Acte authentique - Recherche

	Médias	Titre	Cote	Date	Lieu	Type de document
Résultat n°1		Acquisition d'un jardin situé en Haut des Promenades, acte de vente d'Olivier Louis Marie à la Ville d'Alençon : acte notarié (Meurger) (1er mars 1811).	Cote 1O/4 (Cote principale), 4O/1 (Ancienne cote)	Date 1er mars 1811	Lieu Parc des Promenades (Alençon), Basses Promenades (Rue des, Alençon)	Type de document Acte authentique
		Contexte : SÉRIE O PROMENADES, PARCS, JARDINS ET SQUARES LE PARC DES PROMENADES Acquisition d'un jardin situé en Haut des Promenades,...
Résultat n°2	12 medias	Partage de la succession de Jacques Rocher, répartition en trois lots des parts revenants aux frères Allix (14 juin 1780).	Cote 11Z/30 (Cote intellectuelle), 6NUM/842-6NUM/853 (Ancienne cote)	Date 14 juin 1780	Lieu Cazault (Rue, Alençon)	Type de document Acte authentique
		Contexte : SUPPLÉMENT DU RÉPERTOIRE MÉTHODIQUE DÉTAILLÉ DES FONDS... PROPRIÉTAIRES SUCCESSIFS ALLIX Partage de la succession de Jacques Rocher, répartition...
Résultat n°3		Lycée, vidange de la fosse d'aisance, procédure engagée à l'encontre du sieur Taphorel et des héritiers Blarde (Boulangers) (1798-1885) : procès-verbal de constatation, correspondance, délibération, croquis, jugement, actes de vente, arrêté, devis, signification de jugement ; démolition des bâtiments de l'ancienne lingerie (21 novembre 1883) : correspondance ; suppression de la fosse d'aisance : règlement sanitaire de la Ville (1906), note, correspondance.	Cote 4M/32 (Cote principale), 267M/5 (Ancienne cote)	Date Année VI de la République, mois de ventôse, jour 04 (calendrier républicain), 20 janv. 1848, 22 fév. 1798 - 21 juin 1907, 21 nov. 1883	Lieu Collège (Rue du, Alençon), École (Rue de l', Alençon), Mazier de Blinière (Ruelle de l'Ecole, Alençon)	Type de document Acte authentique, Correspondance, Note, Arrêté, Procès-verbal, Délibération, Plan
		Contexte : SÉRIE M ÉDIFICES COMMUNAUX - MONUMENTS ET ÉTABISSEMENTS PUBLICS ÉTABLISSEMENTS D'ENSEIGNEMENT, DE SCIENCES ET D'ART Lycée, vidange de la fosse d'aisance, procédure engagée...
Résultat n°4	2 medias	Acte de reconnaissance de Nicolas Allix Grandchamp, Claude Joseph Allix George Pierre Allix, pierre Jacques Allix, Mathieu René Allix, André Vincent Allix et Louis jacques Eustache Allix pour la remise remise de titres par Jean Desroches Duparc dans le cadre de la succession de Jacques Rocher (16 juin 1780) et de Jeanne Allix Laterre (fille de Nicolas Allix) (4 août 1781).	Cote 11Z/31 (Cote intellectuelle), 6NUM/838-6NUM/839 (Ancienne cote)	Date 04 août 1781, 15 juin 1780 - 04 août 1781	Lieu Cazault (Rue, Alençon)	Type de document Acte authentique
		Contexte : SUPPLÉMENT DU RÉPERTOIRE MÉTHODIQUE DÉTAILLÉ DES FONDS... PROPRIÉTAIRES SUCCESSIFS ALLIX Acte de reconnaissance de Nicolas Allix Grandchamp,...
Résultat n°5	15 medias	Contrat de vente entre le Sieur Mathieu Frédéric Allix et Jean Desroches, d'une partie de la maison sise 45-47 rue Cazault (15 mars 1780) (2 exemplaires).	Cote 11Z/28 (Cote intellectuelle), 6NUM/693-6NUM/703 (Ancienne cote)	Date 15 mars 1780	Lieu Cazault (Rue, Alençon)	Type de document Acte authentique
		Contexte : SUPPLÉMENT DU RÉPERTOIRE MÉTHODIQUE DÉTAILLÉ DES FONDS... PROPRIÉTAIRES SUCCESSIFS DES ROCHES DU PARC Jean Contrat de vente entre le Sieur Mathieu Frédéric Allix...
Résultat n°6		Agrandissement des dépendances du collège royal, suppression d'une partie de la rue de l'Ecole et d'une ruelle qui sert à accéder au collège, acquisition de trois maisons appartenant aux héritiers de Couëspel de Boisgency, (situées 6, 7 et 9 rue de l'École) : promesse de vente (1846), correspondance, certificat, enquête de commodo et incommodo (juillet 1847)	Cote 4N/8 (Cote principale), 267M/3 (Ancienne cote)	Date 27 avr. 1846 - 30 mai 1851	Lieu La Ferrière-Bochard (Ville, Orne, Normandie), École (Rue de l', Alençon)	Type de document Acte authentique, Correspondance, Enquête
		Contexte : PROPRIÉTÉS ET DROITS DIVERS Agrandissement des dépendances du collège royal, suppression...
Résultat n°7		Acquisition des immeubles de la succession Masson pour l'agrandissement de la Place de la Halle au Blé, l'adjonction au théâtre de vestiaires, l'installation d'un musée de tableaux, le logement du Président des assises, la création d'une maison d'Ecole, la résidence du directeur d'une succursale de la Banque de France : procès-verbal d'adjudication (30 avril 1872).	Cote 4N/1 (Cote principale)	Date 30 avril 1872	Lieu -	Type de document Acte authentique
		Contexte : PROPRIÉTÉS ET DROITS DIVERS Acquisition des immeubles de la succession Masson pour...
Résultat n°8		Acquisition d'un jardin situé en Haut des Promenades, acte de vente d'Olivier Louis Marie à la Ville d'Alençon : acte notarié (Meurger) (1er mars 1811).	Cote 1O/4 (Cote principale), 4O/1 (Ancienne cote)	Date 1er mars 1811	Lieu Parc des Promenades (Alençon), Basses Promenades (Rue des, Alençon)	Type de document Acte authentique
		Contexte : NATURES URBAINES ALENÇONNAISES PARCS LE PARC DES PROMENADES XIXè siècle Ventes, acquisitions foncières et servitudes Acquisition d'un jardin situé en Haut des Promenades,...
Résultat n°9		Dépôt transaction par M. Millet, maire et les héritiers Chévrel de Frileuze, pour la fermeture de la porte des promenades et conserver les constructions édifées contre le mur (un cellier, une serre à l'usage du garde, arbres fruitiers, ormeaux, fresnes, tilleuls et vignes) situé en Haut des Promenades, acte de vente d'Olivier Louis Marie à la Ville d'Alençon : acte notarié n°170 (Masson) (10 février 1837).	Cote 1O/5 (Cote principale), 4O/1 (Ancienne cote)	Date 02 janv. 1835 - 10 fév. 1837	Lieu Parc des Promenades (Alençon)	Type de document Acte authentique
		Contexte : SÉRIE O PROMENADES, PARCS, JARDINS ET SQUARES LE PARC DES PROMENADES Dépôt transaction par M. Millet, maire et les héritiers...
Résultat n°10	2 medias	Acte de reconnaissance de Nicolas Allix Grandchamp, Claude Joseph Allix George Pierre Allix, pierre Jacques Allix, Mathieu René Allix, André Vincent Allix et Louis jacques Eustache Allix pour la remise remise de titres par Jean Desroches Duparc dans le cadre de la succession de Jacques Rocher (16 juin 1780).	Cote 11Z/29 (Cote intellectuelle), 6NUM/836-6NUM/837 (Ancienne cote)	Date 16 juin 1780	Lieu Cazault (Rue, Alençon)	Type de document Acte authentique
		Contexte : SUPPLÉMENT DU RÉPERTOIRE MÉTHODIQUE DÉTAILLÉ DES FONDS... PROPRIÉTAIRES SUCCESSIFS ALLIX Acte de reconnaissance de Nicolas Allix Grandchamp,...
Résultat n°11	13 medias	Succession de Pierre Rocher et de Taunay Louise : acte du 26 février 1780.	Cote 11Z/36 (Cote intellectuelle), 6NUM/854-6NUM/865 (Ancienne cote)	Date 26 février 1780	Lieu Cazault (Rue, Alençon)	Type de document Acte authentique
		Contexte : SUPPLÉMENT DU RÉPERTOIRE MÉTHODIQUE DÉTAILLÉ DES FONDS... PROPRIÉTAIRES SUCCESSIFS ROCHER Pierre, TAUNAY Louise Succession de Pierre Rocher et de Taunay Louise : acte...
Résultat n°12	4 medias	Acte d'opposition au mariage de Sieur Frédéric Alix et Jacqueline Feron par son beau-frère le Sieur Des Roches (24 avril 1784).	Cote 6NUM/701-6NUM/704 (Cote principale), 11Z/48 (Cote intellectuelle)	Date 24 avril 1784	Lieu -	Type de document Acte authentique
		Contexte : SUPPLÉMENT DU RÉPERTOIRE MÉTHODIQUE DÉTAILLÉ DES FONDS... PROPRIÉTAIRES SUCCESSIFS DES ROCHES DU PARC Jean Acte d'opposition au mariage de Sieur Frédéric Alix...
Résultat n°13	10 medias	Contrat de vente entre les Sieurs George Pierre Allix GrandChamp, Louis Jacques Eustache Allix et André François Vincent Allix et Jean Desroches Duparc, d'une partie de la maison sise 45-47 rue Cazault (16 février 1781).	Cote 11Z/44 (Cote intellectuelle), 6NUM/716-6NUM/725	Date 16 février 1781	Lieu Cazault (Rue, Alençon)	Type de document Acte authentique
		Contexte : SUPPLÉMENT DU RÉPERTOIRE MÉTHODIQUE DÉTAILLÉ DES FONDS... PROPRIÉTAIRES SUCCESSIFS DES ROCHES DU PARC Jean Contrat de vente entre les Sieurs George Pierre Allix...
Résultat n°14		Dépôt transaction par M. Millet, maire et les héritiers Chévrel de Frileuze, pour la fermeture de la porte des promenades et conserver les constructions édifées contre le mur (un cellier, une serre à l'usage du garde, arbres fruitiers, ormeaux, fresnes, tilleuls et vignes) situé en Haut des Promenades, acte de vente d'Olivier Louis Marie à la Ville d'Alençon : acte notarié n°170 (Masson) (10 février 1837).	Cote 1O/5 (Cote principale), 4O/1 (Ancienne cote)	Date 02 janv. 1835 - 10 fév. 1837	Lieu Parc des Promenades (Alençon)	Type de document Acte authentique
		Contexte : NATURES URBAINES ALENÇONNAISES PARCS LE PARC DES PROMENADES XIXè siècle Ventes, acquisitions foncières et servitudes Dépôt transaction par M. Millet, maire et les héritiers...

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Acquisition d'un jardin situé en Haut des Promenades, acte de vente d'Olivier Louis Marie à la Ville d'Alençon : acte notarié (Meurger) (1er mars 1811).

Partage de la succession de Jacques Rocher, répartition en trois lots des parts revenants aux frères Allix (14 juin 1780).

Contrat de vente entre le Sieur Mathieu Frédéric Allix et Jean Desroches, d'une partie de la maison sise 45-47 rue Cazault (15 mars 1780) (2 exemplaires).

Acquisition d'un jardin situé en Haut des Promenades, acte de vente d'Olivier Louis Marie à la Ville d'Alençon : acte notarié (Meurger) (1er mars 1811).

Succession de Pierre Rocher et de Taunay Louise : acte du 26 février 1780.

Acte d'opposition au mariage de Sieur Frédéric Alix et Jacqueline Feron par son beau-frère le Sieur Des Roches (24 avril 1784).

Contrat de vente entre les Sieurs George Pierre Allix GrandChamp, Louis Jacques Eustache Allix et André François Vincent Allix et Jean Desroches Duparc, d'une partie de la maison sise 45-47 rue Cazault (16 février 1781).