Conseil de communauté exceptionnel (9 juillet 2015), dossier préparatoire : convocation, correspondance, rapports, feuille d'émargement.

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Répertoire méthodique détaillé des Assemblées, communauté urbaine d'Alençon

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Contrôle de légalité CUA

CONSEILS COMMUNAUTAIRES

2015

Conseils communautaires : registre des délibérations (2 juillet - 15 octobre 2015).

Cote/Cotes extrêmes

7392W/53 (Cote principale)

Date

02 juil. 2015 - 15 oct. 2015

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Mots clés matières

CONSEIL COMMUNAUTAIRE

Mots clés producteurs

Président de la CUA, Maire d'Alençon / Directeur Général des Services CUA/Ville / Assemblées (Communauté urbaine d'Alençon)

Mots clés typologiques

Registre, Délibération

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 9 JUILLET 2015

Date

09 juil. 2015

Mots clés matières

CONSEIL COMMUNAUTAIRE

Mots clés producteurs

Président de la CUA, Maire d'Alençon / Directeur Général des Services CUA/Ville / Assemblées (Communauté urbaine d'Alençon)

Conseil de communauté (9 juillet 2015) : délibérations originales.

Cote/Cotes extrêmes

7392W/18 (Cote principale)

Date

09 juil. 2015

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Mots clés matières

CONSEIL COMMUNAUTAIRE

Mots clés typologiques

Délibération