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  1. Résultat n°1

    Gustave Le Vavasseur, fantaisie municipale poésie, Meulan, imprimerie de la société philotechnique, 1884,6p (2 exemplaires) .

    Date

    1884

    Cote

    13Z/1 (Cote principale)

    • Contexte : RÉPERTOIRE MÉTHODIQUE DÉTAILLÉ DE LA SÉRIE Z. FONDS…
    • ARCHIVES PERSONNELLES ET FAMILIALES
    • FONDS LE VAVASSEUR GUSTAVE
    • Gustave Le Vavasseur, fantaisie municipale poésie,…
  2. Résultat n°2

    Comité national de la ville d'Alençon, Enregistrement des décrets et main courante (10 septembre 1789-17 décembre 1789).

    Date

    1789-1789

    Cote

    2D/51 (Cote principale), 2S/3

    • Contexte : 1D-CONSEILS MUNICIPAUX
    • COMITÉ NATIONAL DE LA VILLE D'ALENÇON
    • Comité national de la ville d'Alençon, Enregistrement…
  3. Résultat n°3

    Usages des cloches pour les sonneries civiles et religieuses (1838-1908) : correspondance, arrêtés.

    Date

    15 déc. 1838 - 1er juin 1908

    Cote

    6P/6 (Cote principale), 12P/1 (Ancienne cote)

    • Contexte : 6P- Police des cultes
    • Sonneries de cloches
    • Usages des cloches pour les sonneries civiles et religieuses…
  4. Résultat n°4
    Délibérations du conseil général de la commune d'Alençon (23 décembre 1792-18 avril 1794).

    2 lots 256 medias

    Délibérations du conseil général de la commune d'Alençon (23 décembre 1792-18 avril 1794).

    Date

    1792-1794

    Cote

    1D/118 (Cote principale)

    • Contexte : 1D-CONSEILS MUNICIPAUX
    • CONSEIL GÉNÉRAL DE LA COMMUNE D'ALENÇON (27 août 1789-10…
    • MANDATS GABRIEL MARESCOT (29 août 1789), LOUIS DEMÉES…
    • Registre des délibérations du conseil municipal (07…
    • Délibérations du conseil général de la commune d'Alençon…
  5. Résultat n°5
    Délibérations du conseil général de la commune d'Alençon (23 décembre 1792-18 avril 1794).

    1 media

    Délibérations du conseil général de la commune d'Alençon (23 décembre 1792-18 avril 1794).

    Date

    23 déc. 1792 - 18 avr. 1794

    Cote

    1D118 (Cote principale), 41D2

    • Contexte : IR_D_Internet
    • CONSEIL GÉNÉRAL DE LA COMMUNE D'ALENÇON
    • MANDATS GABRIEL MARESCOT (29 août 1789), LOUIS DEMÉES…
    • Registre des délibérations du conseil général de la…
    • Délibérations du conseil général de la commune d'Alençon…
  6. Résultat n°6
    Délibérations du conseil général de la commune d'Alençon (19 avril 1794-19 avril 1795).

    1 media

    Délibérations du conseil général de la commune d'Alençon (19 avril 1794-19 avril 1795).

    Date

    19 avr. 1794 - 19 avr. 1795, Du 10 germinal an II au 10 germinal an III

    Cote

    1D119 (Cote principale), 41D3

    • Contexte : IR_D_Internet
    • CONSEIL GÉNÉRAL DE LA COMMUNE D'ALENÇON
    • MANDATS GABRIEL MARESCOT (29 août 1789), LOUIS DEMÉES…
    • Registre des délibérations du conseil général de la…
    • Délibérations du conseil général de la commune d'Alençon…
  7. Résultat n°7
    Délibérations du conseil général de la commune d'Alençon (16 avril 1791-10 avril 1793).

    1 media

    Délibérations du conseil général de la commune d'Alençon (16 avril 1791-10 avril 1793).

    Date

    16 avr. 1791 - 10 déc. 1793

    Cote

    1D117 (Cote principale), 41D1

    • Contexte : IR_D_Internet
    • CONSEIL GÉNÉRAL DE LA COMMUNE D'ALENÇON
    • MANDATS GABRIEL MARESCOT (29 août 1789), LOUIS DEMÉES…
    • Registre des délibérations du conseil général de la…
    • Délibérations du conseil général de la commune d'Alençon…
  8. Résultat n°8
    Délibérations du conseil général de la commune d'Alençon (16 avril 1791-10 avril 1793).

    2 lots 256 medias

    Délibérations du conseil général de la commune d'Alençon (16 avril 1791-10 avril 1793).

    Date

    1791-1793

    Cote

    1D/117 (Cote principale)

    • Contexte : 1D-CONSEILS MUNICIPAUX
    • CONSEIL GÉNÉRAL DE LA COMMUNE D'ALENÇON (27 août 1789-10…
    • MANDATS GABRIEL MARESCOT (29 août 1789), LOUIS DEMÉES…
    • Registre des délibérations du conseil municipal (07…
    • Délibérations du conseil général de la commune d'Alençon…
  9. Résultat n°9

    Comité national de la ville d'Alençon, Enregistrement des décrets et main courante (10 septembre 1789-17 décembre 1789).

    Date

    1789-1789

    Cote

    2D/51 (Cote principale), 2S/3

    • Contexte : ADMINISTRATION MUNICIPALE (1600-2020)
    • COMITÉ NATIONAL DE LA VILLE D'ALENÇON
    • Comité national de la ville d'Alençon, Enregistrement…
  10. Résultat n°10
    Délibérations du conseil général de la commune d'Alençon (19 avril 1794-19 avril 1795).

    2 lots 256 medias

    Délibérations du conseil général de la commune d'Alençon (19 avril 1794-19 avril 1795).

    Date

    1794-1795

    Cote

    1D/119 (Cote principale)

    • Contexte : 1D-CONSEILS MUNICIPAUX
    • CONSEIL GÉNÉRAL DE LA COMMUNE D'ALENÇON (27 août 1789-10…
    • MANDATS GABRIEL MARESCOT (29 août 1789), LOUIS DEMÉES…
    • Registre des délibérations du conseil municipal (07…
    • Délibérations du conseil général de la commune d'Alençon…
  11. Résultat n°11

    Comité national de la ville d'Alençon : correspondance (30 août - 31 décembre 1789).

    Date

    1789-1789

    Cote

    2D/52 (Cote principale), 2S/2

    • Contexte : 1D-CONSEILS MUNICIPAUX
    • COMITÉ NATIONAL DE LA VILLE D'ALENÇON
    • Comité national de la ville d'Alençon : correspondance…
  12. Résultat n°12

    Comité national de la ville d'Alençon : correspondance (30 août - 31 décembre 1789).

    Date

    1789-1789

    Cote

    2D/52 (Cote principale), 2S/2

    • Contexte : ADMINISTRATION MUNICIPALE (1600-2020)
    • COMITÉ NATIONAL DE LA VILLE D'ALENÇON
    • Comité national de la ville d'Alençon : correspondance…
  13. Résultat n°13

    Comité national de la ville d’Alençon, Enregistrement des décrets et main courante (10/09/1789-17/12/1789).

    Date

    Entre le 10 septembre 1789 et le 17 décembre 1789

    Cote

    2D51 (Cote principale), 2S3 (Ancienne cote), sup 1 D 2

    • Contexte : IR_D_Internet
    • COMITÉ NATIONAL DE LA VILLE D'ALENÇON
    • Comité national de la ville d’Alençon, Enregistrement…