Règlement - Recherche

	Médias	Titre	Cote	Date	Lieu	Type de document
Résultat n°1	5 medias	Assemblées du Faubourg de Montsort, organisation de la fête de quartier (Fête Saint Pierre, 29 juin) par l'assemblée de la commune libre de Montsort (1952-1976) : règlement, rapport, arrêté, correspondance, itinéraire, plans, devis.	Cote 1I/7 (Cote principale), 11/I/1 (Ancienne cote)	Date 31 mai 1977 - 17 juin 1982	Lieu -	Type de document Règlement, Arrêté, Rapport, Correspondance, Plan
		Contexte : Série I POLICE LOCALE CÉRÉMONIES, FÊTES,CORTÈGES ASSEMBLÉES DU FAUBOURG DE MONTSORT Assemblées du Faubourg de Montsort, organisation de...
Résultat n°2		Projet de monument, plan en élévation, mise en perspective, description des matières, esquisses (Jacques Bertoux, calque, encre).	Cote 1FI/14735 (Cote principale)	Date 1952	Lieu -	Type de document Plan
		Contexte : SÉRIE M ÉDIFICES COMMUNAUX - MONUMENTS ET ÉTABISSEMENTS PUBLICS ÉDIFICES PUBLICS MONUMENTS AUX MORTS Construction d'un nouveau monument aux morts, concours... Projet de monument, plan en élévation, mise en perspective,...
Résultat n°3		Championnat individuel de pétanque de l'Orne (15 mai 1966) à Courteille : règlement, invitation.	Cote 3R/24 (Cote principale), 3R/8 (Ancienne cote), 95R/4 (Ancienne cote)	Date 15 mai 1966	Lieu Claude Bernard (Rue, Alençon), Georges Guynemer (Rue, Alençon), Jules Verne (Rue, Alençon), Commandant Jean Baptiste Charcot (Rue du, Alençon), Charles de Foucauld (Rue, Alençon), Cerisé (Rue de, Alençon), Terrain des Pommiers (Alençon), Hélène Boucher (Rue, Alençon), Courteille (Quartier, Alençon)	Type de document Carton d'invitation, Règlement, Programme
		Contexte : SÉRIE R SPORTS ET TOURISME CENTRE SOCIAL ET CULTUREL D'ALENÇON COURTEILLE (CSCA). Championnat individuel de pétanque de l'Orne (15 mai...
Résultat n°4		Maquette du monument aux morts, projet Maurice Barbier : montage photographique pour perspective d'ensemble (1952)	Cote 17FI/5319-17FI/5322 (Cote principale), 22M/1 (Ancienne cote)	Date 15 mars 1952	Lieu -	Type de document Note, Règlement, Correspondance, Arrêté, Délibération
		Contexte : SÉRIE M ÉDIFICES COMMUNAUX - MONUMENTS ET ÉTABISSEMENTS PUBLICS ÉDIFICES PUBLICS MONUMENTS AUX MORTS Construction d'un nouveau monument aux morts, concours... Maquette du monument aux morts, projet Maurice Barbier...
Résultat n°5		Maquette du monument aux morts, projet René Letourneur et Hourlier : montage photographique pour perspective d'ensemble (1952)	Cote 17FI/5327-17FI/5330 (Cote principale), 22M/1 (Ancienne cote)	Date 15 mars 1952	Lieu -	Type de document Note, Règlement, Correspondance, Arrêté, Délibération
		Contexte : SÉRIE M ÉDIFICES COMMUNAUX - MONUMENTS ET ÉTABISSEMENTS PUBLICS ÉDIFICES PUBLICS MONUMENTS AUX MORTS Construction d'un nouveau monument aux morts, concours... Maquette du monument aux morts, projet René Letourneur...
Résultat n°6		Service des eaux, distribution d'eau potable : règlement, tarif, avis, acte de concession type, .	Cote 3N/54 (Cote principale), 20N/1 (Ancienne cote)	Date 20 juil. 1891 - 12 fév. 1971	Lieu -	Type de document Règlement
		Contexte : 3N - EAUX SERVICE DES EAUX COMMISSIONS DES EAUX Service des eaux, distribution d'eau potable : règlement,...
Résultat n°7		Personnel : règlement intérieur, imprimerie Alençonnaise (10 mars 1958) (don Jacques Paganet) (septembre 2008).	Cote 3Z/10/6 (Cote principale)	Date 10 mars 1958	Lieu -	Type de document Règlement
		Contexte : RÉPERTOIRE MÉTHODIQUE DÉTAILLÉ DES ARCHIVES DE MOULINEX FONDS MOULINEX (1937-2001) PERSONNEL Personnel : règlement intérieur, imprimerie Alençonnaise...
Résultat n°8	1 media	Construction d'un aqueduc sous la rue de l'Isle et sous la place du Plénitre : règlement des travaux exécutés.	Cote 3O/27 (Cote principale)	Date [1864]	Lieu Isle (Rue de l', Alençon), Plénitre (Place du, Alençon)	Type de document Règlement
		Contexte : 3O RIVIÈRES RÉGIME DES EAUX AQUEDUC Construction d'un aqueduc sous la rue de l'Isle et...
Résultat n°9		Service des eaux, distribution d'eau potable, gestion des abonnements : état nominatif (1940, 1944) .	Cote 3N/55 (Cote principale), 20N/1 (Ancienne cote)	Date 1940-1944	Lieu -	Type de document Règlement
		Contexte : 3N - EAUX SERVICE DES EAUX COMMISSIONS DES EAUX Service des eaux, distribution d'eau potable, gestion...
Résultat n°10		Accessoire batteur pour Robot : notice technique (don Jacques Paganet) (septembre 2008).	Cote 3Z/10/7 (Cote principale)	Date avril 1981	Lieu -	Type de document Règlement
		Contexte : RÉPERTOIRE MÉTHODIQUE DÉTAILLÉ DES ARCHIVES DE MOULINEX FONDS MOULINEX (1937-2001) ACTIVITE COMMERCIALE OBJETS ET NOTICES NOTICES TECHNIQUES Moulinex : notices techniques des appareils (don Jacques... Accessoire batteur pour Robot : notice technique (don...
Résultat n°11		Maquette du monument aux morts, projet Morlaix : montage photographique pour perspective d'ensemble (1952)	Cote 17FI/5323-17FI/5326 (Cote principale), 22M/1 (Ancienne cote)	Date 15 mars 1952	Lieu -	Type de document Note, Règlement, Correspondance, Arrêté, Délibération
		Contexte : SÉRIE M ÉDIFICES COMMUNAUX - MONUMENTS ET ÉTABISSEMENTS PUBLICS ÉDIFICES PUBLICS MONUMENTS AUX MORTS Construction d'un nouveau monument aux morts, concours... Maquette du monument aux morts, projet Morlaix : montage...
Résultat n°12		Construction d'un nouveau monument aux morts, concours premier degré, organisation (1951-1952) : correspondance, liste nominative des membres du jury, revue bimestrielle "Plastique architecturale n°7", règlement, arrêté, notes ; candidatures artiste sculpteur-architecte : correspondance, notes, plan, notice biographique, extrait du livret militaire, liste nominative ; résultat du concours du 18 décembre 1952 : procès-verbal.	Cote 1M/52/1 (Cote principale), 22M/1 (Ancienne cote)	Date 21 juin 1951 - 18 déc. 1952	Lieu -	Type de document Note, Règlement, Correspondance, Arrêté, Délibération
		Contexte : SÉRIE M ÉDIFICES COMMUNAUX - MONUMENTS ET ÉTABISSEMENTS PUBLICS ÉDIFICES PUBLICS MONUMENTS AUX MORTS Construction d'un nouveau monument aux morts, concours...
Résultat n°13		Maquette du monument aux morts, projet Jacques Bertoux : montage photographique pour perspective d'ensemble (1952)	Cote 17FI/5315-17FI/5318 (Cote principale), 22M/1 (Ancienne cote)	Date 15 mars 1952	Lieu -	Type de document Note, Règlement, Correspondance, Arrêté, Délibération
		Contexte : SÉRIE M ÉDIFICES COMMUNAUX - MONUMENTS ET ÉTABISSEMENTS PUBLICS ÉDIFICES PUBLICS MONUMENTS AUX MORTS Construction d'un nouveau monument aux morts, concours... Maquette du monument aux morts, projet Jacques Bertoux...
Résultat n°14	23 medias	Adduction complémentaire d'eau potable pour la ville d'Alençon, modification du règlement et du tarif des concessions particulières (11 août 1924-21 février 1925) : règlement type, délibération, cahier des charges de la ville de Carhaix, formulaire demande abonné .	Cote 3N/26 (Cote principale), 5N/3 (Ancienne cote)	Date 11 août 1924 - 21 fév. 1925	Lieu -	Type de document Correspondance, Délibération, Règlement
		Contexte : 3N - EAUX ADDUCTION COMPLÉMENTAIRE D'EAU POTABLE POUR LA VILLE... Adduction complémentaire d'eau potable pour la ville...

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Assemblées du Faubourg de Montsort, organisation de la fête de quartier (Fête Saint Pierre, 29 juin) par l'assemblée de la commune libre de Montsort (1952-1976) : règlement, rapport, arrêté, correspondance, itinéraire, plans, devis.

Projet de monument, plan en élévation, mise en perspective, description des matières, esquisses (Jacques Bertoux, calque, encre).

Championnat individuel de pétanque de l'Orne (15 mai 1966) à Courteille : règlement, invitation.

Maquette du monument aux morts, projet Maurice Barbier : montage photographique pour perspective d'ensemble (1952)

Maquette du monument aux morts, projet René Letourneur et Hourlier : montage photographique pour perspective d'ensemble (1952)

Service des eaux, distribution d'eau potable : règlement, tarif, avis, acte de concession type, .

Personnel : règlement intérieur, imprimerie Alençonnaise (10 mars 1958) (don Jacques Paganet) (septembre 2008).

Construction d'un aqueduc sous la rue de l'Isle et sous la place du Plénitre : règlement des travaux exécutés.

Service des eaux, distribution d'eau potable, gestion des abonnements : état nominatif (1940, 1944) .

Accessoire batteur pour Robot : notice technique (don Jacques Paganet) (septembre 2008).

Maquette du monument aux morts, projet Morlaix : montage photographique pour perspective d'ensemble (1952)

Maquette du monument aux morts, projet Jacques Bertoux : montage photographique pour perspective d'ensemble (1952)

Adduction complémentaire d'eau potable pour la ville d'Alençon, modification du règlement et du tarif des concessions particulières (11 août 1924-21 février 1925) : règlement type, délibération, cahier des charges de la ville de Carhaix, formulaire demande abonné .