Arrêté - Recherche

	Médias	Titre	Cote	Date	Lieu	Type de document
Résultat n°1	2 lots 2 medias	Projet du cinéma "Normandy" à Alençon, Grande rue et rue des Carreaux, compagnie Française des cinémas propriétaire, coupe transversale, suivant AB, (architecte : DUBREUIL Paul, BESNARD BERNADAC Félix, 1/50, 12/11/1935, plan n°8), papier.	Cote 3NUM/10160 (Cote principale)	Date 1935-1935	Lieu Carreaux (Rue des, Alençon), Grande rue (Alençon)	Type de document Procès-verbal, Correspondance, Rapport, Plan, Arrêté
		Contexte : Cinéma le Normandy ÉTABLISSEMENT RECEVANT DU PUBLIC (ERP) COMMISSIONS COMMUNALES ET DÉPARTEMENTALES DE SÉCURITÉ Théâtre Cinéma Normandy, commissions de sécurité (1936-1961)... Projet du cinéma "Normandy" à Alençon, Grande rue et...
Résultat n°2	2 lots 2 medias	Projet du cinéma "Normandy" à Alençon, programme implantation des fauteuils 1er balcon, 2éme balcon, loges, orchestre, papier.	Cote 3NUM/10152 (Cote principale)	Date sd	Lieu Carreaux (Rue des, Alençon), Grande rue (Alençon)	Type de document Procès-verbal, Correspondance, Rapport, Plan, Arrêté
		Contexte : Cinéma le Normandy ÉTABLISSEMENT RECEVANT DU PUBLIC (ERP) COMMISSIONS COMMUNALES ET DÉPARTEMENTALES DE SÉCURITÉ Théâtre Cinéma Normandy, commissions de sécurité (1936-1961)... Projet du cinéma "Normandy" à Alençon, programme implantation...
Résultat n°3	5 medias	Assemblées du Faubourg de Montsort, organisation de la fête de quartier (Fête Saint Pierre, 29 juin) par l'assemblée de la commune libre de Montsort (1952-1976) : règlement, rapport, arrêté, correspondance, itinéraire, plans, devis.	Cote 1I/7 (Cote principale), 11/I/1 (Ancienne cote)	Date 31 mai 1977 - 17 juin 1982	Lieu -	Type de document Règlement, Arrêté, Rapport, Correspondance, Plan
		Contexte : Série I POLICE LOCALE CÉRÉMONIES, FÊTES,CORTÈGES ASSEMBLÉES DU FAUBOURG DE MONTSORT Assemblées du Faubourg de Montsort, organisation de...
Résultat n°4		Projet de monument, plan en élévation, mise en perspective, description des matières, esquisses (Jacques Bertoux, calque, encre).	Cote 1FI/14735 (Cote principale)	Date 1952	Lieu -	Type de document Plan
		Contexte : SÉRIE M ÉDIFICES COMMUNAUX - MONUMENTS ET ÉTABISSEMENTS PUBLICS ÉDIFICES PUBLICS MONUMENTS AUX MORTS Construction d'un nouveau monument aux morts, concours... Projet de monument, plan en élévation, mise en perspective,...
Résultat n°5	2 lots 17 medias	Aménagement Perseigne sud, jardins familiaux, terrains de football, vélodrome, plan masse (Services techniques, éch.1/1000, 18/11/1975, n°VA269) (83.5 x 59.7)	Cote 1FI/14209 (Cote principale)	Date 04 sept. 1947	Lieu Jardins familiaux de Perseigne	Type de document Plan
		Contexte : SÉRIE Q INSTITUTIONS DIVERSES Aménagement provisoire de jardins familiaux dans la... Aménagement Perseigne sud, jardins familiaux, terrains...
Résultat n°6	2 lots 2 medias	Projet du cinéma "Normandy" à Alençon, Grande rue et rue des Carreaux, compagnie Française des cinémas propriétaire, façade sur rue des Carreaux, (architecte : DUBREUIL Paul, BESNARD BERNADAC Félix, 1/50, 12/11/1935, plan n°9), papier.	Cote 3NUM/10161 (Cote principale)	Date 1935-1935	Lieu Carreaux (Rue des, Alençon), Grande rue (Alençon)	Type de document Procès-verbal, Correspondance, Rapport, Plan, Arrêté
		Contexte : Cinéma le Normandy ÉTABLISSEMENT RECEVANT DU PUBLIC (ERP) COMMISSIONS COMMUNALES ET DÉPARTEMENTALES DE SÉCURITÉ Théâtre Cinéma Normandy, commissions de sécurité (1936-1961)... Projet du cinéma "Normandy" à Alençon, Grande rue et...
Résultat n°7	2 lots 17 medias	Courteille, projet de jardins familiaux (Jean-Luc Jourdan, éch.1/200, 17/12/1982) (130.5 x 93)	Cote 1FI/14213 (Cote principale)	Date 17 déc. 1982	Lieu Jardins familiaux de Courteille (Alençon)	Type de document Plan
		Contexte : SÉRIE Q INSTITUTIONS DIVERSES Création et aménagement de jardins familiaux dans le... Courteille, projet de jardins familiaux (Jean-Luc Jourdan,...
Résultat n°8	2 lots 6 medias	Arrêté du maire portant mesures d'ordre et de police à l'occasion de la Fête nationale (9 juillet 1907): affiche (50 x 65), Imprimerie Veuve Félix Guy et Cie.	Cote 6Fi/588 (Cote principale)	Date 09 juil. 1907	Lieu -	Type de document Arrêté, Affiche
		Contexte : Série I POLICE LOCALE CÉRÉMONIES, FÊTES,CORTÈGES JOURNÉES COMMÉMORATIVES FETES NATIONALES DU QUATORZE JUILLET Fête nationale du quatorze juillet 1907, organisation... Arrêté du maire portant mesures d'ordre et de police...
Résultat n°9	2 lots 17 medias	Jardins familiaux Route d'Ancinnes, aménagement (Services techniques, éch.1/500, 02/03/1970, modifié le 02/04/1970, le 06/05/1970, n°1579-Z) (70.5 x 29.5)	Cote 1FI/14210 (Cote principale)	Date lundi 02 mars 1970	Lieu Jardins familiaux de Perseigne, Ancinnes (Route d', Alençon)	Type de document Plan
		Contexte : SÉRIE Q INSTITUTIONS DIVERSES Aménagement provisoire de jardins familiaux dans la... Jardins familiaux Route d'Ancinnes, aménagement (Services...
Résultat n°10		Registre des arrêtés du personnel communautaire (150886-151043) (2 octobre - 30 décembre 2015), tome 6.	Cote 7392W/58 (Cote principale)	Date 02 oct. 2015 - 30 déc. 2015	Lieu -	Type de document Arrêté, Registre
		Contexte : Répertoire méthodique détaillé des Assemblées, communauté... ARRÊTÉS COMMUNAUTAIRES PERSONNEL 2015 Registre des arrêtés du personnel communautaire (150886-151043)...
Résultat n°11		Lycée, vidange de la fosse d'aisance, procédure engagée à l'encontre du sieur Taphorel et des héritiers Blarde (Boulangers) (1798-1885) : procès-verbal de constatation, correspondance, délibération, croquis, jugement, actes de vente, arrêté, devis, signification de jugement ; démolition des bâtiments de l'ancienne lingerie (21 novembre 1883) : correspondance ; suppression de la fosse d'aisance : règlement sanitaire de la Ville (1906), note, correspondance.	Cote 4M/32 (Cote principale), 267M/5 (Ancienne cote)	Date Année VI de la République, mois de ventôse, jour 04 (calendrier républicain), 20 janv. 1848, 22 fév. 1798 - 21 juin 1907, 21 nov. 1883	Lieu Collège (Rue du, Alençon), École (Rue de l', Alençon), Mazier de Blinière (Ruelle de l'Ecole, Alençon)	Type de document Acte authentique, Correspondance, Note, Arrêté, Procès-verbal, Délibération, Plan
		Contexte : SÉRIE M ÉDIFICES COMMUNAUX - MONUMENTS ET ÉTABISSEMENTS PUBLICS ÉTABLISSEMENTS D'ENSEIGNEMENT, DE SCIENCES ET D'ART Lycée, vidange de la fosse d'aisance, procédure engagée...
Résultat n°12		Registre des arrêtés du personnel communautaire (150509-150705) (3 avril - 29 mai 2015), tome 4.	Cote 7392W/57 (Cote principale)	Date 03 avr. 2015 - 29 mai 2015	Lieu -	Type de document Arrêté, Registre
		Contexte : Conseils Communautaires ARRÊTÉS COMMUNAUTAIRES PERSONNEL 2015 Registre des arrêtés du personnel communautaire (150509-150705)...
Résultat n°13	2 lots 2 medias	Projet du cinéma "Normandy" à Alençon, Grande rue et rue des Carreaux, (compagnie Française des cinémas propriétaire), plan du 2éme étage, galerie, vue en plan, dossier d'ouvrage exécuté, (architecte : DUBREUIL Paul, BESNARD BERNADAC Félix, 1/50, 12/11/1935, modifié le : 30/03/1936, plan n°4), papier.	Cote 3NUM/10156 (Cote principale)	Date 1935-1936	Lieu Carreaux (Rue des, Alençon), Grande rue (Alençon)	Type de document Procès-verbal, Correspondance, Rapport, Plan, Arrêté
		Contexte : Cinéma le Normandy ÉTABLISSEMENT RECEVANT DU PUBLIC (ERP) COMMISSIONS COMMUNALES ET DÉPARTEMENTALES DE SÉCURITÉ Théâtre Cinéma Normandy, commissions de sécurité (1936-1961)... Projet du cinéma "Normandy" à Alençon, Grande rue et...
Résultat n°14		Section karting club Alençonnais, organisation de manifestations (28 juin 1962- 2 juin 1969) : arrêtés, attestations d'assurance, correspondance	Cote 3R/25/2 (Cote principale), 3R/8 (Ancienne cote), 95R/4 (Ancienne cote)	Date 07 juil. 1962 - 18 déc. 1962	Lieu -	Type de document Arrêté, Correspondance, Enquête
		Contexte : SÉRIE R SPORTS ET TOURISME CLUB SPORTIF D'ALENÇON (CSA) SECTION KARTING-CLUB (1962) Section karting club Alençonnais, organisation de manifestations...
Résultat n°15	2 lots 2 medias	Projet du cinéma "Normandy" à Alençon, Grande rue et rue des Carreaux, compagnie Française des cinémas propriétaire, plan du sous-sol, vue en plan, (architecte : DUBREUIL Paul, BESNARD BERNADAC Félix, 1/50, 12/11/1935, modifié le : 30/03/1936, plan n°1), papier.	Cote 3NUM/10153 (Cote principale)	Date 1935-1936	Lieu Carreaux (Rue des, Alençon), Grande rue (Alençon)	Type de document Procès-verbal, Correspondance, Rapport, Plan, Arrêté
		Contexte : Cinéma le Normandy ÉTABLISSEMENT RECEVANT DU PUBLIC (ERP) COMMISSIONS COMMUNALES ET DÉPARTEMENTALES DE SÉCURITÉ Théâtre Cinéma Normandy, commissions de sécurité (1936-1961)... Projet du cinéma "Normandy" à Alençon, Grande rue et...
Résultat n°16	1 media	Nomination de Jules Millet en tant que cantonnier paveur (17 décembre 1874).	Cote 11Z/2 (Cote principale), 6NUM/770 (Ancienne cote)	Date 17 déc. 1874	Lieu -	Type de document Arrêté
		Contexte : SUPPLÉMENT DU RÉPERTOIRE MÉTHODIQUE DÉTAILLÉ DES FONDS... PROPRIÉTAIRES SUCCESSIFS FÉRON MILLET Juliette Activité de couturière LES PARENTS MILLET Jules Activités Nomination de Jules Millet en tant que cantonnier paveur...
Résultat n°17	2 lots 17 medias	Plan cadastral des communes de Saint-Paterne et d'Arçonnay (Services techniques, éch.1/500, 09/11/1959, n°VA-085) (83.5 x 59.2)	Cote 1FI/14211 (Cote principale)	Date lundi 02 mars 1970	Lieu Jardins familiaux de Perseigne, Saint-Paterne (Ville, Sarthe, Normandie), Arçonnay (Ville, Sarthe, Normandie)	Type de document Plan
		Contexte : SÉRIE Q INSTITUTIONS DIVERSES Aménagement provisoire de jardins familiaux dans la... Plan cadastral des communes de Saint-Paterne et d'Arçonnay...
Résultat n°18		Maquette du monument aux morts, projet Maurice Barbier : montage photographique pour perspective d'ensemble (1952)	Cote 17FI/5319-17FI/5322 (Cote principale), 22M/1 (Ancienne cote)	Date 15 mars 1952	Lieu -	Type de document Note, Règlement, Correspondance, Arrêté, Délibération
		Contexte : SÉRIE M ÉDIFICES COMMUNAUX - MONUMENTS ET ÉTABISSEMENTS PUBLICS ÉDIFICES PUBLICS MONUMENTS AUX MORTS Construction d'un nouveau monument aux morts, concours... Maquette du monument aux morts, projet Maurice Barbier...
Résultat n°19		Maquette du monument aux morts, projet René Letourneur et Hourlier : montage photographique pour perspective d'ensemble (1952)	Cote 17FI/5327-17FI/5330 (Cote principale), 22M/1 (Ancienne cote)	Date 15 mars 1952	Lieu -	Type de document Note, Règlement, Correspondance, Arrêté, Délibération
		Contexte : SÉRIE M ÉDIFICES COMMUNAUX - MONUMENTS ET ÉTABISSEMENTS PUBLICS ÉDIFICES PUBLICS MONUMENTS AUX MORTS Construction d'un nouveau monument aux morts, concours... Maquette du monument aux morts, projet René Letourneur...
Résultat n°20		Concours régional des animaux reproducteurs de la race chevaline à Alençon (4-8 juin 1873) : affiche programme (imprimeur DE BROISE) (143x64.5, noir et blanc).	Cote 6Fi3106 (Cote principale)	Date 1873	Lieu Promenades (Parc des, Alençon)	Type de document Affiche, Programme
		Contexte : RÉPERTOIRE MÉTHODIQUE DÉTAILLÉ DE LA SOUS-SÉRIE 3F ÉLEVAGE CONCOURS DE CHEVAUX Concours régional des animaux reproducteurs de la race... Concours régional des animaux reproducteurs de la race...

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Projet du cinéma "Normandy" à Alençon, Grande rue et rue des Carreaux, compagnie Française des cinémas propriétaire, coupe transversale, suivant AB, (architecte : DUBREUIL Paul, BESNARD BERNADAC Félix, 1/50, 12/11/1935, plan n°8), papier.

Projet du cinéma "Normandy" à Alençon, programme implantation des fauteuils 1er balcon, 2éme balcon, loges, orchestre, papier.

Assemblées du Faubourg de Montsort, organisation de la fête de quartier (Fête Saint Pierre, 29 juin) par l'assemblée de la commune libre de Montsort (1952-1976) : règlement, rapport, arrêté, correspondance, itinéraire, plans, devis.

Projet de monument, plan en élévation, mise en perspective, description des matières, esquisses (Jacques Bertoux, calque, encre).

Aménagement Perseigne sud, jardins familiaux, terrains de football, vélodrome, plan masse (Services techniques, éch.1/1000, 18/11/1975, n°VA269) (83.5 x 59.7)

Projet du cinéma "Normandy" à Alençon, Grande rue et rue des Carreaux, compagnie Française des cinémas propriétaire, façade sur rue des Carreaux, (architecte : DUBREUIL Paul, BESNARD BERNADAC Félix, 1/50, 12/11/1935, plan n°9), papier.

Courteille, projet de jardins familiaux (Jean-Luc Jourdan, éch.1/200, 17/12/1982) (130.5 x 93)

Arrêté du maire portant mesures d'ordre et de police à l'occasion de la Fête nationale (9 juillet 1907): affiche (50 x 65), Imprimerie Veuve Félix Guy et Cie.

Jardins familiaux Route d'Ancinnes, aménagement (Services techniques, éch.1/500, 02/03/1970, modifié le 02/04/1970, le 06/05/1970, n°1579-Z) (70.5 x 29.5)

Registre des arrêtés du personnel communautaire (150886-151043) (2 octobre - 30 décembre 2015), tome 6.

Registre des arrêtés du personnel communautaire (150509-150705) (3 avril - 29 mai 2015), tome 4.

Section karting club Alençonnais, organisation de manifestations (28 juin 1962- 2 juin 1969) : arrêtés, attestations d'assurance, correspondance

Projet du cinéma "Normandy" à Alençon, Grande rue et rue des Carreaux, compagnie Française des cinémas propriétaire, plan du sous-sol, vue en plan, (architecte : DUBREUIL Paul, BESNARD BERNADAC Félix, 1/50, 12/11/1935, modifié le : 30/03/1936, plan n°1), papier.

Nomination de Jules Millet en tant que cantonnier paveur (17 décembre 1874).

Plan cadastral des communes de Saint-Paterne et d'Arçonnay (Services techniques, éch.1/500, 09/11/1959, n°VA-085) (83.5 x 59.2)

Maquette du monument aux morts, projet Maurice Barbier : montage photographique pour perspective d'ensemble (1952)

Maquette du monument aux morts, projet René Letourneur et Hourlier : montage photographique pour perspective d'ensemble (1952)

Concours régional des animaux reproducteurs de la race chevaline à Alençon (4-8 juin 1873) : affiche programme (imprimeur DE BROISE) (143x64.5, noir et blanc).