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Résultat n°1

Acte soumis au contrôle de légalité

Date

2017-2017

Cote

7457W/1/1 (Cote principale)

Résultat n°2

Conseil de communauté (29 septembre 2016), dossier préparatoire : convocation, correspondance, rapports, feuille d'émargement.

Date

29 sept. 2016

Cote

7392W/12 (Cote principale)

Résultat n°3

Accusé de réception d'un acte soumis au contrôle de légalité

Date

2017-2017

Cote

7454W/1/2 (Cote principale)

Résultat n°4
Registre des décisions et des délibérations du conseil communautaire (02 Mars - 21 Décembre 2006).

470 medias

Registre des décisions et des délibérations du conseil communautaire (02 Mars - 21 Décembre 2006).

Date

02 mars 2006 - 21 déc. 2006

Cote

CUA/7116W/29 (Cote principale)

Résultat n°5
Registre des décisions et des délibérations du conseil communautaire (06 Juillet - 05 Octobre 2017).

222 medias

Registre des décisions et des délibérations du conseil communautaire (06 Juillet - 05 Octobre 2017).

Date

06 juil. 2017 - 06 oct. 2017

Cote

CUA/7549W/11 (Cote principale)

Résultat n°6

Acte soumis au contrôle de légalité

Date

14/12/2017 - 21/02/2018

Cote

7461W/1/1 (Cote principale)

Résultat n°7

Conseil de communauté (28 avril 2016), dossier préparatoire : convocation, correspondance, rapports, feuille d'émargement.

Date

28 avril 2016

Cote

7392W/50 (Cote principale)

Résultat n°8

Accusé de réception d'un acte soumis au contrôle de légalité

Date

14/12/2017 - 21/02/2018

Cote

7461W/1/2 (Cote principale)

Résultat n°9

Annexe n° 2

Date

16/11/2017

Cote

7499W/1/3 (Cote principale)

Résultat n°10

4NUM/21619

Date

-

Cote

4NUM/21619 (Cote principale)

Résultat n°11
Registre des décisions et des délibérations du conseil communautaire (13 Février - 03 Juillet 2014).

342 medias

Registre des décisions et des délibérations du conseil communautaire (13 Février - 03 Juillet 2014).

Date

13 fév. 2014 - 03 juil. 2014

Cote

CUA/7231W/26 (Cote principale)

Résultat n°12

Accusé de réception d'un acte soumis au contrôle de légalité

Date

2017-2017

Cote

7460W/1/2 (Cote principale)

Résultat n°13

Acte soumis au contrôle de légalité.

Date

16/11/2017

Cote

7499W/1/1 (Cote principale)

Résultat n°14

Conseils de communauté 2016 : annexes aux registres des délibérations, accusés Préfecture.

Date

2016

Cote

7392W/8 (Cote principale)

Résultat n°15
Registre des décisions et des délibérations du conseil communautaire (8 Mars - 20 Décembre 2007).

830 medias

Registre des décisions et des délibérations du conseil communautaire (8 Mars - 20 Décembre 2007).

Date

Entre le 08 mars 2007 et le 20 décembre 2007

Cote

CUA/7116W/7 (Cote principale)

Résultat n°16

Conseil de communauté (15 octobre 2015), dossier préparatoire : convocation, correspondance, rapports, feuille d'émargement.

Date

15 oct. 2015

Cote

7392W/32 (Cote principale)

Résultat n°17

Registre des délibérations et des décisions 2019, tome 4 (5 décembre 2019 au 12 décembre 2019).

Date

05-12 décembre 2019

Cote

9331W/15 (Cote principale)

Résultat n°18
Registre des décisions et des délibérations du conseil communautaire (24 Janvier - 20 Juin 2013).

361 medias

Registre des décisions et des délibérations du conseil communautaire (24 Janvier - 20 Juin 2013).

Date

24 janv. 2013 - 20 juin 2013

Cote

CUA/7231W/11 (Cote principale)

Résultat n°19
Registre des décisions et des délibérations du conseil communautaire (18 Septembre - 18 Décembre 2014).

317 medias

Registre des décisions et des délibérations du conseil communautaire (18 Septembre - 18 Décembre 2014).

Date

18 sept. 2014 - 18 déc. 2014

Cote

CUA/7231W/27 (Cote principale)

Résultat n°20
Registre des décisions et des délibérations du conseil communautaire (1er Février - 20 Décembre 2001)

565 medias

Registre des décisions et des délibérations du conseil communautaire (1er Février - 20 Décembre 2001)

Date

1er fév. 2001 - 20 déc. 2001

Cote

CUA/7013W/27 (Cote principale)