41 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Comité national de la ville d'Alençon, Enregistrement des décrets et main courante (10 septembre 1789-17 décembre 1789).

    Date

    1789-1789

    Cote

    2D/51 (Cote principale), 2S/3

    • Contexte : 1D-CONSEILS MUNICIPAUX
    • COMITÉ NATIONAL DE LA VILLE D'ALENÇON
    • Comité national de la ville d'Alençon, Enregistrement…
  2. Résultat n°2
    Registre des délibérations du conseil municipal (01 floréal an III/ 20 avril 1795- 02 ventôse an V/20 février 1797).

    394 medias

    Registre des délibérations du conseil municipal (01 floréal an III/ 20 avril 1795- 02 ventôse an V/20 février 1797).

    Date

    1795-1797

    Cote

    1D/16 (Cote principale)

    • Contexte : ADMINISTRATION MUNICIPALE (1600-2020)
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • DÉLIBÉRATIONS
    • MANDATS JEAN PIERRE FRANÇOIS BONET (Président provisoire,29…
    • Registre des délibérations du conseil municipal (01…
  3. Résultat n°3

    Congrégation des Capucins, déclaration des prêtres réfractaires (1791) : correspondance.

    Date

    1791

    Cote

    5P/7 (Cote principale), 8P/1 (Ancienne cote)

    • Contexte : 5P-Période révolutionnaire
    • Traitement des pensions (12 vendémiaire an X, 4 octobre…
    • Congrégation des Capucins, déclaration des prêtres…
  4. Résultat n°4
    Délibérations du conseil général de la commune d'Alençon (23 décembre 1792-18 avril 1794).

    2 lots 256 medias

    Délibérations du conseil général de la commune d'Alençon (23 décembre 1792-18 avril 1794).

    Date

    1792-1794

    Cote

    1D/118 (Cote principale)

    • Contexte : 1D-CONSEILS MUNICIPAUX
    • CONSEIL GÉNÉRAL DE LA COMMUNE D'ALENÇON (27 août 1789-10…
    • MANDATS GABRIEL MARESCOT (29 août 1789), LOUIS DEMÉES…
    • Registre des délibérations du conseil municipal (07…
    • Délibérations du conseil général de la commune d'Alençon…
  5. Résultat n°5
    Lettre signée de Jérôme Petion de Villeneuve, maire de Paris à la section des Gobelins (18 juillet 1792).

    1 media

    Lettre signée de Jérôme Petion de Villeneuve, maire de Paris à la section des Gobelins (18 juillet 1792).

    Date

    18/07/1792

    Cote

    26Z/3 (Cote principale)

    • Contexte : RÉPERTOIRE MÉTHODIQUE DÉTAILLÉ DE LA SÉRIE Z. FONDS…
    • ARCHIVES PERSONNELLES ET FAMILIALES
    • FONDS DUFRICHE - VALAZÉ CHARLES ÉLÉONOR
    • Lettre signée de Jérôme Petion de Villeneuve, maire…
  6. Résultat n°6

    Comité national de la ville d'Alençon : correspondance.

    Date

    30 août 1789 - 31 déc. 1789

    Cote

    2D52 (Cote principale), 2S2 (Ancienne cote), sup 1 D 3

    • Contexte : IR_D_Internet
    • COMITÉ NATIONAL DE LA VILLE D'ALENÇON
    • Comité national de la ville d'Alençon : correspondance.
  7. Résultat n°7

    Prêtres réfractaires, exécution des lois du 29-30 vendémiaire an II et de celle du 7 vendémiaire an IV : lettre du ministre de la police générale de la République aux commissaires du pouvoir exécutif près des administrations de département (imprimerie des Malassis).

    Date

    Année IV de la République, mois de pluviôse, jour 26 (calendrier républicain)

    Cote

    5P/5 (Cote principale)

    • Contexte : 5P-Période révolutionnaire
    • Prêtres réfractaires, exécution des lois du 29-30…
  8. Résultat n°8
    Registre des délibérations du conseil municipal (01 floréal an III/ 20 avril 1795- 02 ventôse an V/20 février 1797).

    397 medias

    Registre des délibérations du conseil municipal (01 floréal an III/ 20 avril 1795- 02 ventôse an V/20 février 1797).

    Date

    1795-1797

    Cote

    1D/16 (Cote principale)

    • Contexte : 1D-CONSEILS MUNICIPAUX
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • MANDATS JEAN PIERRE FRANÇOIS BONET (Président provisoire,29…
    • Registre des délibérations du conseil municipal (01…
  9. Résultat n°9

    Dépôt de mendicité, registre des inhumations (18 janvier 1784 - 15 décembre 1792).

    Date

    18 janvier 1784 - 15 décembre 1792

    Cote

    GG46 (Cote principale), 6E1 (Ancienne cote)

    • Contexte : GG - CULTES.-INSTRUCTION PUBLIQUE.-ASSISTANCE PUBLIQUE.
    • CULTES.-INSTRUCTION PUBLIQUE.-ASSISTANCE PUBLIQUE
    • DÉPÔT DE MENDICITÉ
    • Dépôt de mendicité, registre des inhumations (18 janvier…

    Producteur :

    Les registres paroissiaux ont été déposé à la municipalité le 5 novembre 1792 (1L40)

  10. Résultat n°10
    Délibérations du conseil général de la commune d'Alençon (23 décembre 1792-18 avril 1794).

    1 media

    Délibérations du conseil général de la commune d'Alençon (23 décembre 1792-18 avril 1794).

    Date

    23 déc. 1792 - 18 avr. 1794

    Cote

    1D118 (Cote principale), 41D2

    • Contexte : IR_D_Internet
    • CONSEIL GÉNÉRAL DE LA COMMUNE D'ALENÇON
    • MANDATS GABRIEL MARESCOT (29 août 1789), LOUIS DEMÉES…
    • Registre des délibérations du conseil général de la…
    • Délibérations du conseil général de la commune d'Alençon…
  11. Résultat n°11

    Lycée, vidange de la fosse d'aisance, procédure engagée à l'encontre du sieur Taphorel et des héritiers Blarde (Boulangers) (1798-1885) : procès-verbal de constatation, correspondance, délibération, croquis, jugement, actes de vente, arrêté, devis, signification de jugement ; démolition des bâtiments de l'ancienne lingerie (21 novembre 1883) : correspondance ; suppression de la fosse d'aisance : règlement sanitaire de la Ville (1906), note, correspondance.

    Date

    Année VI de la République, mois de ventôse, jour 04 (calendrier républicain), 20 janv. 1848, 22 fév. 1798 - 21 juin 1907, 21 nov. 1883

    Cote

    4M/32 (Cote principale), 267M/5 (Ancienne cote)

    • Contexte : M- ÉDIFICES COMMUNAUX - MONUMENTS ET ÉTABISSEMENTS…
    • ÉTABLISSEMENTS D'ENSEIGNEMENT, DE SCIENCES ET D'ART
    • LYCÉES
    • LYCÉE ALAIN
    • Lycée, vidange de la fosse d'aisance, procédure engagée…
  12. Résultat n°12

    Tables décennales (1780-1792)

    Date

    1780-1792

    Cote

    GG/201 (Cote principale), 15E/6 (Ancienne cote)

    • Contexte : ÉTAT CIVIL
    • ÉTAT CIVIL
    • TABLES DÉCENNALES
    • Tables décennales (1780-1792)
  13. Résultat n°13
    Délibérations du conseil général de la commune d'Alençon (19 avril 1794-19 avril 1795).

    1 media

    Délibérations du conseil général de la commune d'Alençon (19 avril 1794-19 avril 1795).

    Date

    19 avr. 1794 - 19 avr. 1795, Du 10 germinal an II au 10 germinal an III

    Cote

    1D119 (Cote principale), 41D3

    • Contexte : IR_D_Internet
    • CONSEIL GÉNÉRAL DE LA COMMUNE D'ALENÇON
    • MANDATS GABRIEL MARESCOT (29 août 1789), LOUIS DEMÉES…
    • Registre des délibérations du conseil général de la…
    • Délibérations du conseil général de la commune d'Alençon…
  14. Résultat n°14

    Tables décennales (1780-1792)

    Date

    1780-1792

    Cote

    GG/201 (Cote principale), 15E/6 (Ancienne cote)

    • Contexte : ÉTAT CIVIL
    • ÉTAT CIVIL
    • TABLES DÉCENNALES
    • Tables décennales (1780-1792)
  15. Résultat n°15

    Paroisse Notre-Dame, registre des baptêmes, mariages et inhumations.

    Date

    1789-1789

    Cote

    GG191 (Cote principale), 12E123 (Ancienne cote)

    • Contexte : GG - CULTES.-INSTRUCTION PUBLIQUE.-ASSISTANCE PUBLIQUE.
    • CULTES.-INSTRUCTION PUBLIQUE.-ASSISTANCE PUBLIQUE
    • PAROISSE NOTRE-DAME
    • Paroisse Notre-Dame, registre des baptêmes, mariages…

    Producteur :

    Les registres paroissiaux ont été déposé à la municipalité le 5 novembre 1792 (1L40)

  16. Résultat n°16

    Comité national de la ville d'Alençon (30 août 1789 - 27 janvier 1790) : délibérations, enregistrement de la correspondance envoyée.

    Date

    1789-1790

    Cote

    1D/1 (Cote principale), 2S/1

    • Contexte : 1D-CONSEILS MUNICIPAUX
    • COMITÉ NATIONAL DE LA VILLE D'ALENÇON
    • Comité national de la ville d'Alençon (30 août 1789…
  17. Résultat n°17
    Délibérations du conseil général de la commune d'Alençon (16 avril 1791-10 avril 1793).

    1 media

    Délibérations du conseil général de la commune d'Alençon (16 avril 1791-10 avril 1793).

    Date

    16 avr. 1791 - 10 déc. 1793

    Cote

    1D117 (Cote principale), 41D1

    • Contexte : IR_D_Internet
    • CONSEIL GÉNÉRAL DE LA COMMUNE D'ALENÇON
    • MANDATS GABRIEL MARESCOT (29 août 1789), LOUIS DEMÉES…
    • Registre des délibérations du conseil général de la…
    • Délibérations du conseil général de la commune d'Alençon…
  18. Résultat n°18

    Léon de la Sicotière, documents pour servir à l'histoire des élections aux États-Généraux de 1789 dans la généralité d'Alençon, Alençon, E. de Broise imprimeur éditeur, 1866, 150p. (2 exemplaires)

    Cote

    1BRO/45 (Cote principale)

    • Contexte : BIBLIOTHÈQUE
    • OUVRAGES
    • FONDS LOCAL - 1BIB-7BIB
    • HISTOIRE (1BIB)
    • HISTOIRE MODERNE
    • Léon de la Sicotière, documents pour servir à l'histoire…
  19. Résultat n°19

    Extrait des tables de comparaison des mesures anciennement usitées dans le département de l'Orne avec les mesures métriques, pour l'usage habituel et journalier des personnes qui ne sont pas familiarisées au calcul, imprimerie de la Préfecture et autres autorités constituées), 15p.

    Cote

    1BRO/69 (Cote principale)

    • Contexte : BIBLIOTHÈQUE
    • OUVRAGES
    • FONDS DÉPARTEMENTAL -10BIB-
    • L'ORNE
    • HISTOIRE
    • Extrait des tables de comparaison des mesures anciennement…
  20. Résultat n°20
    Délibérations du conseil général de la commune d'Alençon (16 avril 1791-10 avril 1793).

    2 lots 256 medias

    Délibérations du conseil général de la commune d'Alençon (16 avril 1791-10 avril 1793).

    Date

    1791-1793

    Cote

    1D/117 (Cote principale)

    • Contexte : 1D-CONSEILS MUNICIPAUX
    • CONSEIL GÉNÉRAL DE LA COMMUNE D'ALENÇON (27 août 1789-10…
    • MANDATS GABRIEL MARESCOT (29 août 1789), LOUIS DEMÉES…
    • Registre des délibérations du conseil municipal (07…
    • Délibérations du conseil général de la commune d'Alençon…