COMMANDE PUBLIQUE - Recherche

	Médias	Titre	Cote	Date	Lieu	Type de document
Résultat n°1		Acte soumis au contrôle de légalité	Cote 7456W/1/1 (Cote principale)	Date 2017-2017	Lieu Larré (Ville, Orne, Normandie)	Type de document Délibération
		Contexte : Contrôle de légalité CUA CONSEILS COMMUNAUTAIRES Conseil communautaire du 14 décembre 2017 Activités Patrimoine Assainissement Mission de maîtrise d'œuvre pour la construction d'une... Acte soumis au contrôle de légalité
Résultat n°2		Acte soumis au contrôle de légalité.	Cote 7496W/1/1 (Cote principale)	Date 16/11/2017	Lieu -	Type de document Délibération
		Contexte : Répertoire méthodique détaillé des Assemblées, communauté... CONSEILS COMMUNAUTAIRES 2017 Registre des décisions et des délibérations du conseil... Conseil communautaire du 16 novembre 2017 Marché public, adhésion aux groupements de commande... Acte soumis au contrôle de légalité.
Résultat n°3		Projet de monument, plan en élévation, mise en perspective, description des matières, esquisses (Jacques Bertoux, calque, encre).	Cote 1FI/14735 (Cote principale)	Date 1952	Lieu -	Type de document Plan
		Contexte : SÉRIE M ÉDIFICES COMMUNAUX - MONUMENTS ET ÉTABISSEMENTS PUBLICS ÉDIFICES PUBLICS MONUMENTS AUX MORTS Construction d'un nouveau monument aux morts, concours... Projet de monument, plan en élévation, mise en perspective,...
Résultat n°4		Accusé de réception d'un acte soumis au contrôle de légalité	Cote 7485W/1/2 (Cote principale)	Date 14/12/2017	Lieu Alençon (Ville, Orne, Normandie), Condé-sur-Sarthe (Ville, Orne, Normandie), Bretagne (Rue de, Alençon)	Type de document Délibération
		Contexte : Répertoire méthodique détaillé des Assemblées, communauté... CONSEILS COMMUNAUTAIRES 2017 Registre des décisions et des délibérations du conseil... Conseil communautaire du 14 décembre 2017 Mission de maîtrise d'œuvre d'infrastructure pour l'aménagement... Accusé de réception d'un acte soumis au contrôle de...
Résultat n°5		Accusé de réception d'un acte soumis au contrôle de légalité	Cote 7460W/1/2 (Cote principale)	Date 2017-2017	Lieu -	Type de document Délibération
		Contexte : Répertoire méthodique détaillé des Assemblées, communauté... CONSEILS COMMUNAUTAIRES 2017 Registre des décisions et des délibérations du conseil... Conseil communautaire du 14 décembre 2017 Groupement de commande entre la Communauté urbaine... Accusé de réception d'un acte soumis au contrôle de...
Résultat n°6		Avis d'adjudication des travaux à exécuter au collège royal et à l'école des frères de la doctrine chrétienne (10 décembre 1846), désignation et division des travaux, affiche de la Ville d'Alençon, Imprimerie Poulet-Malassis	Cote 6FI/795 (Cote principale), 267M/3 (Ancienne cote)	Date jeudi 10 décembre 1846	Lieu -	Type de document -
		Contexte : SÉRIE M ÉDIFICES COMMUNAUX - MONUMENTS ET ÉTABISSEMENTS PUBLICS ÉTABLISSEMENTS D'ENSEIGNEMENT, DE SCIENCES ET D'ART Travaux de construction de plusieurs bâtiments (bâtiment... Conversion du collège communal d'Alençon en collège... Avis d'adjudication des travaux à exécuter au collège...
Résultat n°7	3 lots 622 medias	Rue des Hameaux, puits particuliers avec pompe, projet d'abandon de droits. Biens communaux, adjudication des travaux d'entretien, vœux de la chambre syndicale des entrepreneurs : communication.	Cote 3NUM/2032 (Cote principale)	Date 05/12/1912	Lieu -	Type de document Délibération
		Contexte : ADMINISTRATION MUNICIPALE (1600-2020) CONSEILS MUNICIPAUX DÉLIBÉRATIONS MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919) Registre des délibérations du conseil municipal (05... Conseil municipal du 5 décembre 1912 Rue des Hameaux, puits particuliers avec pompe, projet...
Résultat n°8		Maquette du monument aux morts, projet Maurice Barbier : montage photographique pour perspective d'ensemble (1952)	Cote 17FI/5319-17FI/5322 (Cote principale), 22M/1 (Ancienne cote)	Date 15 mars 1952	Lieu -	Type de document Note, Règlement, Correspondance, Arrêté, Délibération
		Contexte : SÉRIE M ÉDIFICES COMMUNAUX - MONUMENTS ET ÉTABISSEMENTS PUBLICS ÉDIFICES PUBLICS MONUMENTS AUX MORTS Construction d'un nouveau monument aux morts, concours... Maquette du monument aux morts, projet Maurice Barbier...
Résultat n°9		Accusé de réception d'un acte soumis au contrôle de légalité	Cote 7456W/1/2 (Cote principale)	Date 2017-2017	Lieu Larré (Ville, Orne, Normandie)	Type de document Délibération
		Contexte : Contrôle de légalité CUA CONSEILS COMMUNAUTAIRES Conseil communautaire du 14 décembre 2017 Activités Patrimoine Assainissement Mission de maîtrise d'œuvre pour la construction d'une... Accusé de réception d'un acte soumis au contrôle de...
Résultat n°10		Maquette du monument aux morts, projet René Letourneur et Hourlier : montage photographique pour perspective d'ensemble (1952)	Cote 17FI/5327-17FI/5330 (Cote principale), 22M/1 (Ancienne cote)	Date 15 mars 1952	Lieu -	Type de document Note, Règlement, Correspondance, Arrêté, Délibération
		Contexte : SÉRIE M ÉDIFICES COMMUNAUX - MONUMENTS ET ÉTABISSEMENTS PUBLICS ÉDIFICES PUBLICS MONUMENTS AUX MORTS Construction d'un nouveau monument aux morts, concours... Maquette du monument aux morts, projet René Letourneur...
Résultat n°11		Lycée d'Alençon, aménagement d'un local inoccupé en classe de langue (ancien garage), classe de 6e A B, 4e étude pour en faire une classe de mathématiques, classe de huitième, garage de bicyclettes pour les élèves (architecte Maurice Barré) (21 mai 1930-15 mars 1932), marché (29 avril 1931) : devis, rapport, certificat, décompte définitif, pièces comptables, correspondance, contrats,	Cote 4M/57 (Cote principale), 267M/6 (Ancienne cote)	Date 21 mai 1930 - 15 mars 1932	Lieu -	Type de document Rapport, Pièce comptable, Correspondance
		Contexte : SÉRIE M ÉDIFICES COMMUNAUX - MONUMENTS ET ÉTABISSEMENTS PUBLICS ÉTABLISSEMENTS D'ENSEIGNEMENT, DE SCIENCES ET D'ART Lycée d'Alençon, aménagement d'un local inoccupé en...
Résultat n°12	28 medias	Assainissement de la Briante et projet de pavage de la Grande Rue (1869), projet : délibération, rapport de la commission des travaux publics.	Cote 3O/17 (Cote principale), 10O/3 (Ancienne cote)	Date mercredi 28 avril 1869	Lieu Briante (La, Rivière, Orne)	Type de document Délibération, Rapport
		Contexte : 3O RIVIÈRES RÉGIME DES EAUX ASSAINISSEMENT - CANALISATIONS CURAGES Assainissement de la Briante et projet de pavage de...
Résultat n°13		Accusé de réception d'un acte soumis au contrôle de légalité	Cote 7456W/1/2 (Cote principale)	Date 2017-2017	Lieu Larré (Ville, Orne, Normandie)	Type de document Délibération
		Contexte : Répertoire méthodique détaillé des Assemblées, communauté... CONSEILS COMMUNAUTAIRES 2017 Registre des décisions et des délibérations du conseil... Conseil communautaire du 14 décembre 2017 Mission de maîtrise d'œuvre pour la construction d'une... Accusé de réception d'un acte soumis au contrôle de...
Résultat n°14		Accusé de réception d'un acte soumis au contrôle de légalité	Cote 7460W/1/2 (Cote principale)	Date 2017-2017	Lieu -	Type de document Délibération
		Contexte : Contrôle de légalité CUA CONSEILS COMMUNAUTAIRES Conseil communautaire du 14 décembre 2017 Finances Marchés publics Groupement de commande entre la Communauté urbaine... Accusé de réception d'un acte soumis au contrôle de...
Résultat n°15	1 media	Lycée, adjudication des travaux d'aménagement d'un dortoir avec lavabos et vestiaires et d'une salle d'étude, affiche, (19 avril 1943), Imprimerie alençonnaise Poulet-Malassis.	Cote 6FI/799 (Cote principale)	Date 19 avr. 1943, 03 mai 1943	Lieu -	Type de document Affiche
		Contexte : SÉRIE M ÉDIFICES COMMUNAUX - MONUMENTS ET ÉTABISSEMENTS PUBLICS ÉTABLISSEMENTS D'ENSEIGNEMENT, DE SCIENCES ET D'ART Aménagement d'un dortoir avec des lavabos, des vestiaires... Lycée, adjudication des travaux d'aménagement d'un...
Résultat n°16		Lycée d'Alençon, réparations des bâtiments (1910-1913) (architecte : Gustave L'Heureux), réfection du trottoir à l'entrée du lycée, d'une cheminée et des gouttières du bâtiment de l'administration, travaux de toiture du bâtiment du sous-économe, gouttières de la bibliothèque, adjudication (4 avril 1912), lot 1 maçonnerie (Bothé Eugène), lot 2 couverture et zinguerie (Bedet Eugène), menuiserie et quincaillerie (Simon René), lot 4 grosse serrurerie (Huripeau Camille), lot 5 plafonnerie (Bothé Eugène), lot 7 peinture et vitrerie (Horeau Alexandre) : notes, état, procès-verbal, cahier des charges, déclaration de candidature, devis.	Cote 4M/47 (Cote principale)	Date 30 mai 1910 - 22 déc. 1913	Lieu -	Type de document -
		Contexte : SÉRIE M ÉDIFICES COMMUNAUX - MONUMENTS ET ÉTABISSEMENTS PUBLICS ÉTABLISSEMENTS D'ENSEIGNEMENT, DE SCIENCES ET D'ART Lycée d'Alençon, réparations des bâtiments (1910-1913)...
Résultat n°17		Acte soumis au contrôle de légalité	Cote 7460W/1/1 (Cote principale)	Date 2017-2017	Lieu -	Type de document Délibération
		Contexte : Répertoire méthodique détaillé des Assemblées, communauté... CONSEILS COMMUNAUTAIRES 2017 Registre des décisions et des délibérations du conseil... Conseil communautaire du 14 décembre 2017 Groupement de commande entre la Communauté urbaine... Acte soumis au contrôle de légalité
Résultat n°18		Assainissement de la Briante : plan des deux bras depuis la Place d'Armes jusqu'à la Grande Rue, vanne du Moulin du Guichet (éch: 1/500, 5 janvier 1889).	Cote 1FI/14641 (Cote principale)	Date 05 janv. 1889	Lieu Briante (La, Rivière, Orne)	Type de document Délibération, Rapport
		Contexte : 3O RIVIÈRES RÉGIME DES EAUX ASSAINISSEMENT - CANALISATIONS CURAGES Assainissement, canalisation de la Briante, établissement... Assainissement de la Briante : plan des deux bras depuis...
Résultat n°19	3 lots 622 medias	Biens communaux, adjudication des travaux d'entretien, vœux de la chambre syndicale des entrepreneurs : communication.	Cote 3NUM/2033 (Cote principale)	Date 05/12/1912	Lieu -	Type de document Délibération
		Contexte : 1D-CONSEILS MUNICIPAUX CONSEILS MUNICIPAUX MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919) Registre des délibérations du conseil municipal (05... Conseil municipal du 5 décembre 1912 Biens communaux, adjudication des travaux d'entretien,...
Résultat n°20	3 lots 622 medias	Biens communaux, adjudication des travaux d'entretien, vœux de la chambre syndicale des entrepreneurs : communication.	Cote 3NUM/2033 (Cote principale)	Date 05/12/1912	Lieu -	Type de document Délibération
		Contexte : ADMINISTRATION MUNICIPALE (1600-2020) CONSEILS MUNICIPAUX DÉLIBÉRATIONS MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919) Registre des délibérations du conseil municipal (05... Conseil municipal du 5 décembre 1912 Biens communaux, adjudication des travaux d'entretien,...

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Acte soumis au contrôle de légalité

Acte soumis au contrôle de légalité.

Projet de monument, plan en élévation, mise en perspective, description des matières, esquisses (Jacques Bertoux, calque, encre).

Accusé de réception d'un acte soumis au contrôle de légalité

Accusé de réception d'un acte soumis au contrôle de légalité

Avis d'adjudication des travaux à exécuter au collège royal et à l'école des frères de la doctrine chrétienne (10 décembre 1846), désignation et division des travaux, affiche de la Ville d'Alençon, Imprimerie Poulet-Malassis

Rue des Hameaux, puits particuliers avec pompe, projet d'abandon de droits. Biens communaux, adjudication des travaux d'entretien, vœux de la chambre syndicale des entrepreneurs : communication.

Maquette du monument aux morts, projet Maurice Barbier : montage photographique pour perspective d'ensemble (1952)

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Maquette du monument aux morts, projet René Letourneur et Hourlier : montage photographique pour perspective d'ensemble (1952)

Assainissement de la Briante et projet de pavage de la Grande Rue (1869), projet : délibération, rapport de la commission des travaux publics.

Accusé de réception d'un acte soumis au contrôle de légalité

Accusé de réception d'un acte soumis au contrôle de légalité

Lycée, adjudication des travaux d'aménagement d'un dortoir avec lavabos et vestiaires et d'une salle d'étude, affiche, (19 avril 1943), Imprimerie alençonnaise Poulet-Malassis.

Acte soumis au contrôle de légalité

Assainissement de la Briante : plan des deux bras depuis la Place d'Armes jusqu'à la Grande Rue, vanne du Moulin du Guichet (éch: 1/500, 5 janvier 1889).

Biens communaux, adjudication des travaux d'entretien, vœux de la chambre syndicale des entrepreneurs : communication.

Biens communaux, adjudication des travaux d'entretien, vœux de la chambre syndicale des entrepreneurs : communication.