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CONSEILS COMMUNAUTAIRES

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Archives Communales de la ville d'Alençon

Registre des décisions et des délibérations 2015, tome 2 (02 Juillet au 15 Octobre 2015).

Cote/Cotes extrêmes

CUA/7392/W/53 (Cote principale)

Date

02 juil. 2015 - 15 oct. 2015

Mots clés matières

CONSEIL COMMUNAUTAIRE, ORGANE DELIBERANT

Mots clés producteurs

Président de la CUA, Maire d'Alençon / Directeur Général des Services CUA/Ville / Assemblées (Communauté urbaine d'Alençon)

Mots clés typologiques

Registre, Délibération