Aide à la recherche

Conseils Communautaires

Déplier tous les niveaux

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives Communales de la ville d'Alençon

Conseils de communauté 2016 : annexes aux registres des délibérations, accusés Préfecture.

Cote/Cotes extrêmes

7392W/8 (Cote principale)

Date

2016

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Mots clés matières

CONSEIL COMMUNAUTAIRE, ORGANE DELIBERANT

Mots clés producteurs

Président de la CUA, Maire d'Alençon / Directeur Général des Services CUA/Ville / Assemblées (Communauté urbaine d'Alençon)

Mots clés typologiques

Registre, Délibération