Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Acte soumis au contrôle de légalité.

    Date

    16/11/2017

    Cote

    7496W/1/1 (Cote principale)

    • Contexte : Répertoire méthodique détaillé des Assemblées, communauté...
    • CONSEILS COMMUNAUTAIRES
    • 2017
    • Registre des décisions et des délibérations du conseil...
    • Conseil communautaire du 16 novembre 2017
    • Marché public, adhésion aux groupements de commande...
    • Acte soumis au contrôle de légalité.
  2. Résultat n°2

    Accusé de réception d'un acte soumis au contrôle de légalité

    Date

    2017-2017

    Cote

    7453W/1/2 (Cote principale)

    • Contexte : Contrôle de légalité CUA
    • CONSEILS COMMUNAUTAIRES
    • Conseil communautaire du 14 décembre 2017
    • Finances
    • Comptabilité
    • Recettes
    • Fixation des droits de place et de stationnement payant,...
    • Accusé de réception d'un acte soumis au contrôle de...
  3. Résultat n°3

    Acte soumis au contrôle de légalité

    Date

    14/12/2017 - 21/02/2018

    Cote

    7461W/1/1 (Cote principale)

    • Contexte : Répertoire méthodique détaillé des Assemblées, communauté...
    • CONSEILS COMMUNAUTAIRES
    • 2017
    • Registre des décisions et des délibérations du conseil...
    • Conseil communautaire du 14 décembre 2017
    • Association "Les Amis des Musées Bibliothèques Archives...
    • Acte soumis au contrôle de légalité
  4. Résultat n°4

    Accusé de réception d'un acte soumis au contrôle de légalité

    Date

    14/12/2017 - 21/02/2018

    Cote

    7461W/1/2 (Cote principale)

    • Contexte : Répertoire méthodique détaillé des Assemblées, communauté...
    • CONSEILS COMMUNAUTAIRES
    • 2017
    • Registre des décisions et des délibérations du conseil...
    • Conseil communautaire du 14 décembre 2017
    • Association "Les Amis des Musées Bibliothèques Archives...
    • Accusé de réception d'un acte soumis au contrôle de...
  5. Résultat n°5

    Accusé de réception d'un acte soumis au contrôle de légalité

    Date

    14/12/2017 - 19/02/2018

    Cote

    7449W/1/2 (Cote principale)

    • Contexte : Répertoire méthodique détaillé des Assemblées, communauté...
    • CONSEILS COMMUNAUTAIRES
    • 2017
    • Registre des décisions et des délibérations du conseil...
    • Conseil communautaire du 14 décembre 2017
    • Restructuration ancien EHPAD Charles Aveline en résidence...
    • Accusé de réception d'un acte soumis au contrôle de...
  6. Résultat n°6

    Acte soumis au contrôle de légalité.

    Date

    16/11/2017

    Cote

    7495W/1/1 (Cote principale)

    • Contexte : Répertoire méthodique détaillé des Assemblées, communauté...
    • CONSEILS COMMUNAUTAIRES
    • 2017
    • Registre des décisions et des délibérations du conseil...
    • Conseil communautaire du 16 novembre 2017
    • Budget Eau, décision modificative n°2 : délibération...
    • Acte soumis au contrôle de légalité.
  7. Résultat n°7

    Accusé de réception d'un acte soumis au contrôle de légalité

    Date

    14/12/2017

    Cote

    7481W/1/2 (Cote principale)

    • Contexte : Répertoire méthodique détaillé des Assemblées, communauté...
    • CONSEILS COMMUNAUTAIRES
    • 2017
    • Registre des décisions et des délibérations du conseil...
    • Conseil communautaire du 14 décembre 2017
    • Contrat Collectivités, papiers graphiques, Autorisation...
    • Accusé de réception d'un acte soumis au contrôle de...
  8. Résultat n°8

    Annexe n° 2

    Date

    16/11/2017

    Cote

    7499W/1/3 (Cote principale)

    • Contexte : Répertoire méthodique détaillé des Assemblées, communauté...
    • CONSEILS COMMUNAUTAIRES
    • 2017
    • Registre des décisions et des délibérations du conseil...
    • Conseil communautaire du 16 novembre 2017
    • Budget Assainissement, admission en non-valeur : délibération...
    • Annexe n° 2
  9. Résultat n°9

    Accusé de réception d'un acte soumis au contrôle de légalité

    Date

    14/12/2017

    Cote

    7485W/1/2 (Cote principale)

    • Contexte : Répertoire méthodique détaillé des Assemblées, communauté...
    • CONSEILS COMMUNAUTAIRES
    • 2017
    • Registre des décisions et des délibérations du conseil...
    • Conseil communautaire du 14 décembre 2017
    • Mission de maîtrise d'œuvre d'infrastructure pour l'aménagement...
    • Accusé de réception d'un acte soumis au contrôle de...
  10. Résultat n°10

    Acte soumis au contrôle de légalité.

    Date

    16/11/2017

    Cote

    7499W/1/1 (Cote principale)

    • Contexte : Répertoire méthodique détaillé des Assemblées, communauté...
    • CONSEILS COMMUNAUTAIRES
    • 2017
    • Registre des décisions et des délibérations du conseil...
    • Conseil communautaire du 16 novembre 2017
    • Budget Assainissement, admission en non-valeur : délibération...
    • Acte soumis au contrôle de légalité.
  11. Résultat n°11

    Accusé de réception d'un acte soumis au contrôle de légalité

    Date

    14/12/2017 - 21/02/2018

    Cote

    7461W/1/2 (Cote principale)

    • Contexte : Contrôle de légalité CUA
    • CONSEILS COMMUNAUTAIRES
    • Conseil communautaire du 14 décembre 2017
    • Activités
    • Vie Culturelle et Tourisme (DVCT)
    • Musée
    • Association "Les Amis des Musées Bibliothèques Archives...
    • Accusé de réception d'un acte soumis au contrôle de...
  12. Résultat n°12

    Acte soumis au contrôle de légalité.

    Date

    14/12/2017

    Cote

    7480W/1/1 (Cote principale)

    • Contexte : Répertoire méthodique détaillé des Assemblées, communauté...
    • CONSEILS COMMUNAUTAIRES
    • 2017
    • Registre des décisions et des délibérations du conseil...
    • Conseil communautaire du 14 décembre 2017
    • Budget primitif 2018: délibération n°20171214-001 (14...
    • Acte soumis au contrôle de légalité.
  13. Résultat n°13

    Acte soumis au Controle de Legalite

    Date

    14/12/2017 - 19/02/2018

    Cote

    7449W/1/1 (Cote principale)

    • Contexte : Répertoire méthodique détaillé des Assemblées, communauté...
    • CONSEILS COMMUNAUTAIRES
    • 2017
    • Registre des décisions et des délibérations du conseil...
    • Conseil communautaire du 14 décembre 2017
    • Restructuration ancien EHPAD Charles Aveline en résidence...
    • Acte soumis au Controle de Legalite
  14. Résultat n°14

    Acte soumis au contrôle de légalité.

    Date

    14/12/2017

    Cote

    7473W/1/1 (Cote principale)

    • Contexte : Répertoire méthodique détaillé des Assemblées, communauté...
    • CONSEILS COMMUNAUTAIRES
    • 2017
    • Registre des décisions et des délibérations du conseil...
    • Conseil communautaire du 14 décembre 2017
    • Association Eureka - Autorisation donnée à Monsieur...
    • Acte soumis au contrôle de légalité.
  15. Résultat n°15

    Acte soumis au contrôle de légalité]

    Date

    2017-2017

    Cote

    7451W/1/1 (Cote principale)

    • Contexte : Répertoire méthodique détaillé des Assemblées, communauté...
    • CONSEILS COMMUNAUTAIRES
    • 2017
    • Registre des décisions et des délibérations du conseil...
    • Conseil communautaire du 14 décembre 2017
    • Remboursement de frais de personnel concernant la restauration...
    • Acte soumis au contrôle de légalité]
  16. Résultat n°16

    Acte soumis au Controle de Legalite

    Date

    14/12/2017 - 19/02/2018

    Cote

    7449W/1/1 (Cote principale)

    • Contexte : Contrôle de légalité CUA
    • CONSEILS COMMUNAUTAIRES
    • Conseil communautaire du 14 décembre 2017
    • Finances
    • Comptabilité
    • Recettes
    • Restructuration ancien EHPAD Charles Aveline en résidence...
    • Acte soumis au Controle de Legalite
  17. Résultat n°17

    Accusé de réception d'un acte soumis au contrôle de légalité

    Date

    14/12/2017

    Cote

    7478W/1/2 (Cote principale)

    • Contexte : Répertoire méthodique détaillé des Assemblées, communauté...
    • CONSEILS COMMUNAUTAIRES
    • 2017
    • Registre des décisions et des délibérations du conseil...
    • Conseil communautaire du 14 décembre 2017
    • Budget, compte, subventions 2018 aux associations :...
    • Accusé de réception d'un acte soumis au contrôle de...
  18. Résultat n°18

    Acte soumis au contrôle de légalité.

    Date

    16/11/2017

    Cote

    7496W/1/1 (Cote principale)

    • Contexte : Contrôle de Légalité : Délibérations en date du 16/11/2017...
    • Adhésion aux groupements de commande du TE61 et du...
    • Acte soumis au contrôle de légalité.

    Producteur :

    Assemblées Ville d'Alençon

  19. Résultat n°19

    Accusé de réception d'un acte soumis au contrôle de légalité

    Date

    2017-2017

    Cote

    7448W/1/2 (Cote principale)

    • Contexte : Répertoire méthodique détaillé des Assemblées, communauté...
    • CONSEILS COMMUNAUTAIRES
    • 2017
    • Registre des décisions et des délibérations du conseil...
    • Conseil communautaire du 14 décembre 2017
    • Schéma Départemental des Enseignements Artistiques...
    • Accusé de réception d'un acte soumis au contrôle de...
  20. Résultat n°20

    Accusé de réception d'un acte soumis au contrôle de légalité

    Date

    2017-2017

    Cote

    7451W/1/2 (Cote principale)

    • Contexte : Contrôle de légalité CUA
    • CONSEILS COMMUNAUTAIRES
    • Conseil communautaire du 14 décembre 2017
    • Finances
    • Comptabilité
    • Dépenses de fonctionnement
    • Remboursement de frais de personnel concernant la restauration...
    • Accusé de réception d'un acte soumis au contrôle de...
  21. Résultat n°21

    Acte soumis au Controle de légalité

    Date

    2017-2017

    Cote

    7448W/1/1 (Cote principale)

    • Contexte : Contrôle de légalité CUA
    • CONSEILS COMMUNAUTAIRES
    • Conseil communautaire du 14 décembre 2017
    • Activités
    • Vie Culturelle et Tourisme (DVCT)
    • Conservatoire à Rayonnement Départemental (CRD)
    • Schéma Départemental des Enseignements Artistiques...
    • Acte soumis au Controle de légalité
  22. Résultat n°22

    Acte soumis au contrôle de légalite

    Date

    2017-2017

    Cote

    7450W/1/1 (Cote principale)

    • Contexte : Contrôle de légalité CUA
    • CONSEILS COMMUNAUTAIRES
    • Conseil communautaire du 14 décembre 2017
    • Finances
    • Comptabilité
    • Recettes
    • Restructuration ancien EHPAD Charles Aveline en résidence...
    • Acte soumis au contrôle de légalite
  23. Résultat n°23

    Acte soumis au contrôle de légalité

    Date

    2017-2017

    Cote

    7463W/1/1 (Cote principale)

    • Contexte : Contrôle de légalité CUA
    • CONSEILS COMMUNAUTAIRES
    • Conseil communautaire du 14 décembre 2017
    • Finances
    • Budget-Comptes
    • Budget CUA - Exercice 2017, décision modificative n°...
    • Acte soumis au contrôle de légalité
  24. Résultat n°24

    Accusé de réception d'un acte soumis au contrôle de légalité

    Date

    14/12/2017

    Cote

    7480W/1/2 (Cote principale)

    • Contexte : Répertoire méthodique détaillé des Assemblées, communauté...
    • CONSEILS COMMUNAUTAIRES
    • 2017
    • Registre des décisions et des délibérations du conseil...
    • Conseil communautaire du 14 décembre 2017
    • Budget primitif 2018: délibération n°20171214-001 (14...
    • Accusé de réception d'un acte soumis au contrôle de...
  25. Résultat n°25

    Acte soumis au contrôle de légalité

    Date

    2017-2017

    Cote

    7453W/1/1 (Cote principale)

    • Contexte : Contrôle de légalité CUA
    • CONSEILS COMMUNAUTAIRES
    • Conseil communautaire du 14 décembre 2017
    • Finances
    • Comptabilité
    • Recettes
    • Fixation des droits de place et de stationnement payant,...
    • Acte soumis au contrôle de légalité
  26. Résultat n°26

    Annexe n° 2

    Date

    2017-2017

    Cote

    7468W/1/3 (Cote principale)

    • Contexte : Répertoire méthodique détaillé des Assemblées, communauté...
    • CONSEILS COMMUNAUTAIRES
    • 2017
    • Registre des décisions et des délibérations du conseil...
    • Conseil communautaire du 14 décembre 2017
    • Eau - Budget primitif 2018 : délibération n°20171214-006...
    • Annexe n° 2
  27. Résultat n°27

    Acte soumis au contrôle de légalité

    Date

    2017-2017

    Cote

    7468W/1/1 (Cote principale)

    • Contexte : Répertoire méthodique détaillé des Assemblées, communauté...
    • CONSEILS COMMUNAUTAIRES
    • 2017
    • Registre des décisions et des délibérations du conseil...
    • Conseil communautaire du 14 décembre 2017
    • Eau - Budget primitif 2018 : délibération n°20171214-006...
    • Acte soumis au contrôle de légalité
  28. Résultat n°28

    Acte soumis au contrôle de légalité

    Date

    14/12/2017 - 21/02/2018

    Cote

    7461W/1/1 (Cote principale)

    • Contexte : Contrôle de légalité CUA
    • CONSEILS COMMUNAUTAIRES
    • Conseil communautaire du 14 décembre 2017
    • Activités
    • Vie Culturelle et Tourisme (DVCT)
    • Musée
    • Association "Les Amis des Musées Bibliothèques Archives...
    • Acte soumis au contrôle de légalité
  29. Résultat n°29

    Acte soumis au Controle de légalité

    Date

    2017-2017

    Cote

    7448W/1/1 (Cote principale)

    • Contexte : Répertoire méthodique détaillé des Assemblées, communauté...
    • CONSEILS COMMUNAUTAIRES
    • 2017
    • Registre des décisions et des délibérations du conseil...
    • Conseil communautaire du 14 décembre 2017
    • Schéma Départemental des Enseignements Artistiques...
    • Acte soumis au Controle de légalité
  30. Résultat n°30

    Acte soumis au contrôle de légalité.

    Date

    16/11/2017

    Cote

    7493W/1/1 (Cote principale)

    • Contexte : Répertoire méthodique détaillé des Assemblées, communauté...
    • CONSEILS COMMUNAUTAIRES
    • 2017
    • Registre des décisions et des délibérations du conseil...
    • Conseil communautaire du 16 novembre 2017
    • Vie culturelle et Tourisme, attribution d'une subvention...
    • Acte soumis au contrôle de légalité.
  31. Résultat n°31

    Accusé de réception d'un acte soumis au contrôle de légalité

    Date

    23/11/2017

    Cote

    7493W/1/2 (Cote principale)

    • Contexte : Répertoire méthodique détaillé des Assemblées, communauté...
    • CONSEILS COMMUNAUTAIRES
    • 2017
    • Registre des décisions et des délibérations du conseil...
    • Conseil communautaire du 16 novembre 2017
    • Vie culturelle et Tourisme, attribution d'une subvention...
    • Accusé de réception d'un acte soumis au contrôle de...
  32. Résultat n°32

    Accusé de réception d'un acte soumis au contrôle de légalité

    Date

    23/11/2017

    Cote

    7496W/1/2 (Cote principale)

    • Contexte : Contrôle de Légalité : Délibérations en date du 16/11/2017...
    • Adhésion aux groupements de commande du TE61 et du...
    • Accusé de réception d'un acte soumis au contrôle de...

    Producteur :

    Assemblées Ville d'Alençon

  33. Résultat n°33

    Annexe n° 2

    Date

    2017-2017

    Cote

    7468W/1/3 (Cote principale)

    • Contexte : Contrôle de légalité CUA
    • CONSEILS COMMUNAUTAIRES
    • Conseil communautaire du 14 décembre 2017
    • Finances
    • Budget-Comptes
    • Eau - Budget primitif 2018 : délibération n°20171214-006...
    • Annexe n° 2
  34. Résultat n°34

    Acte soumis au contrôle de légalité.

    Date

    16/11/2017

    Cote

    7498W/1/1 (Cote principale)

    • Contexte : Répertoire méthodique détaillé des Assemblées, communauté...
    • CONSEILS COMMUNAUTAIRES
    • 2017
    • Registre des décisions et des délibérations du conseil...
    • Conseil communautaire du 16 novembre 2017
    • Communauté urbaine d'Alençon, admission en non-valeur...
    • Acte soumis au contrôle de légalité.
  35. Résultat n°35

    Accusé de réception d'un acte soumis au contrôle de légalité

    Date

    29/11/2017

    Cote

    7499W/1/2 (Cote principale)

    • Contexte : Répertoire méthodique détaillé des Assemblées, communauté...
    • CONSEILS COMMUNAUTAIRES
    • 2017
    • Registre des décisions et des délibérations du conseil...
    • Conseil communautaire du 16 novembre 2017
    • Budget Assainissement, admission en non-valeur : délibération...
    • Accusé de réception d'un acte soumis au contrôle de...
  36. Résultat n°36

    Acte soumis au contrôle de légalité.

    Date

    14/12/2017

    Cote

    7481W/1/1 (Cote principale)

    • Contexte : Répertoire méthodique détaillé des Assemblées, communauté...
    • CONSEILS COMMUNAUTAIRES
    • 2017
    • Registre des décisions et des délibérations du conseil...
    • Conseil communautaire du 14 décembre 2017
    • Contrat Collectivités, papiers graphiques, Autorisation...
    • Acte soumis au contrôle de légalité.
  37. Résultat n°37

    Accusé de réception d'un acte soumis au contrôle de légalité

    Date

    2017-2017

    Cote

    7463W/1/2 (Cote principale)

    • Contexte : Répertoire méthodique détaillé des Assemblées, communauté...
    • CONSEILS COMMUNAUTAIRES
    • 2017
    • Registre des décisions et des délibérations du conseil...
    • Conseil communautaire du 14 décembre 2017
    • Budget CUA - Exercice 2017, décision modificative n°...
    • Accusé de réception d'un acte soumis au contrôle de...
  38. Résultat n°38

    Accusé de réception d'un acte soumis au contrôle de légalité

    Date

    2017-2017

    Cote

    7450W/1/2 (Cote principale)

    • Contexte : Contrôle de légalité CUA
    • CONSEILS COMMUNAUTAIRES
    • Conseil communautaire du 14 décembre 2017
    • Finances
    • Comptabilité
    • Recettes
    • Restructuration ancien EHPAD Charles Aveline en résidence...
    • Accusé de réception d'un acte soumis au contrôle de...
  39. Résultat n°39

    4NUM/21624

    Cote

    4NUM/21624 (Cote principale)

    • Contexte : Répertoire méthodique détaillé des Assemblées, communauté...
    • CONSEILS COMMUNAUTAIRES
    • 2017
    • Registre des décisions et des délibérations du conseil...
    • Conseil communautaire du 14 décembre 2017
    • Budget primitif 2018: délibération n°20171214-001 (14...
    • Délibération 20171214-001 Communauté Urbaine - Budget...
    • 4NUM/21624
  40. Résultat n°40

    Acte soumis au contrôle de légalité.

    Date

    16/11/2017

    Cote

    7494W/1/1 (Cote principale)

    • Contexte : Répertoire méthodique détaillé des Assemblées, communauté...
    • CONSEILS COMMUNAUTAIRES
    • 2017
    • Registre des décisions et des délibérations du conseil...
    • Conseil communautaire du 16 novembre 2017
    • Budget Assainissement, décision modificative n° 2 :...
    • Acte soumis au contrôle de légalité.
  41. Résultat n°41

    Acte soumis au contrôle de légalité

    Date

    2017-2017

    Cote

    7453W/1/1 (Cote principale)

    • Contexte : Répertoire méthodique détaillé des Assemblées, communauté...
    • CONSEILS COMMUNAUTAIRES
    • 2017
    • Registre des décisions et des délibérations du conseil...
    • Conseil communautaire du 14 décembre 2017
    • Fixation des droits de place et de stationnement payant,...
    • Acte soumis au contrôle de légalité
  42. Résultat n°42

    Acte soumis au contrôle de légalité.

    Date

    14/12/2017

    Cote

    7482W/1/1 (Cote principale)

    • Contexte : Répertoire méthodique détaillé des Assemblées, communauté...
    • CONSEILS COMMUNAUTAIRES
    • 2017
    • Registre des décisions et des délibérations du conseil...
    • Conseil communautaire du 14 décembre 2017
    • Intervention du Conservatoire à Rayonnement Départemental...
    • Acte soumis au contrôle de légalité.
  43. Résultat n°43

    Accusé de réception d'un acte soumis au contrôle de légalité

    Date

    2017-2017

    Cote

    7448W/1/2 (Cote principale)

    • Contexte : Contrôle de légalité CUA
    • CONSEILS COMMUNAUTAIRES
    • Conseil communautaire du 14 décembre 2017
    • Activités
    • Vie Culturelle et Tourisme (DVCT)
    • Conservatoire à Rayonnement Départemental (CRD)
    • Schéma Départemental des Enseignements Artistiques...
    • Accusé de réception d'un acte soumis au contrôle de...
  44. Résultat n°44

    Annexe n° 2

    Date

    16/11/2017

    Cote

    7495W/1/3 (Cote principale)

    • Contexte : Répertoire méthodique détaillé des Assemblées, communauté...
    • CONSEILS COMMUNAUTAIRES
    • 2017
    • Registre des décisions et des délibérations du conseil...
    • Conseil communautaire du 16 novembre 2017
    • Budget Eau, décision modificative n°2 : délibération...
    • Annexe n° 2
  45. Résultat n°45

    Accusé de réception d'un acte soumis au contrôle de légalité

    Date

    14/12/2017

    Cote

    7473W/1/2 (Cote principale)

    • Contexte : Répertoire méthodique détaillé des Assemblées, communauté...
    • CONSEILS COMMUNAUTAIRES
    • 2017
    • Registre des décisions et des délibérations du conseil...
    • Conseil communautaire du 14 décembre 2017
    • Association Eureka - Autorisation donnée à Monsieur...
    • Accusé de réception d'un acte soumis au contrôle de...
  46. Résultat n°46

    Acte soumis au contrôle de légalité.

    Date

    14/12/2017

    Cote

    7478W/1/1 (Cote principale)

    • Contexte : Répertoire méthodique détaillé des Assemblées, communauté...
    • CONSEILS COMMUNAUTAIRES
    • 2017
    • Registre des décisions et des délibérations du conseil...
    • Conseil communautaire du 14 décembre 2017
    • Budget, compte, subventions 2018 aux associations :...
    • Acte soumis au contrôle de légalité.
  47. Résultat n°47

    Accusé de réception d'un acte soumis au contrôle de légalité

    Date

    14/12/2017 - 21/02/2018

    Cote

    7461W/1/2 (Cote principale)

    • Contexte : Contrôle de Légalité : Délibérations en date du 14/12/2017...
    • Association "Les Amis des Musées Bibliothèques Archives...
    • Accusé de réception d'un acte soumis au contrôle de...

    Producteur :

    Président de la CUA, Maire d'Alençon / Directeur Général des Services CUA/Ville / Assemblées (Communauté urbaine d'Alençon)

  48. Résultat n°48

    Accusé de réception d'un acte soumis au contrôle de légalité

    Date

    2017-2017

    Cote

    7468W/1/2 (Cote principale)

    • Contexte : Contrôle de légalité CUA
    • CONSEILS COMMUNAUTAIRES
    • Conseil communautaire du 14 décembre 2017
    • Finances
    • Budget-Comptes
    • Eau - Budget primitif 2018 : délibération n°20171214-006...
    • Accusé de réception d'un acte soumis au contrôle de...
  49. Résultat n°49

    Accusé de réception d'un acte soumis au contrôle de légalité.

    Date

    14/12/2017

    Cote

    7479W/1/2 (Cote principale)

    • Contexte : Répertoire méthodique détaillé des Assemblées, communauté...
    • CONSEILS COMMUNAUTAIRES
    • 2017
    • Registre des décisions et des délibérations du conseil...
    • Conseil communautaire du 14 décembre 2017
    • Compétences transférées, Subventions 2018 aux associations...
    • Accusé de réception d'un acte soumis au contrôle de...
  50. Résultat n°50

    Accusé de réception d'un acte soumis au contrôle de légalité

    Date

    2017-2017

    Cote

    7451W/1/2 (Cote principale)

    • Contexte : Répertoire méthodique détaillé des Assemblées, communauté...
    • CONSEILS COMMUNAUTAIRES
    • 2017
    • Registre des décisions et des délibérations du conseil...
    • Conseil communautaire du 14 décembre 2017
    • Remboursement de frais de personnel concernant la restauration...
    • Accusé de réception d'un acte soumis au contrôle de...
  51. Résultat n°51

    Accusé de réception d'un acte soumis au contrôle de légalité

    Date

    2017-2017

    Cote

    7468W/1/2 (Cote principale)

    • Contexte : Répertoire méthodique détaillé des Assemblées, communauté...
    • CONSEILS COMMUNAUTAIRES
    • 2017
    • Registre des décisions et des délibérations du conseil...
    • Conseil communautaire du 14 décembre 2017
    • Eau - Budget primitif 2018 : délibération n°20171214-006...
    • Accusé de réception d'un acte soumis au contrôle de...
  52. Résultat n°52

    Délibération 20171214-003 Compétences transférées - Subventions 2018 aux associations.

    Date

    2017-2017

    Cote

    3NUM/17251 (Cote principale)

    • Contexte : Répertoire méthodique détaillé des Assemblées, communauté...
    • CONSEILS COMMUNAUTAIRES
    • 2017
    • Registre des décisions et des délibérations du conseil...
    • Conseil communautaire du 14 décembre 2017
    • Compétences transférées, Subventions 2018 aux associations...
    • Délibération 20171214-003 Compétences transférées -...
  53. Résultat n°53

    Annexe n° 2

    Date

    14/12/2017

    Cote

    7474W/1/3 (Cote principale)

    • Contexte : Répertoire méthodique détaillé des Assemblées, communauté...
    • CONSEILS COMMUNAUTAIRES
    • 2017
    • Registre des décisions et des délibérations du conseil...
    • Conseil communautaire du 14 décembre 2017
    • Assainissement - Budget Primitif 2018 : délibération...
    • Annexe n° 2
  54. Résultat n°54

    Acte soumis au contrôle de légalité.

    Date

    2017-2017

    Cote

    7472W/1/1 (Cote principale)

    • Contexte : Répertoire méthodique détaillé des Assemblées, communauté...
    • CONSEILS COMMUNAUTAIRES
    • 2017
    • Registre des décisions et des délibérations du conseil...
    • Conseil communautaire du 14 décembre 2017
    • Budget, compte, taxe d'Enlèvement des Ordures Ménagères...
    • Acte soumis au contrôle de légalité.
  55. Résultat n°55

    Acte soumis au contrôle de légalité

    Date

    2017-2017

    Cote

    7468W/1/1 (Cote principale)

    • Contexte : Contrôle de légalité CUA
    • CONSEILS COMMUNAUTAIRES
    • Conseil communautaire du 14 décembre 2017
    • Finances
    • Budget-Comptes
    • Eau - Budget primitif 2018 : délibération n°20171214-006...
    • Acte soumis au contrôle de légalité
  56. Résultat n°56

    Accusé de réception d'un acte soumis au contrôle de légalité

    Date

    29/11/2017

    Cote

    7495W/1/2 (Cote principale)

    • Contexte : Répertoire méthodique détaillé des Assemblées, communauté...
    • CONSEILS COMMUNAUTAIRES
    • 2017
    • Registre des décisions et des délibérations du conseil...
    • Conseil communautaire du 16 novembre 2017
    • Budget Eau, décision modificative n°2 : délibération...
    • Accusé de réception d'un acte soumis au contrôle de...
  57. Résultat n°57

    4NUM/21625

    Cote

    4NUM/21625 (Cote principale)

    • Contexte : Répertoire méthodique détaillé des Assemblées, communauté...
    • CONSEILS COMMUNAUTAIRES
    • 2017
    • Registre des décisions et des délibérations du conseil...
    • Conseil communautaire du 14 décembre 2017
    • Budget, compte, subventions 2018 aux associations :...
    • Délibération 20171214-002 Subventions 2018 aux associations.
    • 4NUM/21625
  58. Résultat n°58

    Acte soumis au contrôle de légalité]

    Date

    2017-2017

    Cote

    7451W/1/1 (Cote principale)

    • Contexte : Contrôle de légalité CUA
    • CONSEILS COMMUNAUTAIRES
    • Conseil communautaire du 14 décembre 2017
    • Finances
    • Comptabilité
    • Dépenses de fonctionnement
    • Remboursement de frais de personnel concernant la restauration...
    • Acte soumis au contrôle de légalité]
  59. Résultat n°59

    Accusé de réception d'un acte soumis au contrôle de légalité

    Date

    29/11/2017

    Cote

    7494W/1/2 (Cote principale)

    • Contexte : Répertoire méthodique détaillé des Assemblées, communauté...
    • CONSEILS COMMUNAUTAIRES
    • 2017
    • Registre des décisions et des délibérations du conseil...
    • Conseil communautaire du 16 novembre 2017
    • Budget Assainissement, décision modificative n° 2 :...
    • Accusé de réception d'un acte soumis au contrôle de...
  60. Résultat n°60

    Accusé de réception d'un acte soumis au contrôle de légalité

    Date

    14/12/2017

    Cote

    7482W/1/2 (Cote principale)

    • Contexte : Répertoire méthodique détaillé des Assemblées, communauté...
    • CONSEILS COMMUNAUTAIRES
    • 2017
    • Registre des décisions et des délibérations du conseil...
    • Conseil communautaire du 14 décembre 2017
    • Intervention du Conservatoire à Rayonnement Départemental...
    • Accusé de réception d'un acte soumis au contrôle de...
  61. Résultat n°61

    Acte soumis au contrôle de légalité

    Date

    2017-2017

    Cote

    7463W/1/1 (Cote principale)

    • Contexte : Répertoire méthodique détaillé des Assemblées, communauté...
    • CONSEILS COMMUNAUTAIRES
    • 2017
    • Registre des décisions et des délibérations du conseil...
    • Conseil communautaire du 14 décembre 2017
    • Budget CUA - Exercice 2017, décision modificative n°...
    • Acte soumis au contrôle de légalité
  62. Résultat n°62

    Annexe n° 2

    Date

    16/11/2017

    Cote

    7498W/1/3 (Cote principale)

    • Contexte : Répertoire méthodique détaillé des Assemblées, communauté...
    • CONSEILS COMMUNAUTAIRES
    • 2017
    • Registre des décisions et des délibérations du conseil...
    • Conseil communautaire du 16 novembre 2017
    • Communauté urbaine d'Alençon, admission en non-valeur...
    • Annexe n° 2
  63. Résultat n°63

    Accusé de réception d'un acte soumis au contrôle de légalité

    Date

    24/11/2018

    Cote

    7498W/1/2 (Cote principale)

    • Contexte : Répertoire méthodique détaillé des Assemblées, communauté...
    • CONSEILS COMMUNAUTAIRES
    • 2017
    • Registre des décisions et des délibérations du conseil...
    • Conseil communautaire du 16 novembre 2017
    • Communauté urbaine d'Alençon, admission en non-valeur...
    • Accusé de réception d'un acte soumis au contrôle de...
  64. Résultat n°64

    Acte soumis au contrôle de légalité.

    Date

    14/12/2017

    Cote

    7479W/1/1 (Cote principale)

    • Contexte : Répertoire méthodique détaillé des Assemblées, communauté...
    • CONSEILS COMMUNAUTAIRES
    • 2017
    • Registre des décisions et des délibérations du conseil...
    • Conseil communautaire du 14 décembre 2017
    • Compétences transférées, Subventions 2018 aux associations...
    • Acte soumis au contrôle de légalité.
  65. Résultat n°65

    Acte soumis au contrôle de légalité

    Date

    14/12/2017 - 21/02/2018

    Cote

    7461W/1/1 (Cote principale)

    • Contexte : Contrôle de Légalité : Délibérations en date du 14/12/2017...
    • Association "Les Amis des Musées Bibliothèques Archives...
    • Acte soumis au contrôle de légalité

    Producteur :

    Président de la CUA, Maire d'Alençon / Directeur Général des Services CUA/Ville / Assemblées (Communauté urbaine d'Alençon)

  66. Résultat n°66

    Accusé de réception d'un acte soumis au contrôle de légalité

    Date

    2017-2017

    Cote

    7463W/1/2 (Cote principale)

    • Contexte : Contrôle de légalité CUA
    • CONSEILS COMMUNAUTAIRES
    • Conseil communautaire du 14 décembre 2017
    • Finances
    • Budget-Comptes
    • Budget CUA - Exercice 2017, décision modificative n°...
    • Accusé de réception d'un acte soumis au contrôle de...
  67. Résultat n°67

    Acte soumis au contrôle de légalité.

    Date

    14/12/2017

    Cote

    7474W/1/1 (Cote principale)

    • Contexte : Répertoire méthodique détaillé des Assemblées, communauté...
    • CONSEILS COMMUNAUTAIRES
    • 2017
    • Registre des décisions et des délibérations du conseil...
    • Conseil communautaire du 14 décembre 2017
    • Assainissement - Budget Primitif 2018 : délibération...
    • Acte soumis au contrôle de légalité.
  68. Résultat n°68

    Accusé de réception d'un acte soumis au contrôle de légalité

    Date

    14/12/2017

    Cote

    7474W/1/2 (Cote principale)

    • Contexte : Répertoire méthodique détaillé des Assemblées, communauté...
    • CONSEILS COMMUNAUTAIRES
    • 2017
    • Registre des décisions et des délibérations du conseil...
    • Conseil communautaire du 14 décembre 2017
    • Assainissement - Budget Primitif 2018 : délibération...
    • Accusé de réception d'un acte soumis au contrôle de...
  69. Résultat n°69

    Accusé de réception d'un acte soumis au contrôle de légalité

    Date

    14/12/2017

    Cote

    7486W/1/2 (Cote principale)

    • Contexte : Répertoire méthodique détaillé des Assemblées, communauté...
    • CONSEILS COMMUNAUTAIRES
    • 2017
    • Registre des décisions et des délibérations du conseil...
    • Conseil communautaire du 14 décembre 2017
    • Initiative Orne, cotisation 2017 : délibération n°20171214-028...
    • Accusé de réception d'un acte soumis au contrôle de...
  70. Résultat n°70

    Annexe n° 2

    Date

    14/12/2017

    Cote

    7478W/1/3 (Cote principale)

    • Contexte : Répertoire méthodique détaillé des Assemblées, communauté...
    • CONSEILS COMMUNAUTAIRES
    • 2017
    • Registre des décisions et des délibérations du conseil...
    • Conseil communautaire du 14 décembre 2017
    • Budget, compte, subventions 2018 aux associations :...
    • Annexe n° 2
  71. Résultat n°71

    Accusé de réception d'un acte soumis au contrôle de légalité

    Date

    14/12/2017 - 20/02/2018

    Cote

    7472W/1/2 (Cote principale)

    • Contexte : Répertoire méthodique détaillé des Assemblées, communauté...
    • CONSEILS COMMUNAUTAIRES
    • 2017
    • Registre des décisions et des délibérations du conseil...
    • Conseil communautaire du 14 décembre 2017
    • Budget, compte, taxe d'Enlèvement des Ordures Ménagères...
    • Accusé de réception d'un acte soumis au contrôle de...
  72. Résultat n°72

    Acte soumis au contrôle de légalité.

    Date

    14/12/2017

    Cote

    7486W/1/1 (Cote principale)

    • Contexte : Répertoire méthodique détaillé des Assemblées, communauté...
    • CONSEILS COMMUNAUTAIRES
    • 2017
    • Registre des décisions et des délibérations du conseil...
    • Conseil communautaire du 14 décembre 2017
    • Initiative Orne, cotisation 2017 : délibération n°20171214-028...
    • Acte soumis au contrôle de légalité.
  73. Résultat n°73

    Accusé de réception d'un acte soumis au contrôle de légalité

    Date

    14/12/2017 - 19/02/2018

    Cote

    7449W/1/2 (Cote principale)

    • Contexte : Contrôle de légalité CUA
    • CONSEILS COMMUNAUTAIRES
    • Conseil communautaire du 14 décembre 2017
    • Finances
    • Comptabilité
    • Recettes
    • Restructuration ancien EHPAD Charles Aveline en résidence...
    • Accusé de réception d'un acte soumis au contrôle de...
  74. Résultat n°74

    Accusé de réception d'un acte soumis au contrôle de légalité

    Date

    2017-2017

    Cote

    7450W/1/2 (Cote principale)

    • Contexte : Répertoire méthodique détaillé des Assemblées, communauté...
    • CONSEILS COMMUNAUTAIRES
    • 2017
    • Registre des décisions et des délibérations du conseil...
    • Conseil communautaire du 14 décembre 2017
    • Restructuration ancien EHPAD Charles Aveline en résidence...
    • Accusé de réception d'un acte soumis au contrôle de...
  75. Résultat n°75

    Accusé de réception d'un acte soumis au contrôle de légalité

    Date

    23/11/2017

    Cote

    7496W/1/2 (Cote principale)

    • Contexte : Répertoire méthodique détaillé des Assemblées, communauté...
    • CONSEILS COMMUNAUTAIRES
    • 2017
    • Registre des décisions et des délibérations du conseil...
    • Conseil communautaire du 16 novembre 2017
    • Marché public, adhésion aux groupements de commande...
    • Accusé de réception d'un acte soumis au contrôle de...
  76. Résultat n°76

    Accusé de réception d'un acte soumis au contrôle de légalité

    Date

    2017-2017

    Cote

    7453W/1/2 (Cote principale)

    • Contexte : Répertoire méthodique détaillé des Assemblées, communauté...
    • CONSEILS COMMUNAUTAIRES
    • 2017
    • Registre des décisions et des délibérations du conseil...
    • Conseil communautaire du 14 décembre 2017
    • Fixation des droits de place et de stationnement payant,...
    • Accusé de réception d'un acte soumis au contrôle de...
  77. Résultat n°77

    Acte soumis au contrôle de légalite

    Date

    2017-2017

    Cote

    7450W/1/1 (Cote principale)

    • Contexte : Répertoire méthodique détaillé des Assemblées, communauté...
    • CONSEILS COMMUNAUTAIRES
    • 2017
    • Registre des décisions et des délibérations du conseil...
    • Conseil communautaire du 14 décembre 2017
    • Restructuration ancien EHPAD Charles Aveline en résidence...
    • Acte soumis au contrôle de légalite
  78. Résultat n°78

    Acte soumis au contrôle de légalité.

    Date

    14/12/2017

    Cote

    7485W/1/1 (Cote principale)

    • Contexte : Répertoire méthodique détaillé des Assemblées, communauté...
    • CONSEILS COMMUNAUTAIRES
    • 2017
    • Registre des décisions et des délibérations du conseil...
    • Conseil communautaire du 14 décembre 2017
    • Mission de maîtrise d'œuvre d'infrastructure pour l'aménagement...
    • Acte soumis au contrôle de légalité.
  79. Résultat n°79

    Annexe n° 2

    Date

    16/11/2017

    Cote

    7494W/1/3 (Cote principale)

    • Contexte : Répertoire méthodique détaillé des Assemblées, communauté...
    • CONSEILS COMMUNAUTAIRES
    • 2017
    • Registre des décisions et des délibérations du conseil...
    • Conseil communautaire du 16 novembre 2017
    • Budget Assainissement, décision modificative n° 2 :...
    • Annexe n° 2