ADMINISTRATION COMMUNALE - Recherche - Archives municipales Alençon

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	Médias	Titre	Cote	Date	Lieu	Type de document
Résultat n°1		Gustave Le Vavasseur, fantaisie municipale poésie, Meulan, imprimerie de la société philotechnique, 1884,6p (2 exemplaires) .	Cote 13Z/1 (Cote principale)	Date 1884	Lieu -	Type de document -
		Contexte : RÉPERTOIRE MÉTHODIQUE DÉTAILLÉ DE LA SÉRIE Z. FONDS… ARCHIVES PERSONNELLES ET FAMILIALES FONDS LE VAVASSEUR GUSTAVE Gustave Le Vavasseur, fantaisie municipale poésie,…
Résultat n°2		Comité national de la ville d'Alençon, Enregistrement des décrets et main courante (10 septembre 1789-17 décembre 1789).	Cote 2D/51 (Cote principale), 2S/3	Date 1789-1789	Lieu -	Type de document Répertoire
		Contexte : 1D-CONSEILS MUNICIPAUX COMITÉ NATIONAL DE LA VILLE D'ALENÇON Comité national de la ville d'Alençon, Enregistrement…
Résultat n°3		Usages des cloches pour les sonneries civiles et religieuses (1838-1908) : correspondance, arrêtés.	Cote 6P/6 (Cote principale), 12P/1 (Ancienne cote)	Date 15 déc. 1838 - 1er juin 1908	Lieu -	Type de document Correspondance, Arrêté
		Contexte : 6P- Police des cultes Sonneries de cloches Usages des cloches pour les sonneries civiles et religieuses…
Résultat n°4	2 lots 256 medias	Délibérations du conseil général de la commune d'Alençon (23 décembre 1792-18 avril 1794).	Cote 1D/118 (Cote principale)	Date 1792-1794	Lieu -	Type de document Registre des délibérations
		Contexte : 1D-CONSEILS MUNICIPAUX CONSEIL GÉNÉRAL DE LA COMMUNE D'ALENÇON (27 août 1789-10… MANDATS GABRIEL MARESCOT (29 août 1789), LOUIS DEMÉES… Registre des délibérations du conseil municipal (07… Délibérations du conseil général de la commune d'Alençon…
Résultat n°5	1 media	Délibérations du conseil général de la commune d'Alençon (23 décembre 1792-18 avril 1794).	Cote 1D118 (Cote principale), 41D2	Date 23 déc. 1792 - 18 avr. 1794	Lieu -	Type de document Registre
		Contexte : IR_D_Internet CONSEIL GÉNÉRAL DE LA COMMUNE D'ALENÇON MANDATS GABRIEL MARESCOT (29 août 1789), LOUIS DEMÉES… Registre des délibérations du conseil général de la… Délibérations du conseil général de la commune d'Alençon…
Résultat n°6	1 media	Délibérations du conseil général de la commune d'Alençon (19 avril 1794-19 avril 1795).	Cote 1D119 (Cote principale), 41D3	Date 19 avr. 1794 - 19 avr. 1795, Du 10 germinal an II au 10 germinal an III	Lieu -	Type de document Registre
		Contexte : IR_D_Internet CONSEIL GÉNÉRAL DE LA COMMUNE D'ALENÇON MANDATS GABRIEL MARESCOT (29 août 1789), LOUIS DEMÉES… Registre des délibérations du conseil général de la… Délibérations du conseil général de la commune d'Alençon…
Résultat n°7	1 media	Délibérations du conseil général de la commune d'Alençon (16 avril 1791-10 avril 1793).	Cote 1D117 (Cote principale), 41D1	Date 16 avr. 1791 - 10 déc. 1793	Lieu -	Type de document Délibération, Registre
		Contexte : IR_D_Internet CONSEIL GÉNÉRAL DE LA COMMUNE D'ALENÇON MANDATS GABRIEL MARESCOT (29 août 1789), LOUIS DEMÉES… Registre des délibérations du conseil général de la… Délibérations du conseil général de la commune d'Alençon…
Résultat n°8	2 lots 256 medias	Délibérations du conseil général de la commune d'Alençon (16 avril 1791-10 avril 1793).	Cote 1D/117 (Cote principale)	Date 1791-1793	Lieu -	Type de document Registre des délibérations
		Contexte : 1D-CONSEILS MUNICIPAUX CONSEIL GÉNÉRAL DE LA COMMUNE D'ALENÇON (27 août 1789-10… MANDATS GABRIEL MARESCOT (29 août 1789), LOUIS DEMÉES… Registre des délibérations du conseil municipal (07… Délibérations du conseil général de la commune d'Alençon…
Résultat n°9		Comité national de la ville d'Alençon, Enregistrement des décrets et main courante (10 septembre 1789-17 décembre 1789).	Cote 2D/51 (Cote principale), 2S/3	Date 1789-1789	Lieu -	Type de document Répertoire
		Contexte : ADMINISTRATION MUNICIPALE (1600-2020) COMITÉ NATIONAL DE LA VILLE D'ALENÇON Comité national de la ville d'Alençon, Enregistrement…
Résultat n°10	2 lots 256 medias	Délibérations du conseil général de la commune d'Alençon (19 avril 1794-19 avril 1795).	Cote 1D/119 (Cote principale)	Date 1794-1795	Lieu -	Type de document Registre des délibérations
		Contexte : 1D-CONSEILS MUNICIPAUX CONSEIL GÉNÉRAL DE LA COMMUNE D'ALENÇON (27 août 1789-10… MANDATS GABRIEL MARESCOT (29 août 1789), LOUIS DEMÉES… Registre des délibérations du conseil municipal (07… Délibérations du conseil général de la commune d'Alençon…
Résultat n°11		Comité national de la ville d'Alençon : correspondance (30 août - 31 décembre 1789).	Cote 2D/52 (Cote principale), 2S/2	Date 1789-1789	Lieu -	Type de document Correspondance
		Contexte : 1D-CONSEILS MUNICIPAUX COMITÉ NATIONAL DE LA VILLE D'ALENÇON Comité national de la ville d'Alençon : correspondance…
Résultat n°12		Comité national de la ville d'Alençon : correspondance (30 août - 31 décembre 1789).	Cote 2D/52 (Cote principale), 2S/2	Date 1789-1789	Lieu -	Type de document Correspondance
		Contexte : ADMINISTRATION MUNICIPALE (1600-2020) COMITÉ NATIONAL DE LA VILLE D'ALENÇON Comité national de la ville d'Alençon : correspondance…
Résultat n°13		Comité national de la ville d’Alençon, Enregistrement des décrets et main courante (10/09/1789-17/12/1789).	Cote 2D51 (Cote principale), 2S3 (Ancienne cote), sup 1 D 2	Date Entre le 10 septembre 1789 et le 17 décembre 1789	Lieu -	Type de document Répertoire
		Contexte : IR_D_Internet COMITÉ NATIONAL DE LA VILLE D'ALENÇON Comité national de la ville d’Alençon, Enregistrement…

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