Conseil de communauté (28 avril 2016), dossier préparatoire : convocation, correspondance, rapports, feuille d'émargement.

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CONSEILS COMMUNAUTAIRES

2016

Registre des décisions et des délibérations du conseil communautaire (4 février 2016-7 juillet 2016).

Cote/Cotes extrêmes

7549W/1 (Cote principale)

Date

04/02/2016-07/07/2016

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 28 AVRIL 2016

Date

jeudi 28 avril 2016

Mots clés matières

CONSEIL COMMUNAUTAIRE

Conseil de communauté (28 avril 2016), dossier préparatoire : convocation, correspondance, rapports, feuille d'émargement.

Cote/Cotes extrêmes

7392W/50 (Cote principale)

Date

28 avril 2016

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

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