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Répertoire méthodique détaillé des Assemblées, communauté urbaine d'Alençon

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Cote/Cotes extrêmes

7392W/54 (Cote principale)

Date

19 nov. 2015 - 17 déc. 2015

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Mots clés matières

CONSEIL COMMUNAUTAIRE

Mots clés producteurs

Président de la CUA, Maire d'Alençon / Directeur Général des Services CUA/Ville / Assemblées (Communauté urbaine d'Alençon)

Mots clés typologiques

Registre, Délibération

Date

19 nov. 2015

Mots clés matières

CONSEIL COMMUNAUTAIRE

Mots clés producteurs

Président de la CUA, Maire d'Alençon / Directeur Général des Services CUA/Ville / Assemblées (Communauté urbaine d'Alençon)

Cote/Cotes extrêmes

7392W/20 (Cote principale)

Date

19 nov. 2015

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Mots clés matières

CONSEIL COMMUNAUTAIRE

Mots clés typologiques

Délibération

Conseil de communauté (19 novembre 2015), dossier préparatoire : convocation, correspondance, rapports, feuille d'émargement.

Cote/Cotes extrêmes

7392W/5 (Cote principale)

Date

19 nov. 2015

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable