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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Rivière la Briante, régime des eaux de la fontaine et du lavoir Saint Isige (22 février - 28 octobre 1897), rappel des obligations au directeur de l'asile d'aliénés d'Alençon : correspondance, plan ; canalisation de la source après capatation (1896) : correspondance ; réparation des caniveaux qui alimentent les buanderies de l'asile d'aliénés, détournement des eaux (8-14 août 1896) : correspondance

14 medias

Rivière la Briante, régime des eaux de la fontaine et du lavoir Saint Isige (22 février - 28 octobre 1897), rappel des obligations au directeur de l'asile d'aliénés d'Alençon : correspondance, plan ; canalisation de la source après capatation (1896) : correspondance ; réparation des caniveaux qui alimentent les buanderies de l'asile d'aliénés, détournement des eaux (8-14 août 1896) : correspondance
Cote
3O/14 (Cote principale), 8M/1 (Ancienne cote), 8M/1 (Ancienne cote)
 Date
22 fév. 1897 - 28 oct. 1897
 Lieu
Briante (La, Rivière, Orne)
 Type de document -
  • Contexte : 3O
  • RIVIÈRES
  • RÉGIME DES EAUX
  • SURVEILLANCE
  • Rivière la Briante, régime des eaux de la fontaine...
Résultat n°2
navigation intérieure, entretien des cours de la Briante, curage et enlèvement d'immondices, adjudication : rapport, arrêté ; écourue : correspondance

24 medias

navigation intérieure, entretien des cours de la Briante, curage et enlèvement d'immondices, adjudication : rapport, arrêté ; écourue : correspondance
Cote
3O/3 (Cote principale), 45O/1 (Ancienne cote)
 Date
04 avr. 1793 - 20 juil. 1827, Année II de la République, mois de vendémiaire, jour 13 (calendrier républicain)
 Lieu
Sarthe (La, Rivière, Orne,Mayenne, Sarthe et Maine-et-Loire), Sources de la Briante (Rivière, Orne)
 Type de document
Registre, Correspondance, Délibération, Note
  • Contexte : 3O
  • RIVIÈRES
  • RÉGIME DES EAUX
  • ASSAINISSEMENT - CANALISATIONS CURAGES
  • navigation intérieure, entretien des cours de la Briante,...
Résultat n°3

navigation intérieure, surveillance pour la conservation du cours des rivières, canaux et ruisseaux : arrêté, correspondance, pétitions, correspondance, procès-verbaux.
Cote
3O/2 (Cote principale), 45O/1 (Ancienne cote)
 Date
12 fév. 1824 - 18 mai 1843, 05 floréal an II (calendrier républicain)
 Lieu
Manche (Département, Normandie, France), Orne (Fleuve, Calvados, Orne), Sarthe (La, Rivière, Orne,Mayenne, Sarthe et Maine-et-Loire)
 Type de document
Registre, Correspondance, Délibération, Note
  • Contexte : 3O
  • RIVIÈRES
  • RÉGIME DES EAUX
  • SURVEILLANCE
  • navigation intérieure, surveillance pour la conservation...