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CONSEILS COMMUNAUTAIRES

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Archives Communales de la ville d'Alençon

Registre des décisions et des délibérations 2016, tome 1 (04 Février au 07Juillet 2016).

Cote/Cotes extrêmes

CUA/7549/W/1 (Cote principale)

Date

04 fév. 2016 - 07 juil. 2016

Mots clés matières

CONSEIL COMMUNAUTAIRE, ORGANE DELIBERANT

Mots clés producteurs

Président de la CUA, Maire d'Alençon / Directeur Général des Services CUA/Ville / Assemblées (Communauté urbaine d'Alençon)

Mots clés typologiques

Registre, Délibération