POLLUTION DES EAUX

Résultat n°1

21 medias
Rivière la Briante, curage de la partie de son cours comprise entre la limite de la commune de Damigny et le pont de la rue de Bretagne (17 juillet - 22 septembre 1849) : arrêté municipal, correspondance, pétition, notifications, état nominatif des propriétaires de la section D à G, notes.

Date

17 juil. 1849 - 22 sept. 1849

Cote

3O/11 (Cote principale), 10O/3 (Ancienne cote)
- Contexte : 3O
- RIVIÈRES
- RÉGIME DES EAUX
- ASSAINISSEMENT - CANALISATIONS CURAGES
- Rivière la Briante, curage de la partie de son cours...
Résultat n°2
Assainissement de la rivière de Briante, suppression des fosses d'aisances établies sur cette rivière, arrêté municipal (7 mars 1892) : affiche typographique (noir et blanc), imprimerie E. Renaut-de-Broise imprimeur et lithographe.

Date

lundi 07 mars 1892

Cote

6FI/868 (Cote principale)
- Contexte : 3O
- RIVIÈRES
- RÉGIME DES EAUX
- ASSAINISSEMENT - CANALISATIONS CURAGES
- Assainissement de la rivière de Briante, suppression...
Résultat n°3

28 medias
Assainissement de la Briante et projet de pavage de la Grande Rue (1869), projet : délibération, rapport de la commission des travaux publics.

Date

mercredi 28 avril 1869

Cote

3O/17 (Cote principale), 10O/3 (Ancienne cote)
- Contexte : 3O
- RIVIÈRES
- RÉGIME DES EAUX
- ASSAINISSEMENT - CANALISATIONS CURAGES
- Assainissement de la Briante et projet de pavage de...
Résultat n°4
Assainissement de la Briante : plan des deux bras depuis la Place d'Armes jusqu'à la Grande Rue, vanne du Moulin du Guichet (éch: 1/500, 5 janvier 1889).

Date

05 janv. 1889

Cote

1FI/14641 (Cote principale)
- Contexte : 3O
- RIVIÈRES
- RÉGIME DES EAUX
- ASSAINISSEMENT - CANALISATIONS CURAGES
- Assainissement, canalisation de la Briante, établissement...
- Assainissement de la Briante : plan des deux bras depuis...
Résultat n°5

1 media
Assainissement de la Briante : plan des deux bras, profils en long et en travers, nivellement, vannes de la Bique, vanne de l'ancien Moulin du Guichet (éch: 1/500, 1/100, 5 janvier 1889).

Date

05 janv. 1889

Cote

1FI/14640 (Cote principale)
- Contexte : 3O
- RIVIÈRES
- RÉGIME DES EAUX
- ASSAINISSEMENT - CANALISATIONS CURAGES
- Assainissement, canalisation de la Briante, établissement...
- Assainissement de la Briante : plan des deux bras,...
Résultat n°6

33 medias
Rivière de Briante, plan

Cote

1FI/14634 (Cote principale)
- Contexte : 3O
- RIVIÈRES
- RÉGIME DES EAUX
- ASSAINISSEMENT - CANALISATIONS CURAGES
- Assainissement de la rivière la Briante, projet de...
- Rivière de Briante, plan
Résultat n°7

55 medias
Rivière la Briante, curage et entretien (1863), projet : arrêtés préfectoraux, correspondance, notification ; adjudication : cahier des charges, devis estimatif, état nominatif des propriétaires, procès-verbaux ;

Date

10 août 1863 - 21 nov. 1863

Cote

3O/16 (Cote principale), 10O/3 (Ancienne cote)
- Contexte : 3O
- RIVIÈRES
- RÉGIME DES EAUX
- ASSAINISSEMENT - CANALISATIONS CURAGES
- Rivière la Briante, curage et entretien (1863), projet...
Résultat n°8

24 medias
navigation intérieure, entretien des cours de la Briante, curage et enlèvement d'immondices, adjudication : rapport, arrêté ; écourue : correspondance

Date

04 avr. 1793 - 20 juil. 1827, Année II de la République, mois de vendémiaire, jour 13 (calendrier républicain)

Cote

3O/3 (Cote principale), 45O/1 (Ancienne cote)
- Contexte : 3O
- RIVIÈRES
- RÉGIME DES EAUX
- ASSAINISSEMENT - CANALISATIONS CURAGES
- navigation intérieure, entretien des cours de la Briante,...
Résultat n°9

33 medias
Assainissement de la Briante dans la traversée d'Alençon, avant-projet : plan profils en long (Muller, éch : 1/10, 1/100, 28 décembre 1854)

Date

28 déc. 1854

Cote

1FI/14675 (Cote principale)
- Contexte : 3O
- RIVIÈRES
- RÉGIME DES EAUX
- ASSAINISSEMENT - CANALISATIONS CURAGES
- Assainissement de la rivière la Briante, projet de...
- Assainissement de la Briante dans la traversée d'Alençon,...
Résultat n°10

33 medias
Assainissement de la Briante dans la traversée d'Alençon, exécution : plan profils en long (Muller, éch : 1/10, 1/100, 1855)

Date

1855

Cote

1FI/14689 (Cote principale)
- Contexte : 3O
- RIVIÈRES
- RÉGIME DES EAUX
- ASSAINISSEMENT - CANALISATIONS CURAGES
- Assainissement de la rivière la Briante, projet de...
- Assainissement de la Briante dans la traversée d'Alençon,...
Résultat n°11
Assainissement de la Briante : plan profil de la rivière, coupe en travers et coupe de la voûte à construire près du théâtre (éch: 1/50, 5 janvier 1889).

Date

05 janv. 1889

Cote

1FI/14638 (Cote principale)
- Contexte : 3O
- RIVIÈRES
- RÉGIME DES EAUX
- ASSAINISSEMENT - CANALISATIONS CURAGES
- Assainissement, canalisation de la Briante, établissement...
- Assainissement de la Briante : plan profil de la rivière,...
Résultat n°12

1 media
Renouvellement du curage de la rivière la Briante, canalisation : plan des lieux (Cohier, Desroziers, éch: 1/1000, 10 août 1888).

Date

10 août 1888

Cote

1FI/14637 (Cote principale)
- Contexte : 3O
- RIVIÈRES
- RÉGIME DES EAUX
- ASSAINISSEMENT - CANALISATIONS CURAGES
- Assainissement, canalisation de la Briante, établissement...
- Renouvellement du curage de la rivière la Briante,...
Résultat n°13

2 lots 9 medias
Rivière de Briante, plan

Cote

1FI/14634 (Cote principale)
- Contexte : 3O
- RIVIÈRES
- RÉGIME DES EAUX
- ASSAINISSEMENT - CANALISATIONS CURAGES
- Rivière la Briante, curage (1852-1853) : arrêté préfectoral,...
- Rivière de Briante, plan
Résultat n°14

2 lots 34 medias
Assainissement de la Briante dans la traversée d'Alençon, avant-projet : plan (Muller, éch : 1/100, 28 décembre 1854)

Date

28 déc. 1854

Cote

1FI/14690 (Cote principale)
- Contexte : 3O
- RIVIÈRES
- RÉGIME DES EAUX
- ASSAINISSEMENT - CANALISATIONS CURAGES
- Assainissement de la rivière la Briante, projet de...
- Assainissement de la Briante dans la traversée d'Alençon,...
Résultat n°15

2 medias
Assainissement de la Briante : plan des deux bras depuis la Place d'Armes jusqu'à la Grande Rue, vanne du Moulin du Guichet (éch: 1/500, 5 janvier 1889).(éch: 1/500, 5 janvier 1889) (2 exemplaires).

Date

05 janv. 1889

Cote

1FI/14639 (Cote principale)
- Contexte : 3O
- RIVIÈRES
- RÉGIME DES EAUX
- ASSAINISSEMENT - CANALISATIONS CURAGES
- Assainissement, canalisation de la Briante, établissement...
- Assainissement de la Briante : plan des deux bras depuis...

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Rivière la Briante, curage de la partie de son cours comprise entre la limite de la commune de Damigny et le pont de la rue de Bretagne (17 juillet - 22 septembre 1849) : arrêté municipal, correspondance, pétition, notifications, état nominatif des propriétaires de la section D à G, notes.

Date

Cote

Assainissement de la rivière de Briante, suppression des fosses d'aisances établies sur cette rivière, arrêté municipal (7 mars 1892) : affiche typographique (noir et blanc), imprimerie E. Renaut-de-Broise imprimeur et lithographe.

Date

Cote

Assainissement de la Briante et projet de pavage de la Grande Rue (1869), projet : délibération, rapport de la commission des travaux publics.

Date

Cote

Assainissement de la Briante : plan des deux bras depuis la Place d'Armes jusqu'à la Grande Rue, vanne du Moulin du Guichet (éch: 1/500, 5 janvier 1889).

Date

Cote

Assainissement de la Briante : plan des deux bras, profils en long et en travers, nivellement, vannes de la Bique, vanne de l'ancien Moulin du Guichet (éch: 1/500, 1/100, 5 janvier 1889).

Date

Cote

Rivière de Briante, plan

Cote

Rivière la Briante, curage et entretien (1863), projet : arrêtés préfectoraux, correspondance, notification ; adjudication : cahier des charges, devis estimatif, état nominatif des propriétaires, procès-verbaux ;

Date

Cote

navigation intérieure, entretien des cours de la Briante, curage et enlèvement d'immondices, adjudication : rapport, arrêté ; écourue : correspondance

Date

Cote

Assainissement de la Briante dans la traversée d'Alençon, avant-projet : plan profils en long (Muller, éch : 1/10, 1/100, 28 décembre 1854)

Date

Cote

Assainissement de la Briante dans la traversée d'Alençon, exécution : plan profils en long (Muller, éch : 1/10, 1/100, 1855)

Date

Cote

Assainissement de la Briante : plan profil de la rivière, coupe en travers et coupe de la voûte à construire près du théâtre (éch: 1/50, 5 janvier 1889).

Date

Cote

Renouvellement du curage de la rivière la Briante, canalisation : plan des lieux (Cohier, Desroziers, éch: 1/1000, 10 août 1888).

Date

Cote

Rivière de Briante, plan

Cote

Assainissement de la Briante dans la traversée d'Alençon, avant-projet : plan (Muller, éch : 1/100, 28 décembre 1854)

Date

Cote

Assainissement de la Briante : plan des deux bras depuis la Place d'Armes jusqu'à la Grande Rue, vanne du Moulin du Guichet (éch: 1/500, 5 janvier 1889).(éch: 1/500, 5 janvier 1889) (2 exemplaires).

Date

Cote