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Archives Communales de la ville d'Alençon

Registre des délibérations et des décisions 2019, tome 4 (5 décembre 2019 au 12 décembre 2019).

Cote/Cotes extrêmes

9331W/15 (Cote principale)

Date

05-12 décembre 2019

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Mots clés matières

CONSEIL COMMUNAUTAIRE, ORGANE DELIBERANT

Mots clés producteurs

Président de la CUA, Maire d'Alençon / Directeur Général des Services CUA/Ville / Assemblées (Communauté urbaine d'Alençon)

Mots clés typologiques

Registre, Délibération