3O

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Archives Communales de la ville d'Alençon

navigation intérieure, entretien des cours de la Briante, curage et enlèvement d'immondices, adjudication : rapport, arrêté ; écourue : correspondance

Cote/Cotes extrêmes

3O/3 (Cote principale)

Autres Cotes

45O/1 (Ancienne cote)

Date

04 avr. 1793 - 20 juil. 1827, Année II de la République, mois de vendémiaire, jour 13 (calendrier républicain)

Conditions d'accès

Communicable [substitution:NUMERISATION/2022]