• sur 1
3 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1
    Rivière la Briante, régime des eaux de la fontaine et du lavoir Saint Isige (22 février - 28 octobre 1897), rappel des obligations au directeur de l'asile d'aliénés d'Alençon : correspondance, plan ; canalisation de la source après capatation (1896) : correspondance ; réparation des caniveaux qui alimentent les buanderies de l'asile d'aliénés, détournement des eaux (8-14 août 1896) : correspondance

    14 medias

    Rivière la Briante, régime des eaux de la fontaine et du lavoir Saint Isige (22 février - 28 octobre 1897), rappel des obligations au directeur de l'asile d'aliénés d'Alençon : correspondance, plan ; canalisation de la source après capatation (1896) : correspondance ; réparation des caniveaux qui alimentent les buanderies de l'asile d'aliénés, détournement des eaux (8-14 août 1896) : correspondance

    Date

    22 fév. 1897 - 28 oct. 1897

    Cote

    3O/14 (Cote principale), 8M/1 (Ancienne cote), 8M/1 (Ancienne cote)

    • Contexte : 3O
    • RIVIÈRES
    • RÉGIME DES EAUX
    • SURVEILLANCE
    • Rivière la Briante, régime des eaux de la fontaine...
  2. Résultat n°2
    navigation intérieure, entretien des cours de la Briante, curage et enlèvement d'immondices, adjudication : rapport, arrêté ; écourue : correspondance

    24 medias

    navigation intérieure, entretien des cours de la Briante, curage et enlèvement d'immondices, adjudication : rapport, arrêté ; écourue : correspondance

    Date

    04 avr. 1793 - 20 juil. 1827, Année II de la République, mois de vendémiaire, jour 13 (calendrier républicain)

    Cote

    3O/3 (Cote principale), 45O/1 (Ancienne cote)

    • Contexte : 3O
    • RIVIÈRES
    • RÉGIME DES EAUX
    • ASSAINISSEMENT - CANALISATIONS CURAGES
    • navigation intérieure, entretien des cours de la Briante,...
  3. Résultat n°3

    navigation intérieure, surveillance pour la conservation du cours des rivières, canaux et ruisseaux : arrêté, correspondance, pétitions, correspondance, procès-verbaux.

    Date

    12 fév. 1824 - 18 mai 1843, 05 floréal an II (calendrier républicain)

    Cote

    3O/2 (Cote principale), 45O/1 (Ancienne cote)

    • Contexte : 3O
    • RIVIÈRES
    • RÉGIME DES EAUX
    • SURVEILLANCE
    • navigation intérieure, surveillance pour la conservation...