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Conseils Communautaires

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Archives Communales de la ville d'Alençon

Conseils communautaires : registre des délibérations (16 janvier - 17 novembre1997).

Cote/Cotes extrêmes

CUA/1/W/1 (Cote principale)

Date

16 janv. 1997 - 17 nov. 1997

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Mots clés matières

CONSEIL COMMUNAUTAIRE

Mots clés producteurs

Président de la CUA, Maire d'Alençon / Directeur Général des Services CUA/Ville / Assemblées (Communauté urbaine d'Alençon)

Mots clés typologiques

Registre, Délibération