4NUM/21619

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Répertoire méthodique détaillé des Assemblées, communauté urbaine d'Alençon

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Contrôle de légalité CUA

CONSEILS COMMUNAUTAIRES

2017

Registre des décisions et des délibérations du conseil communautaire (16 novembre 2017- 14 décembre 2017).

Cote/Cotes extrêmes

7549W/12 (Cote principale)

Date

16/11/2017-14/12/2017

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Conseil communautaire du 14 décembre 2017

Modification de la composition du Bureau - Modification n° 3 du règlement intérieur du Conseil Communautaire : délibération n°20171214-020 (14 décembre 2017), accusé de réception.

Cote/Cotes extrêmes

7452W/1 (Cote principale)

Date

14 décembre 2017

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Mots clés matières

CONSEIL COMMUNAUTAIRE, VIE POLITIQUE

Mots clés producteurs

Président de la CUA, Maire d'Alençon / Directeur Général des Services CUA/Ville / Assemblées (Communauté urbaine d'Alençon)

Mots clés typologiques

Délibération

Délibération 20171214-020 Modification de la composition du Bureau - Modification n° 3 du règlement intérieur du Conseil Communautaire.

Cote/Cotes extrêmes

3NUM/17237 (Cote principale)

Date

2017-2017

Particularité physique

electronique

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

4NUM/21619

Cote/Cotes extrêmes

4NUM/21619 (Cote principale)

Particularité physique

electronique

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable