répertoire méthodique détaillé des Assemblées, communauté...
    • CONSEILS COMMUNAUTAIRES
    • 2017
    • Registre des décisions et des délibérations du conseil...
    • Conseil communautaire du 14 décembre 2017
    • Groupement de commande entre la Communauté urbaine...
    • Accusé de réception d'un acte soumis au contrôle de...
  13. Résultat n°13

    Acte soumis au contrôle de légalité.

    Date

    16/11/2017

    Cote

    7499W/1/1 (Cote principale)

    • Contexte : Répertoire méthodique détaillé des Assemblées, communauté...
    • CONSEILS COMMUNAUTAIRES
    • 2017
    • Registre des décisions et des délibérations du conseil...
    • Conseil communautaire du 16 novembre 2017
    • Budget Assainissement, admission en non-valeur : délibération...
    • Acte soumis au contrôle de légalité.
  14. Résultat n°14

    Conseils de communauté 2016 : annexes aux registres des délibérations, accusés Préfecture.

    Date

    2016

    Cote

    7392W/8 (Cote principale)

    • Contexte : CONSEILS COMMUNAUTAIRES
    • CONSEILS COMMUNAUTAIRES
    • 2016
    • Conseils de communauté 2016 : annexes aux registres...
  15. Résultat n°15
    Registre des décisions et des délibérations (08 Mars au 20 Décembre 2007).

    830 medias

    Registre des décisions et des délibérations (08 Mars au 20 Décembre 2007).

    Date

    Entre le 08 mars 2007 et le 20 décembre 2007

    Cote

    CUA/7116/W/7 (Cote principale)

    • Contexte : CONSEILS COMMUNAUTAIRES
    • CONSEILS COMMUNAUTAIRES
    • 2007
    • Registre des décisions et des délibérations (08 Mars...
  16. Résultat n°16

    Conseil de communauté (15 octobre 2015), dossier préparatoire : convocation, correspondance, rapports, feuille d'émargement.

    Date

    15 oct. 2015

    Cote

    7392W/32 (Cote principale)

    • Contexte : Répertoire méthodique détaillé des Assemblées, communauté...
    • CONSEILS COMMUNAUTAIRES
    • 2015
    • Conseils communautaires : registre des délibérations...
    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 15 OCTOBRE 2015
    • Conseil de communauté (15 octobre 2015) : délibérations...
    • Conseil de communauté (15 octobre 2015), dossier préparatoire...
  17. Résultat n°17
    Registre des délibérations et des décisions 2019, tome 4 (05 Décembre 2019 au 12 Décembre 2019).

    171 medias

    Registre des délibérations et des décisions 2019, tome 4 (05 Décembre 2019 au 12 Décembre 2019).

    Date

    05-12 décembre 2019

    Cote

    CUA/9331/W/15 (Cote principale)

    • Contexte : CONSEILS COMMUNAUTAIRES
    • CONSEILS COMMUNAUTAIRES
    • 2019
    • Registre des délibérations et des décisions 2019, tome...
  18. Résultat n°18
    Registre des décisions et des délibérations 2013, tome 1 (24 Janvier au 20 Juin 2013).

    361 medias

    Registre des décisions et des délibérations 2013, tome 1 (24 Janvier au 20 Juin 2013).

    Date

    24 janv. 2013 - 20 juin 2013

    Cote

    CUA/7231/W/11 (Cote principale)

    • Contexte : CONSEILS COMMUNAUTAIRES
    • CONSEILS COMMUNAUTAIRES
    • 2013
    • Registre des décisions et des délibérations 2013, tome...
  19. Résultat n°19
    Registre des décisions et des délibérations 2014, tome 2 (18 Septembre au 18 Décembre 2014).

    317 medias

    Registre des décisions et des délibérations 2014, tome 2 (18 Septembre au 18 Décembre 2014).

    Date

    18 sept. 2014 - 18 déc. 2014

    Cote

    CUA/7231/W/27 (Cote principale)

    • Contexte : CONSEILS COMMUNAUTAIRES
    • CONSEILS COMMUNAUTAIRES
    • 2014
    • Registre des décisions et des délibérations 2014, tome...
  20. Résultat n°20
    Registre des décisions et des délibérations (01 Février au 20 Décembre 2001)

    565 medias

    Registre des décisions et des délibérations (01 Février au 20 Décembre 2001)

    Date

    1er fév. 2001 - 20 déc. 2001

    Cote

    CUA/7013/W/27 (Cote principale)

    • Contexte : CONSEILS COMMUNAUTAIRES
    • CONSEILS COMMUNAUTAIRES
    • 2001
    • Registre des décisions et des délibérations (01 Février...
  21. Résultat n°21

    Acte soumis au contrôle de légalité.

    Date

    16/11/2017

    Cote

    7496W/1/1 (Cote principale)

    • Contexte : Contrôle de Légalité : Délibérations en date du 16/11/2017...
    • Adhésion aux groupements de commande du TE61 et du...
    • Acte soumis au contrôle de légalité.

    Producteur :

    Assemblées Ville d'Alençon

  22. Résultat n°22

    Conseil de communauté (24 mars 2016), dossier préparatoire : convocation, correspondance, rapports, feuille d'émargement.

    Date

    24 mars 2016

    Cote

    7392W/49 (Cote principale)

    • Contexte : Répertoire méthodique détaillé des Assemblées, communauté...
    • CONSEILS COMMUNAUTAIRES
    • 2016
    • Registre des décisions et des délibérations du conseil...
    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 24 MARS 2016
    • Conseil de communauté (24 mars 2016), dossier préparatoire...
  23. Résultat n°23

    Acte soumis au contrôle de légalité

    Date

    07/07/2016

    Cote

    9044W/1/1 (Cote principale)

    • Contexte : Répertoire méthodique détaillé des Assemblées, communauté...
    • CONSEILS COMMUNAUTAIRES
    • 2016
    • Registre des décisions et des délibérations du conseil...
    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 7 JUILLET 2016
    • Economie, travaux de création de nouvelles dessertes...
    • Acte soumis au contrôle de légalité
  24. Résultat n°24

    Accusé de réception d'un acte soumis au contrôle de légalité

    Date

    14/12/2017 - 21/02/2018

    Cote

    7462W/1/2 (Cote principale)

    • Contexte : Répertoire méthodique détaillé des Assemblées, communauté...
    • CONSEILS COMMUNAUTAIRES
    • 2017
    • Registre des décisions et des délibérations du conseil...
    • Conseil communautaire du 14 décembre 2017
    • Syndicat Mixte de la Rivière "La Sarthe" - Dissolution...
    • Accusé de réception d'un acte soumis au contrôle de...
  25. Résultat n°25
    Registre des décisions et des délibérations (26 Février au 17 Décembre 2009).

    707 medias

    Registre des décisions et des délibérations (26 Février au 17 Décembre 2009).

    Date

    26 fév. 2009 - 17 déc. 2009

    Cote

    CUA/7141/W/3 (Cote principale)

    • Contexte : CONSEILS COMMUNAUTAIRES
    • CONSEILS COMMUNAUTAIRES
    • 2009
    • Registre des décisions et des délibérations (26 Février...
  26. Résultat n°26

    Conseils communautaires : annexes aux registres des délibérations (2015).

    Date

    2015

    Cote

    7392W/3 (Cote principale)

    • Contexte : CONSEILS COMMUNAUTAIRES
    • CONSEILS COMMUNAUTAIRES
    • 2015
    • Conseils communautaires : annexes aux registres des...
  27. Résultat n°27

    Conseil de communauté (2 juin 2016), dossier préparatoire : convocation, correspondance, rapports, feuille d'émargement.

    Date

    02 juin 2016

    Cote

    7392W/11 (Cote principale)

    • Contexte : Répertoire méthodique détaillé des Assemblées, communauté...
    • CONSEILS COMMUNAUTAIRES
    • 2016
    • Registre des décisions et des délibérations du conseil...
    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 2 JUIN 2016
    • Conseil de communauté (2 juin 2016), dossier préparatoire...
  28. Résultat n°28

    Acte soumis au contrôle de légalité

    Date

    2017-2017

    Cote

    7459W/1/1 (Cote principale)

    • Contexte : Répertoire méthodique détaillé des Assemblées, communauté...
    • CONSEILS COMMUNAUTAIRES
    • 2017
    • Registre des décisions et des délibérations du conseil...
    • Conseil communautaire du 14 décembre 2017
    • Urbanisme, Commune d'Alençon, approbation de la modification...
    • Acte soumis au contrôle de légalité
  29. Résultat n°29

    Acte soumis au contrôle de légalité]

    Date

    2017-2017

    Cote

    7452W/1/1 (Cote principale)

    • Contexte : Répertoire méthodique détaillé des Assemblées, communauté...
    • CONSEILS COMMUNAUTAIRES
    • 2017
    • Registre des décisions et des délibérations du conseil...
    • Conseil communautaire du 14 décembre 2017
    • Modification de la composition du Bureau - Modification...
    • Acte soumis au contrôle de légalité]
  30. Résultat n°30
    Registre des décisions et des délibérations (24 Janvier au 22 Décembre 1999).

    508 medias

    Registre des décisions et des délibérations (24 Janvier au 22 Décembre 1999).

    Date

    Entre le 21 janvier 1999 et le 22 décembre 1999

    Cote

    CUA/1/W/3 (Cote principale)

    • Contexte : CONSEILS COMMUNAUTAIRES
    • CONSEILS COMMUNAUTAIRES
    • 1999
    • Registre des décisions et des délibérations (24 Janvier...
  31. Résultat n°31

    Conseil de communauté (15 décembre 2016), dossier préparatoire : convocation, correspondance, rapports, feuille d'émargement.

    Date

    15 déc. 2016

    Cote

    7392W/52 (Cote principale)

    • Contexte : Répertoire méthodique détaillé des Assemblées, communauté...
    • CONSEILS COMMUNAUTAIRES
    • 2016
    • Registre des décisions et des délibérations du conseil...
    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 15 DÉCEMBRE 2016
    • Conseil de communauté (15 décembre 2016), dossier préparatoire...
  32. Résultat n°32

    Annexe n° 2

    Date

    2017-2017

    Cote

    7468W/1/3 (Cote principale)

    • Contexte : Répertoire méthodique détaillé des Assemblées, communauté...
    • CONSEILS COMMUNAUTAIRES
    • 2017
    • Registre des décisions et des délibérations du conseil...
    • Conseil communautaire du 14 décembre 2017
    • Eau - Budget primitif 2018 : délibération n°20171214-006...
    • Annexe n° 2
  33. Résultat n°33
    Registre des décisions et des délibérations (26 Février au 16 Décembre 2004).

    509 medias

    Registre des décisions et des délibérations (26 Février au 16 Décembre 2004).

    Date

    26 fév. 2004 - 16 déc. 2004

    Cote

    CUA/7073/W/2 (Cote principale)

    • Contexte : CONSEILS COMMUNAUTAIRES
    • CONSEILS COMMUNAUTAIRES
    • 2004
    • Registre des décisions et des délibérations (26 Février...
  34. Résultat n°34

    Acte soumis au contrôle de légalité

    Date

    2017-2017

    Cote

    7468W/1/1 (Cote principale)

    • Contexte : Répertoire méthodique détaillé des Assemblées, communauté...
    • CONSEILS COMMUNAUTAIRES
    • 2017
    • Registre des décisions et des délibérations du conseil...
    • Conseil communautaire du 14 décembre 2017
    • Eau - Budget primitif 2018 : délibération n°20171214-006...
    • Acte soumis au contrôle de légalité
  35. Résultat n°35
    Registre des décisions et des délibérations (14 Février au 18 Décembre 2008).

    730 medias

    Registre des décisions et des délibérations (14 Février au 18 Décembre 2008).

    Date

    14 fév. 2008 - 18 déc. 2008

    Cote

    CUA/7141/W/2 (Cote principale)

    • Contexte : CONSEILS COMMUNAUTAIRES
    • CONSEILS COMMUNAUTAIRES
    • 2008
    • Registre des décisions et des délibérations (14 Février...
  36. Résultat n°36
    Registre des décisions et des délibérations 2012, tome 2 (27 Septembre au 20 Décembre 2012).

    276 medias

    Registre des décisions et des délibérations 2012, tome 2 (27 Septembre au 20 Décembre 2012).

    Date

    27 sept. 2012 - 20 déc. 2012

    Cote

    CUA/7231/W/4 (Cote principale)

    • Contexte : CONSEILS COMMUNAUTAIRES
    • CONSEILS COMMUNAUTAIRES
    • 2012
    • Registre des décisions et des délibérations 2012, tome...
  37. Résultat n°37

    Acte soumis au contrôle de légalité

    Date

    2017-2017

    Cote

    7458W/1/1 (Cote principale)

    • Contexte : Répertoire méthodique détaillé des Assemblées, communauté...
    • CONSEILS COMMUNAUTAIRES
    • 2017
    • Registre des décisions et des délibérations du conseil...
    • Conseil communautaire du 14 décembre 2017
    • Développement durable, mise en œuvre d'une stratégie...
    • Acte soumis au contrôle de légalité
  38. Résultat n°38
    Registre des décisions et des délibérations (24 Février au 21 Décembre 2000)

    477 medias

    Registre des décisions et des délibérations (24 Février au 21 Décembre 2000)

    Date

    Entre le 24 février 2000 et le 21 décembre 2000

    Cote

    CUA/7013/W/26 (Cote principale)

    • Contexte : CONSEILS COMMUNAUTAIRES
    • CONSEILS COMMUNAUTAIRES
    • 2000
    • Registre des décisions et des délibérations (24 Février...
  39. Résultat n°39

    Accusé de réception d'un acte soumis au contrôle de légalité

    Date

    23/11/2017

    Cote

    7496W/1/2 (Cote principale)

    • Contexte : Contrôle de Légalité : Délibérations en date du 16/11/2017...
    • Adhésion aux groupements de commande du TE61 et du...
    • Accusé de réception d'un acte soumis au contrôle de...

    Producteur :

    Assemblées Ville d'Alençon

  40. Résultat n°40

    Acte soumis au contrôle de légalité

    Date

    2017-2017

    Cote

    7460W/1/1 (Cote principale)

    • Contexte : Répertoire méthodique détaillé des Assemblées, communauté...
    • CONSEILS COMMUNAUTAIRES
    • 2017
    • Registre des décisions et des délibérations du conseil...
    • Conseil communautaire du 14 décembre 2017
    • Groupement de commande entre la Communauté urbaine...
    • Acte soumis au contrôle de légalité
  41. Résultat n°41

    Acte soumis au contrôle de légalité

    Date

    2017-2017

    Cote

    7454W/1/1 (Cote principale)

    • Contexte : Répertoire méthodique détaillé des Assemblées, communauté...
    • CONSEILS COMMUNAUTAIRES
    • 2017
    • Registre des décisions et des délibérations du conseil...
    • Conseil communautaire du 14 décembre 2017
    • Coopération intercommunale, adhésion à "Orne-Métropole"...
    • Acte soumis au contrôle de légalité
  42. Résultat n°42

    Acte soumis au contrôle de légalité.

    Date

    16/11/2017

    Cote

    7498W/1/1 (Cote principale)

    • Contexte : Répertoire méthodique détaillé des Assemblées, communauté...
    • CONSEILS COMMUNAUTAIRES
    • 2017
    • Registre des décisions et des délibérations du conseil...
    • Conseil communautaire du 16 novembre 2017
    • Communauté urbaine d'Alençon, admission en non-valeur...
    • Acte soumis au contrôle de légalité.
  43. Résultat n°43

    Accusé de réception d'un acte soumis au contrôle de légalité

    Date

    29/11/2017

    Cote

    7499W/1/2 (Cote principale)

    • Contexte : Répertoire méthodique détaillé des Assemblées, communauté...
    • CONSEILS COMMUNAUTAIRES
    • 2017
    • Registre des décisions et des délibérations du conseil...
    • Conseil communautaire du 16 novembre 2017
    • Budget Assainissement, admission en non-valeur : délibération...
    • Accusé de réception d'un acte soumis au contrôle de...
  44. Résultat n°44
    Registre des décisions et des délibérations (16 janvier au 17 Novembre 1997).

    477 medias

    Registre des décisions et des délibérations (16 janvier au 17 Novembre 1997).

    Date

    16 janv. 1997 - 17 nov. 1997

    Cote

    CUA/1/W/1 (Cote principale)

    • Contexte : CONSEILS COMMUNAUTAIRES
    • CONSEILS COMMUNAUTAIRES
    • 1997
    • Registre des décisions et des délibérations (16 janvier...
  45. Résultat n°45

    Accusé de réception d'un acte soumis au contrôle de légalité

    Date

    2017-2017

    Cote

    7459W/1/2 (Cote principale)

    • Contexte : Répertoire méthodique détaillé des Assemblées, communauté...
    • CONSEILS COMMUNAUTAIRES
    • 2017
    • Registre des décisions et des délibérations du conseil...
    • Conseil communautaire du 14 décembre 2017
    • Urbanisme, Commune d'Alençon, approbation de la modification...
    • Accusé de réception d'un acte soumis au contrôle de...
  46. Résultat n°46

    Accusé de réception d'un acte soumis au contrôle de légalité

    Date

    14/12/2017 - 21/02/2018

    Cote

    7452W/1/2 (Cote principale)

    • Contexte : Répertoire méthodique détaillé des Assemblées, communauté...
    • CONSEILS COMMUNAUTAIRES
    • 2017
    • Registre des décisions et des délibérations du conseil...
    • Conseil communautaire du 14 décembre 2017
    • Modification de la composition du Bureau - Modification...
    • Accusé de réception d'un acte soumis au contrôle de...
  47. Résultat n°47
    Registre des délibérations et des décisions 2019, tome 2 (20 juin 2019 au 3 juillet 2019).

    246 medias

    Registre des délibérations et des décisions 2019, tome 2 (20 juin 2019 au 3 juillet 2019).

    Date

    20 juin 2019 - 03 juil. 2019

    Cote

    CUA/9331/W/13 (Cote principale)

    • Contexte : CONSEILS COMMUNAUTAIRES
    • CONSEILS COMMUNAUTAIRES
    • 2019
    • Registre des délibérations et des décisions 2019, tome...
  48. Résultat n°48

    Accusé de réception d'un acte soumis au contrôle de légalité

    Date

    2017-2017

    Cote

    7463W/1/2 (Cote principale)

    • Contexte : Répertoire méthodique détaillé des Assemblées, communauté...
    • CONSEILS COMMUNAUTAIRES
    • 2017
    • Registre des décisions et des délibérations du conseil...
    • Conseil communautaire du 14 décembre 2017
    • Budget CUA - Exercice 2017, décision modificative n°...
    • Accusé de réception d'un acte soumis au contrôle de...
  49. Résultat n°49

    Acte soumis au contrôle de légalité.

    Date

    16/11/2017

    Cote

    7497W/1/1 (Cote principale)

    • Contexte : Contrôle de Légalité : délibérations en date du 22/11/2017...
    • Programme Local de Prévention des Déchets Ménagers...
    • Acte soumis au contrôle de légalité.

    Producteur :

    Assemblées Ville d'Alençon

  50. Résultat n°50

    Acte soumis au contrôle de légalité

    Date

    2017-2017

    Cote

    7462W/1/1 (Cote principale)

    • Contexte : Répertoire méthodique détaillé des Assemblées, communauté...
    • CONSEILS COMMUNAUTAIRES
    • 2017
    • Registre des décisions et des délibérations du conseil...
    • Conseil communautaire du 14 décembre 2017
    • Syndicat Mixte de la Rivière "La Sarthe" - Dissolution...
    • Acte soumis au contrôle de légalité
  51. Résultat n°51
    Registre des décisions et des délibérations (31 Janvier au 15 Décembre 2011).

    537 medias

    Registre des décisions et des délibérations (31 Janvier au 15 Décembre 2011).

    Date

    31 janv. 2011 - 15 déc. 2011

    Cote

    CUA/7141/W/1 (Cote principale)

    • Contexte : CONSEILS COMMUNAUTAIRES
    • CONSEILS COMMUNAUTAIRES
    • 2011
    • Registre des décisions et des délibérations (31 Janvier...
  52. Résultat n°52
    Registre des décisions et des délibérations 2015, tome 1 (05 février au 21 mai 2015).

    281 medias

    Registre des décisions et des délibérations 2015, tome 1 (05 février au 21 mai 2015).

    Date

    05 fév. 2015 - 21 mai 2015

    Cote

    CUA/7392/W/13 (Cote principale)

    • Contexte : CONSEILS COMMUNAUTAIRES
    • CONSEILS COMMUNAUTAIRES
    • 2015
    • Registre des décisions et des délibérations 2015, tome...
  53. Résultat n°53
    Registre des décisions et des délibérations 2016, tome 1 (04 Février au 07Juillet 2016).

    370 medias

    Registre des décisions et des délibérations 2016, tome 1 (04 Février au 07Juillet 2016).

    Date

    04 fév. 2016 - 07 juil. 2016

    Cote

    CUA/7549/W/1 (Cote principale)

    • Contexte : CONSEILS COMMUNAUTAIRES
    • CONSEILS COMMUNAUTAIRES
    • 2016
    • Registre des décisions et des délibérations 2016, tome...
  54. Résultat n°54

    Conseil de communauté (17 novembre 2016), dossier préparatoire : convocation, correspondance, rapports, feuille d'émargement.

    Date

    17 nov. 2016

    Cote

    7392W/51 (Cote principale)

    • Contexte : Répertoire méthodique détaillé des Assemblées, communauté...
    • CONSEILS COMMUNAUTAIRES
    • 2016
    • Registre des décisions et des délibérations du conseil...
    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 17 NOVEMBRE 2016
    • Conseil de communauté (17 novembre 2016), dossier préparatoire...
  55. Résultat n°55
    Registre des décisions et des délibérations (28 Février au 19 Décembre 2002).

    599 medias

    Registre des décisions et des délibérations (28 Février au 19 Décembre 2002).

    Date

    Entre le 28 février 2002 et le 19 décembre 2002

    Cote

    CUA/7013/W/28 (Cote principale)

    • Contexte : CONSEILS COMMUNAUTAIRES
    • CONSEILS COMMUNAUTAIRES
    • 2002
    • Registre des décisions et des délibérations (28 Février...
  56. Résultat n°56

    Conseils de communauté (5 février 2015), dossier préparatoire : convocation, correspondance, rapports, feuille d'émargement.

    Date

    05 février 2015

    Cote

    7392W/4 (Cote principale)

    • Contexte : Répertoire méthodique détaillé des Assemblées, communauté...
    • CONSEILS COMMUNAUTAIRES
    • 2015
    • Conseils communautaires : registre des délibérations...
    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 5 FÉVRIER 2015
    • Conseil de communauté (5 février 2015) : délibérations...
    • Conseils de communauté (5 février 2015), dossier préparatoire...
  57. Résultat n°57
    Registre des décisions et des délibérations 2017, tome 1 (09 Février au 29 Juin 2017).

    296 medias

    Registre des décisions et des délibérations 2017, tome 1 (09 Février au 29 Juin 2017).

    Date

    09 fév. 2017 - 29 juin 2017

    Cote

    CUA/7549/W/10 (Cote principale)

    • Contexte : CONSEILS COMMUNAUTAIRES
    • CONSEILS COMMUNAUTAIRES
    • 2017
    • Registre des décisions et des délibérations 2017, tome...
  58. Résultat n°58

    Conseil de communauté (2 juillet 2015), dossier préparatoire : convocation, correspondance, rapports, feuille d'émargement.

    Date

    02 juil. 2015

    Cote

    7392W/30 (Cote principale)

    • Contexte : Répertoire méthodique détaillé des Assemblées, communauté...
    • CONSEILS COMMUNAUTAIRES
    • 2015
    • Conseils communautaires : registre des délibérations...
    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 2 JUILLET 2015
    • Conseil de communauté (2 juillet 2015) : délibérations...
    • Conseil de communauté (2 juillet 2015), dossier préparatoire...
  59. Résultat n°59

    Acte soumis au contrôle de léaglité

    Date

    2017-2017

    Cote

    7455W/1/1 (Cote principale)

    • Contexte : Répertoire méthodique détaillé des Assemblées, communauté...
    • CONSEILS COMMUNAUTAIRES
    • 2017
    • Registre des décisions et des délibérations du conseil...
    • Conseil communautaire du 14 décembre 2017
    • Délégation d'attributions du Conseil Communautaire...
    • Acte soumis au contrôle de léaglité
  60. Résultat n°60

    Conseil de communauté (21 mai 2015), dossier préparatoire : convocation, correspondance, rapports, feuille d'émargement.

    Date

    21 mai 2015

    Cote

    7392W/25 (Cote principale)

    • Contexte : Répertoire méthodique détaillé des Assemblées, communauté...
    • CONSEILS COMMUNAUTAIRES
    • 2015
    • Conseils communautaires : registre des délibérations...
    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 21 MAI 2015
    • Conseil de communauté (21 mai 2015) : délibérations...
    • Conseil de communauté (21 mai 2015), dossier préparatoire...
  61. Résultat n°61

    Accusé de réception d'un acte soumis au contrôle de légalité

    Date

    14/12/2017 - 21/02/2018

    Cote

    7461W/1/2 (Cote principale)

    • Contexte : Contrôle de Légalité : Délibérations en date du 14/12/2017...
    • Association "Les Amis des Musées Bibliothèques Archives...
    • Accusé de réception d'un acte soumis au contrôle de...

    Producteur :

    Président de la CUA, Maire d'Alençon / Directeur Général des Services CUA/Ville / Assemblées (Communauté urbaine d'Alençon)

  62. Résultat n°62
    Registre des délibérations et des décisions 2019, tome 1 (7 janvier 2019 au 23 mai 2019).

    230 medias

    Registre des délibérations et des décisions 2019, tome 1 (7 janvier 2019 au 23 mai 2019).

    Date

    7/01/2019-23/05/2019

    Cote

    CUA/9331/W/12 (Cote principale)

    • Contexte : CONSEILS COMMUNAUTAIRES
    • CONSEILS COMMUNAUTAIRES
    • 2019
    • Registre des délibérations et des décisions 2019, tome...
  63. Résultat n°63
    Registre des décisions et des délibérations 2015, tome 2 (02 Juillet au 15 Octobre 2015).

    290 medias

    Registre des décisions et des délibérations 2015, tome 2 (02 Juillet au 15 Octobre 2015).

    Date

    02 juil. 2015 - 15 oct. 2015

    Cote

    CUA/7392/W/53 (Cote principale)

    • Contexte : CONSEILS COMMUNAUTAIRES
    • CONSEILS COMMUNAUTAIRES
    • 2015
    • Registre des décisions et des délibérations 2015, tome...
  64. Résultat n°64

    Conseil de communauté (19 novembre 2015), dossier préparatoire : convocation, correspondance, rapports, feuille d'émargement.

    Date

    19 nov. 2015

    Cote

    7392W/5 (Cote principale)

    • Contexte : Répertoire méthodique détaillé des Assemblées, communauté...
    • CONSEILS COMMUNAUTAIRES
    • 2015
    • Conseils communautaires : registre des délibérations...
    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 19 NOVEMBRE 2015
    • Conseil de communauté (19 novembre 2015) : délibérations...
    • Conseil de communauté (19 novembre 2015), dossier préparatoire...
  65. Résultat n°65

    Accusé de réception d'un acte soumis au contrôle de légalité

    Date

    22/01/2018

    Cote

    7497W/1/2 (Cote principale)

    • Contexte : Contrôle de Légalité : délibérations en date du 22/11/2017...
    • Programme Local de Prévention des Déchets Ménagers...
    • Accusé de réception d'un acte soumis au contrôle de...

    Producteur :

    Assemblées Ville d'Alençon

  66. Résultat n°66

    Accusé de réception d'un acte soumis au contrôle de légalité

    Date

    2017-2017

    Cote

    7468W/1/2 (Cote principale)

    • Contexte : Répertoire méthodique détaillé des Assemblées, communauté...
    • CONSEILS COMMUNAUTAIRES
    • 2017
    • Registre des décisions et des délibérations du conseil...
    • Conseil communautaire du 14 décembre 2017
    • Eau - Budget primitif 2018 : délibération n°20171214-006...
    • Accusé de réception d'un acte soumis au contrôle de...
  67. Résultat n°67
    Registre des décisions et des délibérations 2017, tome 3 (16 novembre au 14 décembre 2017).

    233 medias

    Registre des décisions et des délibérations 2017, tome 3 (16 novembre au 14 décembre 2017).

    Date

    16 nov. 2017 - 14 déc. 2017

    Cote

    CUA/7549/W/12 (Cote principale)

    • Contexte : CONSEILS COMMUNAUTAIRES
    • CONSEILS COMMUNAUTAIRES
    • 2017
    • Registre des décisions et des délibérations 2017, tome...
  68. Résultat n°68

    Conseil de communauté (4 février 2016), dossier préparatoire : convocation, correspondance, rapports, feuille d'émargement.

    Date

    04 fév. 2016

    Cote

    7392W/48 (Cote principale)

    • Contexte : Répertoire méthodique détaillé des Assemblées, communauté...
    • CONSEILS COMMUNAUTAIRES
    • 2016
    • Registre des décisions et des délibérations du conseil...
    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 4 FÉVRIER 2016
    • Conseil de communauté (4 février 2016), dossier préparatoire...
  69. Résultat n°69
    Registre des décisions et des délibérations (26 Février au 17 Décembre 1998).

    465 medias

    Registre des décisions et des délibérations (26 Février au 17 Décembre 1998).

    Date

    Entre le 26 février 1998 et le 17 décembre 1998

    Cote

    CUA/1/W/2 (Cote principale)

    • Contexte : CONSEILS COMMUNAUTAIRES
    • CONSEILS COMMUNAUTAIRES
    • 1998
    • Registre des décisions et des délibérations (26 Février...
  70. Résultat n°70

    Accusé de réception d'un acte soumis au contrôle de légalité

    Date

    24/11/2017

    Cote

    7500W/1/2 (Cote principale)

    • Contexte : Répertoire méthodique détaillé des Assemblées, communauté...
    • CONSEILS COMMUNAUTAIRES
    • 2017
    • Registre des décisions et des délibérations du conseil...
    • Conseil communautaire du 16 novembre 2017
    • Mise à disposition d'agents du Syndicat Intercommunal...
    • Accusé de réception d'un acte soumis au contrôle de...
  71. Résultat n°71
    Registre des décisions et des délibérations 2013, tome 2 (03 Octobre au 19 Décembre 2013).

    328 medias

    Registre des décisions et des délibérations 2013, tome 2 (03 Octobre au 19 Décembre 2013).

    Date

    03 oct. 2013 - 19 déc. 2013

    Cote

    CUA/7231/W/12 (Cote principale)

    • Contexte : CONSEILS COMMUNAUTAIRES
    • CONSEILS COMMUNAUTAIRES
    • 2013
    • Registre des décisions et des délibérations 2013, tome...
  72. Résultat n°72
    Registre des décisions et des délibérations (03 Mars au 22 Décembre 2005).

    527 medias

    Registre des décisions et des délibérations (03 Mars au 22 Décembre 2005).

    Date

    03 mars 2005 - 22 déc. 2005

    Cote

    CUA/7116/W/28 (Cote principale)

    • Contexte : CONSEILS COMMUNAUTAIRES
    • CONSEILS COMMUNAUTAIRES
    • 2005
    • Registre des décisions et des délibérations (03 Mars...
  73. Résultat n°73

    Conseil de communauté exceptionnel (9 juillet 2015), dossier préparatoire : convocation, correspondance, rapports, feuille d'émargement.

    Date

    09 juil. 2015

    Cote

    7392W/31 (Cote principale)

    • Contexte : Répertoire méthodique détaillé des Assemblées, communauté...
    • CONSEILS COMMUNAUTAIRES
    • 2015
    • Conseils communautaires : registre des délibérations...
    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 9 JUILLET 2015
    • Conseil de communauté (9 juillet 2015) : délibérations...
    • Conseil de communauté exceptionnel (9 juillet 2015),...
  74. Résultat n°74
    Registre des décisions et des délibérations 2016, tome 2 (29 Septembre au 15 Décembre 2016).

    289 medias

    Registre des décisions et des délibérations 2016, tome 2 (29 Septembre au 15 Décembre 2016).

    Date

    29 sept. 2016 - 15 déc. 2016

    Cote

    CUA/7549/W/2 (Cote principale)

    • Contexte : CONSEILS COMMUNAUTAIRES
    • CONSEILS COMMUNAUTAIRES
    • 2016
    • Registre des décisions et des délibérations 2016, tome...
  75. Résultat n°75
    Registre des décisions et des délibérations (27 Février - 18 Décembre 2003).

    490 medias

    Registre des décisions et des délibérations (27 Février - 18 Décembre 2003).

    Date

    27 fév. 2003 - 18 déc. 2003

    Cote

    CUA/7025/W/4 (Cote principale)

    • Contexte : CONSEILS COMMUNAUTAIRES
    • CONSEILS COMMUNAUTAIRES
    • 2003
    • Registre des décisions et des délibérations (27 Février...
  76. Résultat n°76

    Accusé de réception d'un acte soumis au contrôle de légalité

    Date

    2017-2017

    Cote

    7455W/1/2 (Cote principale)

    • Contexte : Répertoire méthodique détaillé des Assemblées, communauté...
    • CONSEILS COMMUNAUTAIRES
    • 2017
    • Registre des décisions et des délibérations du conseil...
    • Conseil communautaire du 14 décembre 2017
    • Délégation d'attributions du Conseil Communautaire...
    • Accusé de réception d'un acte soumis au contrôle de...
  77. Résultat n°77

    Acte soumis au contrôle de légalité

    Date

    2017-2017

    Cote

    7463W/1/1 (Cote principale)

    • Contexte : Répertoire méthodique détaillé des Assemblées, communauté...
    • CONSEILS COMMUNAUTAIRES
    • 2017
    • Registre des décisions et des délibérations du conseil...
    • Conseil communautaire du 14 décembre 2017
    • Budget CUA - Exercice 2017, décision modificative n°...
    • Acte soumis au contrôle de légalité
  78. Résultat n°78

    Annexe n° 2

    Date

    16/11/2017

    Cote

    7498W/1/3 (Cote principale)

    • Contexte : Répertoire méthodique détaillé des Assemblées, communauté...
    • CONSEILS COMMUNAUTAIRES
    • 2017
    • Registre des décisions et des délibérations du conseil...
    • Conseil communautaire du 16 novembre 2017
    • Communauté urbaine d'Alençon, admission en non-valeur...
    • Annexe n° 2
  79. Résultat n°79

    Accusé de réception d'un acte soumis au contrôle de légalité

    Date

    24/11/2018

    Cote

    7498W/1/2 (Cote principale)

    • Contexte : Répertoire méthodique détaillé des Assemblées, communauté...
    • CONSEILS COMMUNAUTAIRES
    • 2017
    • Registre des décisions et des délibérations du conseil...
    • Conseil communautaire du 16 novembre 2017
    • Communauté urbaine d'Alençon, admission en non-valeur...
    • Accusé de réception d'un acte soumis au contrôle de...
  80. Résultat n°80

    Acte soumis au contrôle de légalité.

    Date

    16/11/2017

    Cote

    7500W/1/1 (Cote principale)

    • Contexte : Répertoire méthodique détaillé des Assemblées, communauté...
    • CONSEILS COMMUNAUTAIRES
    • 2017
    • Registre des décisions et des délibérations du conseil...
    • Conseil communautaire du 16 novembre 2017
    • Mise à disposition d'agents du Syndicat Intercommunal...
    • Acte soumis au contrôle de légalité.