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3O

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Archives Communales de la ville d'Alençon

Mots clés personnes

FRESNAIS Prosper Alexandre (Blanchisseur de cire), HOMMEY Louis Joseph Felix (capitaine de frégate)

Rivière la Briante, curage et entretien (1863), projet : arrêtés préfectoraux, correspondance, notification ; adjudication : cahier des charges, devis estimatif, état nominatif des propriétaires, procès-verbaux ;

Cote/Cotes extrêmes

3O/16 (Cote principale)

Autres Cotes

10O/3 (Ancienne cote)

Date

10 août 1863 - 21 nov. 1863

Conditions d'accès

Communicable [substitution:NUMERISATION/2022]

Mots clés lieux

Briante (La, Rivière, Orne)

Mots clés matières

TRAITEMENT DES EAUX USEES, POLLUTION DES EAUX, COMMANDE PUBLIQUE, TRAITEMENT DES DECHETS

Mots clés typologiques

Projet, Arrêté, Correspondance