Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Cote
7457W/1/1 (Cote principale)
Date
2017-2017
Lieu - Type de document
Délibération
  • Contexte : Répertoire méthodique détaillé des Assemblées, communauté...
  • CONSEILS COMMUNAUTAIRES
  • 2017
  • Registre des décisions et des délibérations du conseil...
  • Conseil communautaire du 14 décembre 2017
  • Urbanisme, renouvellement de l'adhésion du Conseil...
  • Acte soumis au contrôle de légalité
Résultat n°2
Cote
7392W/12 (Cote principale)
Date
29 sept. 2016
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Répertoire méthodique détaillé des Assemblées, communauté...
  • CONSEILS COMMUNAUTAIRES
  • 2016
  • Registre des décisions et des délibérations du conseil...
  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 29 SEPTEMBRE 2016
  • Conseil de communauté (29 septembre 2016), dossier...
Résultat n°3
Cote
7454W/1/2 (Cote principale)
Date
2017-2017
Lieu - Type de document
Délibération
  • Contexte : Répertoire méthodique détaillé des Assemblées, communauté...
  • CONSEILS COMMUNAUTAIRES
  • 2017
  • Registre des décisions et des délibérations du conseil...
  • Conseil communautaire du 14 décembre 2017
  • Coopération intercommunale, adhésion à "Orne-Métropole"...
  • Accusé de réception d'un acte soumis au contrôle de...
Résultat n°4
Registre des décisions et des délibérations du conseil communautaire (02 Mars - 21 Décembre 2006).

470 medias

Cote
CUA/7116W/29 (Cote principale)
Date
02 mars 2006 - 21 déc. 2006
Lieu - Type de document
Registre, Délibération
  • Contexte : Conseils Communautaires
  • CONSEILS COMMUNAUTAIRES
  • 2006
  • Registre des décisions et des délibérations du conseil...
Résultat n°5
Registre des décisions et des délibérations du conseil communautaire (06 Juillet - 05 Octobre 2017).

222 medias

Cote
CUA/7549W/11 (Cote principale)
Date
06 juil. 2017 - 06 oct. 2017
Lieu - Type de document
Registre, Délibération
  • Contexte : Conseils Communautaires
  • CONSEILS COMMUNAUTAIRES
  • 2017
  • Registre des décisions et des délibérations du conseil...
Résultat n°6
Cote
7461W/1/1 (Cote principale)
Date
14/12/2017 - 21/02/2018
Lieu - Type de document
Délibération
  • Contexte : Répertoire méthodique détaillé des Assemblées, communauté...
  • CONSEILS COMMUNAUTAIRES
  • 2017
  • Registre des décisions et des délibérations du conseil...
  • Conseil communautaire du 14 décembre 2017
  • Association "Les Amis des Musées Bibliothèques Archives...
  • Acte soumis au contrôle de légalité
Résultat n°7
Cote
7392W/50 (Cote principale)
Date
28 avril 2016
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Répertoire méthodique détaillé des Assemblées, communauté...
  • CONSEILS COMMUNAUTAIRES
  • 2016
  • Registre des décisions et des délibérations du conseil...
  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 28 AVRIL 2016
  • Conseil de communauté (28 avril 2016), dossier préparatoire...
Résultat n°8
Cote
7461W/1/2 (Cote principale)
Date
14/12/2017 - 21/02/2018
Lieu - Type de document
Délibération
  • Contexte : Répertoire méthodique détaillé des Assemblées, communauté...
  • CONSEILS COMMUNAUTAIRES
  • 2017
  • Registre des décisions et des délibérations du conseil...
  • Conseil communautaire du 14 décembre 2017
  • Association "Les Amis des Musées Bibliothèques Archives...
  • Accusé de réception d'un acte soumis au contrôle de...
Résultat n°9
Cote
7499W/1/3 (Cote principale)
Date
16/11/2017
Lieu - Type de document
Délibération
  • Contexte : Répertoire méthodique détaillé des Assemblées, communauté...
  • CONSEILS COMMUNAUTAIRES
  • 2017
  • Registre des décisions et des délibérations du conseil...
  • Conseil communautaire du 16 novembre 2017
  • Budget Assainissement, admission en non-valeur : délibération...
  • Annexe n° 2
Résultat n°10
Cote
4NUM/21619 (Cote principale)
Date- Lieu - Type de document
Délibération
  • Contexte : Répertoire méthodique détaillé des Assemblées, communauté...
  • CONSEILS COMMUNAUTAIRES
  • 2017
  • Registre des décisions et des délibérations du conseil...
  • Conseil communautaire du 14 décembre 2017
  • Modification de la composition du Bureau - Modification...
  • Délibération 20171214-020 Modification de la composition...
  • 4NUM/21619
Résultat n°11
Registre des décisions et des délibérations du conseil communautaire (13 Février - 03 Juillet 2014).

342 medias

Cote
CUA/7231W/26 (Cote principale)
Date
13 fév. 2014 - 03 juil. 2014
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Conseils Communautaires
  • CONSEILS COMMUNAUTAIRES
  • 2014
  • Registre des décisions et des délibérations du conseil...
Résultat n°12
Cote
7460W/1/2 (Cote principale)
Date
2017-2017
Lieu - Type de document
Délibération
  • Contexte : Répertoire méthodique détaillé des Assemblées, communauté...
  • CONSEILS COMMUNAUTAIRES
  • 2017
  • Registre des décisions et des délibérations du conseil...
  • Conseil communautaire du 14 décembre 2017
  • Groupement de commande entre la Communauté urbaine...
  • Accusé de réception d'un acte soumis au contrôle de...
Résultat n°13
Cote
7499W/1/1 (Cote principale)
Date
16/11/2017
Lieu - Type de document
Délibération
  • Contexte : Répertoire méthodique détaillé des Assemblées, communauté...
  • CONSEILS COMMUNAUTAIRES
  • 2017
  • Registre des décisions et des délibérations du conseil...
  • Conseil communautaire du 16 novembre 2017
  • Budget Assainissement, admission en non-valeur : délibération...
  • Acte soumis au contrôle de légalité.
Résultat n°14
Cote
7392W/8 (Cote principale)
Date
2016
Lieu - Type de document
Registre, Délibération
  • Contexte : Conseils Communautaires
  • CONSEILS COMMUNAUTAIRES
  • 2016
  • Conseils de communauté 2016 : annexes aux registres...
Résultat n°15
Registre des décisions et des délibérations du conseil communautaire (8 Mars - 20 Décembre 2007).

830 medias

Cote
CUA/7116W/7 (Cote principale)
Date
Entre le 08 mars 2007 et le 20 décembre 2007
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Conseils Communautaires
  • CONSEILS COMMUNAUTAIRES
  • 2007
  • Registre des décisions et des délibérations du conseil...
Résultat n°16
Cote
7392W/32 (Cote principale)
Date
15 oct. 2015
Lieu - Type de document
Registre, Délibération
  • Contexte : Répertoire méthodique détaillé des Assemblées, communauté...
  • CONSEILS COMMUNAUTAIRES
  • 2015
  • Conseils communautaires : registre des délibérations...
  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 15 OCTOBRE 2015
  • Conseil de communauté (15 octobre 2015) : délibérations...
  • Conseil de communauté (15 octobre 2015), dossier préparatoire...
Résultat n°17
Cote
9331W/15 (Cote principale)
Date
05-12 décembre 2019
Lieu - Type de document
Registre, Délibération
  • Contexte : Conseils Communautaires
  • CONSEILS COMMUNAUTAIRES
  • 2019
  • Registre des délibérations et des décisions 2019, tome...
Résultat n°18
Registre des décisions et des délibérations du conseil communautaire (24 Janvier - 20 Juin 2013).

361 medias

Cote
CUA/7231W/11 (Cote principale)
Date
24 janv. 2013 - 20 juin 2013
Lieu - Type de document
Registre, Délibération
  • Contexte : Conseils Communautaires
  • CONSEILS COMMUNAUTAIRES
  • 2013
  • Registre des décisions et des délibérations du conseil...
Résultat n°19
Registre des décisions et des délibérations du conseil communautaire (18 Septembre - 18 Décembre 2014).

317 medias

Cote
CUA/7231W/27 (Cote principale)
Date
18 sept. 2014 - 18 déc. 2014
Lieu - Type de document
Registre, Délibération
  • Contexte : Conseils Communautaires
  • CONSEILS COMMUNAUTAIRES
  • 2014
  • Registre des décisions et des délibérations du conseil...
Résultat n°20
Registre des décisions et des délibérations du conseil communautaire (1er Février - 20 Décembre 2001)

565 medias

Cote
CUA/7013W/27 (Cote principale)
Date
1er fév. 2001 - 20 déc. 2001
Lieu - Type de document
Registre, Délibération
  • Contexte : Conseils Communautaires
  • CONSEILS COMMUNAUTAIRES
  • 2001
  • Registre des décisions et des délibérations du conseil...