Registre des décisions et des délibérations du conseil communautaire (29 Septembre -15 Décembre 2016).

Ce portail est conçu pour être utilisé sur les navigateurs Chrome, Firefox, Safari et Edge. Pour une expérience optimale, nous vous invitons à utiliser l'un de ces navigateurs.

Aide à la recherche

Conseils Communautaires

Tout afficher 289 medias

Déplier tous les niveaux

DeliberationsCUA

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives Communales de la ville d'Alençon

CONSEILS COMMUNAUTAIRES

2016

Registre des décisions et des délibérations du conseil communautaire (29 Septembre -15 Décembre 2016).

Cote/Cotes extrêmes

CUA/7549W/2 (Cote principale)

Date

29 sept. 2016 - 15 déc. 2016

Mots clés matières

CONSEIL COMMUNAUTAIRE, ORGANE DELIBERANT

Mots clés producteurs

Président de la CUA, Maire d'Alençon / Directeur Général des Services CUA/Ville / Assemblées (Communauté urbaine d'Alençon)

Mots clés typologiques

Registre, Délibération

Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).

Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.