Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Cote
7496W/1/1 (Cote principale)
Date
16/11/2017
Lieu - Type de document
Délibération
  • Contexte : Répertoire méthodique détaillé des Assemblées, communauté...
  • CONSEILS COMMUNAUTAIRES
  • 2017
  • Registre des décisions et des délibérations du conseil...
  • Conseil communautaire du 16 novembre 2017
  • Marché public, adhésion aux groupements de commande...
  • Acte soumis au contrôle de légalité.
Résultat n°2
Cote
7453W/1/2 (Cote principale)
Date
2017-2017
Lieu - Type de document
Délibération
  • Contexte : Contrôle de légalité CUA
  • CONSEILS COMMUNAUTAIRES
  • Conseil communautaire du 14 décembre 2017
  • Finances
  • Comptabilité
  • Recettes
  • Fixation des droits de place et de stationnement payant,...
  • Accusé de réception d'un acte soumis au contrôle de...
Résultat n°3
Cote
7461W/1/1 (Cote principale)
Date
14/12/2017 - 21/02/2018
Lieu - Type de document
Délibération
  • Contexte : Répertoire méthodique détaillé des Assemblées, communauté...
  • CONSEILS COMMUNAUTAIRES
  • 2017
  • Registre des décisions et des délibérations du conseil...
  • Conseil communautaire du 14 décembre 2017
  • Association "Les Amis des Musées Bibliothèques Archives...
  • Acte soumis au contrôle de légalité
Résultat n°4
Cote
7461W/1/2 (Cote principale)
Date
14/12/2017 - 21/02/2018
Lieu - Type de document
Délibération
  • Contexte : Répertoire méthodique détaillé des Assemblées, communauté...
  • CONSEILS COMMUNAUTAIRES
  • 2017
  • Registre des décisions et des délibérations du conseil...
  • Conseil communautaire du 14 décembre 2017
  • Association "Les Amis des Musées Bibliothèques Archives...
  • Accusé de réception d'un acte soumis au contrôle de...
Résultat n°5
Cote
7449W/1/2 (Cote principale)
Date
14/12/2017 - 19/02/2018
Lieu - Type de document
Délibération
  • Contexte : Répertoire méthodique détaillé des Assemblées, communauté...
  • CONSEILS COMMUNAUTAIRES
  • 2017
  • Registre des décisions et des délibérations du conseil...
  • Conseil communautaire du 14 décembre 2017
  • Restructuration ancien EHPAD Charles Aveline en résidence...
  • Accusé de réception d'un acte soumis au contrôle de...
Résultat n°6
Cote
7495W/1/1 (Cote principale)
Date
16/11/2017
Lieu - Type de document
Délibération, Budget
  • Contexte : Répertoire méthodique détaillé des Assemblées, communauté...
  • CONSEILS COMMUNAUTAIRES
  • 2017
  • Registre des décisions et des délibérations du conseil...
  • Conseil communautaire du 16 novembre 2017
  • Budget Eau, décision modificative n°2 : délibération...
  • Acte soumis au contrôle de légalité.
Résultat n°7
Cote
7481W/1/2 (Cote principale)
Date
14/12/2017
Lieu - Type de document
Délibération
  • Contexte : Répertoire méthodique détaillé des Assemblées, communauté...
  • CONSEILS COMMUNAUTAIRES
  • 2017
  • Registre des décisions et des délibérations du conseil...
  • Conseil communautaire du 14 décembre 2017
  • Contrat Collectivités, papiers graphiques, Autorisation...
  • Accusé de réception d'un acte soumis au contrôle de...
Résultat n°8
Cote
7499W/1/3 (Cote principale)
Date
16/11/2017
Lieu - Type de document
Délibération
  • Contexte : Répertoire méthodique détaillé des Assemblées, communauté...
  • CONSEILS COMMUNAUTAIRES
  • 2017
  • Registre des décisions et des délibérations du conseil...
  • Conseil communautaire du 16 novembre 2017
  • Budget Assainissement, admission en non-valeur : délibération...
  • Annexe n° 2
Résultat n°9
Cote
7485W/1/2 (Cote principale)
Date
14/12/2017
Lieu
Alençon (Ville, Orne, Normandie), Condé-sur-Sarthe (Ville, Orne, Normandie), Bretagne (Rue de, Alençon)
Type de document
Délibération
  • Contexte : Répertoire méthodique détaillé des Assemblées, communauté...
  • CONSEILS COMMUNAUTAIRES
  • 2017
  • Registre des décisions et des délibérations du conseil...
  • Conseil communautaire du 14 décembre 2017
  • Mission de maîtrise d'œuvre d'infrastructure pour l'aménagement...
  • Accusé de réception d'un acte soumis au contrôle de...
Résultat n°10
Cote
7499W/1/1 (Cote principale)
Date
16/11/2017
Lieu - Type de document
Délibération
  • Contexte : Répertoire méthodique détaillé des Assemblées, communauté...
  • CONSEILS COMMUNAUTAIRES
  • 2017
  • Registre des décisions et des délibérations du conseil...
  • Conseil communautaire du 16 novembre 2017
  • Budget Assainissement, admission en non-valeur : délibération...
  • Acte soumis au contrôle de légalité.
Résultat n°11
Cote
7461W/1/2 (Cote principale)
Date
14/12/2017 - 21/02/2018
Lieu - Type de document
Délibération
  • Contexte : Contrôle de légalité CUA
  • CONSEILS COMMUNAUTAIRES
  • Conseil communautaire du 14 décembre 2017
  • Activités
  • Vie Culturelle et Tourisme (DVCT)
  • Musée
  • Association "Les Amis des Musées Bibliothèques Archives...
  • Accusé de réception d'un acte soumis au contrôle de...
Résultat n°12
Cote
7480W/1/1 (Cote principale)
Date
14/12/2017
Lieu - Type de document
Délibération, Budget
  • Contexte : Répertoire méthodique détaillé des Assemblées, communauté...
  • CONSEILS COMMUNAUTAIRES
  • 2017
  • Registre des décisions et des délibérations du conseil...
  • Conseil communautaire du 14 décembre 2017
  • Budget primitif 2018: délibération n°20171214-001 (14...
  • Acte soumis au contrôle de légalité.
Résultat n°13
Cote
7449W/1/1 (Cote principale)
Date
14/12/2017 - 19/02/2018
Lieu - Type de document
Délibération
  • Contexte : Répertoire méthodique détaillé des Assemblées, communauté...
  • CONSEILS COMMUNAUTAIRES
  • 2017
  • Registre des décisions et des délibérations du conseil...
  • Conseil communautaire du 14 décembre 2017
  • Restructuration ancien EHPAD Charles Aveline en résidence...
  • Acte soumis au Controle de Legalite
Résultat n°14
Cote
7473W/1/1 (Cote principale)
Date
14/12/2017
Lieu - Type de document
Convention, Délibération
  • Contexte : Répertoire méthodique détaillé des Assemblées, communauté...
  • CONSEILS COMMUNAUTAIRES
  • 2017
  • Registre des décisions et des délibérations du conseil...
  • Conseil communautaire du 14 décembre 2017
  • Association Eureka - Autorisation donnée à Monsieur...
  • Acte soumis au contrôle de légalité.
Résultat n°15
Cote
7451W/1/1 (Cote principale)
Date
2017-2017
Lieu
Valframbert (Ville)
Type de document
Délibération
  • Contexte : Répertoire méthodique détaillé des Assemblées, communauté...
  • CONSEILS COMMUNAUTAIRES
  • 2017
  • Registre des décisions et des délibérations du conseil...
  • Conseil communautaire du 14 décembre 2017
  • Remboursement de frais de personnel concernant la restauration...
  • Acte soumis au contrôle de légalité]
Résultat n°16
Cote
7449W/1/1 (Cote principale)
Date
14/12/2017 - 19/02/2018
Lieu - Type de document
Délibération
  • Contexte : Contrôle de légalité CUA
  • CONSEILS COMMUNAUTAIRES
  • Conseil communautaire du 14 décembre 2017
  • Finances
  • Comptabilité
  • Recettes
  • Restructuration ancien EHPAD Charles Aveline en résidence...
  • Acte soumis au Controle de Legalite
Résultat n°17
Cote
7478W/1/2 (Cote principale)
Date
14/12/2017
Lieu - Type de document
Délibération
  • Contexte : Répertoire méthodique détaillé des Assemblées, communauté...
  • CONSEILS COMMUNAUTAIRES
  • 2017
  • Registre des décisions et des délibérations du conseil...
  • Conseil communautaire du 14 décembre 2017
  • Budget, compte, subventions 2018 aux associations :...
  • Accusé de réception d'un acte soumis au contrôle de...
Résultat n°18
Cote
7496W/1/1 (Cote principale)
Date
16/11/2017
Lieu - Type de document
Délibération
  • Contexte : Contrôle de Légalité : Délibérations en date du 16/11/2017...
  • Adhésion aux groupements de commande du TE61 et du...
  • Acte soumis au contrôle de légalité.
Résultat n°19
Cote
7448W/1/2 (Cote principale)
Date
2017-2017
Lieu - Type de document
Délibération
  • Contexte : Répertoire méthodique détaillé des Assemblées, communauté...
  • CONSEILS COMMUNAUTAIRES
  • 2017
  • Registre des décisions et des délibérations du conseil...
  • Conseil communautaire du 14 décembre 2017
  • Schéma Départemental des Enseignements Artistiques...
  • Accusé de réception d'un acte soumis au contrôle de...
Résultat n°20
Cote
7451W/1/2 (Cote principale)
Date
2017-2017
Lieu
Valframbert (Ville)
Type de document
Délibération
  • Contexte : Contrôle de légalité CUA
  • CONSEILS COMMUNAUTAIRES
  • Conseil communautaire du 14 décembre 2017
  • Finances
  • Comptabilité
  • Dépenses de fonctionnement
  • Remboursement de frais de personnel concernant la restauration...
  • Accusé de réception d'un acte soumis au contrôle de...