Conseil de communauté (4 février 2016), dossier préparatoire : convocation, correspondance, rapports, feuille d'émargement.

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CONSEILS COMMUNAUTAIRES

2016

Registre des décisions et des délibérations du conseil communautaire (4 février 2016-7 juillet 2016).

Cote/Cotes extrêmes

7549W/1 (Cote principale)

Date

04/02/2016-07/07/2016

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 4 FÉVRIER 2016

Mots clés matières

CONSEIL COMMUNAUTAIRE

Conseil de communauté (4 février 2016), dossier préparatoire : convocation, correspondance, rapports, feuille d'émargement.

Cote/Cotes extrêmes

7392W/48 (Cote principale)

Date

04 fév. 2016

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

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