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  1. Résultat n°1

    Acte soumis au contrôle de légalité

    Date

    2017-2017

    Cote

    7456W/1/1 (Cote principale)

    • Contexte : Contrôle de légalité CUA
    • CONSEILS COMMUNAUTAIRES
    • Conseil communautaire du 14 décembre 2017
    • Activités
    • Patrimoine
    • Assainissement
    • Mission de maîtrise d'œuvre pour la construction d'une...
    • Acte soumis au contrôle de légalité
  2. Résultat n°2

    Acte soumis au contrôle de légalité.

    Date

    16/11/2017

    Cote

    7496W/1/1 (Cote principale)

    • Contexte : Répertoire méthodique détaillé des Assemblées, communauté...
    • CONSEILS COMMUNAUTAIRES
    • 2017
    • Registre des décisions et des délibérations du conseil...
    • Conseil communautaire du 16 novembre 2017
    • Marché public, adhésion aux groupements de commande...
    • Acte soumis au contrôle de légalité.
  3. Résultat n°3

    Projet de monument, plan en élévation, mise en perspective, description des matières, esquisses (Jacques Bertoux, calque, encre).

    Date

    1952

    Cote

    1FI/14735 (Cote principale)

    • Contexte : SÉRIE M
    • ÉDIFICES COMMUNAUX - MONUMENTS ET ÉTABISSEMENTS PUBLICS
    • ÉDIFICES PUBLICS
    • MONUMENTS AUX MORTS
    • Construction d'un nouveau monument aux morts, concours...
    • Projet de monument, plan en élévation, mise en perspective,...
  4. Résultat n°4

    Accusé de réception d'un acte soumis au contrôle de légalité

    Date

    14/12/2017

    Cote

    7485W/1/2 (Cote principale)

    • Contexte : Répertoire méthodique détaillé des Assemblées, communauté...
    • CONSEILS COMMUNAUTAIRES
    • 2017
    • Registre des décisions et des délibérations du conseil...
    • Conseil communautaire du 14 décembre 2017
    • Mission de maîtrise d'œuvre d'infrastructure pour l'aménagement...
    • Accusé de réception d'un acte soumis au contrôle de...
  5. Résultat n°5

    Accusé de réception d'un acte soumis au contrôle de légalité

    Date

    2017-2017

    Cote

    7460W/1/2 (Cote principale)

    • Contexte : Répertoire méthodique détaillé des Assemblées, communauté...
    • CONSEILS COMMUNAUTAIRES
    • 2017
    • Registre des décisions et des délibérations du conseil...
    • Conseil communautaire du 14 décembre 2017
    • Groupement de commande entre la Communauté urbaine...
    • Accusé de réception d'un acte soumis au contrôle de...
  6. Résultat n°6

    Avis d'adjudication des travaux à exécuter au collège royal et à l'école des frères de la doctrine chrétienne (10 décembre 1846), désignation et division des travaux, affiche de la Ville d'Alençon, Imprimerie Poulet-Malassis

    Date

    jeudi 10 décembre 1846

    Cote

    6FI/795 (Cote principale), 267M/3 (Ancienne cote)

    • Contexte : SÉRIE M
    • ÉDIFICES COMMUNAUX - MONUMENTS ET ÉTABISSEMENTS PUBLICS
    • ÉTABLISSEMENTS D'ENSEIGNEMENT, DE SCIENCES ET D'ART
    • Travaux de construction de plusieurs bâtiments (bâtiment...
    • Conversion du collège communal d'Alençon en collège...
    • Avis d'adjudication des travaux à exécuter au collège...
  7. Résultat n°7
    Rue des Hameaux, puits particuliers avec pompe, projet d'abandon de droits. Biens communaux, adjudication des travaux d'entretien, vœux de la chambre syndicale des entrepreneurs : communication.

    3 lots 622 medias

    Rue des Hameaux, puits particuliers avec pompe, projet d'abandon de droits. Biens communaux, adjudication des travaux d'entretien, vœux de la chambre syndicale des entrepreneurs : communication.

    Date

    05/12/1912

    Cote

    3NUM/2032 (Cote principale)

    • Contexte : ADMINISTRATION MUNICIPALE (1600-2020)
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • DÉLIBÉRATIONS
    • MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (05...
    • Conseil municipal du 5 décembre 1912
    • Rue des Hameaux, puits particuliers avec pompe, projet...
  8. Résultat n°8

    Maquette du monument aux morts, projet Maurice Barbier : montage photographique pour perspective d'ensemble (1952)

    Date

    15 mars 1952

    Cote

    17FI/5319-17FI/5322 (Cote principale), 22M/1 (Ancienne cote)

    • Contexte : SÉRIE M
    • ÉDIFICES COMMUNAUX - MONUMENTS ET ÉTABISSEMENTS PUBLICS
    • ÉDIFICES PUBLICS
    • MONUMENTS AUX MORTS
    • Construction d'un nouveau monument aux morts, concours...
    • Maquette du monument aux morts, projet Maurice Barbier...
  9. Résultat n°9

    Accusé de réception d'un acte soumis au contrôle de légalité

    Date

    2017-2017

    Cote

    7456W/1/2 (Cote principale)

    • Contexte : Contrôle de légalité CUA
    • CONSEILS COMMUNAUTAIRES
    • Conseil communautaire du 14 décembre 2017
    • Activités
    • Patrimoine
    • Assainissement
    • Mission de maîtrise d'œuvre pour la construction d'une...
    • Accusé de réception d'un acte soumis au contrôle de...
  10. Résultat n°10

    Maquette du monument aux morts, projet René Letourneur et Hourlier : montage photographique pour perspective d'ensemble (1952)

    Date

    15 mars 1952

    Cote

    17FI/5327-17FI/5330 (Cote principale), 22M/1 (Ancienne cote)

    • Contexte : SÉRIE M
    • ÉDIFICES COMMUNAUX - MONUMENTS ET ÉTABISSEMENTS PUBLICS
    • ÉDIFICES PUBLICS
    • MONUMENTS AUX MORTS
    • Construction d'un nouveau monument aux morts, concours...
    • Maquette du monument aux morts, projet René Letourneur...
  11. Résultat n°11

    Lycée d'Alençon, aménagement d'un local inoccupé en classe de langue (ancien garage), classe de 6e A B, 4e étude pour en faire une classe de mathématiques, classe de huitième, garage de bicyclettes pour les élèves (architecte Maurice Barré) (21 mai 1930-15 mars 1932), marché (29 avril 1931) : devis, rapport, certificat, décompte définitif, pièces comptables, correspondance, contrats,

    Date

    21 mai 1930 - 15 mars 1932

    Cote

    4M/57 (Cote principale), 267M/6 (Ancienne cote)

    • Contexte : SÉRIE M
    • ÉDIFICES COMMUNAUX - MONUMENTS ET ÉTABISSEMENTS PUBLICS
    • ÉTABLISSEMENTS D'ENSEIGNEMENT, DE SCIENCES ET D'ART
    • Lycée d'Alençon, aménagement d'un local inoccupé en...
  12. Résultat n°12
    Assainissement de la Briante et projet de pavage de la Grande Rue (1869), projet : délibération, rapport de la commission des travaux publics.

    28 medias

    Assainissement de la Briante et projet de pavage de la Grande Rue (1869), projet : délibération, rapport de la commission des travaux publics.

    Date

    mercredi 28 avril 1869

    Cote

    3O/17 (Cote principale), 10O/3 (Ancienne cote)

    • Contexte : 3O
    • RIVIÈRES
    • RÉGIME DES EAUX
    • ASSAINISSEMENT - CANALISATIONS CURAGES
    • Assainissement de la Briante et projet de pavage de...
  13. Résultat n°13

    Accusé de réception d'un acte soumis au contrôle de légalité

    Date

    2017-2017

    Cote

    7456W/1/2 (Cote principale)

    • Contexte : Répertoire méthodique détaillé des Assemblées, communauté...
    • CONSEILS COMMUNAUTAIRES
    • 2017
    • Registre des décisions et des délibérations du conseil...
    • Conseil communautaire du 14 décembre 2017
    • Mission de maîtrise d'œuvre pour la construction d'une...
    • Accusé de réception d'un acte soumis au contrôle de...
  14. Résultat n°14

    Accusé de réception d'un acte soumis au contrôle de légalité

    Date

    2017-2017

    Cote

    7460W/1/2 (Cote principale)

    • Contexte : Contrôle de légalité CUA
    • CONSEILS COMMUNAUTAIRES
    • Conseil communautaire du 14 décembre 2017
    • Finances
    • Marchés publics
    • Groupement de commande entre la Communauté urbaine...
    • Accusé de réception d'un acte soumis au contrôle de...
  15. Résultat n°15
    Lycée, adjudication des travaux d'aménagement d'un dortoir avec lavabos et vestiaires et d'une salle d'étude, affiche, (19 avril 1943), Imprimerie alençonnaise Poulet-Malassis.

    1 media

    Lycée, adjudication des travaux d'aménagement d'un dortoir avec lavabos et vestiaires et d'une salle d'étude, affiche, (19 avril 1943), Imprimerie alençonnaise Poulet-Malassis.

    Date

    19 avr. 1943, 03 mai 1943

    Cote

    6FI/799 (Cote principale)

    • Contexte : SÉRIE M
    • ÉDIFICES COMMUNAUX - MONUMENTS ET ÉTABISSEMENTS PUBLICS
    • ÉTABLISSEMENTS D'ENSEIGNEMENT, DE SCIENCES ET D'ART
    • Aménagement d'un dortoir avec des lavabos, des vestiaires...
    • Lycée, adjudication des travaux d'aménagement d'un...
  16. Résultat n°16

    Lycée d'Alençon, réparations des bâtiments (1910-1913) (architecte : Gustave L'Heureux), réfection du trottoir à l'entrée du lycée, d'une cheminée et des gouttières du bâtiment de l'administration, travaux de toiture du bâtiment du sous-économe, gouttières de la bibliothèque, adjudication (4 avril 1912), lot 1 maçonnerie (Bothé Eugène), lot 2 couverture et zinguerie (Bedet Eugène), menuiserie et quincaillerie (Simon René), lot 4 grosse serrurerie (Huripeau Camille), lot 5 plafonnerie (Bothé Eugène), lot 7 peinture et vitrerie (Horeau Alexandre) : notes, état, procès-verbal, cahier des charges, déclaration de candidature, devis.

    Date

    30 mai 1910 - 22 déc. 1913

    Cote

    4M/47 (Cote principale)

    • Contexte : SÉRIE M
    • ÉDIFICES COMMUNAUX - MONUMENTS ET ÉTABISSEMENTS PUBLICS
    • ÉTABLISSEMENTS D'ENSEIGNEMENT, DE SCIENCES ET D'ART
    • Lycée d'Alençon, réparations des bâtiments (1910-1913)...
  17. Résultat n°17

    Acte soumis au contrôle de légalité

    Date

    2017-2017

    Cote

    7460W/1/1 (Cote principale)

    • Contexte : Répertoire méthodique détaillé des Assemblées, communauté...
    • CONSEILS COMMUNAUTAIRES
    • 2017
    • Registre des décisions et des délibérations du conseil...
    • Conseil communautaire du 14 décembre 2017
    • Groupement de commande entre la Communauté urbaine...
    • Acte soumis au contrôle de légalité
  18. Résultat n°18

    Assainissement de la Briante : plan des deux bras depuis la Place d'Armes jusqu'à la Grande Rue, vanne du Moulin du Guichet (éch: 1/500, 5 janvier 1889).

    Date

    05 janv. 1889

    Cote

    1FI/14641 (Cote principale)

    • Contexte : 3O
    • RIVIÈRES
    • RÉGIME DES EAUX
    • ASSAINISSEMENT - CANALISATIONS CURAGES
    • Assainissement, canalisation de la Briante, établissement...
    • Assainissement de la Briante : plan des deux bras depuis...
  19. Résultat n°19
    Biens communaux, adjudication des travaux d'entretien, vœux de la chambre syndicale des entrepreneurs : communication.

    3 lots 622 medias

    Biens communaux, adjudication des travaux d'entretien, vœux de la chambre syndicale des entrepreneurs : communication.

    Date

    05/12/1912

    Cote

    3NUM/2033 (Cote principale)

    • Contexte : 1D-CONSEILS MUNICIPAUX
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (05...
    • Conseil municipal du 5 décembre 1912
    • Biens communaux, adjudication des travaux d'entretien,...
  20. Résultat n°20
    Biens communaux, adjudication des travaux d'entretien, vœux de la chambre syndicale des entrepreneurs : communication.

    3 lots 622 medias

    Biens communaux, adjudication des travaux d'entretien, vœux de la chambre syndicale des entrepreneurs : communication.

    Date

    05/12/1912

    Cote

    3NUM/2033 (Cote principale)

    • Contexte : ADMINISTRATION MUNICIPALE (1600-2020)
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • DÉLIBÉRATIONS
    • MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (05...
    • Conseil municipal du 5 décembre 1912
    • Biens communaux, adjudication des travaux d'entretien,...