Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Acte soumis au contrôle de légalité

    Date

    2017-2017

    Cote

    7456W/1/1 (Cote principale)

    • Contexte : Contrôle de légalité CUA
    • CONSEILS COMMUNAUTAIRES
    • Conseil communautaire du 14 décembre 2017
    • Activités
    • Patrimoine
    • Assainissement
    • Mission de maîtrise d'œuvre pour la construction d'une...
    • Acte soumis au contrôle de légalité
  2. Résultat n°2

    Acte soumis au contrôle de légalité.

    Date

    16/11/2017

    Cote

    7496W/1/1 (Cote principale)

    • Contexte : Répertoire méthodique détaillé des Assemblées, communauté...
    • CONSEILS COMMUNAUTAIRES
    • 2017
    • Registre des décisions et des délibérations du conseil...
    • Conseil communautaire du 16 novembre 2017
    • Marché public, adhésion aux groupements de commande...
    • Acte soumis au contrôle de légalité.
  3. Résultat n°3

    Projet de monument, plan en élévation, mise en perspective, description des matières, esquisses (Jacques Bertoux, calque, encre).

    Date

    1952

    Cote

    1FI/14735 (Cote principale)

    • Contexte : SÉRIE M
    • ÉDIFICES COMMUNAUX - MONUMENTS ET ÉTABISSEMENTS PUBLICS
    • ÉDIFICES PUBLICS
    • MONUMENTS AUX MORTS
    • Construction d'un nouveau monument aux morts, concours...
    • Projet de monument, plan en élévation, mise en perspective,...
  4. Résultat n°4

    Accusé de réception d'un acte soumis au contrôle de légalité

    Date

    14/12/2017

    Cote

    7485W/1/2 (Cote principale)

    • Contexte : Répertoire méthodique détaillé des Assemblées, communauté...
    • CONSEILS COMMUNAUTAIRES
    • 2017
    • Registre des décisions et des délibérations du conseil...
    • Conseil communautaire du 14 décembre 2017
    • Mission de maîtrise d'œuvre d'infrastructure pour l'aménagement...
    • Accusé de réception d'un acte soumis au contrôle de...
  5. Résultat n°5

    Accusé de réception d'un acte soumis au contrôle de légalité

    Date

    2017-2017

    Cote

    7460W/1/2 (Cote principale)

    • Contexte : Répertoire méthodique détaillé des Assemblées, communauté...
    • CONSEILS COMMUNAUTAIRES
    • 2017
    • Registre des décisions et des délibérations du conseil...
    • Conseil communautaire du 14 décembre 2017
    • Groupement de commande entre la Communauté urbaine...
    • Accusé de réception d'un acte soumis au contrôle de...
  6. Résultat n°6

    Avis d'adjudication des travaux à exécuter au collège royal et à l'école des frères de la doctrine chrétienne (10 décembre 1846), désignation et division des travaux, affiche de la Ville d'Alençon, Imprimerie Poulet-Malassis

    Date

    jeudi 10 décembre 1846

    Cote

    6FI/795 (Cote principale), 267M/3 (Ancienne cote)

    • Contexte : SÉRIE M
    • ÉDIFICES COMMUNAUX - MONUMENTS ET ÉTABISSEMENTS PUBLICS
    • ÉTABLISSEMENTS D'ENSEIGNEMENT, DE SCIENCES ET D'ART
    • Travaux de construction de plusieurs bâtiments (bâtiment...
    • Conversion du collège communal d'Alençon en collège...
    • Avis d'adjudication des travaux à exécuter au collège...
  7. Résultat n°7
    Rue des Hameaux, puits particuliers avec pompe, projet d'abandon de droits. Biens communaux, adjudication des travaux d'entretien, vœux de la chambre syndicale des entrepreneurs : communication.

    3 lots 622 medias

    Rue des Hameaux, puits particuliers avec pompe, projet d'abandon de droits. Biens communaux, adjudication des travaux d'entretien, vœux de la chambre syndicale des entrepreneurs : communication.

    Date

    05/12/1912

    Cote

    3NUM/2032 (Cote principale)

    • Contexte : ADMINISTRATION MUNICIPALE (1600-2020)
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • DÉLIBÉRATIONS
    • MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (05...
    • Conseil municipal du 5 décembre 1912
    • Rue des Hameaux, puits particuliers avec pompe, projet...
  8. Résultat n°8

    Maquette du monument aux morts, projet Maurice Barbier : montage photographique pour perspective d'ensemble (1952)

    Date

    15 mars 1952

    Cote

    17FI/5319-17FI/5322 (Cote principale), 22M/1 (Ancienne cote)

    • Contexte : SÉRIE M
    • ÉDIFICES COMMUNAUX - MONUMENTS ET ÉTABISSEMENTS PUBLICS
    • ÉDIFICES PUBLICS
    • MONUMENTS AUX MORTS
    • Construction d'un nouveau monument aux morts, concours...
    • Maquette du monument aux morts, projet Maurice Barbier...
  9. Résultat n°9

    Accusé de réception d'un acte soumis au contrôle de légalité

    Date

    2017-2017

    Cote

    7456W/1/2 (Cote principale)

    • Contexte : Contrôle de légalité CUA
    • CONSEILS COMMUNAUTAIRES
    • Conseil communautaire du 14 décembre 2017
    • Activités
    • Patrimoine
    • Assainissement
    • Mission de maîtrise d'œuvre pour la construction d'une...
    • Accusé de réception d'un acte soumis au contrôle de...
  10. Résultat n°10

    Maquette du monument aux morts, projet René Letourneur et Hourlier : montage photographique pour perspective d'ensemble (1952)

    Date

    15 mars 1952

    Cote

    17FI/5327-17FI/5330 (Cote principale), 22M/1 (Ancienne cote)

    • Contexte : SÉRIE M
    • ÉDIFICES COMMUNAUX - MONUMENTS ET ÉTABISSEMENTS PUBLICS
    • ÉDIFICES PUBLICS
    • MONUMENTS AUX MORTS
    • Construction d'un nouveau monument aux morts, concours...
    • Maquette du monument aux morts, projet René Letourneur...
  11. Résultat n°11

    Lycée d'Alençon, aménagement d'un local inoccupé en classe de langue (ancien garage), classe de 6e A B, 4e étude pour en faire une classe de mathématiques, classe de huitième, garage de bicyclettes pour les élèves (architecte Maurice Barré) (21 mai 1930-15 mars 1932), marché (29 avril 1931) : devis, rapport, certificat, décompte définitif, pièces comptables, correspondance, contrats,

    Date

    21 mai 1930 - 15 mars 1932

    Cote

    4M/57 (Cote principale), 267M/6 (Ancienne cote)

    • Contexte : SÉRIE M
    • ÉDIFICES COMMUNAUX - MONUMENTS ET ÉTABISSEMENTS PUBLICS
    • ÉTABLISSEMENTS D'ENSEIGNEMENT, DE SCIENCES ET D'ART
    • Lycée d'Alençon, aménagement d'un local inoccupé en...
  12. Résultat n°12
    Assainissement de la Briante et projet de pavage de la Grande Rue (1869), projet : délibération, rapport de la commission des travaux publics.

    28 medias

    Assainissement de la Briante et projet de pavage de la Grande Rue (1869), projet : délibération, rapport de la commission des travaux publics.

    Date

    mercredi 28 avril 1869

    Cote

    3O/17 (Cote principale), 10O/3 (Ancienne cote)

    • Contexte : 3O
    • RIVIÈRES
    • RÉGIME DES EAUX
    • ASSAINISSEMENT - CANALISATIONS CURAGES
    • Assainissement de la Briante et projet de pavage de...
  13. Résultat n°13

    Accusé de réception d'un acte soumis au contrôle de légalité

    Date

    2017-2017

    Cote

    7456W/1/2 (Cote principale)

    • Contexte : Répertoire méthodique détaillé des Assemblées, communauté...
    • CONSEILS COMMUNAUTAIRES
    • 2017
    • Registre des décisions et des délibérations du conseil...
    • Conseil communautaire du 14 décembre 2017
    • Mission de maîtrise d'œuvre pour la construction d'une...
    • Accusé de réception d'un acte soumis au contrôle de...
  14. Résultat n°14

    Accusé de réception d'un acte soumis au contrôle de légalité

    Date

    2017-2017

    Cote

    7460W/1/2 (Cote principale)

    • Contexte : Contrôle de légalité CUA
    • CONSEILS COMMUNAUTAIRES
    • Conseil communautaire du 14 décembre 2017
    • Finances
    • Marchés publics
    • Groupement de commande entre la Communauté urbaine...
    • Accusé de réception d'un acte soumis au contrôle de...
  15. Résultat n°15
    Lycée, adjudication des travaux d'aménagement d'un dortoir avec lavabos et vestiaires et d'une salle d'étude, affiche, (19 avril 1943), Imprimerie alençonnaise Poulet-Malassis.

    1 media

    Lycée, adjudication des travaux d'aménagement d'un dortoir avec lavabos et vestiaires et d'une salle d'étude, affiche, (19 avril 1943), Imprimerie alençonnaise Poulet-Malassis.

    Date

    19 avr. 1943, 03 mai 1943

    Cote

    6FI/799 (Cote principale)

    • Contexte : SÉRIE M
    • ÉDIFICES COMMUNAUX - MONUMENTS ET ÉTABISSEMENTS PUBLICS
    • ÉTABLISSEMENTS D'ENSEIGNEMENT, DE SCIENCES ET D'ART
    • Aménagement d'un dortoir avec des lavabos, des vestiaires...
    • Lycée, adjudication des travaux d'aménagement d'un...
  16. Résultat n°16
  17. Résultat n°17

    Acte soumis au contrôle de légalité

    Date

    2017-2017

    Cote

    7460W/1/1 (Cote principale)

    • Contexte : Répertoire méthodique détaillé des Assemblées, communauté...
    • CONSEILS COMMUNAUTAIRES
    • 2017
    • Registre des décisions et des délibérations du conseil...
    • Conseil communautaire du 14 décembre 2017
    • Groupement de commande entre la Communauté urbaine...
    • Acte soumis au contrôle de légalité
  18. Résultat n°18

    Assainissement de la Briante : plan des deux bras depuis la Place d'Armes jusqu'à la Grande Rue, vanne du Moulin du Guichet (éch: 1/500, 5 janvier 1889).

    Date

    05 janv. 1889

    Cote

    1FI/14641 (Cote principale)

    • Contexte : 3O
    • RIVIÈRES
    • RÉGIME DES EAUX
    • ASSAINISSEMENT - CANALISATIONS CURAGES
    • Assainissement, canalisation de la Briante, établissement...
    • Assainissement de la Briante : plan des deux bras depuis...
  19. Résultat n°19
    Biens communaux, adjudication des travaux d'entretien, vœux de la chambre syndicale des entrepreneurs : communication.

    3 lots 622 medias

    Biens communaux, adjudication des travaux d'entretien, vœux de la chambre syndicale des entrepreneurs : communication.

    Date

    05/12/1912

    Cote

    3NUM/2033 (Cote principale)

    • Contexte : 1D-CONSEILS MUNICIPAUX
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (05...
    • Conseil municipal du 5 décembre 1912
    • Biens communaux, adjudication des travaux d'entretien,...
  20. Résultat n°20
    Biens communaux, adjudication des travaux d'entretien, vœux de la chambre syndicale des entrepreneurs : communication.

    3 lots 622 medias

    Biens communaux, adjudication des travaux d'entretien, vœux de la chambre syndicale des entrepreneurs : communication.

    Date

    05/12/1912

    Cote

    3NUM/2033 (Cote principale)

    • Contexte : ADMINISTRATION MUNICIPALE (1600-2020)
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • DÉLIBÉRATIONS
    • MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (05...
    • Conseil municipal du 5 décembre 1912
    • Biens communaux, adjudication des travaux d'entretien,...
  21. Résultat n°21

    Acte soumis au contrôle de légalité

    Date

    2017-2017

    Cote

    7460W/1/1 (Cote principale)

    • Contexte : Contrôle de légalité CUA
    • CONSEILS COMMUNAUTAIRES
    • Conseil communautaire du 14 décembre 2017
    • Finances
    • Marchés publics
    • Groupement de commande entre la Communauté urbaine...
    • Acte soumis au contrôle de légalité
  22. Résultat n°22
    Adjudication de travaux et fournitures pour la clôture des Promenades : affiche (4 octobre 1886) (42.5 x 61.7), AMA.

    2 lots 31 medias

    Adjudication de travaux et fournitures pour la clôture des Promenades : affiche (4 octobre 1886) (42.5 x 61.7), AMA.

    Date

    lundi 04 octobre 1886

    Cote

    6FI/882 (Cote principale)

    • Contexte : NATURES URBAINES ALENÇONNAISES
    • PARCS
    • LE PARC DES PROMENADES
    • XIXè siècle
    • Clôtures
    • Adjudication (28 octobre 1886), soumissions : correspondance,...
    • Adjudication de travaux et fournitures pour la clôture...
  23. Résultat n°23
    Assainissement de la Briante : plan des deux bras, profils en long et en travers, nivellement, vannes de la Bique, vanne de l'ancien Moulin du Guichet (éch: 1/500, 1/100, 5 janvier 1889).

    1 media

    Assainissement de la Briante : plan des deux bras, profils en long et en travers, nivellement, vannes de la Bique, vanne de l'ancien Moulin du Guichet (éch: 1/500, 1/100, 5 janvier 1889).

    Date

    05 janv. 1889

    Cote

    1FI/14640 (Cote principale)

    • Contexte : 3O
    • RIVIÈRES
    • RÉGIME DES EAUX
    • ASSAINISSEMENT - CANALISATIONS CURAGES
    • Assainissement, canalisation de la Briante, établissement...
    • Assainissement de la Briante : plan des deux bras,...
  24. Résultat n°24

    Collège Royal, fourniture de mobilier, adjudication : affiche (5 septembre 1847), imprimerie Alençonnaise.

    • Contexte : SÉRIE R
    • INSTRUCTION PUBLIQUE
    • Lycée d'Alençon, commande de mobilier : devis, facture,...
    • Collège Royal, fourniture de mobilier, adjudication...
  25. Résultat n°25
    Rue des Hameaux, puits particuliers avec pompe, projet d'abandon de droits. Biens communaux, adjudication des travaux d'entretien, vœux de la chambre syndicale des entrepreneurs : communication.

    3 lots 622 medias

    Rue des Hameaux, puits particuliers avec pompe, projet d'abandon de droits. Biens communaux, adjudication des travaux d'entretien, vœux de la chambre syndicale des entrepreneurs : communication.

    Date

    05/12/1912

    Cote

    3NUM/2032 (Cote principale)

    • Contexte : 1D-CONSEILS MUNICIPAUX
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (05...
    • Conseil municipal du 5 décembre 1912
    • Rue des Hameaux, puits particuliers avec pompe, projet...
  26. Résultat n°26

    Maquette du monument aux morts, projet Morlaix : montage photographique pour perspective d'ensemble (1952)

    Date

    15 mars 1952

    Cote

    17FI/5323-17FI/5326 (Cote principale), 22M/1 (Ancienne cote)

    • Contexte : SÉRIE M
    • ÉDIFICES COMMUNAUX - MONUMENTS ET ÉTABISSEMENTS PUBLICS
    • ÉDIFICES PUBLICS
    • MONUMENTS AUX MORTS
    • Construction d'un nouveau monument aux morts, concours...
    • Maquette du monument aux morts, projet Morlaix : montage...
  27. Résultat n°27

    Avis d'adjudication de travaux de pavage de rues, de constructions d'égouts et de deux portes en fer au collège royal (8 novembre 1847), affiche de la Ville d'Alençon, Imprimerie Poulet-Malassis.

    Date

    08 nov. 1847

    Cote

    6Fi/797 (Cote principale), 267M/3 (Ancienne cote)

    • Contexte : SÉRIE M
    • ÉDIFICES COMMUNAUX - MONUMENTS ET ÉTABISSEMENTS PUBLICS
    • ÉTABLISSEMENTS D'ENSEIGNEMENT, DE SCIENCES ET D'ART
    • Travaux de construction de plusieurs bâtiments (bâtiment...
    • Aménagement de deux portes en fer aux entrées principales...
    • Avis d'adjudication de travaux de pavage de rues, de...
  28. Résultat n°28

    Acte soumis au contrôle de légalité

    Date

    2017-2017

    Cote

    7456W/1/1 (Cote principale)

    • Contexte : Répertoire méthodique détaillé des Assemblées, communauté...
    • CONSEILS COMMUNAUTAIRES
    • 2017
    • Registre des décisions et des délibérations du conseil...
    • Conseil communautaire du 14 décembre 2017
    • Mission de maîtrise d'œuvre pour la construction d'une...
    • Acte soumis au contrôle de légalité
  29. Résultat n°29

    Adjudication de travaux et fournitures pour la clôture des Promenades : affiche (4 octobre 1886) (42.5 x 61.7), AMA.

    Date

    lundi 04 octobre 1886

    Cote

    6FI/882 (Cote principale)

    • Contexte : SÉRIE O
    • PROMENADES, PARCS, JARDINS ET SQUARES
    • LE PARC DES PROMENADES
    • Les Promenades publiques d'Alençon, construction d'un...
    • Adjudication de travaux et fournitures pour la clôture...
  30. Résultat n°30

    Collège Royal, fourniture de mobilier, adjudication (26 septembre 1847) , affiche typographique signé par le Maire, imprimerie de Bonnet (ancienne Maison Malassis

    Cote

    6FI/7016 (Cote principale), 1R/31 (Ancienne cote)

    • Contexte : SÉRIE R
    • INSTRUCTION PUBLIQUE
    • Projet de conversion du collège communal en collège...
    • Collège Royal, fourniture de mobilier, adjudication...
  31. Résultat n°31
    Rivière de Briante, plan

    33 medias

    Rivière de Briante, plan

    Cote

    1FI/14634 (Cote principale)

    • Contexte : 3O
    • RIVIÈRES
    • RÉGIME DES EAUX
    • ASSAINISSEMENT - CANALISATIONS CURAGES
    • Assainissement de la rivière la Briante, projet de...
    • Rivière de Briante, plan
  32. Résultat n°32
    Rivière la Briante, curage et entretien (1863), projet : arrêtés préfectoraux, correspondance, notification ; adjudication : cahier des charges, devis estimatif, état nominatif des propriétaires, procès-verbaux ;

    55 medias

    Rivière la Briante, curage et entretien (1863), projet : arrêtés préfectoraux, correspondance, notification ; adjudication : cahier des charges, devis estimatif, état nominatif des propriétaires, procès-verbaux ;

    Date

    10 août 1863 - 21 nov. 1863

    Cote

    3O/16 (Cote principale), 10O/3 (Ancienne cote)

    • Contexte : 3O
    • RIVIÈRES
    • RÉGIME DES EAUX
    • ASSAINISSEMENT - CANALISATIONS CURAGES
    • Rivière la Briante, curage et entretien (1863), projet...
  33. Résultat n°33
  34. Résultat n°34

    Acte soumis au contrôle de légalité

    Date

    10/10/2019

    Cote

    8098W/1/1 (Cote principale)

    • Contexte : Répertoire méthodique détaillé des Assemblées, communauté...
    • BUREAUX DÉLÉGUÉS
    • 2019
    • Bureau délégué du 10 octobre 2019
    • Marchés publics, entretien des espaces verts pour la...
    • Acte soumis au contrôle de légalité
  35. Résultat n°35

    Lycée d'Alençon, travaux de réfection d'un carrelage et de ravalement d'une façade, marché négocié (Albin Foglietti) (1937-1943) : délibération, devis, note, cahier des charges, procès-verbal

    Date

    1er-16 mars 1937

    Cote

    4M/42 (Cote principale), 267M/7 (Ancienne cote)

    • Contexte : SÉRIE M
    • ÉDIFICES COMMUNAUX - MONUMENTS ET ÉTABISSEMENTS PUBLICS
    • ÉTABLISSEMENTS D'ENSEIGNEMENT, DE SCIENCES ET D'ART
    • Lycée d'Alençon, travaux de réfection d'un carrelage...
  36. Résultat n°36
  37. Résultat n°37

    Monument aux morts place de la Pyramide, étude pour la Victoire, (plâtre original à patine noire (75.5cm x 47cm x 51cm) (René Letourneur).

    Date

    1952-1954

    Cote

    OBJ/530 (Cote principale)

    • Contexte : RÉPERTOIRE MÉTHODIQUE DÉTAILLÉ DE LA SÉRIE Z. FONDS...
    • ARCHIVES PERSONNELLES ET FAMILIALES
    • FONDS RENÉ LETOURNEUR
    • Ses œuvres
    • Monument aux morts place de la Pyramide, étude pour...
  38. Résultat n°38
    Assainissement de la Briante dans la traversée d'Alençon, avant-projet : plan profils en long (Muller, éch : 1/10, 1/100, 28 décembre 1854)

    33 medias

    Assainissement de la Briante dans la traversée d'Alençon, avant-projet : plan profils en long (Muller, éch : 1/10, 1/100, 28 décembre 1854)

    Date

    28 déc. 1854

    Cote

    1FI/14675 (Cote principale)

    • Contexte : 3O
    • RIVIÈRES
    • RÉGIME DES EAUX
    • ASSAINISSEMENT - CANALISATIONS CURAGES
    • Assainissement de la rivière la Briante, projet de...
    • Assainissement de la Briante dans la traversée d'Alençon,...
  39. Résultat n°39
    Assainissement de la Briante dans la traversée d'Alençon, exécution : plan profils en long (Muller, éch : 1/10, 1/100, 1855)

    33 medias

    Assainissement de la Briante dans la traversée d'Alençon, exécution : plan profils en long (Muller, éch : 1/10, 1/100, 1855)

    Date

    1855

    Cote

    1FI/14689 (Cote principale)

    • Contexte : 3O
    • RIVIÈRES
    • RÉGIME DES EAUX
    • ASSAINISSEMENT - CANALISATIONS CURAGES
    • Assainissement de la rivière la Briante, projet de...
    • Assainissement de la Briante dans la traversée d'Alençon,...
  40. Résultat n°40

    Lycée d'Alençon, adjudication des travaux de consolidation et de sécurité du lycée (1er juillet 1954), affiche, imprimerie Alençonnaise.

    Date

    1er juil. 1954

    Cote

    6Fi/800 (Cote principale)

    • Contexte : SÉRIE M
    • ÉDIFICES COMMUNAUX - MONUMENTS ET ÉTABISSEMENTS PUBLICS
    • ÉTABLISSEMENTS D'ENSEIGNEMENT, DE SCIENCES ET D'ART
    • Lycée d'Alençon, travaux de consolidation des poutres...
    • Lycée d'Alençon, adjudication des travaux de consolidation...