Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Cote
7456W/1/1 (Cote principale)
Date
2017-2017
Lieu
Larré (Ville, Orne, Normandie)
Type de document
Délibération
  • Contexte : Contrôle de légalité CUA
  • CONSEILS COMMUNAUTAIRES
  • Conseil communautaire du 14 décembre 2017
  • Activités
  • Patrimoine
  • Assainissement
  • Mission de maîtrise d'œuvre pour la construction d'une...
  • Acte soumis au contrôle de légalité
Résultat n°2
Cote
4M/50 (Cote principale), 267M/6 (Ancienne cote)
Date
03 juil. 1929 - 1er déc. 1930
Lieu - Type de document
Pièce comptable, Note, Correspondance, Procès-verbal, Décompte général définitif (DGD)
  • Contexte : SÉRIE M
  • ÉDIFICES COMMUNAUX - MONUMENTS ET ÉTABISSEMENTS PUBLICS
  • ÉTABLISSEMENTS D'ENSEIGNEMENT, DE SCIENCES ET D'ART
  • Lycée d'Alençon, aménagement d'un bureau pour le censeur,...
Résultat n°3
Cote
4M/54 (Cote principale), 267M/6 (Ancienne cote)
Date
16 fév. 1923 - 02 janv. 1926
Lieu - Type de document -
  • Contexte : SÉRIE M
  • ÉDIFICES COMMUNAUX - MONUMENTS ET ÉTABISSEMENTS PUBLICS
  • ÉTABLISSEMENTS D'ENSEIGNEMENT, DE SCIENCES ET D'ART
  • Lycée d'Alençon, installation des toilettes aux dortoirs,...
Résultat n°4
Cote
7499W/1/3 (Cote principale)
Date
16/11/2017
Lieu - Type de document
Délibération
  • Contexte : Répertoire méthodique détaillé des Assemblées, communauté...
  • CONSEILS COMMUNAUTAIRES
  • 2017
  • Registre des décisions et des délibérations du conseil...
  • Conseil communautaire du 16 novembre 2017
  • Budget Assainissement, admission en non-valeur : délibération...
  • Annexe n° 2
Résultat n°5
Cote
4M/32 (Cote principale), 267M/5 (Ancienne cote)
Date
Année VI de la République, mois de ventôse, jour 04 (calendrier républicain), 20 janv. 1848, 22 fév. 1798 - 21 juin 1907, 21 nov. 1883
Lieu
Collège (Rue du, Alençon), École (Rue de l', Alençon), Mazier de Blinière (Ruelle de l'Ecole, Alençon)
Type de document
Acte authentique, Correspondance, Note, Arrêté, Procès-verbal, Délibération, Plan
  • Contexte : SÉRIE M
  • ÉDIFICES COMMUNAUX - MONUMENTS ET ÉTABISSEMENTS PUBLICS
  • ÉTABLISSEMENTS D'ENSEIGNEMENT, DE SCIENCES ET D'ART
  • Lycée, vidange de la fosse d'aisance, procédure engagée...
Résultat n°6
Cote
7499W/1/1 (Cote principale)
Date
16/11/2017
Lieu - Type de document
Délibération
  • Contexte : Répertoire méthodique détaillé des Assemblées, communauté...
  • CONSEILS COMMUNAUTAIRES
  • 2017
  • Registre des décisions et des délibérations du conseil...
  • Conseil communautaire du 16 novembre 2017
  • Budget Assainissement, admission en non-valeur : délibération...
  • Acte soumis au contrôle de légalité.
Résultat n°7
Cote
7456W/1/2 (Cote principale)
Date
2017-2017
Lieu
Larré (Ville, Orne, Normandie)
Type de document
Délibération
  • Contexte : Contrôle de légalité CUA
  • CONSEILS COMMUNAUTAIRES
  • Conseil communautaire du 14 décembre 2017
  • Activités
  • Patrimoine
  • Assainissement
  • Mission de maîtrise d'œuvre pour la construction d'une...
  • Accusé de réception d'un acte soumis au contrôle de...
Résultat n°8
Cote
4M/25 (Cote principale)
Date
15 mai 1863 - 24 août 1863
Lieu
Briante (La, Rivière, Orne)
Type de document -
  • Contexte : SÉRIE M
  • ÉDIFICES COMMUNAUX - MONUMENTS ET ÉTABISSEMENTS PUBLICS
  • ÉTABLISSEMENTS D'ENSEIGNEMENT, DE SCIENCES ET D'ART
  • Lycée impérial, amélioration de l'entrée et assainissement...
Résultat n°9
Cote
1Z/461 (Cote principale)
Date
25/08/1903
Lieu
Lonrai (Ville, Orne, Normandie)
Type de document
Pièce comptable
  • Contexte : SUPPLÉMENT DU RÉPERTOIRE MÉTHODIQUE DÉTAILLÉ DES ARCHIVES...
  • Pièces isolées
  • Entreprise générale de vidanges Hte Paysant, 173-175...
Résultat n°10
Rivière la Briante, curage de la partie de son cours comprise entre la limite de la commune de Damigny et le pont de la rue de Bretagne (17 juillet - 22 septembre 1849) : arrêté municipal, correspondance, pétition, notifications, état nominatif des propriétaires de la section D à G, notes.

21 medias

Cote
3O/11 (Cote principale), 10O/3 (Ancienne cote)
Date
17 juil. 1849 - 22 sept. 1849
Lieu
Briante (La, Rivière, Orne)
Type de document -
  • Contexte : 3O
  • RIVIÈRES
  • RÉGIME DES EAUX
  • ASSAINISSEMENT - CANALISATIONS CURAGES
  • Rivière la Briante, curage de la partie de son cours...
Résultat n°11
Cote
6FI/868 (Cote principale)
Date
lundi 07 mars 1892
Lieu
Briante (La, Rivière, Orne)
Type de document
Arrêté
  • Contexte : 3O
  • RIVIÈRES
  • RÉGIME DES EAUX
  • ASSAINISSEMENT - CANALISATIONS CURAGES
  • Assainissement de la rivière de Briante, suppression...
Résultat n°12
Assainissement de la Briante et projet de pavage de la Grande Rue (1869), projet : délibération, rapport de la commission des travaux publics.

28 medias

Cote
3O/17 (Cote principale), 10O/3 (Ancienne cote)
Date
mercredi 28 avril 1869
Lieu
Briante (La, Rivière, Orne)
Type de document
Délibération, Rapport
  • Contexte : 3O
  • RIVIÈRES
  • RÉGIME DES EAUX
  • ASSAINISSEMENT - CANALISATIONS CURAGES
  • Assainissement de la Briante et projet de pavage de...
Résultat n°13
Cote
7456W/1/2 (Cote principale)
Date
2017-2017
Lieu
Larré (Ville, Orne, Normandie)
Type de document
Délibération
  • Contexte : Répertoire méthodique détaillé des Assemblées, communauté...
  • CONSEILS COMMUNAUTAIRES
  • 2017
  • Registre des décisions et des délibérations du conseil...
  • Conseil communautaire du 14 décembre 2017
  • Mission de maîtrise d'œuvre pour la construction d'une...
  • Accusé de réception d'un acte soumis au contrôle de...
Résultat n°14
Moulin du Guichet, vente sur licitation, acquisition par la ville d'Alençon (1857) : correspondance, délibération, plan, procès-verbal estimatif, arrêté.

14 medias

Cote
3N/45 (Cote principale), 48O/1 (Ancienne cote)
Date
29 août 1857 - 22 sept. 1857
Lieu
Briante (La, Rivière, Orne)
Type de document
Correspondance
  • Contexte : 3N - EAUX
  • MOULINS
  • Moulin du Guichet, vente sur licitation, acquisition...
Résultat n°15
Cote
1FI/14641 (Cote principale)
Date
05 janv. 1889
Lieu
Briante (La, Rivière, Orne)
Type de document
Délibération, Rapport
  • Contexte : 3O
  • RIVIÈRES
  • RÉGIME DES EAUX
  • ASSAINISSEMENT - CANALISATIONS CURAGES
  • Assainissement, canalisation de la Briante, établissement...
  • Assainissement de la Briante : plan des deux bras depuis...
Résultat n°16
Cote
7499W/1/2 (Cote principale)
Date
29/11/2017
Lieu - Type de document
Délibération
  • Contexte : Répertoire méthodique détaillé des Assemblées, communauté...
  • CONSEILS COMMUNAUTAIRES
  • 2017
  • Registre des décisions et des délibérations du conseil...
  • Conseil communautaire du 16 novembre 2017
  • Budget Assainissement, admission en non-valeur : délibération...
  • Accusé de réception d'un acte soumis au contrôle de...
Résultat n°17
Assainissement de la Briante : plan des deux bras, profils en long et en travers, nivellement, vannes de la Bique, vanne de l'ancien Moulin du Guichet (éch: 1/500, 1/100, 5 janvier 1889).

1 media

Cote
1FI/14640 (Cote principale)
Date
05 janv. 1889
Lieu
Briante (La, Rivière, Orne)
Type de document
Délibération, Rapport
  • Contexte : 3O
  • RIVIÈRES
  • RÉGIME DES EAUX
  • ASSAINISSEMENT - CANALISATIONS CURAGES
  • Assainissement, canalisation de la Briante, établissement...
  • Assainissement de la Briante : plan des deux bras,...
Résultat n°18
Cote
7494W/1/1 (Cote principale)
Date
16/11/2017
Lieu - Type de document
Budget, Délibération
  • Contexte : Répertoire méthodique détaillé des Assemblées, communauté...
  • CONSEILS COMMUNAUTAIRES
  • 2017
  • Registre des décisions et des délibérations du conseil...
  • Conseil communautaire du 16 novembre 2017
  • Budget Assainissement, décision modificative n° 2 :...
  • Acte soumis au contrôle de légalité.
Résultat n°19
Cote
9669W/1/2 (Cote principale)
Date
24/01/2023
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Conseils Communautaires
  • ARRÊTÉS COMMUNAUTAIRES
  • ARRÊTÉS RÉGLEMENTAIRES
  • 2023
  • Mise à l'enquête publique en vue de la révision du...
  • Accusé de réception d'un acte soumis au contrôle de...
Résultat n°20
Cote
6Fi/797 (Cote principale), 267M/3 (Ancienne cote)
Date
08 nov. 1847
Lieu - Type de document
Affiche
  • Contexte : SÉRIE M
  • ÉDIFICES COMMUNAUX - MONUMENTS ET ÉTABISSEMENTS PUBLICS
  • ÉTABLISSEMENTS D'ENSEIGNEMENT, DE SCIENCES ET D'ART
  • Travaux de construction de plusieurs bâtiments (bâtiment...
  • Aménagement de deux portes en fer aux entrées principales...
  • Avis d'adjudication de travaux de pavage de rues, de...