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Résultat n°3

Usages des cloches pour les sonneries civiles et religieuses (1838-1908) : correspondance, arrêtés.

Date

15 déc. 1838 - 1er juin 1908

Cote

6P/6 (Cote principale), 12P/1 (Ancienne cote)

Résultat n°4
Délibérations du conseil général de la commune d'Alençon (23 décembre 1792-18 avril 1794).

2 lots 256 medias

Résultat n°5
Délibérations du conseil général de la commune d'Alençon (23 décembre 1792-18 avril 1794).

1 media

Délibérations du conseil général de la commune d'Alençon (23 décembre 1792-18 avril 1794).

Date

23 déc. 1792 - 18 avr. 1794

Cote

1D118 (Cote principale), 41D2

Résultat n°6
Délibérations du conseil général de la commune d'Alençon (19 avril 1794-19 avril 1795).

1 media

Délibérations du conseil général de la commune d'Alençon (19 avril 1794-19 avril 1795).

Date

19 avr. 1794 - 19 avr. 1795, Du 10 germinal an II au 10 germinal an III

Cote

1D119 (Cote principale), 41D3

Résultat n°7
Délibérations du conseil général de la commune d'Alençon (16 avril 1791-10 avril 1793).

1 media

Délibérations du conseil général de la commune d'Alençon (16 avril 1791-10 avril 1793).

Date

16 avr. 1791 - 10 déc. 1793

Cote

1D117 (Cote principale), 41D1

Résultat n°8
Délibérations du conseil général de la commune d'Alençon (16 avril 1791-10 avril 1793).

2 lots 256 medias

Résultat n°10
Délibérations du conseil général de la commune d'Alençon (19 avril 1794-19 avril 1795).

2 lots 256 medias

Résultat n°11
Résultat n°12
Résultat n°13

Comité national de la ville d’Alençon, Enregistrement des décrets et main courante (10/09/1789-17/12/1789).

Date

Entre le 10 septembre 1789 et le 17 décembre 1789

Cote

2D51 (Cote principale), 2S3 (Ancienne cote), sup 1 D 2