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  1. Résultat n°1

    Acte soumis au contrôle de légalité

    Date

    2017-2017

    Cote

    7456W/1/1 (Cote principale)

    • Contexte : Contrôle de légalité CUA
    • CONSEILS COMMUNAUTAIRES
    • Conseil communautaire du 14 décembre 2017
    • Activités
    • Patrimoine
    • Assainissement
    • Mission de maîtrise d'œuvre pour la construction d'une...
    • Acte soumis au contrôle de légalité
  2. Résultat n°2

    Lycée d'Alençon, aménagement d'un bureau pour le censeur, de la 2e étude et d'une salle de bain à l'infirmerie (architecte Maurice Barré) (3 juillet 1929-1er décembre 1930) : état, procès-verbal de réception, notes, factures.

    Date

    03 juil. 1929 - 1er déc. 1930

    Cote

    4M/50 (Cote principale), 267M/6 (Ancienne cote)

    • Contexte : SÉRIE M
    • ÉDIFICES COMMUNAUX - MONUMENTS ET ÉTABISSEMENTS PUBLICS
    • ÉTABLISSEMENTS D'ENSEIGNEMENT, DE SCIENCES ET D'ART
    • Lycée d'Alençon, aménagement d'un bureau pour le censeur,...
  3. Résultat n°3

    Lycée d'Alençon, installation des toilettes aux dortoirs, ouverture d'un chassis pour améliorer l'éclairage de la salle de physique, logement du censeur et de l'économe (architecte Hulbroc) (1923-1926) : devis, décompte définitif, contrats, notes, correspondance, délibération, rapport

    Date

    16 fév. 1923 - 02 janv. 1926

    Cote

    4M/54 (Cote principale), 267M/6 (Ancienne cote)

    • Contexte : SÉRIE M
    • ÉDIFICES COMMUNAUX - MONUMENTS ET ÉTABISSEMENTS PUBLICS
    • ÉTABLISSEMENTS D'ENSEIGNEMENT, DE SCIENCES ET D'ART
    • Lycée d'Alençon, installation des toilettes aux dortoirs,...
  4. Résultat n°4

    Annexe n° 2

    Date

    16/11/2017

    Cote

    7499W/1/3 (Cote principale)

    • Contexte : Répertoire méthodique détaillé des Assemblées, communauté...
    • CONSEILS COMMUNAUTAIRES
    • 2017
    • Registre des décisions et des délibérations du conseil...
    • Conseil communautaire du 16 novembre 2017
    • Budget Assainissement, admission en non-valeur : délibération...
    • Annexe n° 2
  5. Résultat n°5

    Lycée, vidange de la fosse d'aisance, procédure engagée à l'encontre du sieur Taphorel et des héritiers Blarde (Boulangers) (1798-1885) : procès-verbal de constatation, correspondance, délibération, croquis, jugement, actes de vente, arrêté, devis, signification de jugement ; démolition des bâtiments de l'ancienne lingerie (21 novembre 1883) : correspondance ; suppression de la fosse d'aisance : règlement sanitaire de la Ville (1906), note, correspondance.

    Date

    Année VI de la République, mois de ventôse, jour 04 (calendrier républicain), 20 janv. 1848, 22 fév. 1798 - 21 juin 1907, 21 nov. 1883

    Cote

    4M/32 (Cote principale), 267M/5 (Ancienne cote)

    • Contexte : SÉRIE M
    • ÉDIFICES COMMUNAUX - MONUMENTS ET ÉTABISSEMENTS PUBLICS
    • ÉTABLISSEMENTS D'ENSEIGNEMENT, DE SCIENCES ET D'ART
    • Lycée, vidange de la fosse d'aisance, procédure engagée...
  6. Résultat n°6

    Acte soumis au contrôle de légalité.

    Date

    16/11/2017

    Cote

    7499W/1/1 (Cote principale)

    • Contexte : Répertoire méthodique détaillé des Assemblées, communauté...
    • CONSEILS COMMUNAUTAIRES
    • 2017
    • Registre des décisions et des délibérations du conseil...
    • Conseil communautaire du 16 novembre 2017
    • Budget Assainissement, admission en non-valeur : délibération...
    • Acte soumis au contrôle de légalité.
  7. Résultat n°7

    Accusé de réception d'un acte soumis au contrôle de légalité

    Date

    2017-2017

    Cote

    7456W/1/2 (Cote principale)

    • Contexte : Contrôle de légalité CUA
    • CONSEILS COMMUNAUTAIRES
    • Conseil communautaire du 14 décembre 2017
    • Activités
    • Patrimoine
    • Assainissement
    • Mission de maîtrise d'œuvre pour la construction d'une...
    • Accusé de réception d'un acte soumis au contrôle de...
  8. Résultat n°8

    Lycée impérial, amélioration de l'entrée et assainissement des deux cours (1863) : notes, rapport, correspondance.

    Date

    15 mai 1863 - 24 août 1863

    Cote

    4M/25 (Cote principale)

    • Contexte : SÉRIE M
    • ÉDIFICES COMMUNAUX - MONUMENTS ET ÉTABISSEMENTS PUBLICS
    • ÉTABLISSEMENTS D'ENSEIGNEMENT, DE SCIENCES ET D'ART
    • Lycée impérial, amélioration de l'entrée et assainissement...
  9. Résultat n°9

    Entreprise générale de vidanges Hte Paysant, 173-175 Route du Mans, comptabilité : facture (25 août 1903) (Comte Lemarrois au château de Lonray).

    Date

    25/08/1903

    Cote

    1Z/461 (Cote principale)

    • Contexte : SUPPLÉMENT DU RÉPERTOIRE MÉTHODIQUE DÉTAILLÉ DES ARCHIVES...
    • Pièces isolées
    • Entreprise générale de vidanges Hte Paysant, 173-175...

    Producteur :

    PISSOT Didier

  10. Résultat n°10
    Rivière la Briante, curage de la partie de son cours comprise entre la limite de la commune de Damigny et le pont de la rue de Bretagne (17 juillet - 22 septembre 1849) : arrêté municipal, correspondance, pétition, notifications, état nominatif des propriétaires de la section D à G, notes.

    21 medias

    Rivière la Briante, curage de la partie de son cours comprise entre la limite de la commune de Damigny et le pont de la rue de Bretagne (17 juillet - 22 septembre 1849) : arrêté municipal, correspondance, pétition, notifications, état nominatif des propriétaires de la section D à G, notes.

    Date

    17 juil. 1849 - 22 sept. 1849

    Cote

    3O/11 (Cote principale), 10O/3 (Ancienne cote)

    • Contexte : 3O
    • RIVIÈRES
    • RÉGIME DES EAUX
    • ASSAINISSEMENT - CANALISATIONS CURAGES
    • Rivière la Briante, curage de la partie de son cours...
  11. Résultat n°11

    Assainissement de la rivière de Briante, suppression des fosses d'aisances établies sur cette rivière, arrêté municipal (7 mars 1892) : affiche typographique (noir et blanc), imprimerie E. Renaut-de-Broise imprimeur et lithographe.

    Date

    lundi 07 mars 1892

    Cote

    6FI/868 (Cote principale)

    • Contexte : 3O
    • RIVIÈRES
    • RÉGIME DES EAUX
    • ASSAINISSEMENT - CANALISATIONS CURAGES
    • Assainissement de la rivière de Briante, suppression...
  12. Résultat n°12
    Assainissement de la Briante et projet de pavage de la Grande Rue (1869), projet : délibération, rapport de la commission des travaux publics.

    28 medias

    Assainissement de la Briante et projet de pavage de la Grande Rue (1869), projet : délibération, rapport de la commission des travaux publics.

    Date

    mercredi 28 avril 1869

    Cote

    3O/17 (Cote principale), 10O/3 (Ancienne cote)

    • Contexte : 3O
    • RIVIÈRES
    • RÉGIME DES EAUX
    • ASSAINISSEMENT - CANALISATIONS CURAGES
    • Assainissement de la Briante et projet de pavage de...
  13. Résultat n°13

    Accusé de réception d'un acte soumis au contrôle de légalité

    Date

    2017-2017

    Cote

    7456W/1/2 (Cote principale)

    • Contexte : Répertoire méthodique détaillé des Assemblées, communauté...
    • CONSEILS COMMUNAUTAIRES
    • 2017
    • Registre des décisions et des délibérations du conseil...
    • Conseil communautaire du 14 décembre 2017
    • Mission de maîtrise d'œuvre pour la construction d'une...
    • Accusé de réception d'un acte soumis au contrôle de...
  14. Résultat n°14
    Moulin du Guichet, vente sur licitation, acquisition par la ville d'Alençon (1857) : correspondance, délibération, plan, procès-verbal estimatif, arrêté.

    14 medias

    Moulin du Guichet, vente sur licitation, acquisition par la ville d'Alençon (1857) : correspondance, délibération, plan, procès-verbal estimatif, arrêté.

    Date

    29 août 1857 - 22 sept. 1857

    Cote

    3N/45 (Cote principale), 48O/1 (Ancienne cote)

    • Contexte : 3N - EAUX
    • MOULINS
    • Moulin du Guichet, vente sur licitation, acquisition...
  15. Résultat n°15

    Assainissement de la Briante : plan des deux bras depuis la Place d'Armes jusqu'à la Grande Rue, vanne du Moulin du Guichet (éch: 1/500, 5 janvier 1889).

    Date

    05 janv. 1889

    Cote

    1FI/14641 (Cote principale)

    • Contexte : 3O
    • RIVIÈRES
    • RÉGIME DES EAUX
    • ASSAINISSEMENT - CANALISATIONS CURAGES
    • Assainissement, canalisation de la Briante, établissement...
    • Assainissement de la Briante : plan des deux bras depuis...
  16. Résultat n°16

    Accusé de réception d'un acte soumis au contrôle de légalité

    Date

    29/11/2017

    Cote

    7499W/1/2 (Cote principale)

    • Contexte : Répertoire méthodique détaillé des Assemblées, communauté...
    • CONSEILS COMMUNAUTAIRES
    • 2017
    • Registre des décisions et des délibérations du conseil...
    • Conseil communautaire du 16 novembre 2017
    • Budget Assainissement, admission en non-valeur : délibération...
    • Accusé de réception d'un acte soumis au contrôle de...
  17. Résultat n°17
    Assainissement de la Briante : plan des deux bras, profils en long et en travers, nivellement, vannes de la Bique, vanne de l'ancien Moulin du Guichet (éch: 1/500, 1/100, 5 janvier 1889).

    1 media

    Assainissement de la Briante : plan des deux bras, profils en long et en travers, nivellement, vannes de la Bique, vanne de l'ancien Moulin du Guichet (éch: 1/500, 1/100, 5 janvier 1889).

    Date

    05 janv. 1889

    Cote

    1FI/14640 (Cote principale)

    • Contexte : 3O
    • RIVIÈRES
    • RÉGIME DES EAUX
    • ASSAINISSEMENT - CANALISATIONS CURAGES
    • Assainissement, canalisation de la Briante, établissement...
    • Assainissement de la Briante : plan des deux bras,...
  18. Résultat n°18

    Acte soumis au contrôle de légalité.

    Date

    16/11/2017

    Cote

    7494W/1/1 (Cote principale)

    • Contexte : Répertoire méthodique détaillé des Assemblées, communauté...
    • CONSEILS COMMUNAUTAIRES
    • 2017
    • Registre des décisions et des délibérations du conseil...
    • Conseil communautaire du 16 novembre 2017
    • Budget Assainissement, décision modificative n° 2 :...
    • Acte soumis au contrôle de légalité.
  19. Résultat n°19

    Accusé de réception d'un acte soumis au contrôle de légalité

    Date

    24/01/2023

    Cote

    9669W/1/2 (Cote principale)

    • Contexte : Conseils Communautaires
    • ARRÊTÉS COMMUNAUTAIRES
    • ARRÊTÉS RÉGLEMENTAIRES
    • 2023
    • Mise à l'enquête publique en vue de la révision du...
    • Accusé de réception d'un acte soumis au contrôle de...
  20. Résultat n°20

    Avis d'adjudication de travaux de pavage de rues, de constructions d'égouts et de deux portes en fer au collège royal (8 novembre 1847), affiche de la Ville d'Alençon, Imprimerie Poulet-Malassis.

    Date

    08 nov. 1847

    Cote

    6Fi/797 (Cote principale), 267M/3 (Ancienne cote)

    • Contexte : SÉRIE M
    • ÉDIFICES COMMUNAUX - MONUMENTS ET ÉTABISSEMENTS PUBLICS
    • ÉTABLISSEMENTS D'ENSEIGNEMENT, DE SCIENCES ET D'ART
    • Travaux de construction de plusieurs bâtiments (bâtiment...
    • Aménagement de deux portes en fer aux entrées principales...
    • Avis d'adjudication de travaux de pavage de rues, de...