Conseil de communauté (29 septembre 2016), dossier préparatoire : convocation, correspondance, rapports, feuille d'émargement.

Ce portail est conçu pour être utilisé sur les navigateurs Chrome, Firefox, Safari et Edge. Pour une expérience optimale, nous vous invitons à utiliser l'un de ces navigateurs.

Aide à la recherche

Répertoire méthodique détaillé des Assemblées, communauté urbaine d'Alençon

Déplier tous les niveaux

Contrôle de légalité CUA

CONSEILS COMMUNAUTAIRES

2016

Registre des décisions et des délibérations du conseil communaitaire (29 septembre 2016-15 décembre 2016).

Cote/Cotes extrêmes

7549W/2 (Cote principale)

Date

29/09/2016-15/12/2016

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 29 SEPTEMBRE 2016

Date

29 sept. 2016

Mots clés matières

CONSEIL COMMUNAUTAIRE

Conseil de communauté (29 septembre 2016), dossier préparatoire : convocation, correspondance, rapports, feuille d'émargement.

Cote/Cotes extrêmes

7392W/12 (Cote principale)

Date

29 sept. 2016

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).

Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.

En savoir plus