1D-CONSEILS MUNICIPAUX

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Biographie ou Histoire

Créé par l'Assemblée Générale des districts de la ville le 30 août 1789, sous la Présidence de Michel Demées.

Délibérations du conseil général de la commune d'Alençon (16 avril 1791-10 avril 1793).

Cote/Cotes extrêmes

1D/117 (Cote principale)

Date

1791-1793

Présentation du contenu

Registre contenant des délibérations, l'enregistrement des lois, des arrêtés, des certificats de résidence et de civisme, des observations sur les prestations de serment, des procès-verbaux, des proclamations, des renonciations, des enquêtes et des réquisitions. (16 avril 1791-10 avril 1793).

Conditions d'accès

Communicable