Conseils de communauté (5 février 2015), dossier préparatoire : convocation, correspondance, rapports, feuille d'émargement.

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Répertoire méthodique détaillé des Assemblées, communauté urbaine d'Alençon

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Contrôle de légalité CUA

CONSEILS COMMUNAUTAIRES

2015

Conseils communautaires : registre des délibérations (5 février - 21 mai 2015).

Cote/Cotes extrêmes

7392W/13 (Cote principale)

Date

05 fév. 2015 - 21 mai 2015

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Mots clés matières

CONSEIL COMMUNAUTAIRE

Mots clés producteurs

Président de la CUA, Maire d'Alençon / Directeur Général des Services CUA/Ville / Assemblées (Communauté urbaine d'Alençon)

Mots clés typologiques

Registre, Délibération

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 5 FÉVRIER 2015

Date

05 fév. 2015

Mots clés matières

CONSEIL COMMUNAUTAIRE

Mots clés producteurs

Président de la CUA, Maire d'Alençon / Directeur Général des Services CUA/Ville / Assemblées (Communauté urbaine d'Alençon)

Conseil de communauté (5 février 2015) : délibérations originales.

Cote/Cotes extrêmes

7392W/2 (Cote principale)

Date

jeudi 05 février 2015

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Mots clés matières

CONSEIL COMMUNAUTAIRE

Mots clés typologiques

Délibération