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  1. Résultat n°1

    Acte soumis au contrôle de légalité

    Date

    2017-2017

    Cote

    7456W/1/1 (Cote principale)

    • Contexte : Contrôle de légalité CUA
    • CONSEILS COMMUNAUTAIRES
    • Conseil communautaire du 14 décembre 2017
    • Activités
    • Patrimoine
    • Assainissement
    • Mission de maîtrise d'œuvre pour la construction d'une...
    • Acte soumis au contrôle de légalité
  2. Résultat n°2

    Lycée d'Alençon, aménagement d'un bureau pour le censeur, de la 2e étude et d'une salle de bain à l'infirmerie (architecte Maurice Barré) (3 juillet 1929-1er décembre 1930) : état, procès-verbal de réception, notes, factures.

    Date

    03 juil. 1929 - 1er déc. 1930

    Cote

    4M/50 (Cote principale), 267M/6 (Ancienne cote)

    • Contexte : SÉRIE M
    • ÉDIFICES COMMUNAUX - MONUMENTS ET ÉTABISSEMENTS PUBLICS
    • ÉTABLISSEMENTS D'ENSEIGNEMENT, DE SCIENCES ET D'ART
    • Lycée d'Alençon, aménagement d'un bureau pour le censeur,...
  3. Résultat n°3

    Lycée d'Alençon, installation des toilettes aux dortoirs, ouverture d'un chassis pour améliorer l'éclairage de la salle de physique, logement du censeur et de l'économe (architecte Hulbroc) (1923-1926) : devis, décompte définitif, contrats, notes, correspondance, délibération, rapport

    Date

    16 fév. 1923 - 02 janv. 1926

    Cote

    4M/54 (Cote principale), 267M/6 (Ancienne cote)

    • Contexte : SÉRIE M
    • ÉDIFICES COMMUNAUX - MONUMENTS ET ÉTABISSEMENTS PUBLICS
    • ÉTABLISSEMENTS D'ENSEIGNEMENT, DE SCIENCES ET D'ART
    • Lycée d'Alençon, installation des toilettes aux dortoirs,...
  4. Résultat n°4

    Annexe n° 2

    Date

    16/11/2017

    Cote

    7499W/1/3 (Cote principale)

    • Contexte : Répertoire méthodique détaillé des Assemblées, communauté...
    • CONSEILS COMMUNAUTAIRES
    • 2017
    • Registre des décisions et des délibérations du conseil...
    • Conseil communautaire du 16 novembre 2017
    • Budget Assainissement, admission en non-valeur : délibération...
    • Annexe n° 2
  5. Résultat n°5

    Lycée, vidange de la fosse d'aisance, procédure engagée à l'encontre du sieur Taphorel et des héritiers Blarde (Boulangers) (1798-1885) : procès-verbal de constatation, correspondance, délibération, croquis, jugement, actes de vente, arrêté, devis, signification de jugement ; démolition des bâtiments de l'ancienne lingerie (21 novembre 1883) : correspondance ; suppression de la fosse d'aisance : règlement sanitaire de la Ville (1906), note, correspondance.

    Date

    Année VI de la République, mois de ventôse, jour 04 (calendrier républicain), 20 janv. 1848, 22 fév. 1798 - 21 juin 1907, 21 nov. 1883

    Cote

    4M/32 (Cote principale), 267M/5 (Ancienne cote)

    • Contexte : SÉRIE M
    • ÉDIFICES COMMUNAUX - MONUMENTS ET ÉTABISSEMENTS PUBLICS
    • ÉTABLISSEMENTS D'ENSEIGNEMENT, DE SCIENCES ET D'ART
    • Lycée, vidange de la fosse d'aisance, procédure engagée...
  6. Résultat n°6

    Acte soumis au contrôle de légalité.

    Date

    16/11/2017

    Cote

    7499W/1/1 (Cote principale)

    • Contexte : Répertoire méthodique détaillé des Assemblées, communauté...
    • CONSEILS COMMUNAUTAIRES
    • 2017
    • Registre des décisions et des délibérations du conseil...
    • Conseil communautaire du 16 novembre 2017
    • Budget Assainissement, admission en non-valeur : délibération...
    • Acte soumis au contrôle de légalité.
  7. Résultat n°7

    Accusé de réception d'un acte soumis au contrôle de légalité

    Date

    2017-2017

    Cote

    7456W/1/2 (Cote principale)

    • Contexte : Contrôle de légalité CUA
    • CONSEILS COMMUNAUTAIRES
    • Conseil communautaire du 14 décembre 2017
    • Activités
    • Patrimoine
    • Assainissement
    • Mission de maîtrise d'œuvre pour la construction d'une...
    • Accusé de réception d'un acte soumis au contrôle de...
  8. Résultat n°8

    Lycée impérial, amélioration de l'entrée et assainissement des deux cours (1863) : notes, rapport, correspondance.

    Date

    15 mai 1863 - 24 août 1863

    Cote

    4M/25 (Cote principale)

    • Contexte : SÉRIE M
    • ÉDIFICES COMMUNAUX - MONUMENTS ET ÉTABISSEMENTS PUBLICS
    • ÉTABLISSEMENTS D'ENSEIGNEMENT, DE SCIENCES ET D'ART
    • Lycée impérial, amélioration de l'entrée et assainissement...
  9. Résultat n°9

    Entreprise générale de vidanges Hte Paysant, 173-175 Route du Mans, comptabilité : facture (25 août 1903) (Comte Lemarrois au château de Lonray).

    Date

    25/08/1903

    Cote

    1Z/461 (Cote principale)

    • Contexte : SUPPLÉMENT DU RÉPERTOIRE MÉTHODIQUE DÉTAILLÉ DES ARCHIVES...
    • Pièces isolées
    • Entreprise générale de vidanges Hte Paysant, 173-175...

    Producteur :

    PISSOT Didier

  10. Résultat n°10
    Rivière la Briante, curage de la partie de son cours comprise entre la limite de la commune de Damigny et le pont de la rue de Bretagne (17 juillet - 22 septembre 1849) : arrêté municipal, correspondance, pétition, notifications, état nominatif des propriétaires de la section D à G, notes.

    21 medias

    Rivière la Briante, curage de la partie de son cours comprise entre la limite de la commune de Damigny et le pont de la rue de Bretagne (17 juillet - 22 septembre 1849) : arrêté municipal, correspondance, pétition, notifications, état nominatif des propriétaires de la section D à G, notes.

    Date

    17 juil. 1849 - 22 sept. 1849

    Cote

    3O/11 (Cote principale), 10O/3 (Ancienne cote)

    • Contexte : 3O
    • RIVIÈRES
    • RÉGIME DES EAUX
    • ASSAINISSEMENT - CANALISATIONS CURAGES
    • Rivière la Briante, curage de la partie de son cours...
  11. Résultat n°11

    Assainissement de la rivière de Briante, suppression des fosses d'aisances établies sur cette rivière, arrêté municipal (7 mars 1892) : affiche typographique (noir et blanc), imprimerie E. Renaut-de-Broise imprimeur et lithographe.

    Date

    lundi 07 mars 1892

    Cote

    6FI/868 (Cote principale)

    • Contexte : 3O
    • RIVIÈRES
    • RÉGIME DES EAUX
    • ASSAINISSEMENT - CANALISATIONS CURAGES
    • Assainissement de la rivière de Briante, suppression...
  12. Résultat n°12
    Assainissement de la Briante et projet de pavage de la Grande Rue (1869), projet : délibération, rapport de la commission des travaux publics.

    28 medias

    Assainissement de la Briante et projet de pavage de la Grande Rue (1869), projet : délibération, rapport de la commission des travaux publics.

    Date

    mercredi 28 avril 1869

    Cote

    3O/17 (Cote principale), 10O/3 (Ancienne cote)

    • Contexte : 3O
    • RIVIÈRES
    • RÉGIME DES EAUX
    • ASSAINISSEMENT - CANALISATIONS CURAGES
    • Assainissement de la Briante et projet de pavage de...
  13. Résultat n°13

    Accusé de réception d'un acte soumis au contrôle de légalité

    Date

    2017-2017

    Cote

    7456W/1/2 (Cote principale)

    • Contexte : Répertoire méthodique détaillé des Assemblées, communauté...
    • CONSEILS COMMUNAUTAIRES
    • 2017
    • Registre des décisions et des délibérations du conseil...
    • Conseil communautaire du 14 décembre 2017
    • Mission de maîtrise d'œuvre pour la construction d'une...
    • Accusé de réception d'un acte soumis au contrôle de...
  14. Résultat n°14
    Moulin du Guichet, vente sur licitation, acquisition par la ville d'Alençon (1857) : correspondance, délibération, plan, procès-verbal estimatif, arrêté.

    14 medias

    Moulin du Guichet, vente sur licitation, acquisition par la ville d'Alençon (1857) : correspondance, délibération, plan, procès-verbal estimatif, arrêté.

    Date

    29 août 1857 - 22 sept. 1857

    Cote

    3N/45 (Cote principale), 48O/1 (Ancienne cote)

    • Contexte : 3N - EAUX
    • MOULINS
    • Moulin du Guichet, vente sur licitation, acquisition...
  15. Résultat n°15

    Assainissement de la Briante : plan des deux bras depuis la Place d'Armes jusqu'à la Grande Rue, vanne du Moulin du Guichet (éch: 1/500, 5 janvier 1889).

    Date

    05 janv. 1889

    Cote

    1FI/14641 (Cote principale)

    • Contexte : 3O
    • RIVIÈRES
    • RÉGIME DES EAUX
    • ASSAINISSEMENT - CANALISATIONS CURAGES
    • Assainissement, canalisation de la Briante, établissement...
    • Assainissement de la Briante : plan des deux bras depuis...
  16. Résultat n°16

    Accusé de réception d'un acte soumis au contrôle de légalité

    Date

    29/11/2017

    Cote

    7499W/1/2 (Cote principale)

    • Contexte : Répertoire méthodique détaillé des Assemblées, communauté...
    • CONSEILS COMMUNAUTAIRES
    • 2017
    • Registre des décisions et des délibérations du conseil...
    • Conseil communautaire du 16 novembre 2017
    • Budget Assainissement, admission en non-valeur : délibération...
    • Accusé de réception d'un acte soumis au contrôle de...
  17. Résultat n°17
    Assainissement de la Briante : plan des deux bras, profils en long et en travers, nivellement, vannes de la Bique, vanne de l'ancien Moulin du Guichet (éch: 1/500, 1/100, 5 janvier 1889).

    1 media

    Assainissement de la Briante : plan des deux bras, profils en long et en travers, nivellement, vannes de la Bique, vanne de l'ancien Moulin du Guichet (éch: 1/500, 1/100, 5 janvier 1889).

    Date

    05 janv. 1889

    Cote

    1FI/14640 (Cote principale)

    • Contexte : 3O
    • RIVIÈRES
    • RÉGIME DES EAUX
    • ASSAINISSEMENT - CANALISATIONS CURAGES
    • Assainissement, canalisation de la Briante, établissement...
    • Assainissement de la Briante : plan des deux bras,...
  18. Résultat n°18

    Acte soumis au contrôle de légalité.

    Date

    16/11/2017

    Cote

    7494W/1/1 (Cote principale)

    • Contexte : Répertoire méthodique détaillé des Assemblées, communauté...
    • CONSEILS COMMUNAUTAIRES
    • 2017
    • Registre des décisions et des délibérations du conseil...
    • Conseil communautaire du 16 novembre 2017
    • Budget Assainissement, décision modificative n° 2 :...
    • Acte soumis au contrôle de légalité.
  19. Résultat n°19

    Accusé de réception d'un acte soumis au contrôle de légalité

    Date

    24/01/2023

    Cote

    9669W/1/2 (Cote principale)

    • Contexte : Conseils Communautaires
    • ARRÊTÉS COMMUNAUTAIRES
    • ARRÊTÉS RÉGLEMENTAIRES
    • 2023
    • Mise à l'enquête publique en vue de la révision du...
    • Accusé de réception d'un acte soumis au contrôle de...
  20. Résultat n°20

    Avis d'adjudication de travaux de pavage de rues, de constructions d'égouts et de deux portes en fer au collège royal (8 novembre 1847), affiche de la Ville d'Alençon, Imprimerie Poulet-Malassis.

    Date

    08 nov. 1847

    Cote

    6Fi/797 (Cote principale), 267M/3 (Ancienne cote)

    • Contexte : SÉRIE M
    • ÉDIFICES COMMUNAUX - MONUMENTS ET ÉTABISSEMENTS PUBLICS
    • ÉTABLISSEMENTS D'ENSEIGNEMENT, DE SCIENCES ET D'ART
    • Travaux de construction de plusieurs bâtiments (bâtiment...
    • Aménagement de deux portes en fer aux entrées principales...
    • Avis d'adjudication de travaux de pavage de rues, de...
  21. Résultat n°21

    Acte soumis au contrôle de légalité

    Date

    2017-2017

    Cote

    7456W/1/1 (Cote principale)

    • Contexte : Répertoire méthodique détaillé des Assemblées, communauté...
    • CONSEILS COMMUNAUTAIRES
    • 2017
    • Registre des décisions et des délibérations du conseil...
    • Conseil communautaire du 14 décembre 2017
    • Mission de maîtrise d'œuvre pour la construction d'une...
    • Acte soumis au contrôle de légalité
  22. Résultat n°22
    Moulin du Guichet, location par la ville d'Alençon au meunier Paul Chaplain (1857) : état des lieux.

    4 medias

    Moulin du Guichet, location par la ville d'Alençon au meunier Paul Chaplain (1857) : état des lieux.

    Date

    02 sept. 1857

    Cote

    3N/46 (Cote principale), 48O/1 (Ancienne cote)

    • Contexte : 3N - EAUX
    • MOULINS
    • Moulin du Guichet, location par la ville d'Alençon...
  23. Résultat n°23
    Rivière de Briante, plan

    33 medias

    Rivière de Briante, plan

    Cote

    1FI/14634 (Cote principale)

    • Contexte : 3O
    • RIVIÈRES
    • RÉGIME DES EAUX
    • ASSAINISSEMENT - CANALISATIONS CURAGES
    • Assainissement de la rivière la Briante, projet de...
    • Rivière de Briante, plan
  24. Résultat n°24
    Rivière la Briante, curage et entretien (1863), projet : arrêtés préfectoraux, correspondance, notification ; adjudication : cahier des charges, devis estimatif, état nominatif des propriétaires, procès-verbaux ;

    55 medias

    Rivière la Briante, curage et entretien (1863), projet : arrêtés préfectoraux, correspondance, notification ; adjudication : cahier des charges, devis estimatif, état nominatif des propriétaires, procès-verbaux ;

    Date

    10 août 1863 - 21 nov. 1863

    Cote

    3O/16 (Cote principale), 10O/3 (Ancienne cote)

    • Contexte : 3O
    • RIVIÈRES
    • RÉGIME DES EAUX
    • ASSAINISSEMENT - CANALISATIONS CURAGES
    • Rivière la Briante, curage et entretien (1863), projet...
  25. Résultat n°25
    Entretien de la halle au blé, engorgement suite aux immondices introduites par le cirque et par la foire : correspondance de l'architecte Charles Arnoul (16 mars 1866).

    2 medias

    Entretien de la halle au blé, engorgement suite aux immondices introduites par le cirque et par la foire : correspondance de l'architecte Charles Arnoul (16 mars 1866).

    Date

    16 mars 1866

    Cote

    1M/51 (Cote principale), 5M/1 (Ancienne cote)

    • Contexte : SÉRIE M
    • ÉDIFICES COMMUNAUX - MONUMENTS ET ÉTABISSEMENTS PUBLICS
    • ÉDIFICES PUBLICS
    • HALLE AU BLÉ
    • Entretien de la halle au blé, engorgement suite aux...
  26. Résultat n°26

    Annexe n° 2

    Date

    14/12/2017

    Cote

    7474W/1/3 (Cote principale)

    • Contexte : Répertoire méthodique détaillé des Assemblées, communauté...
    • CONSEILS COMMUNAUTAIRES
    • 2017
    • Registre des décisions et des délibérations du conseil...
    • Conseil communautaire du 14 décembre 2017
    • Assainissement - Budget Primitif 2018 : délibération...
    • Annexe n° 2
  27. Résultat n°27

    Accusé de réception d'un acte soumis au contrôle de légalité

    Date

    29/11/2017

    Cote

    7494W/1/2 (Cote principale)

    • Contexte : Répertoire méthodique détaillé des Assemblées, communauté...
    • CONSEILS COMMUNAUTAIRES
    • 2017
    • Registre des décisions et des délibérations du conseil...
    • Conseil communautaire du 16 novembre 2017
    • Budget Assainissement, décision modificative n° 2 :...
    • Accusé de réception d'un acte soumis au contrôle de...
  28. Résultat n°28

    Département de l'Orne, compte rendu des travaux du conseil départemental d'hygiène et des commissions sanitaires pendant l'année 1907, Alençon Typographie et lithographie Lecoq et Mathorel, 1908, 41p.

    Date

    1907

    Cote

    1BRO/54 (Cote principale)

    • Contexte : BIBLIOTHÈQUE
    • OUVRAGES
    • FONDS DÉPARTEMENTAL -10BIB-
    • L'ORNE
    • HYGIÈNE SOCIALE
    • Département de l'Orne, compte rendu des travaux du...
  29. Résultat n°29
    Assainissement de la Briante dans la traversée d'Alençon, avant-projet : plan profils en long (Muller, éch : 1/10, 1/100, 28 décembre 1854)

    33 medias

    Assainissement de la Briante dans la traversée d'Alençon, avant-projet : plan profils en long (Muller, éch : 1/10, 1/100, 28 décembre 1854)

    Date

    28 déc. 1854

    Cote

    1FI/14675 (Cote principale)

    • Contexte : 3O
    • RIVIÈRES
    • RÉGIME DES EAUX
    • ASSAINISSEMENT - CANALISATIONS CURAGES
    • Assainissement de la rivière la Briante, projet de...
    • Assainissement de la Briante dans la traversée d'Alençon,...
  30. Résultat n°30

    Acte soumis au contrôle de légalité.

    Date

    14/12/2017

    Cote

    7474W/1/1 (Cote principale)

    • Contexte : Répertoire méthodique détaillé des Assemblées, communauté...
    • CONSEILS COMMUNAUTAIRES
    • 2017
    • Registre des décisions et des délibérations du conseil...
    • Conseil communautaire du 14 décembre 2017
    • Assainissement - Budget Primitif 2018 : délibération...
    • Acte soumis au contrôle de légalité.
  31. Résultat n°31
    Assainissement de la Briante dans la traversée d'Alençon, exécution : plan profils en long (Muller, éch : 1/10, 1/100, 1855)

    33 medias

    Assainissement de la Briante dans la traversée d'Alençon, exécution : plan profils en long (Muller, éch : 1/10, 1/100, 1855)

    Date

    1855

    Cote

    1FI/14689 (Cote principale)

    • Contexte : 3O
    • RIVIÈRES
    • RÉGIME DES EAUX
    • ASSAINISSEMENT - CANALISATIONS CURAGES
    • Assainissement de la rivière la Briante, projet de...
    • Assainissement de la Briante dans la traversée d'Alençon,...
  32. Résultat n°32

    Assainissement de la Briante : plan profil de la rivière, coupe en travers et coupe de la voûte à construire près du théâtre (éch: 1/50, 5 janvier 1889).

    Date

    05 janv. 1889

    Cote

    1FI/14638 (Cote principale)

    • Contexte : 3O
    • RIVIÈRES
    • RÉGIME DES EAUX
    • ASSAINISSEMENT - CANALISATIONS CURAGES
    • Assainissement, canalisation de la Briante, établissement...
    • Assainissement de la Briante : plan profil de la rivière,...
  33. Résultat n°33

    Accusé de réception d'un acte soumis au contrôle de légalité

    Date

    14/12/2017

    Cote

    7474W/1/2 (Cote principale)

    • Contexte : Répertoire méthodique détaillé des Assemblées, communauté...
    • CONSEILS COMMUNAUTAIRES
    • 2017
    • Registre des décisions et des délibérations du conseil...
    • Conseil communautaire du 14 décembre 2017
    • Assainissement - Budget Primitif 2018 : délibération...
    • Accusé de réception d'un acte soumis au contrôle de...
  34. Résultat n°34
    Plan du corridor entre le moulin du Guichet et M. Tassoreau : plan, coupe (F. Beaudoin, 27 juillet 1869)

    13 medias

    Plan du corridor entre le moulin du Guichet et M. Tassoreau : plan, coupe (F. Beaudoin, 27 juillet 1869)

    Date

    27 juillet 1869

    Cote

    1FI/14687 (Cote principale)

    • Contexte : 3N - EAUX
    • MOULINS
    • Moulin du Guichet, cession d'un droit de passage sur...
    • Plan du corridor entre le moulin du Guichet et M. Tassoreau...
  35. Résultat n°35
    Renouvellement du curage de la rivière la Briante, canalisation : plan des lieux (Cohier, Desroziers, éch: 1/1000, 10 août 1888).

    1 media

    Renouvellement du curage de la rivière la Briante, canalisation : plan des lieux (Cohier, Desroziers, éch: 1/1000, 10 août 1888).

    Date

    10 août 1888

    Cote

    1FI/14637 (Cote principale)

    • Contexte : 3O
    • RIVIÈRES
    • RÉGIME DES EAUX
    • ASSAINISSEMENT - CANALISATIONS CURAGES
    • Assainissement, canalisation de la Briante, établissement...
    • Renouvellement du curage de la rivière la Briante,...
  36. Résultat n°36

    Acte soumis au contrôle de légalité

    Date

    24/01/2023

    Cote

    9669W/1/1 (Cote principale)

    • Contexte : Conseils Communautaires
    • ARRÊTÉS COMMUNAUTAIRES
    • ARRÊTÉS RÉGLEMENTAIRES
    • 2023
    • Mise à l'enquête publique en vue de la révision du...
    • Acte soumis au contrôle de légalité
  37. Résultat n°37
    Rivière de Briante, plan

    2 lots 9 medias

    Rivière de Briante, plan

    Cote

    1FI/14634 (Cote principale)

    • Contexte : 3O
    • RIVIÈRES
    • RÉGIME DES EAUX
    • ASSAINISSEMENT - CANALISATIONS CURAGES
    • Rivière la Briante, curage (1852-1853) : arrêté préfectoral,...
    • Rivière de Briante, plan
  38. Résultat n°38

    Lycée d'Alençon, aménagement des toilettes pour les jeunes filles (architecte Maurice Barré) (7mars-14 juin 1934) : délibération, plan, devis

    Date

    07 mars 1934 - 14 juin 1934

    Cote

    4M/56 (Cote principale)

    • Contexte : SÉRIE M
    • ÉDIFICES COMMUNAUX - MONUMENTS ET ÉTABISSEMENTS PUBLICS
    • ÉTABLISSEMENTS D'ENSEIGNEMENT, DE SCIENCES ET D'ART
    • Lycée d'Alençon, aménagement des toilettes pour les...
  39. Résultat n°39
    Adduction complémentaire d'eau potable pour la ville d'Alençon, enquête auprès d'autres villes concernant l'utilisation de l'ozone(24 septembre 1925-30 septembre 1932) : correspondance, rapport, publication.

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    Adduction complémentaire d'eau potable pour la ville d'Alençon, enquête auprès d'autres villes concernant l'utilisation de l'ozone(24 septembre 1925-30 septembre 1932) : correspondance, rapport, publication.

    Date

    24 sept. 1925 - 30 sept. 1932

    Cote

    3N/27 (Cote principale), 5N/3 (Ancienne cote)

    • Contexte : 3N - EAUX
    • ADDUCTION COMPLÉMENTAIRE D'EAU POTABLE POUR LA VILLE...
    • Adduction complémentaire d'eau potable pour la ville...
  40. Résultat n°40

    Réhabilitation du lycée, réalisation de cabinets d'aisances et urinoirs (architecte Lheureux) (1882-1883) : devis, correspondance, demande de crédit extraordinaire, notes, mémoire, décompte

    Date

    Entre le 26 août 1882 et le 08 août 1883

    Cote

    4M/29 (Cote principale), 267M/6 (Ancienne cote), 267M/7 (Ancienne cote)

    • Contexte : SÉRIE M
    • ÉDIFICES COMMUNAUX - MONUMENTS ET ÉTABISSEMENTS PUBLICS
    • ÉTABLISSEMENTS D'ENSEIGNEMENT, DE SCIENCES ET D'ART
    • Réhabilitation du lycée, réalisation de cabinets d'aisances...
  41. Résultat n°41
    Assainissement de la Briante dans la traversée d'Alençon, avant-projet : plan (Muller, éch : 1/100, 28 décembre 1854)

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    Assainissement de la Briante dans la traversée d'Alençon, avant-projet : plan (Muller, éch : 1/100, 28 décembre 1854)

    Date

    28 déc. 1854

    Cote

    1FI/14690 (Cote principale)

    • Contexte : 3O
    • RIVIÈRES
    • RÉGIME DES EAUX
    • ASSAINISSEMENT - CANALISATIONS CURAGES
    • Assainissement de la rivière la Briante, projet de...
    • Assainissement de la Briante dans la traversée d'Alençon,...
  42. Résultat n°42
    Assainissement de la Briante : plan des deux bras depuis la Place d'Armes jusqu'à la Grande Rue, vanne du Moulin du Guichet (éch: 1/500, 5 janvier 1889).(éch: 1/500, 5 janvier 1889) (2 exemplaires).

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    Assainissement de la Briante : plan des deux bras depuis la Place d'Armes jusqu'à la Grande Rue, vanne du Moulin du Guichet (éch: 1/500, 5 janvier 1889).(éch: 1/500, 5 janvier 1889) (2 exemplaires).

    Date

    05 janv. 1889

    Cote

    1FI/14639 (Cote principale)

    • Contexte : 3O
    • RIVIÈRES
    • RÉGIME DES EAUX
    • ASSAINISSEMENT - CANALISATIONS CURAGES
    • Assainissement, canalisation de la Briante, établissement...
    • Assainissement de la Briante : plan des deux bras depuis...
  43. Résultat n°43

    Annexe n° 2

    Date

    16/11/2017

    Cote

    7494W/1/3 (Cote principale)

    • Contexte : Répertoire méthodique détaillé des Assemblées, communauté...
    • CONSEILS COMMUNAUTAIRES
    • 2017
    • Registre des décisions et des délibérations du conseil...
    • Conseil communautaire du 16 novembre 2017
    • Budget Assainissement, décision modificative n° 2 :...
    • Annexe n° 2