navigation intérieure, surveillance pour la conservation du cours des rivières, canaux et ruisseaux : arrêté, correspondance, pétitions, correspondance, procès-verbaux.

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3O

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives Communales de la ville d'Alençon

Mots clés personnes

FRESNAIS Prosper Alexandre (Blanchisseur de cire), HOMMEY Louis Joseph Felix (capitaine de frégate)

RIVIÈRES

RÉGIME DES EAUX

SURVEILLANCE

navigation intérieure, surveillance pour la conservation du cours des rivières, canaux et ruisseaux : arrêté, correspondance, pétitions, correspondance, procès-verbaux.

Cote/Cotes extrêmes

3O/2 (Cote principale)

Autres Cotes

45O/1 (Ancienne cote)

Date

12 fév. 1824 - 18 mai 1843, 05 floréal an II (calendrier républicain)

Conditions d'accès

Communicable [substitution:NUMERISATION/2022]

Mots clés lieux

Manche (Département, Normandie, France), Orne (Fleuve, Calvados, Orne), Sarthe (La, Rivière, Orne,Mayenne, Sarthe et Maine-et-Loire)

Mots clés matières

AMENAGEMENT DES EAUX, COMMERCE, PROTECTION DE LA NATURE, Moulin d'Ozé (Alençon, édifice), Moulin de Guéramé (Alençon, édifice), Moulin de Lancrel (Alençon, édifice), Moulin des Châtelets (Alençon, édifice), Moulin du Guichet (Alençon, édifice), Petit Moulin (le, Alençon, édifice), POLICE DES EAUX, Grand Moulin du Pont de Sarthe (le, Alençon, édifice)

Mots clés typologiques

Registre, Correspondance, Délibération, Note

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