Acte authentique - Recherche

Résultat n°1
Acquisition d'un jardin situé en Haut des Promenades, acte de vente d'Olivier Louis Marie à la Ville d'Alençon : acte notarié (Meurger) (1er mars 1811).

Date

1er mars 1811

Cote

1O/4 (Cote principale), 4O/1 (Ancienne cote)
- Contexte : SÉRIE O
- PROMENADES, PARCS, JARDINS ET SQUARES
- LE PARC DES PROMENADES
- Acquisition d'un jardin situé en Haut des Promenades,...
Résultat n°2

12 medias
Partage de la succession de Jacques Rocher, répartition en trois lots des parts revenants aux frères Allix (14 juin 1780).

Date

14 juin 1780

Cote

11Z/30 (Cote intellectuelle), 6NUM/842-6NUM/853 (Ancienne cote)
- Contexte : SUPPLÉMENT DU RÉPERTOIRE MÉTHODIQUE DÉTAILLÉ DES FONDS...
- PROPRIÉTAIRES SUCCESSIFS
- ALLIX
- Partage de la succession de Jacques Rocher, répartition...
Producteur :

Collections particulières de Maryvonne Thoréton, Chrystel Nail Lemaître
Résultat n°3
Lycée, vidange de la fosse d'aisance, procédure engagée à l'encontre du sieur Taphorel et des héritiers Blarde (Boulangers) (1798-1885) : procès-verbal de constatation, correspondance, délibération, croquis, jugement, actes de vente, arrêté, devis, signification de jugement ; démolition des bâtiments de l'ancienne lingerie (21 novembre 1883) : correspondance ; suppression de la fosse d'aisance : règlement sanitaire de la Ville (1906), note, correspondance.

Date

Année VI de la République, mois de ventôse, jour 04 (calendrier républicain), 20 janv. 1848, 22 fév. 1798 - 21 juin 1907, 21 nov. 1883

Cote

4M/32 (Cote principale), 267M/5 (Ancienne cote)
- Contexte : SÉRIE M
- ÉDIFICES COMMUNAUX - MONUMENTS ET ÉTABISSEMENTS PUBLICS
- ÉTABLISSEMENTS D'ENSEIGNEMENT, DE SCIENCES ET D'ART
- Lycée, vidange de la fosse d'aisance, procédure engagée...
Résultat n°4

2 medias
Acte de reconnaissance de Nicolas Allix Grandchamp, Claude Joseph Allix George Pierre Allix, pierre Jacques Allix, Mathieu René Allix, André Vincent Allix et Louis jacques Eustache Allix pour la remise remise de titres par Jean Desroches Duparc dans le cadre de la succession de Jacques Rocher (16 juin 1780) et de Jeanne Allix Laterre (fille de Nicolas Allix) (4 août 1781).

Date

04 août 1781, 15 juin 1780 - 04 août 1781

Cote

11Z/31 (Cote intellectuelle), 6NUM/838-6NUM/839 (Ancienne cote)
- Contexte : SUPPLÉMENT DU RÉPERTOIRE MÉTHODIQUE DÉTAILLÉ DES FONDS...
- PROPRIÉTAIRES SUCCESSIFS
- ALLIX
- Acte de reconnaissance de Nicolas Allix Grandchamp,...
Producteur :

Collections particulières de Maryvonne Thoréton, Chrystel Nail Lemaître
Résultat n°5

15 medias
Contrat de vente entre le Sieur Mathieu Frédéric Allix et Jean Desroches, d'une partie de la maison sise 45-47 rue Cazault (15 mars 1780) (2 exemplaires).

Date

15 mars 1780

Cote

11Z/28 (Cote intellectuelle), 6NUM/693-6NUM/703 (Ancienne cote)
- Contexte : SUPPLÉMENT DU RÉPERTOIRE MÉTHODIQUE DÉTAILLÉ DES FONDS...
- PROPRIÉTAIRES SUCCESSIFS
- DES ROCHES DU PARC Jean
- Contrat de vente entre le Sieur Mathieu Frédéric Allix...
Producteur :

Collections particulières de Maryvonne Thoréton, Chrystel Nail Lemaître
Résultat n°6
Agrandissement des dépendances du collège royal, suppression d'une partie de la rue de l'Ecole et d'une ruelle qui sert à accéder au collège, acquisition de trois maisons appartenant aux héritiers de Couëspel de Boisgency, (situées 6, 7 et 9 rue de l'École) : promesse de vente (1846), correspondance, certificat, enquête de commodo et incommodo (juillet 1847)

Date

27 avr. 1846 - 30 mai 1851

Cote

4N/8 (Cote principale), 267M/3 (Ancienne cote)
- Contexte : PROPRIÉTÉS ET DROITS DIVERS
- Agrandissement des dépendances du collège royal, suppression...
Résultat n°7
Acquisition des immeubles de la succession Masson pour l'agrandissement de la Place de la Halle au Blé, l'adjonction au théâtre de vestiaires, l'installation d'un musée de tableaux, le logement du Président des assises, la création d'une maison d'Ecole, la résidence du directeur d'une succursale de la Banque de France : procès-verbal d'adjudication (30 avril 1872).

Date

30 avril 1872

Cote

4N/1 (Cote principale)
- Contexte : PROPRIÉTÉS ET DROITS DIVERS
- Acquisition des immeubles de la succession Masson pour...
Résultat n°8

1 media
Acquisition d'un jardin situé en Haut des Promenades, acte de vente d'Olivier Louis Marie à la Ville d'Alençon : acte notarié (Meurger) (1er mars 1811).

Date

1er mars 1811

Cote

1O/4 (Cote principale), 4O/1 (Ancienne cote)
- Contexte : NATURES URBAINES ALENÇONNAISES
- PARCS
- LE PARC DES PROMENADES
- XIXè siècle
- Ventes, acquisitions foncières et servitudes
- Acquisition d'un jardin situé en Haut des Promenades,...
Résultat n°9
Dépôt transaction par M. Millet, maire et les héritiers Chévrel de Frileuze, pour la fermeture de la porte des promenades et conserver les constructions édifées contre le mur (un cellier, une serre à l'usage du garde, arbres fruitiers, ormeaux, fresnes, tilleuls et vignes) situé en Haut des Promenades, acte de vente d'Olivier Louis Marie à la Ville d'Alençon : acte notarié n°170 (Masson) (10 février 1837).

Date

02 janv. 1835 - 10 fév. 1837

Cote

1O/5 (Cote principale), 4O/1 (Ancienne cote)
- Contexte : SÉRIE O
- PROMENADES, PARCS, JARDINS ET SQUARES
- LE PARC DES PROMENADES
- Dépôt transaction par M. Millet, maire et les héritiers...
Résultat n°10

2 medias
Acte de reconnaissance de Nicolas Allix Grandchamp, Claude Joseph Allix George Pierre Allix, pierre Jacques Allix, Mathieu René Allix, André Vincent Allix et Louis jacques Eustache Allix pour la remise remise de titres par Jean Desroches Duparc dans le cadre de la succession de Jacques Rocher (16 juin 1780).

Date

16 juin 1780

Cote

11Z/29 (Cote intellectuelle), 6NUM/836-6NUM/837 (Ancienne cote)
- Contexte : SUPPLÉMENT DU RÉPERTOIRE MÉTHODIQUE DÉTAILLÉ DES FONDS...
- PROPRIÉTAIRES SUCCESSIFS
- ALLIX
- Acte de reconnaissance de Nicolas Allix Grandchamp,...
Producteur :

Collections particulières de Maryvonne Thoréton, Chrystel Nail Lemaître
Résultat n°11

13 medias
Succession de Pierre Rocher et de Taunay Louise : acte du 26 février 1780.

Date

26 février 1780

Cote

11Z/36 (Cote intellectuelle), 6NUM/854-6NUM/865 (Ancienne cote)
- Contexte : SUPPLÉMENT DU RÉPERTOIRE MÉTHODIQUE DÉTAILLÉ DES FONDS...
- PROPRIÉTAIRES SUCCESSIFS
- ROCHER Pierre, TAUNAY Louise
- Succession de Pierre Rocher et de Taunay Louise : acte...
Producteur :

Collections particulières de Maryvonne Thoréton, Chrystel Nail Lemaître
Résultat n°12

4 medias
Acte d'opposition au mariage de Sieur Frédéric Alix et Jacqueline Feron par son beau-frère le Sieur Des Roches (24 avril 1784).

Date

24 avril 1784

Cote

6NUM/701-6NUM/704 (Cote principale), 11Z/48 (Cote intellectuelle)
- Contexte : SUPPLÉMENT DU RÉPERTOIRE MÉTHODIQUE DÉTAILLÉ DES FONDS...
- PROPRIÉTAIRES SUCCESSIFS
- DES ROCHES DU PARC Jean
- Acte d'opposition au mariage de Sieur Frédéric Alix...
Producteur :

Collections particulières de Maryvonne Thoréton, Chrystel Nail Lemaître
Résultat n°13

10 medias
Contrat de vente entre les Sieurs George Pierre Allix GrandChamp, Louis Jacques Eustache Allix et André François Vincent Allix et Jean Desroches Duparc, d'une partie de la maison sise 45-47 rue Cazault (16 février 1781).

Date

16 février 1781

Cote

11Z/44 (Cote intellectuelle), 6NUM/716-6NUM/725
- Contexte : SUPPLÉMENT DU RÉPERTOIRE MÉTHODIQUE DÉTAILLÉ DES FONDS...
- PROPRIÉTAIRES SUCCESSIFS
- DES ROCHES DU PARC Jean
- Contrat de vente entre les Sieurs George Pierre Allix...
Producteur :

Collections particulières de Maryvonne Thoréton, Chrystel Nail Lemaître
Résultat n°14

1 media
Dépôt transaction par M. Millet, maire et les héritiers Chévrel de Frileuze, pour la fermeture de la porte des promenades et conserver les constructions édifées contre le mur (un cellier, une serre à l'usage du garde, arbres fruitiers, ormeaux, fresnes, tilleuls et vignes) situé en Haut des Promenades, acte de vente d'Olivier Louis Marie à la Ville d'Alençon : acte notarié n°170 (Masson) (10 février 1837).

Date

02 janv. 1835 - 10 fév. 1837

Cote

1O/5 (Cote principale), 4O/1 (Ancienne cote)
- Contexte : NATURES URBAINES ALENÇONNAISES
- PARCS
- LE PARC DES PROMENADES
- XIXè siècle
- Ventes, acquisitions foncières et servitudes
- Dépôt transaction par M. Millet, maire et les héritiers...

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Acquisition d'un jardin situé en Haut des Promenades, acte de vente d'Olivier Louis Marie à la Ville d'Alençon : acte notarié (Meurger) (1er mars 1811).

Date

Cote

Partage de la succession de Jacques Rocher, répartition en trois lots des parts revenants aux frères Allix (14 juin 1780).

Date

Cote

Producteur :

Date

Cote

Date

Cote

Producteur :

Contrat de vente entre le Sieur Mathieu Frédéric Allix et Jean Desroches, d'une partie de la maison sise 45-47 rue Cazault (15 mars 1780) (2 exemplaires).

Date

Cote

Producteur :

Date

Cote

Date

Cote

Acquisition d'un jardin situé en Haut des Promenades, acte de vente d'Olivier Louis Marie à la Ville d'Alençon : acte notarié (Meurger) (1er mars 1811).

Date

Cote

Date

Cote

Date

Cote

Producteur :

Succession de Pierre Rocher et de Taunay Louise : acte du 26 février 1780.

Date

Cote

Producteur :

Acte d'opposition au mariage de Sieur Frédéric Alix et Jacqueline Feron par son beau-frère le Sieur Des Roches (24 avril 1784).

Date

Cote

Producteur :

Contrat de vente entre les Sieurs George Pierre Allix GrandChamp, Louis Jacques Eustache Allix et André François Vincent Allix et Jean Desroches Duparc, d'une partie de la maison sise 45-47 rue Cazault (16 février 1781).

Date

Cote

Producteur :

Date

Cote