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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Conseil de communauté (17 décembre 2015), dossier préparatoire : convocation, correspondance, rapports, feuille d'émargement.

226 medias

Cote
7392W/6 (Cote principale)
Date
17 déc. 2015
Lieu - Type de document
Délibération
  • Contexte : Conseils Communautaires
  • CONSEILS COMMUNAUTAIRES
  • 2015
  • Conseils communautaires : registre des délibérations...
  • 17 déc. 2015
  • 7392W/21
  • Conseil de communauté (17 décembre 2015), dossier préparatoire...
Résultat n°2
Conseil de communauté (15 octobre 2015), dossier préparatoire : convocation, correspondance, rapports, feuille d'émargement.

291 medias

Cote
7392W/32 (Cote principale)
Date
15 oct. 2015
Lieu - Type de document
Délibération
  • Contexte : Conseils Communautaires
  • CONSEILS COMMUNAUTAIRES
  • 2015
  • Conseils communautaires : registre des délibérations...
  • 15 oct. 2015
  • 7392W/19
  • Conseil de communauté (15 octobre 2015), dossier préparatoire...
Résultat n°3
Cote
7457W/1/1 (Cote principale)
Date
2017-2017
Lieu - Type de document
Délibération
  • Contexte : Répertoire méthodique détaillé des Assemblées, communauté...
  • CONSEILS COMMUNAUTAIRES
  • 2017
  • Registre des décisions et des délibérations du conseil...
  • Conseil communautaire du 14 décembre 2017
  • Urbanisme, renouvellement de l'adhésion du Conseil...
  • Acte soumis au contrôle de légalité
Résultat n°4
Cote
7392W/12 (Cote principale)
Date
29 sept. 2016
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Répertoire méthodique détaillé des Assemblées, communauté...
  • CONSEILS COMMUNAUTAIRES
  • 2016
  • Registre des décisions et des délibérations du conseil...
  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 29 SEPTEMBRE 2016
  • Conseil de communauté (29 septembre 2016), dossier...
Résultat n°5
Cote
7454W/1/2 (Cote principale)
Date
2017-2017
Lieu - Type de document
Délibération
  • Contexte : Contrôle de légalité CUA
  • CONSEILS COMMUNAUTAIRES
  • Conseil communautaire du 14 décembre 2017
  • Coopération intercommunale, partenaires
  • Coopération intercommunale, adhésion à "Orne-Métropole"...
  • Accusé de réception d'un acte soumis au contrôle de...
Résultat n°6
Cote
7454W/1/2 (Cote principale)
Date
2017-2017
Lieu - Type de document
Délibération
  • Contexte : Répertoire méthodique détaillé des Assemblées, communauté...
  • CONSEILS COMMUNAUTAIRES
  • 2017
  • Registre des décisions et des délibérations du conseil...
  • Conseil communautaire du 14 décembre 2017
  • Coopération intercommunale, adhésion à "Orne-Métropole"...
  • Accusé de réception d'un acte soumis au contrôle de...
Résultat n°7
Cote
7461W/1/1 (Cote principale)
Date
14/12/2017 - 21/02/2018
Lieu - Type de document
Délibération
  • Contexte : Répertoire méthodique détaillé des Assemblées, communauté...
  • CONSEILS COMMUNAUTAIRES
  • 2017
  • Registre des décisions et des délibérations du conseil...
  • Conseil communautaire du 14 décembre 2017
  • Association "Les Amis des Musées Bibliothèques Archives...
  • Acte soumis au contrôle de légalité
Résultat n°8
7392W/25

282 medias

Cote
7392W/25 (Cote principale)
Date
21 mai 2015
Lieu - Type de document
Délibération
  • Contexte : Conseils Communautaires
  • CONSEILS COMMUNAUTAIRES
  • 2015
  • Conseils communautaires : registre des délibérations...
  • 21 mai 2015
  • 7392W/22
  • 7392W/25
Résultat n°9
Cote
7392W/50 (Cote principale)
Date
28 avril 2016
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Répertoire méthodique détaillé des Assemblées, communauté...
  • CONSEILS COMMUNAUTAIRES
  • 2016
  • Registre des décisions et des délibérations du conseil...
  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 28 AVRIL 2016
  • Conseil de communauté (28 avril 2016), dossier préparatoire...
Résultat n°10
Cote
7461W/1/2 (Cote principale)
Date
14/12/2017 - 21/02/2018
Lieu - Type de document
Délibération
  • Contexte : Répertoire méthodique détaillé des Assemblées, communauté...
  • CONSEILS COMMUNAUTAIRES
  • 2017
  • Registre des décisions et des délibérations du conseil...
  • Conseil communautaire du 14 décembre 2017
  • Association "Les Amis des Musées Bibliothèques Archives...
  • Accusé de réception d'un acte soumis au contrôle de...
Résultat n°11
Cote
7455W/1/1 (Cote principale)
Date
2017-2017
Lieu - Type de document
Délibération
  • Contexte : Contrôle de légalité CUA
  • CONSEILS COMMUNAUTAIRES
  • Conseil communautaire du 14 décembre 2017
  • Organisation
  • Bureaux communautaires
  • Délégation d'attributions du Conseil Communautaire...
  • Acte soumis au contrôle de léaglité
Résultat n°12
Cote
7454W/1/1 (Cote principale)
Date
2017-2017
Lieu - Type de document
Délibération
  • Contexte : Contrôle de légalité CUA
  • CONSEILS COMMUNAUTAIRES
  • Conseil communautaire du 14 décembre 2017
  • Coopération intercommunale, partenaires
  • Coopération intercommunale, adhésion à "Orne-Métropole"...
  • Acte soumis au contrôle de légalité
Résultat n°13
Cote
7452W/1/1 (Cote principale)
Date
2017-2017
Lieu - Type de document
Délibération
  • Contexte : Contrôle de légalité CUA
  • CONSEILS COMMUNAUTAIRES
  • Conseil communautaire du 14 décembre 2017
  • Organisation
  • Modification de la composition du Bureau - Modification...
  • Acte soumis au contrôle de légalité]
Résultat n°14
Cote
7458W/1/2 (Cote principale)
Date
2017-2017
Lieu - Type de document
Délibération
  • Contexte : Contrôle de légalité CUA
  • CONSEILS COMMUNAUTAIRES
  • Conseil communautaire du 14 décembre 2017
  • Activités
  • Urbanisme-Développement durable
  • Mise en œuvre d'une stratégie de développement d'énergie...
  • Accusé de réception d'un acte soumis au contrôle de...
Résultat n°15
Cote
7462W/1/2 (Cote principale)
Date
14/12/2017 - 21/02/2018
Lieu
Sarthe (Rivière, Orne, Mayenne, Sarthe, Maine-et-Loire)
Type de document
Délibération
  • Contexte : Contrôle de légalité CUA
  • CONSEILS COMMUNAUTAIRES
  • Conseil communautaire du 14 décembre 2017
  • Coopération intercommunale, partenaires
  • Syndicat Mixte de la Rivière "La Sarthe" - Dissolution...
  • Accusé de réception d'un acte soumis au contrôle de...
Résultat n°16
Cote
7499W/1/3 (Cote principale)
Date
16/11/2017
Lieu - Type de document
Délibération
  • Contexte : Répertoire méthodique détaillé des Assemblées, communauté...
  • CONSEILS COMMUNAUTAIRES
  • 2017
  • Registre des décisions et des délibérations du conseil...
  • Conseil communautaire du 16 novembre 2017
  • Budget Assainissement, admission en non-valeur : délibération...
  • Annexe n° 2
Résultat n°17
Cote
4NUM/21619 (Cote principale)
Date- Lieu - Type de document
Délibération
  • Contexte : Répertoire méthodique détaillé des Assemblées, communauté...
  • CONSEILS COMMUNAUTAIRES
  • 2017
  • Registre des décisions et des délibérations du conseil...
  • Conseil communautaire du 14 décembre 2017
  • Modification de la composition du Bureau - Modification...
  • Délibération 20171214-020 Modification de la composition...
  • 4NUM/21619
Résultat n°18
7392W/5

226 medias

Cote
7392W/5 (Cote principale)
Date
19 nov. 2015
Lieu - Type de document
Délibération
  • Contexte : Conseils Communautaires
  • CONSEILS COMMUNAUTAIRES
  • 2015
  • Conseils communautaires : registre des délibérations...
  • 19 nov. 2015
  • 7392W/20
  • 7392W/5
Résultat n°19
Cote
7460W/1/2 (Cote principale)
Date
2017-2017
Lieu - Type de document
Délibération
  • Contexte : Répertoire méthodique détaillé des Assemblées, communauté...
  • CONSEILS COMMUNAUTAIRES
  • 2017
  • Registre des décisions et des délibérations du conseil...
  • Conseil communautaire du 14 décembre 2017
  • Groupement de commande entre la Communauté urbaine...
  • Accusé de réception d'un acte soumis au contrôle de...
Résultat n°20
Cote
7499W/1/1 (Cote principale)
Date
16/11/2017
Lieu - Type de document
Délibération
  • Contexte : Répertoire méthodique détaillé des Assemblées, communauté...
  • CONSEILS COMMUNAUTAIRES
  • 2017
  • Registre des décisions et des délibérations du conseil...
  • Conseil communautaire du 16 novembre 2017
  • Budget Assainissement, admission en non-valeur : délibération...
  • Acte soumis au contrôle de légalité.