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  1. Résultat n°1
    Biens communaux, adjudication des travaux d'entretien, vœux de la chambre syndicale des entrepreneurs : communication. Hospice d'Alençon, assistances obligatoire aux vieillards, fixation du nombre de lits affectés à ce service.

    2 lots 609 medias

    Biens communaux, adjudication des travaux d'entretien, vœux de la chambre syndicale des entrepreneurs : communication. Hospice d'Alençon, assistances obligatoire aux vieillards, fixation du nombre de lits affectés à ce service.

    Date

    05/12/1912

    Cote

    3NUM/2034 (Cote principale)

    • Contexte : ADMINISTRATION MUNICIPALE (1600-2020)
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • DÉLIBÉRATIONS
    • MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (05…
    • Conseil municipal du 5 décembre 1912
    • Biens communaux, adjudication des travaux d'entretien,…
  2. Résultat n°2

    Dévolution des biens, concession de jouissance des églises curiales pour la célébration des cultes (1907) : correspondance, procès-verbaux

    Date

    1er fév. 1907 - 07 fév. 1907

    Cote

    1P/4 (Cote principale), 9P/1 (Ancienne cote)

    • Contexte : 1P-Culte catholique
    • Loi de séparation des Églises et de l'État.
    • Dévolution des biens, concession de jouissance des…
  3. Résultat n°3
    Rue des Hameaux, puits particuliers avec pompe, projet d'abandon de droits. Biens communaux, adjudication des travaux d'entretien, vœux de la chambre syndicale des entrepreneurs : communication.

    2 lots 609 medias

    Rue des Hameaux, puits particuliers avec pompe, projet d'abandon de droits. Biens communaux, adjudication des travaux d'entretien, vœux de la chambre syndicale des entrepreneurs : communication.

    Date

    05/12/1912

    Cote

    3NUM/2032 (Cote principale)

    • Contexte : ADMINISTRATION MUNICIPALE (1600-2020)
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • DÉLIBÉRATIONS
    • MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (05…
    • Conseil municipal du 5 décembre 1912
    • Rue des Hameaux, puits particuliers avec pompe, projet…
  4. Résultat n°4
    Biens communaux, adjudication des travaux d'entretien, vœux de la chambre syndicale des entrepreneurs : communication.

    2 lots 609 medias

    Biens communaux, adjudication des travaux d'entretien, vœux de la chambre syndicale des entrepreneurs : communication.

    Date

    05/12/1912

    Cote

    3NUM/2033 (Cote principale)

    • Contexte : 1D-CONSEILS MUNICIPAUX
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (05…
    • Conseil municipal du 5 décembre 1912
    • Biens communaux, adjudication des travaux d'entretien,…
  5. Résultat n°5
    Biens communaux, adjudication des travaux d'entretien, vœux de la chambre syndicale des entrepreneurs : communication.

    2 lots 609 medias

    Biens communaux, adjudication des travaux d'entretien, vœux de la chambre syndicale des entrepreneurs : communication.

    Date

    05/12/1912

    Cote

    3NUM/2033 (Cote principale)

    • Contexte : ADMINISTRATION MUNICIPALE (1600-2020)
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • DÉLIBÉRATIONS
    • MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (05…
    • Conseil municipal du 5 décembre 1912
    • Biens communaux, adjudication des travaux d'entretien,…
  6. Résultat n°6
    Rue des Hameaux, puits particuliers avec pompe, projet d'abandon de droits. Biens communaux, adjudication des travaux d'entretien, vœux de la chambre syndicale des entrepreneurs : communication.

    2 lots 609 medias

    Rue des Hameaux, puits particuliers avec pompe, projet d'abandon de droits. Biens communaux, adjudication des travaux d'entretien, vœux de la chambre syndicale des entrepreneurs : communication.

    Date

    05/12/1912

    Cote

    3NUM/2032 (Cote principale)

    • Contexte : 1D-CONSEILS MUNICIPAUX
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (05…
    • Conseil municipal du 5 décembre 1912
    • Rue des Hameaux, puits particuliers avec pompe, projet…
  7. Résultat n°7

    Dévolution des biens, projet de location des presbytères de Notre-Dame, Saint Pierre de Montsort, de Saint-Léonard, de Courteille (1907) : notes, correspondance

    Date

    06 fév. 1907 - 07 mai 1907

    Cote

    1P/3 (Cote principale), 9P/1 (Ancienne cote)

    • Contexte : 1P-Culte catholique
    • Loi de séparation des Églises et de l'État.
    • Dévolution des biens, projet de location des presbytères…
  8. Résultat n°8
    Biens communaux, adjudication des travaux d'entretien, vœux de la chambre syndicale des entrepreneurs : communication. Hospice d'Alençon, assistances obligatoire aux vieillards, fixation du nombre de lits affectés à ce service.

    2 lots 609 medias

    Biens communaux, adjudication des travaux d'entretien, vœux de la chambre syndicale des entrepreneurs : communication. Hospice d'Alençon, assistances obligatoire aux vieillards, fixation du nombre de lits affectés à ce service.

    Date

    05/12/1912

    Cote

    3NUM/2034 (Cote principale)

    • Contexte : 1D-CONSEILS MUNICIPAUX
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (05…
    • Conseil municipal du 5 décembre 1912
    • Biens communaux, adjudication des travaux d'entretien,…
  9. Résultat n°9

    Dévolution des biens des fabriques des différentes paroisses (Notre-Dame, Saint Pierre de Montsort, Saint Léonard, Saint Roch de Courteille) (1905-1911) : avis de convocation du desservant de l'église paroissiale pour l'inventaire des biens mobiliers et immobiliers, correspondance, arrêté préfectoral (13 décembre 1906), avis du conseil, décret (14 juin 1911)

    Date

    25 avr. 1905 - 25 nov. 1911

    Cote

    1P/5 (Cote principale), 9P/1 (Ancienne cote)

    • Contexte : 1P-Culte catholique
    • Loi de séparation des Églises et de l'État.
    • Dévolution des biens des fabriques des différentes…
  10. Résultat n°10
    Acquisition du couvent des Fille Notre-Dame d'Alençon : extrait du registre des contrats de vente passés devant le préfet du département de l'Orne, décret, correspondance,

    38 medias

    Acquisition du couvent des Fille Notre-Dame d'Alençon : extrait du registre des contrats de vente passés devant le préfet du département de l'Orne, décret, correspondance,

    Date

    Année XI de la République, mois de floréal, jour 19 (calendrier républicain), 1801-1803

    Cote

    1M/39 (Cote principale), 4O/2 (Ancienne cote), 5M/1 (Ancienne cote)

    • Contexte : M- ÉDIFICES COMMUNAUX - MONUMENTS ET ÉTABISSEMENTS…
    • ÉDIFICES PUBLICS
    • HALLE AU BLÉ
    • Acquisition du couvent des Fille Notre-Dame d'Alençon…