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3N - EAUX

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Archives Communales de la ville d'Alençon

Service des eaux, distribution d'eau potable : règlement, tarif, avis, acte de concession type, .

Cote/Cotes extrêmes

3N/54 (Cote principale)

Autres Cotes

20N/1 (Ancienne cote)

Date

20 juil. 1891 - 12 fév. 1971

Mots clés matières

EAU POTABLE, EAU, RESEAU DE DISTRIBUTION

Mots clés producteurs

District Urbain de l'Agglomération Alençonnaise (DUA), Président de la CUA, Maire d'Alençon / Directeur Général des Services CUA/Ville / Directeur Général des Services Techniques / Réseaux, Eaux et Assainissement (Ville)

Mots clés typologiques

Règlement