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Résultat n°1

Acte soumis au contrôle de légalité

Date

2017-2017

Cote

7457W/1/1 (Cote principale)

Résultat n°2

Conseil de communauté (29 septembre 2016), dossier préparatoire : convocation, correspondance, rapports, feuille d'émargement.

Date

29 sept. 2016

Cote

7392W/12 (Cote principale)

Résultat n°3

Accusé de réception d'un acte soumis au contrôle de légalité

Date

2017-2017

Cote

7454W/1/2 (Cote principale)

Résultat n°4
Registre des décisions et des délibérations (02 Mars au 21 Décembre 2006).

470 medias

Registre des décisions et des délibérations (02 Mars au 21 Décembre 2006).

Date

02 mars 2006 - 21 déc. 2006

Cote

CUA/7116/W/29 (Cote principale)

Résultat n°5
Registre des décisions et des délibérations 2017, tome 2 (06 Juillet au 05 Octobre 2017).

222 medias

Registre des décisions et des délibérations 2017, tome 2 (06 Juillet au 05 Octobre 2017).

Date

06 juil. 2017 - 06 oct. 2017

Cote

CUA/7549/W/11 (Cote principale)

Résultat n°6

Acte soumis au contrôle de légalité

Date

14/12/2017 - 21/02/2018

Cote

7461W/1/1 (Cote principale)

Résultat n°7

Conseil de communauté (28 avril 2016), dossier préparatoire : convocation, correspondance, rapports, feuille d'émargement.

Date

28 avril 2016

Cote

7392W/50 (Cote principale)

Résultat n°8

Accusé de réception d'un acte soumis au contrôle de légalité

Date

14/12/2017 - 21/02/2018

Cote

7461W/1/2 (Cote principale)

Résultat n°9

Annexe n° 2

Date

16/11/2017

Cote

7499W/1/3 (Cote principale)

Résultat n°10

4NUM/21619

Date

-

Cote

4NUM/21619 (Cote principale)

Résultat n°11
Registre des décisions et des délibérations 2014, tome 1 (13 Février au 03 Juillet 2014).

342 medias

Registre des décisions et des délibérations 2014, tome 1 (13 Février au 03 Juillet 2014).

Date

13 fév. 2014 - 03 juil. 2014

Cote

CUA/7231/W/26 (Cote principale)

Résultat n°12

Accusé de réception d'un acte soumis au contrôle de légalité

Date

2017-2017

Cote

7460W/1/2 (Cote principale)

Résultat n°13

Acte soumis au contrôle de légalité.

Date

16/11/2017

Cote

7499W/1/1 (Cote principale)

Résultat n°14

Conseils de communauté 2016 : annexes aux registres des délibérations, accusés Préfecture.

Date

2016

Cote

7392W/8 (Cote principale)

Résultat n°15
Registre des décisions et des délibérations (08 Mars au 20 Décembre 2007).

830 medias

Registre des décisions et des délibérations (08 Mars au 20 Décembre 2007).

Date

Entre le 08 mars 2007 et le 20 décembre 2007

Cote

CUA/7116/W/7 (Cote principale)

Résultat n°16

Conseil de communauté (15 octobre 2015), dossier préparatoire : convocation, correspondance, rapports, feuille d'émargement.

Date

15 oct. 2015

Cote

7392W/32 (Cote principale)

Résultat n°17
Registre des délibérations et des décisions 2019, tome 4 (05 Décembre 2019 au 12 Décembre 2019).

171 medias

Registre des délibérations et des décisions 2019, tome 4 (05 Décembre 2019 au 12 Décembre 2019).

Date

05-12 décembre 2019

Cote

CUA/9331/W/15 (Cote principale)

Résultat n°18
Registre des décisions et des délibérations 2013, tome 1 (24 Janvier au 20 Juin 2013).

361 medias

Registre des décisions et des délibérations 2013, tome 1 (24 Janvier au 20 Juin 2013).

Date

24 janv. 2013 - 20 juin 2013

Cote

CUA/7231/W/11 (Cote principale)

Résultat n°19
Registre des décisions et des délibérations 2014, tome 2 (18 Septembre au 18 Décembre 2014).

317 medias

Registre des décisions et des délibérations 2014, tome 2 (18 Septembre au 18 Décembre 2014).

Date

18 sept. 2014 - 18 déc. 2014

Cote

CUA/7231/W/27 (Cote principale)

Résultat n°20
Registre des décisions et des délibérations (01 Février au 20 Décembre 2001)

565 medias

Registre des décisions et des délibérations (01 Février au 20 Décembre 2001)

Date

1er fév. 2001 - 20 déc. 2001

Cote

CUA/7013/W/27 (Cote principale)