Registre des décisions et des délibérations du conseil communautaire (31 Janvier

Ce portail est conçu pour être utilisé sur les navigateurs Chrome, Firefox, Safari et Edge. Pour une expérience optimale, nous vous invitons à utiliser l'un de ces navigateurs.

Aide à la recherche

Conseils Communautaires

Tout afficher 537 medias

Déplier tous les niveaux

DeliberationsCUA

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives Communales de la ville d'Alençon

CONSEILS COMMUNAUTAIRES

2011

Registre des décisions et des délibérations du conseil communautaire (31 Janvier - 15 Décembre 2011).

Cote/Cotes extrêmes

CUA/7141W/1 (Cote principale)

Date

31 janv. 2011 - 15 déc. 2011

Mots clés matières

CONSEIL COMMUNAUTAIRE, ORGANE DELIBERANT

Mots clés producteurs

Président de la CUA, Maire d'Alençon / Directeur Général des Services CUA/Ville / Assemblées (Communauté urbaine d'Alençon)

Mots clés typologiques

Registre, Délibération

Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).

Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.