94 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Acte soumis au contrôle de légalité

    Date

    2017-2017

    Cote

    7457W/1/1 (Cote principale)

    • Contexte : Répertoire méthodique détaillé des Assemblées, communauté...
    • CONSEILS COMMUNAUTAIRES
    • 2017
    • Registre des décisions et des délibérations du conseil...
    • Conseil communautaire du 14 décembre 2017
    • Urbanisme, renouvellement de l'adhésion du Conseil...
    • Acte soumis au contrôle de légalité
  2. Résultat n°2

    Conseil de communauté (29 septembre 2016), dossier préparatoire : convocation, correspondance, rapports, feuille d'émargement.

    Date

    29 sept. 2016

    Cote

    7392W/12 (Cote principale)

    • Contexte : Répertoire méthodique détaillé des Assemblées, communauté...
    • CONSEILS COMMUNAUTAIRES
    • 2016
    • Registre des décisions et des délibérations du conseil...
    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 29 SEPTEMBRE 2016
    • Conseil de communauté (29 septembre 2016), dossier...
  3. Résultat n°3

    Accusé de réception d'un acte soumis au contrôle de légalité

    Date

    2017-2017

    Cote

    7454W/1/2 (Cote principale)

    • Contexte : Répertoire méthodique détaillé des Assemblées, communauté...
    • CONSEILS COMMUNAUTAIRES
    • 2017
    • Registre des décisions et des délibérations du conseil...
    • Conseil communautaire du 14 décembre 2017
    • Coopération intercommunale, adhésion à "Orne-Métropole"...
    • Accusé de réception d'un acte soumis au contrôle de...
  4. Résultat n°4
    Registre des décisions et des délibérations du conseil communautaire (02 Mars - 21 Décembre 2006).

    470 medias

    Registre des décisions et des délibérations du conseil communautaire (02 Mars - 21 Décembre 2006).

    Date

    02 mars 2006 - 21 déc. 2006

    Cote

    CUA/7116W/29 (Cote principale)

    • Contexte : Conseils Communautaires
    • CONSEILS COMMUNAUTAIRES
    • 2006
    • Registre des décisions et des délibérations du conseil...
  5. Résultat n°5
    Registre des décisions et des délibérations du conseil communautaire (06 Juillet - 05 Octobre 2017).

    222 medias

    Registre des décisions et des délibérations du conseil communautaire (06 Juillet - 05 Octobre 2017).

    Date

    06 juil. 2017 - 06 oct. 2017

    Cote

    CUA/7549W/11 (Cote principale)

    • Contexte : Conseils Communautaires
    • CONSEILS COMMUNAUTAIRES
    • 2017
    • Registre des décisions et des délibérations du conseil...
  6. Résultat n°6

    Acte soumis au contrôle de légalité

    Date

    14/12/2017 - 21/02/2018

    Cote

    7461W/1/1 (Cote principale)

    • Contexte : Répertoire méthodique détaillé des Assemblées, communauté...
    • CONSEILS COMMUNAUTAIRES
    • 2017
    • Registre des décisions et des délibérations du conseil...
    • Conseil communautaire du 14 décembre 2017
    • Association "Les Amis des Musées Bibliothèques Archives...
    • Acte soumis au contrôle de légalité
  7. Résultat n°7

    Conseil de communauté (28 avril 2016), dossier préparatoire : convocation, correspondance, rapports, feuille d'émargement.

    Date

    28 avril 2016

    Cote

    7392W/50 (Cote principale)

    • Contexte : Répertoire méthodique détaillé des Assemblées, communauté...
    • CONSEILS COMMUNAUTAIRES
    • 2016
    • Registre des décisions et des délibérations du conseil...
    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 28 AVRIL 2016
    • Conseil de communauté (28 avril 2016), dossier préparatoire...
  8. Résultat n°8

    Accusé de réception d'un acte soumis au contrôle de légalité

    Date

    14/12/2017 - 21/02/2018

    Cote

    7461W/1/2 (Cote principale)

    • Contexte : Répertoire méthodique détaillé des Assemblées, communauté...
    • CONSEILS COMMUNAUTAIRES
    • 2017
    • Registre des décisions et des délibérations du conseil...
    • Conseil communautaire du 14 décembre 2017
    • Association "Les Amis des Musées Bibliothèques Archives...
    • Accusé de réception d'un acte soumis au contrôle de...
  9. Résultat n°9

    Annexe n° 2

    Date

    16/11/2017

    Cote

    7499W/1/3 (Cote principale)

    • Contexte : Répertoire méthodique détaillé des Assemblées, communauté...
    • CONSEILS COMMUNAUTAIRES
    • 2017
    • Registre des décisions et des délibérations du conseil...
    • Conseil communautaire du 16 novembre 2017
    • Budget Assainissement, admission en non-valeur : délibération...
    • Annexe n° 2
  10. Résultat n°10

    4NUM/21619

    Cote

    4NUM/21619 (Cote principale)

    • Contexte : Répertoire méthodique détaillé des Assemblées, communauté...
    • CONSEILS COMMUNAUTAIRES
    • 2017
    • Registre des décisions et des délibérations du conseil...
    • Conseil communautaire du 14 décembre 2017
    • Modification de la composition du Bureau - Modification...
    • Délibération 20171214-020 Modification de la composition...
    • 4NUM/21619
  11. Résultat n°11
    Registre des décisions et des délibérations du conseil communautaire (13 Février - 03 Juillet 2014).

    342 medias

    Registre des décisions et des délibérations du conseil communautaire (13 Février - 03 Juillet 2014).

    Date

    13 fév. 2014 - 03 juil. 2014

    Cote

    CUA/7231W/26 (Cote principale)

    • Contexte : Conseils Communautaires
    • CONSEILS COMMUNAUTAIRES
    • 2014
    • Registre des décisions et des délibérations du conseil...
  12. Résultat n°12

    Accusé de réception d'un acte soumis au contrôle de légalité

    Date

    2017-2017

    Cote

    7460W/1/2 (Cote principale)

    • Contexte : Répertoire méthodique détaillé des Assemblées, communauté...
    • CONSEILS COMMUNAUTAIRES
    • 2017
    • Registre des décisions et des délibérations du conseil...
    • Conseil communautaire du 14 décembre 2017
    • Groupement de commande entre la Communauté urbaine...
    • Accusé de réception d'un acte soumis au contrôle de...
  13. Résultat n°13

    Acte soumis au contrôle de légalité.

    Date

    16/11/2017

    Cote

    7499W/1/1 (Cote principale)

    • Contexte : Répertoire méthodique détaillé des Assemblées, communauté...
    • CONSEILS COMMUNAUTAIRES
    • 2017
    • Registre des décisions et des délibérations du conseil...
    • Conseil communautaire du 16 novembre 2017
    • Budget Assainissement, admission en non-valeur : délibération...
    • Acte soumis au contrôle de légalité.
  14. Résultat n°14

    Conseils de communauté 2016 : annexes aux registres des délibérations, accusés Préfecture.

    Date

    2016

    Cote

    7392W/8 (Cote principale)

    • Contexte : Conseils Communautaires
    • CONSEILS COMMUNAUTAIRES
    • 2016
    • Conseils de communauté 2016 : annexes aux registres...
  15. Résultat n°15
    Registre des décisions et des délibérations du conseil communautaire (8 Mars - 20 Décembre 2007).

    830 medias

    Registre des décisions et des délibérations du conseil communautaire (8 Mars - 20 Décembre 2007).

    Date

    Entre le 08 mars 2007 et le 20 décembre 2007

    Cote

    CUA/7116W/7 (Cote principale)

    • Contexte : Conseils Communautaires
    • CONSEILS COMMUNAUTAIRES
    • 2007
    • Registre des décisions et des délibérations du conseil...
  16. Résultat n°16

    Conseil de communauté (15 octobre 2015), dossier préparatoire : convocation, correspondance, rapports, feuille d'émargement.

    Date

    15 oct. 2015

    Cote

    7392W/32 (Cote principale)

    • Contexte : Répertoire méthodique détaillé des Assemblées, communauté...
    • CONSEILS COMMUNAUTAIRES
    • 2015
    • Conseils communautaires : registre des délibérations...
    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 15 OCTOBRE 2015
    • Conseil de communauté (15 octobre 2015) : délibérations...
    • Conseil de communauté (15 octobre 2015), dossier préparatoire...
  17. Résultat n°17

    Registre des délibérations et des décisions 2019, tome 4 (5 décembre 2019 au 12 décembre 2019).

    Date

    05-12 décembre 2019

    Cote

    9331W/15 (Cote principale)

    • Contexte : Conseils Communautaires
    • CONSEILS COMMUNAUTAIRES
    • 2019
    • Registre des délibérations et des décisions 2019, tome...
  18. Résultat n°18
    Registre des décisions et des délibérations du conseil communautaire (24 Janvier - 20 Juin 2013).

    361 medias

    Registre des décisions et des délibérations du conseil communautaire (24 Janvier - 20 Juin 2013).

    Date

    24 janv. 2013 - 20 juin 2013

    Cote

    CUA/7231W/11 (Cote principale)

    • Contexte : Conseils Communautaires
    • CONSEILS COMMUNAUTAIRES
    • 2013
    • Registre des décisions et des délibérations du conseil...
  19. Résultat n°19
    Registre des décisions et des délibérations du conseil communautaire (18 Septembre - 18 Décembre 2014).

    317 medias

    Registre des décisions et des délibérations du conseil communautaire (18 Septembre - 18 Décembre 2014).

    Date

    18 sept. 2014 - 18 déc. 2014

    Cote

    CUA/7231W/27 (Cote principale)

    • Contexte : Conseils Communautaires
    • CONSEILS COMMUNAUTAIRES
    • 2014
    • Registre des décisions et des délibérations du conseil...
  20. Résultat n°20
    Registre des décisions et des délibérations du conseil communautaire (1er Février - 20 Décembre 2001)

    565 medias

    Registre des décisions et des délibérations du conseil communautaire (1er Février - 20 Décembre 2001)

    Date

    1er fév. 2001 - 20 déc. 2001

    Cote

    CUA/7013W/27 (Cote principale)

    • Contexte : Conseils Communautaires
    • CONSEILS COMMUNAUTAIRES
    • 2001
    • Registre des décisions et des délibérations du conseil...