Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Comité national de la ville d'Alençon, Enregistrement des décrets et main courante (10 septembre 1789-17 décembre 1789).

13 medias

Cote
2D/51 (Cote principale), 2S/3
Date
1789-1789
Lieu - Type de document
Répertoire
  • Contexte : 1D-CONSEILS MUNICIPAUX
  • COMITÉ NATIONAL DE LA VILLE D'ALENÇON
  • Comité national de la ville d'Alençon, Enregistrement...
Résultat n°2
Délibérations du conseil général de la commune d'Alençon (23 décembre 1792-18 avril 1794).

3 lots 269 medias

Cote
1D/118 (Cote principale)
Date
1792-1794
Lieu - Type de document
Registre des délibérations
  • Contexte : 1D-CONSEILS MUNICIPAUX
  • CONSEIL GÉNÉRAL DE LA COMMUNE D'ALENÇON (27 août 1789-10...
  • MANDATS GABRIEL MARESCOT (29 août 1789), LOUIS DEMÉES...
  • Registre des délibérations du conseil municipal (07...
  • Délibérations du conseil général de la commune d'Alençon...
Résultat n°3
Lettre signée de Jérôme Petion de Villeneuve, maire de Paris à la section des Gobelins (18 juillet 1792).

1 media

Cote
26Z/3 (Cote principale)
Date
18/07/1792
Lieu - Type de document
Correspondance
  • Contexte : RÉPERTOIRE MÉTHODIQUE DÉTAILLÉ DE LA SÉRIE Z. FONDS...
  • ARCHIVES PERSONNELLES ET FAMILIALES
  • FONDS DUFRICHE - VALAZÉ CHARLES ÉLÉONOR
  • Lettre signée de Jérôme Petion de Villeneuve, maire...
Résultat n°4
Cote
2D52 (Cote principale), 2S2 (Ancienne cote), sup 1 D 3
Date
30 août 1789 - 31 déc. 1789
Lieu - Type de document
Correspondance
  • Contexte : IR_D_Internet
  • COMITÉ NATIONAL DE LA VILLE D'ALENÇON
  • Comité national de la ville d'Alençon : correspondance.
Résultat n°5
Registre des délibérations du conseil municipal (01 floréal an III/ 20 avril 1795- 02 ventôse an V/20 février 1797).

13 medias

Cote
1D/16 (Cote principale)
Date
1795-1797
Lieu - Type de document
Registre des délibérations
  • Contexte : 1D-CONSEILS MUNICIPAUX
  • CONSEILS MUNICIPAUX
  • MANDATS JEAN PIERRE FRANÇOIS BONET (Président provisoire,29...
  • Registre des délibérations du conseil municipal (01...
Résultat n°6
Registre des délibérations du conseil municipal (01 floréal an III/ 20 avril 1795- 02 ventôse an V/20 février 1797).

2 lots 407 medias

Cote
1D/16 (Cote principale)
Date
1795-1797
Lieu - Type de document
Registre des délibérations
  • Contexte : ADMINISTRATION MUNICIPALE (1600-2020)
  • CONSEILS MUNICIPAUX
  • DÉLIBÉRATIONS
  • MANDATS JEAN PIERRE FRANÇOIS BONET (Président provisoire,29...
  • Registre des délibérations du conseil municipal (01...
Résultat n°7
Cote
GG46 (Cote principale), 6E1 (Ancienne cote)
Date
18 janvier 1784 - 15 décembre 1792
Lieu - Type de document
Registre
  • Contexte : GG - CULTES.-INSTRUCTION PUBLIQUE.-ASSISTANCE PUBLIQUE.
  • CULTES.-INSTRUCTION PUBLIQUE.-ASSISTANCE PUBLIQUE
  • DÉPÔT DE MENDICITÉ
  • Dépôt de mendicité, registre des inhumations (18 janvier...
Résultat n°8
Délibérations du conseil général de la commune d'Alençon (23 décembre 1792-18 avril 1794).

1 media

Cote
1D118 (Cote principale), 41D2
Date
23 déc. 1792 - 18 avr. 1794
Lieu - Type de document
Registre
  • Contexte : IR_D_Internet
  • CONSEIL GÉNÉRAL DE LA COMMUNE D'ALENÇON
  • MANDATS GABRIEL MARESCOT (29 août 1789), LOUIS DEMÉES...
  • Registre des délibérations du conseil général de la...
  • Délibérations du conseil général de la commune d'Alençon...
Résultat n°9
Cote
4M/32 (Cote principale), 267M/5 (Ancienne cote)
Date
Année VI de la République, mois de ventôse, jour 04 (calendrier républicain), 20 janv. 1848, 22 fév. 1798 - 21 juin 1907, 21 nov. 1883
Lieu
Collège (Rue du, Alençon), École (Rue de l', Alençon), Mazier de Blinière (Ruelle de l'Ecole, Alençon)
Type de document
Acte authentique, Correspondance, Note, Arrêté, Procès-verbal, Délibération, Plan
  • Contexte : SÉRIE M
  • ÉDIFICES COMMUNAUX - MONUMENTS ET ÉTABISSEMENTS PUBLICS
  • ÉTABLISSEMENTS D'ENSEIGNEMENT, DE SCIENCES ET D'ART
  • Lycée, vidange de la fosse d'aisance, procédure engagée...
Résultat n°10
Cote
GG/201 (Cote principale), 15E/6 (Ancienne cote)
Date
1780-1792
Lieu - Type de document
Table
  • Contexte : ÉTAT CIVIL
  • ÉTAT CIVIL
  • TABLES DÉCENNALES
  • Tables décennales (1780-1792)
Résultat n°11
Délibérations du conseil général de la commune d'Alençon (19 avril 1794-19 avril 1795).

1 media

Cote
1D119 (Cote principale), 41D3
Date
19 avr. 1794 - 19 avr. 1795, Du 10 germinal an II au 10 germinal an III
Lieu - Type de document
Registre
  • Contexte : IR_D_Internet
  • CONSEIL GÉNÉRAL DE LA COMMUNE D'ALENÇON
  • MANDATS GABRIEL MARESCOT (29 août 1789), LOUIS DEMÉES...
  • Registre des délibérations du conseil général de la...
  • Délibérations du conseil général de la commune d'Alençon...
Résultat n°12
Cote
GG/201 (Cote principale), 15E/6 (Ancienne cote)
Date
1780-1792
Lieu - Type de document
Table
  • Contexte : ÉTAT CIVIL
  • ÉTAT CIVIL
  • TABLES DÉCENNALES
  • Tables décennales (1780-1792)
Résultat n°13
Cote
GG191 (Cote principale), 12E123 (Ancienne cote)
Date
1789-1789
Lieu
Notre-Dame (Paroisse, Alençon)
Type de document
Registre paroissial
  • Contexte : GG - CULTES.-INSTRUCTION PUBLIQUE.-ASSISTANCE PUBLIQUE.
  • CULTES.-INSTRUCTION PUBLIQUE.-ASSISTANCE PUBLIQUE
  • PAROISSE NOTRE-DAME
  • Paroisse Notre-Dame, registre des baptêmes, mariages...
Résultat n°14
Comité national de la ville d'Alençon (30 août 1789 - 27 janvier 1790) : délibérations, enregistrement de la correspondance envoyée.

13 medias

Cote
1D/1 (Cote principale), 2S/1
Date
1789-1790
Lieu - Type de document
Délibération, Correspondance
  • Contexte : 1D-CONSEILS MUNICIPAUX
  • COMITÉ NATIONAL DE LA VILLE D'ALENÇON
  • Comité national de la ville d'Alençon (30 août 1789...
Résultat n°15
Délibérations du conseil général de la commune d'Alençon (16 avril 1791-10 avril 1793).

1 media

Cote
1D117 (Cote principale), 41D1
Date
16 avr. 1791 - 10 déc. 1793
Lieu - Type de document
Délibération, Registre
  • Contexte : IR_D_Internet
  • CONSEIL GÉNÉRAL DE LA COMMUNE D'ALENÇON
  • MANDATS GABRIEL MARESCOT (29 août 1789), LOUIS DEMÉES...
  • Registre des délibérations du conseil général de la...
  • Délibérations du conseil général de la commune d'Alençon...
Résultat n°16
Cote
1BRO/45 (Cote principale)
Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : BIBLIOTHÈQUE
  • OUVRAGES
  • FONDS LOCAL - 1BIB-7BIB
  • HISTOIRE (1BIB)
  • HISTOIRE MODERNE
  • Léon de la Sicotière, documents pour servir à l'histoire...
Résultat n°17
Cote
1BRO/69 (Cote principale)
Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : BIBLIOTHÈQUE
  • OUVRAGES
  • FONDS DÉPARTEMENTAL -10BIB-
  • L'ORNE
  • HISTOIRE
  • Extrait des tables de comparaison des mesures anciennement...
Résultat n°18
Délibérations du conseil général de la commune d'Alençon (16 avril 1791-10 avril 1793).

3 lots 269 medias

Cote
1D/117 (Cote principale)
Date
1791-1793
Lieu - Type de document
Registre des délibérations
  • Contexte : 1D-CONSEILS MUNICIPAUX
  • CONSEIL GÉNÉRAL DE LA COMMUNE D'ALENÇON (27 août 1789-10...
  • MANDATS GABRIEL MARESCOT (29 août 1789), LOUIS DEMÉES...
  • Registre des délibérations du conseil municipal (07...
  • Délibérations du conseil général de la commune d'Alençon...
Résultat n°19
Lettre autographe signée de la veuve Jérôme Pétion à Mme Valazé (20 fructidor an).

4 medias

Cote
26Z/1 (Cote principale)
Date
Année II de la République, mois de fructidor, jour 20 (calendrier républicain)
Lieu - Type de document
Correspondance
  • Contexte : RÉPERTOIRE MÉTHODIQUE DÉTAILLÉ DE LA SÉRIE Z. FONDS...
  • ARCHIVES PERSONNELLES ET FAMILIALES
  • FONDS DUFRICHE - VALAZÉ CHARLES ÉLÉONOR
  • Lettre autographe signée de la veuve Jérôme Pétion...
Résultat n°20
Délibérations du conseil général de la commune d'Alençon (19 avril 1794-19 avril 1795).

3 lots 269 medias

Cote
1D/119 (Cote principale)
Date
1794-1795
Lieu - Type de document
Registre des délibérations
  • Contexte : 1D-CONSEILS MUNICIPAUX
  • CONSEIL GÉNÉRAL DE LA COMMUNE D'ALENÇON (27 août 1789-10...
  • MANDATS GABRIEL MARESCOT (29 août 1789), LOUIS DEMÉES...
  • Registre des délibérations du conseil municipal (07...
  • Délibérations du conseil général de la commune d'Alençon...