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Résultat n°1

Acte soumis au contrôle de légalité

Date

2017-2017

Cote

7456W/1/1 (Cote principale)

Résultat n°2

Lycée d'Alençon, aménagement d'un bureau pour le censeur, de la 2e étude et d'une salle de bain à l'infirmerie (architecte Maurice Barré) (3 juillet 1929-1er décembre 1930) : état, procès-verbal de réception, notes, factures.

Date

03 juil. 1929 - 1er déc. 1930

Cote

4M/50 (Cote principale), 267M/6 (Ancienne cote)

Résultat n°3

Lycée d'Alençon, installation des toilettes aux dortoirs, ouverture d'un chassis pour améliorer l'éclairage de la salle de physique, logement du censeur et de l'économe (architecte Hulbroc) (1923-1926) : devis, décompte définitif, contrats, notes, correspondance, délibération, rapport

Date

16 fév. 1923 - 02 janv. 1926

Cote

4M/54 (Cote principale), 267M/6 (Ancienne cote)

Résultat n°4

Annexe n° 2

Date

16/11/2017

Cote

7499W/1/3 (Cote principale)

Résultat n°5

Lycée, vidange de la fosse d'aisance, procédure engagée à l'encontre du sieur Taphorel et des héritiers Blarde (Boulangers) (1798-1885) : procès-verbal de constatation, correspondance, délibération, croquis, jugement, actes de vente, arrêté, devis, signification de jugement ; démolition des bâtiments de l'ancienne lingerie (21 novembre 1883) : correspondance ; suppression de la fosse d'aisance : règlement sanitaire de la Ville (1906), note, correspondance.

Date

Année VI de la République, mois de ventôse, jour 04 (calendrier républicain), 20 janv. 1848, 22 fév. 1798 - 21 juin 1907, 21 nov. 1883

Cote

4M/32 (Cote principale), 267M/5 (Ancienne cote)

Résultat n°6

Acte soumis au contrôle de légalité.

Date

16/11/2017

Cote

7499W/1/1 (Cote principale)

Résultat n°7

Accusé de réception d'un acte soumis au contrôle de légalité

Date

2017-2017

Cote

7456W/1/2 (Cote principale)

Résultat n°8

Lycée impérial, amélioration de l'entrée et assainissement des deux cours (1863) : notes, rapport, correspondance.

Date

15 mai 1863 - 24 août 1863

Cote

4M/25 (Cote principale)

Résultat n°9

Entreprise générale de vidanges Hte Paysant, 173-175 Route du Mans, comptabilité : facture (25 août 1903) (Comte Lemarrois au château de Lonray).

Date

25/08/1903

Cote

1Z/461 (Cote principale)

Résultat n°10
Rivière la Briante, curage de la partie de son cours comprise entre la limite de la commune de Damigny et le pont de la rue de Bretagne (17 juillet - 22 septembre 1849) : arrêté municipal, correspondance, pétition, notifications, état nominatif des propriétaires de la section D à G, notes.

21 medias

Rivière la Briante, curage de la partie de son cours comprise entre la limite de la commune de Damigny et le pont de la rue de Bretagne (17 juillet - 22 septembre 1849) : arrêté municipal, correspondance, pétition, notifications, état nominatif des propriétaires de la section D à G, notes.

Date

17 juil. 1849 - 22 sept. 1849

Cote

3O/11 (Cote principale), 10O/3 (Ancienne cote)

Résultat n°11

Assainissement de la rivière de Briante, suppression des fosses d'aisances établies sur cette rivière, arrêté municipal (7 mars 1892) : affiche typographique (noir et blanc), imprimerie E. Renaut-de-Broise imprimeur et lithographe.

Date

lundi 07 mars 1892

Cote

6FI/868 (Cote principale)

Résultat n°12
Assainissement de la Briante et projet de pavage de la Grande Rue (1869), projet : délibération, rapport de la commission des travaux publics.

28 medias

Assainissement de la Briante et projet de pavage de la Grande Rue (1869), projet : délibération, rapport de la commission des travaux publics.

Date

mercredi 28 avril 1869

Cote

3O/17 (Cote principale), 10O/3 (Ancienne cote)

Résultat n°13

Accusé de réception d'un acte soumis au contrôle de légalité

Date

2017-2017

Cote

7456W/1/2 (Cote principale)

Résultat n°14
Moulin du Guichet, vente sur licitation, acquisition par la ville d'Alençon (1857) : correspondance, délibération, plan, procès-verbal estimatif, arrêté.

14 medias

Moulin du Guichet, vente sur licitation, acquisition par la ville d'Alençon (1857) : correspondance, délibération, plan, procès-verbal estimatif, arrêté.

Date

29 août 1857 - 22 sept. 1857

Cote

3N/45 (Cote principale), 48O/1 (Ancienne cote)

Résultat n°15

Assainissement de la Briante : plan des deux bras depuis la Place d'Armes jusqu'à la Grande Rue, vanne du Moulin du Guichet (éch: 1/500, 5 janvier 1889).

Date

05 janv. 1889

Cote

1FI/14641 (Cote principale)

Résultat n°16

Accusé de réception d'un acte soumis au contrôle de légalité

Date

29/11/2017

Cote

7499W/1/2 (Cote principale)

Résultat n°17
Assainissement de la Briante : plan des deux bras, profils en long et en travers, nivellement, vannes de la Bique, vanne de l'ancien Moulin du Guichet (éch: 1/500, 1/100, 5 janvier 1889).

1 media

Assainissement de la Briante : plan des deux bras, profils en long et en travers, nivellement, vannes de la Bique, vanne de l'ancien Moulin du Guichet (éch: 1/500, 1/100, 5 janvier 1889).

Date

05 janv. 1889

Cote

1FI/14640 (Cote principale)

Résultat n°18

Acte soumis au contrôle de légalité.

Date

16/11/2017

Cote

7494W/1/1 (Cote principale)

Résultat n°19

Accusé de réception d'un acte soumis au contrôle de légalité

Date

24/01/2023

Cote

9669W/1/2 (Cote principale)

Résultat n°20

Avis d'adjudication de travaux de pavage de rues, de constructions d'égouts et de deux portes en fer au collège royal (8 novembre 1847), affiche de la Ville d'Alençon, Imprimerie Poulet-Malassis.

Date

08 nov. 1847

Cote

6Fi/797 (Cote principale), 267M/3 (Ancienne cote)