94 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Acte soumis au contrôle de légalité

    Date

    2017-2017

    Cote

    7457W/1/1 (Cote principale)

    • Contexte : Répertoire méthodique détaillé des Assemblées, communauté...
    • CONSEILS COMMUNAUTAIRES
    • 2017
    • Registre des décisions et des délibérations du conseil...
    • Conseil communautaire du 14 décembre 2017
    • Urbanisme, renouvellement de l'adhésion du Conseil...
    • Acte soumis au contrôle de légalité
  2. Résultat n°2

    Conseil de communauté (29 septembre 2016), dossier préparatoire : convocation, correspondance, rapports, feuille d'émargement.

    Date

    29 sept. 2016

    Cote

    7392W/12 (Cote principale)

    • Contexte : Répertoire méthodique détaillé des Assemblées, communauté...
    • CONSEILS COMMUNAUTAIRES
    • 2016
    • Registre des décisions et des délibérations du conseil...
    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 29 SEPTEMBRE 2016
    • Conseil de communauté (29 septembre 2016), dossier...
  3. Résultat n°3

    Accusé de réception d'un acte soumis au contrôle de légalité

    Date

    2017-2017

    Cote

    7454W/1/2 (Cote principale)

    • Contexte : Répertoire méthodique détaillé des Assemblées, communauté...
    • CONSEILS COMMUNAUTAIRES
    • 2017
    • Registre des décisions et des délibérations du conseil...
    • Conseil communautaire du 14 décembre 2017
    • Coopération intercommunale, adhésion à "Orne-Métropole"...
    • Accusé de réception d'un acte soumis au contrôle de...
  4. Résultat n°4
    Registre des décisions et des délibérations (02 Mars au 21 Décembre 2006).

    470 medias

    Registre des décisions et des délibérations (02 Mars au 21 Décembre 2006).

    Date

    02 mars 2006 - 21 déc. 2006

    Cote

    CUA/7116/W/29 (Cote principale)

    • Contexte : CONSEILS COMMUNAUTAIRES
    • CONSEILS COMMUNAUTAIRES
    • 2006
    • Registre des décisions et des délibérations (02 Mars...
  5. Résultat n°5
    Registre des décisions et des délibérations 2017, tome 2 (06 Juillet au 05 Octobre 2017).

    222 medias

    Registre des décisions et des délibérations 2017, tome 2 (06 Juillet au 05 Octobre 2017).

    Date

    06 juil. 2017 - 06 oct. 2017

    Cote

    CUA/7549/W/11 (Cote principale)

    • Contexte : CONSEILS COMMUNAUTAIRES
    • CONSEILS COMMUNAUTAIRES
    • 2017
    • Registre des décisions et des délibérations 2017, tome...
  6. Résultat n°6

    Acte soumis au contrôle de légalité

    Date

    14/12/2017 - 21/02/2018

    Cote

    7461W/1/1 (Cote principale)

    • Contexte : Répertoire méthodique détaillé des Assemblées, communauté...
    • CONSEILS COMMUNAUTAIRES
    • 2017
    • Registre des décisions et des délibérations du conseil...
    • Conseil communautaire du 14 décembre 2017
    • Association "Les Amis des Musées Bibliothèques Archives...
    • Acte soumis au contrôle de légalité
  7. Résultat n°7

    Conseil de communauté (28 avril 2016), dossier préparatoire : convocation, correspondance, rapports, feuille d'émargement.

    Date

    28 avril 2016

    Cote

    7392W/50 (Cote principale)

    • Contexte : Répertoire méthodique détaillé des Assemblées, communauté...
    • CONSEILS COMMUNAUTAIRES
    • 2016
    • Registre des décisions et des délibérations du conseil...
    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 28 AVRIL 2016
    • Conseil de communauté (28 avril 2016), dossier préparatoire...
  8. Résultat n°8

    Accusé de réception d'un acte soumis au contrôle de légalité

    Date

    14/12/2017 - 21/02/2018

    Cote

    7461W/1/2 (Cote principale)

    • Contexte : Répertoire méthodique détaillé des Assemblées, communauté...
    • CONSEILS COMMUNAUTAIRES
    • 2017
    • Registre des décisions et des délibérations du conseil...
    • Conseil communautaire du 14 décembre 2017
    • Association "Les Amis des Musées Bibliothèques Archives...
    • Accusé de réception d'un acte soumis au contrôle de...
  9. Résultat n°9

    Annexe n° 2

    Date

    16/11/2017

    Cote

    7499W/1/3 (Cote principale)

    • Contexte : Répertoire méthodique détaillé des Assemblées, communauté...
    • CONSEILS COMMUNAUTAIRES
    • 2017
    • Registre des décisions et des délibérations du conseil...
    • Conseil communautaire du 16 novembre 2017
    • Budget Assainissement, admission en non-valeur : délibération...
    • Annexe n° 2
  10. Résultat n°10

    4NUM/21619

    Cote

    4NUM/21619 (Cote principale)

    • Contexte : Répertoire méthodique détaillé des Assemblées, communauté...
    • CONSEILS COMMUNAUTAIRES
    • 2017
    • Registre des décisions et des délibérations du conseil...
    • Conseil communautaire du 14 décembre 2017
    • Modification de la composition du Bureau - Modification...
    • Délibération 20171214-020 Modification de la composition...
    • 4NUM/21619
  11. Résultat n°11
    Registre des décisions et des délibérations 2014, tome 1 (13 Février au 03 Juillet 2014).

    342 medias

    Registre des décisions et des délibérations 2014, tome 1 (13 Février au 03 Juillet 2014).

    Date

    13 fév. 2014 - 03 juil. 2014

    Cote

    CUA/7231/W/26 (Cote principale)

    • Contexte : CONSEILS COMMUNAUTAIRES
    • CONSEILS COMMUNAUTAIRES
    • 2014
    • Registre des décisions et des délibérations 2014, tome...
  12. Résultat n°12

    Accusé de réception d'un acte soumis au contrôle de légalité

    Date

    2017-2017

    Cote

    7460W/1/2 (Cote principale)

    • Contexte : Répertoire méthodique détaillé des Assemblées, communauté...
    • CONSEILS COMMUNAUTAIRES
    • 2017
    • Registre des décisions et des délibérations du conseil...
    • Conseil communautaire du 14 décembre 2017
    • Groupement de commande entre la Communauté urbaine...
    • Accusé de réception d'un acte soumis au contrôle de...
  13. Résultat n°13

    Acte soumis au contrôle de légalité.

    Date

    16/11/2017

    Cote

    7499W/1/1 (Cote principale)

    • Contexte : Répertoire méthodique détaillé des Assemblées, communauté...
    • CONSEILS COMMUNAUTAIRES
    • 2017
    • Registre des décisions et des délibérations du conseil...
    • Conseil communautaire du 16 novembre 2017
    • Budget Assainissement, admission en non-valeur : délibération...
    • Acte soumis au contrôle de légalité.
  14. Résultat n°14

    Conseils de communauté 2016 : annexes aux registres des délibérations, accusés Préfecture.

    Date

    2016

    Cote

    7392W/8 (Cote principale)

    • Contexte : CONSEILS COMMUNAUTAIRES
    • CONSEILS COMMUNAUTAIRES
    • 2016
    • Conseils de communauté 2016 : annexes aux registres...
  15. Résultat n°15
    Registre des décisions et des délibérations (08 Mars au 20 Décembre 2007).

    830 medias

    Registre des décisions et des délibérations (08 Mars au 20 Décembre 2007).

    Date

    Entre le 08 mars 2007 et le 20 décembre 2007

    Cote

    CUA/7116/W/7 (Cote principale)

    • Contexte : CONSEILS COMMUNAUTAIRES
    • CONSEILS COMMUNAUTAIRES
    • 2007
    • Registre des décisions et des délibérations (08 Mars...
  16. Résultat n°16

    Conseil de communauté (15 octobre 2015), dossier préparatoire : convocation, correspondance, rapports, feuille d'émargement.

    Date

    15 oct. 2015

    Cote

    7392W/32 (Cote principale)

    • Contexte : Répertoire méthodique détaillé des Assemblées, communauté...
    • CONSEILS COMMUNAUTAIRES
    • 2015
    • Conseils communautaires : registre des délibérations...
    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 15 OCTOBRE 2015
    • Conseil de communauté (15 octobre 2015) : délibérations...
    • Conseil de communauté (15 octobre 2015), dossier préparatoire...
  17. Résultat n°17
    Registre des délibérations et des décisions 2019, tome 4 (05 Décembre 2019 au 12 Décembre 2019).

    171 medias

    Registre des délibérations et des décisions 2019, tome 4 (05 Décembre 2019 au 12 Décembre 2019).

    Date

    05-12 décembre 2019

    Cote

    CUA/9331/W/15 (Cote principale)

    • Contexte : CONSEILS COMMUNAUTAIRES
    • CONSEILS COMMUNAUTAIRES
    • 2019
    • Registre des délibérations et des décisions 2019, tome...
  18. Résultat n°18
    Registre des décisions et des délibérations 2013, tome 1 (24 Janvier au 20 Juin 2013).

    361 medias

    Registre des décisions et des délibérations 2013, tome 1 (24 Janvier au 20 Juin 2013).

    Date

    24 janv. 2013 - 20 juin 2013

    Cote

    CUA/7231/W/11 (Cote principale)

    • Contexte : CONSEILS COMMUNAUTAIRES
    • CONSEILS COMMUNAUTAIRES
    • 2013
    • Registre des décisions et des délibérations 2013, tome...
  19. Résultat n°19
    Registre des décisions et des délibérations 2014, tome 2 (18 Septembre au 18 Décembre 2014).

    317 medias

    Registre des décisions et des délibérations 2014, tome 2 (18 Septembre au 18 Décembre 2014).

    Date

    18 sept. 2014 - 18 déc. 2014

    Cote

    CUA/7231/W/27 (Cote principale)

    • Contexte : CONSEILS COMMUNAUTAIRES
    • CONSEILS COMMUNAUTAIRES
    • 2014
    • Registre des décisions et des délibérations 2014, tome...
  20. Résultat n°20
    Registre des décisions et des délibérations (01 Février au 20 Décembre 2001)

    565 medias

    Registre des décisions et des délibérations (01 Février au 20 Décembre 2001)

    Date

    1er fév. 2001 - 20 déc. 2001

    Cote

    CUA/7013/W/27 (Cote principale)

    • Contexte : CONSEILS COMMUNAUTAIRES
    • CONSEILS COMMUNAUTAIRES
    • 2001
    • Registre des décisions et des délibérations (01 Février...