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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1
    Rue des Hameaux, puits particuliers avec pompe, projet d'abandon de droits. Biens communaux, adjudication des travaux d'entretien, vœux de la chambre syndicale des entrepreneurs : communication.

    3 lots 622 medias

    Rue des Hameaux, puits particuliers avec pompe, projet d'abandon de droits. Biens communaux, adjudication des travaux d'entretien, vœux de la chambre syndicale des entrepreneurs : communication.

    Date

    05/12/1912

    Cote

    3NUM/2032 (Cote principale)

    • Contexte : ADMINISTRATION MUNICIPALE (1600-2020)
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • DÉLIBÉRATIONS
    • MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (05...
    • Conseil municipal du 5 décembre 1912
    • Rue des Hameaux, puits particuliers avec pompe, projet...
  2. Résultat n°2
    Biens communaux, adjudication des travaux d'entretien, vœux de la chambre syndicale des entrepreneurs : communication.

    3 lots 622 medias

    Biens communaux, adjudication des travaux d'entretien, vœux de la chambre syndicale des entrepreneurs : communication.

    Date

    05/12/1912

    Cote

    3NUM/2033 (Cote principale)

    • Contexte : 1D-CONSEILS MUNICIPAUX
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (05...
    • Conseil municipal du 5 décembre 1912
    • Biens communaux, adjudication des travaux d'entretien,...
  3. Résultat n°3
    Biens communaux, adjudication des travaux d'entretien, vœux de la chambre syndicale des entrepreneurs : communication.

    3 lots 622 medias

    Biens communaux, adjudication des travaux d'entretien, vœux de la chambre syndicale des entrepreneurs : communication.

    Date

    05/12/1912

    Cote

    3NUM/2033 (Cote principale)

    • Contexte : ADMINISTRATION MUNICIPALE (1600-2020)
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • DÉLIBÉRATIONS
    • MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (05...
    • Conseil municipal du 5 décembre 1912
    • Biens communaux, adjudication des travaux d'entretien,...
  4. Résultat n°4
    Rue des Hameaux, puits particuliers avec pompe, projet d'abandon de droits. Biens communaux, adjudication des travaux d'entretien, vœux de la chambre syndicale des entrepreneurs : communication.

    3 lots 622 medias

    Rue des Hameaux, puits particuliers avec pompe, projet d'abandon de droits. Biens communaux, adjudication des travaux d'entretien, vœux de la chambre syndicale des entrepreneurs : communication.

    Date

    05/12/1912

    Cote

    3NUM/2032 (Cote principale)

    • Contexte : 1D-CONSEILS MUNICIPAUX
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (05...
    • Conseil municipal du 5 décembre 1912
    • Rue des Hameaux, puits particuliers avec pompe, projet...
  5. Résultat n°5
    Biens communaux, adjudication des travaux d'entretien, vœux de la chambre syndicale des entrepreneurs : communication. Hospice d'Alençon, assistances obligatoire aux vieillards, fixation du nombre de lits affectés à ce service.

    3 lots 622 medias

    Biens communaux, adjudication des travaux d'entretien, vœux de la chambre syndicale des entrepreneurs : communication. Hospice d'Alençon, assistances obligatoire aux vieillards, fixation du nombre de lits affectés à ce service.

    Date

    05/12/1912

    Cote

    3NUM/2034 (Cote principale)

    • Contexte : ADMINISTRATION MUNICIPALE (1600-2020)
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • DÉLIBÉRATIONS
    • MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (05...
    • Conseil municipal du 5 décembre 1912
    • Biens communaux, adjudication des travaux d'entretien,...
  6. Résultat n°6
    Biens communaux, adjudication des travaux d'entretien, vœux de la chambre syndicale des entrepreneurs : communication. Hospice d'Alençon, assistances obligatoire aux vieillards, fixation du nombre de lits affectés à ce service.

    3 lots 622 medias

    Biens communaux, adjudication des travaux d'entretien, vœux de la chambre syndicale des entrepreneurs : communication. Hospice d'Alençon, assistances obligatoire aux vieillards, fixation du nombre de lits affectés à ce service.

    Date

    05/12/1912

    Cote

    3NUM/2034 (Cote principale)

    • Contexte : 1D-CONSEILS MUNICIPAUX
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (05...
    • Conseil municipal du 5 décembre 1912
    • Biens communaux, adjudication des travaux d'entretien,...
  7. Résultat n°7
    Acquisition du couvent des Fille Notre-Dame d'Alençon : extrait du registre des contrats de vente passés devant le préfet du département de l'Orne, décret, correspondance,

    38 medias

    Acquisition du couvent des Fille Notre-Dame d'Alençon : extrait du registre des contrats de vente passés devant le préfet du département de l'Orne, décret, correspondance,

    Date

    Année XI de la République, mois de floréal, jour 19 (calendrier républicain), 1801-1803

    Cote

    1M/39 (Cote principale), 4O/2 (Ancienne cote), 5M/1 (Ancienne cote)

    • Contexte : SÉRIE M
    • ÉDIFICES COMMUNAUX - MONUMENTS ET ÉTABISSEMENTS PUBLICS
    • ÉDIFICES PUBLICS
    • HALLE AU BLÉ
    • Acquisition du couvent des Fille Notre-Dame d'Alençon...