Résultats de la recherche

Résultat n°1

Acte soumis au contrôle de légalité

Date

2017-2017

Cote

7456W/1/1 (Cote principale)

Résultat n°2

Acte soumis au contrôle de légalité.

Date

16/11/2017

Cote

7496W/1/1 (Cote principale)

Résultat n°4

Accusé de réception d'un acte soumis au contrôle de légalité

Date

14/12/2017

Cote

7485W/1/2 (Cote principale)

Résultat n°5

Accusé de réception d'un acte soumis au contrôle de légalité

Date

2017-2017

Cote

7460W/1/2 (Cote principale)

Résultat n°8

Maquette du monument aux morts, projet Maurice Barbier : montage photographique pour perspective d'ensemble (1952)

Date

15 mars 1952

Cote

17FI/5319-17FI/5322 (Cote principale), 22M/1 (Ancienne cote)

Résultat n°9

Accusé de réception d'un acte soumis au contrôle de légalité

Date

2017-2017

Cote

7456W/1/2 (Cote principale)

Résultat n°10
Résultat n°12
Assainissement de la Briante et projet de pavage de la Grande Rue (1869), projet : délibération, rapport de la commission des travaux publics.

28 medias

Résultat n°13

Accusé de réception d'un acte soumis au contrôle de légalité

Date

2017-2017

Cote

7456W/1/2 (Cote principale)

Résultat n°14

Accusé de réception d'un acte soumis au contrôle de légalité

Date

2017-2017

Cote

7460W/1/2 (Cote principale)

Résultat n°17

Acte soumis au contrôle de légalité

Date

2017-2017

Cote

7460W/1/1 (Cote principale)

Résultat n°19
Biens communaux, adjudication des travaux d'entretien, vœux de la chambre syndicale des entrepreneurs : communication.

3 lots 622 medias

Résultat n°20
Biens communaux, adjudication des travaux d'entretien, vœux de la chambre syndicale des entrepreneurs : communication.

3 lots 622 medias