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Archives Communales de la ville d'Alençon

Lycée, vidange de la fosse d'aisance, procédure engagée à l'encontre du sieur Taphorel et des héritiers Blarde (Boulangers) (1798-1885) : procès-verbal de constatation, correspondance, délibération, croquis, jugement, actes de vente, arrêté, devis, signification de jugement ; démolition des bâtiments de l'ancienne lingerie (21 novembre 1883) : correspondance ; suppression de la fosse d'aisance : règlement sanitaire de la Ville (1906), note, correspondance.

Cote/Cotes extrêmes

4M/32 (Cote principale)

Autres Cotes

267M/5 (Ancienne cote)

Date

Année VI de la République, mois de ventôse, jour 04 (calendrier républicain), 20 janv. 1848, 22 fév. 1798 - 21 juin 1907, 21 nov. 1883

Biographie ou Histoire

Acte de vente de la boulangerie 

Droit au puits qui est dans la cour du citoyen Peschard, exploitation des latrines et du jardin

Droit de passage pour l'entrée