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Archives Communales de la ville d'Alençon

Registre des délibérations et des décisions 2019, tome 2 (20 juin 2019 au 3 juillet 2019).

Cote/Cotes extrêmes

9331W/13 (Cote principale)

Date

20 juin 2019 - 03 juil. 2019

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Mots clés matières

CONSEIL COMMUNAUTAIRE, ORGANE DELIBERANT

Mots clés producteurs

Président de la CUA, Maire d'Alençon / Directeur Général des Services CUA/Ville / Assemblées (Communauté urbaine d'Alençon)

Mots clés typologiques

Registre, Délibération